Réglement interieur de la COC 2016-17

LIGUE DE PICARDIE DE HANDBALL
Saison 2016 - 2017
I. REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMISSION DES ORGANISATIONS DES
COMPETITIONS
Ces instructions s’adressent plus particulièrement aux équipes engagées dans
les championnats régionaux. Elles sont l’émanation des règlements sportifs de la
F.F. Handball avec nos particularités internes. Elles ne dispensent pas du
recours aux textes réglementaires de la F.F. Handball.
1. LICENCES
Elles sont exigées dès la première journée de championnat.
L’engagement d’une équipe sous-entend au moins 7 joueurs licenciés.
Absence de licence ou de justificatif d’identité : application du règlement FFHB
art. 98.4 et 98.5.
98.4 Cas des joueurs sans licence avec justificatif d’identité
Un joueur dont la licence ne s’affiche pas informatiquement le jour du match doit
prouver son identité à l’aide d’un justificatif d’identité avec photo. Le justificatif
d’identité avec photographie peut être présenté sous le format papier classique
mais aussi au format numérique. Ainsi les juges-arbitres pourront tolérer,
notamment, la présentation d’un justificatif d’identité scanné sur un téléphone
portable ou sur un ordinateur.
Dans tous les cas, la photographie et les informations devront être correctement
lisibles et identifiables.
98.5 Cas des joueurs sans licence et sans justificatif d’identité
Un joueur dont la licence ne s’affiche pas informatiquement le jour du match, et
qui ne présente pas de justificatif d’identité avec photo, ne peut pas être inscrit
sur la feuille de match et ne peut pas prendre part à la rencontre. Les jugesarbitres doivent prévenir le joueur, et l’officiel responsable de l’équipe s’il s’agit
d’un joueur mineur, pour lui signifier son interdiction de jouer et doivent le retirer
de la FDME. Si le joueur ou son responsable exige qu’il joue malgré l’interdiction
des juges-arbitres, alors ces derniers doivent laisser cochée la case « INV » et
noter un commentaire. Les sanctions suivantes sont prononcées par la COC
concernée : perte du match par pénalité pour le club fautif ; pénalité financière
dont le montant est fixé dans le Guide financier.
2. CONCLUSION ET RENCONTRES
Les conclusions devront être saisies sur Gest'Hand et enregistrées par le CLUB
RECEVANT 21 jours avant la date du match. Gest'hand se charge de faire
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l'envoi directement par mail aux clubs visiteurs et aux instances concernées
(C.O.C. - C.R.A)
En cas d’entrée payante envoyer au Club invité 20 invitations (joueurs et
accompagnants inclus).
Si une rencontre ne se déroule pas pour cause de non-enregistrement de
conclusion et sans intervention de l’équipe visiteuse auprès de la C.O.C les
DEUX équipes seront FORFAIT. Il est rappelé qu’en cas de non-réception de
conclusion de match, le Club invité doit au moins HUIT JOURS avant la date
présumée de la rencontre, avertir la C.O.C. qui donnera le renseignement ou
fixera la date et l’heure du match, si elle n'a pas la connaissance de l'information.
3. HEURE DES RENCONTRES
C’est le Club recevant qui fixe le jour et l’heure du match dans le créneau
réglementaire ; le Club adverse, s’il se trouve en désaccord doit se manifester
auprès de la C.O.C. dans les HUIT JOURS qui suivent la réception de la
conclusion de match. C’est le Président de la Commission qui tranchera le litige.
Il est cependant préférable qu’un accord se trouve entre les deux parties.
Les Matches ont lieu :
Le samedi
: + 16 M et + 16 F entre 18 heures et 21 heures
- 18 ans F et – 19 ans à partir de 17 heures
- 14 ans, -15 ans F et – 16 ans M entre 14 heures
et 17 heures 30
Le dimanche : entre 9 heures 1/2 et midi, 14 et 16 heures
꾠‫ڰ‬
Sauf dérogation accordée par la C.O.C. après entente entre les clubs.
Les matches de championnats régionaux ont toujours priorité sur les matches de
championnats départementaux et les matches de coupes régionales et
départementales.
DEROGATIONS : Les Clubs dont une équipe évolue en championnat de
France peuvent demander aux adversaires de leur équipe B de jouer en lever
de rideau des rencontres.
Pour les Pré-Nationales M et F Excellence M et Honneur M les matches de la
dernière journée de Championnat se jouent le samedi à 20 heures 30.
4. COMMUNICATION DES RESULTATS
4.1 SERVICE TELEMATIQUE
Les résultats des matches sont à transmettre dans les deux heures suivant
la fin de la rencontre sur Gest'Hand.
Cette tâche incombe au CLUB RECEVANT.
Attention lorsqu'il s'agit d’un match reporté n'oubliez pas que c'est à la
date initiale qu'il faut rentrer le résultat.
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Vous pouvez suivre en direct les résultats et les classements sur le site de la
fédération.
Les résultats sont homologués lorsque la feuille de match a été validée par la
commission.
CONTRIBUTION MUTUALISÉE DES CLUBS AU DÉVELOPPEMENT
(CMCD)
Se référer aux règlements de la ligue.
4.2 FEUILLES DE MATCHES ELECTRONIQUES (FDME)
Décision AG Fédérale 2011 à Reims.
La non-transmission dans les délais prescrits est sanctionnée par une
amende. (voir Art. 152 des règlements généraux FFHB)
Rappel : En cas de tournoi ou de match amical l’organisateur est tenu de
remplir un formulaire de demande d'autorisation qu'il peut télécharger sur le
site de la Ligue ou demander au secrétariat. Il se doit de saisir l’ensemble
des feuilles de matches. (L'emploi de feuilles de match est obligatoire cf :
Assurance)
5. SANCTIONS FINANCIERES
Toutes amendes concernant le fonctionnement sportif restent fixes (A.G. de
NOGENT SUR OISE 12.06.1999)
ሀց
TARIFS
12345-
Conclusion de match hors délai :
Feuille de match hors délai :
Licences manquantes par unité:
Erreur de N° de licence :
Non-communication de résultat
ou erreur dans la communication :
6- Rubriques de la feuille de match
non-renseignées par unité:
LIGUE
7,60 €
7,60 €
3,00 €
3,00 €
7,60 €
0,75 €
Franchise de 15,20 €uros par équipe.
Un appel est possible selon la procédure, mais il ne dispense pas du
règlement de la somme en litige.
6 COLLE
88.2 Usage des colles et résines
88.2.1 Principe général
Les clubs doivent se conformer aux décisions relatives à l’usage des colles et
résines prises par les propriétaires des équipements sportifs qu’ils utilisent.
Précisément, la FFHB, les ligues régionales et les comités départementaux
veillent au respect de ces décisions dans les conditions définies aux 2) et 3) ciaprès.
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88.2.2 Interdiction des colles et résines non lavables à l’eau
Lorsque le propriétaire d'une salle interdit l'usage des colles et résines non
lavables à l’eau :
- le club recevant doit en informer le club visiteur sur la conclusion de match,
- le responsable de salle du club recevant doit mettre gratuitement à la
disposition de chaque équipe un flacon de colle ou résine dite « lavable à
l'eau ». Ces flacons, contenant le même produit, seront déposés à la table de
marque.
Si le club recevant ne fournit pas de colle ou résine dite « lavable à l'eau », il lui
est infligé une sanction financière dont le montant correspond à celui de la
sanction financière pour forfait isolé à son niveau de jeu.
Si l’une des deux équipes refuse de jouer avec de la colle ou la résine lavable à
l’eau, les juges-arbitres devront alors le mentionner sur la feuille de match et
l’équipe fautive sera alors déclarée perdante par forfait par la commission
sportive compétente.
88.2.3 Interdiction de toutes colles et résines
Lorsque le propriétaire d'une salle interdit l'usage de toutes colles et résines :
- le club recevant doit en informer le club visiteur sur la conclusion de match,
- les deux équipes doivent jouer sans utiliser de colle ou de résine.
Si l’une des deux équipes utilise néanmoins une colle ou une résine quelconque,
les juges-arbitres devront alors le mentionner sur la feuille de match et l’équipe
fautive sera alors déclarée perdante par forfait par la commission sportive
compétente.
7
FORFAITS
皀ց
7.1
Forfait isolé
:
+ 16 ans M
+ 16 ans F
- 19 ans M
- 16 ans M
- 14 ans M
- 18 ans F
- 15 ans F
196,65 €
196,65 €
97,57 €
97,57 €
97,57 €
97,57 €
97,57 €
Tout forfait général avant ou pendant les compétitions entraîne une amende
égale à trois fois l’amende pour un forfait isolé.
7.2
EQUIPES RESERVES
110 REFUS D’ACCESSION OU DEMANDE DE RÉTROGRADATION
Toute équipe qui se trouve dans l’une des 3 situations suivantes :
— équipe qualifiée, à la fin d’une saison sportive N, pour accéder
automatiquement à la division supérieure mais refusant cette accession,
- équipe qualifiée pour participer à une compétition, la saison N, et qui
demande à évoluer dans une division inférieure,
- équipe rétrogradée, en raison de son classement à la fin de la saison N, dans
la division immédiatement inférieure, et refusant le niveau de jeu indiqué se
verra appliquer automatiquement les dispositions suivantes, cumulatives :
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l’équipe jouera, la saison suivante (N+1), une division plus bas que celle où elle
évoluait la saison N,
- l’équipe ne peut prétendre à une nouvelle accession dans une division
supérieure qu’à l’issue de la deuxième saison suivante.
8 RECLAMATIONS et LITIGES
Article 1 – Page 262 annuaire des règlements généraux FFHB
1.1 – Un litige survient à l’occasion de la contestation d’une décision prise par un
organe d’une instance fédérale à l’encontre d’un licencié ou d’une association
affiliée ou, le cas échéant, d’une société sportive créée par une association
affiliée.
1.2 – Toute contestation de décision doit faire l’objet d’une réclamation.
1.3 – Les sanctions et pénalités financières, hors du domaine disciplinaire,
décidées par les organes compétents dans le cadre des procédures
engagées par des licenciés ou des associations ou sociétés sportives
relèvent du présent règlement d’examen des réclamations et litiges.
Article 6 – RECEVABILITÉ
6.1 – Une réclamation ne peut être examinée que si elle est confirmée par lettre
recommandée avec accusé de réception dans les sept jours qui suivent soit le
fait générateur soit la réception de la décision faisant grief (cachet de la poste
faisant foi), par la consignation des droits fixés par la partie Guide financier (point
1.4) auprès de la commission d’examen des réclamations et litiges de première
instance, ou dans les 48 heures s’il s’agit d’une réclamation apparaissant sur la
feuille de match.
컠տ
DROITS DE CONSIGNATION : 173 €
9 REPORT, REMISE DE MATCH
C’est la C.O.C. qui a qualité pour en décider.
Seul l’arbitre peut décider si une aire de jeu est impraticable.
En cas d’intempéries, seule la C.O.C. peut suspendre les matches ou toute la
compétition.
Tout Club peut demander une remise de match. Pour cela il doit :
21 jours avant le match ou dès réception de la conclusion
saisir la demande sur Gest'hand, le club adverse répondra par la même voie et
pour finir la C.O.C. validera.
Dans le cas d’une sélection de joueur(s), tout Club qui fera une demande verra
le match à jouer sur la date des reports.
Rappel : (décision Congrès de Toulouse 1989)
Ne peuvent participer à un match remis ou reporté que les joueurs qualifiés à la
date initiale et qui n’ont pas participé à cette date à un autre match
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II. ORGANISATION DES CHAMPIONNATS
1. CATEGORIES D’AGE
Tableau + Décision AG ligue Thury sous Clermont juin 2016.
VOTE FEDERAL APPLICATION 2016/2017
MASCULINS PRATIQUE COMPETITIVE LIGUE DE PICARDIE (AISNE-OISE-SOMME)
<8
8
9
10
11 12
13
14 15
16
17 18
19
20 -35 >35
Département 2009 2008 2007 2006 2005 2004 2003 2002 2001 2000 1999 1998 1997 1996 1995 1980
-9 ans mixte
-12 ans
-14 ans
-16 ans
-19 ans
+16 ans
Région
<8
8
9
10
11 12
13
14 15
16
17 18
19
20 -35 >35
2009 2008 2007 2006 2005 2004 2003 2002 2001 2000 1999 1998 1997 1996 1995 1980
-14 ans
-16 ans
-19 ans
+16 ans
Plus de dérogations possibles sauf pour les jeunes du pôle
컠տ
FEMININS PRATIQUE COMPETITIVE LIGUE DE PICARDIE (AISNE-OISE-SOMME)
<8
8
9
10
11 12
13
14 15
16
17 18
19
20 -35 >35
Département 2009 2008 2007 2006 2005 2004 2003 2002 2001 2000 1999 1998 1997 1996 1995 1980
-9 ans mixte
-12 ans F
Région
-15 ans
-18 ans
+16 ans
Plus de dérogations possibles sauf pour les jeunes du pôle
2. STRUCTURE DES CHAMPIONNATS
+ 16 ans M – TROIS POULES
Pré-Nationale
:
12 équipes en une phase matches aller / retour
Le Champion accède au championnat Nationale 3.
En fin de saison et quelle que soit la situation :
Le dernier classé descend obligatoirement.
Les autres mouvements s’organisent selon les situations
prévues au tableau annexé.
En fin de saison possibilité de faire des dossiers de
rachat ou d’accession. Date limite de l’envoi des
dossiers le 5 juin 2017.
-6-
LIGUE DE PICARDIE – COMMISSION SPORTIVE - suite
Excellence
:
12 équipes en une phase matches aller/retour.
1er et 2ème montent en Pré-Nationale.
En fin de saison et quelle que soit la situation :
Le dernier classé descend obligatoirement.
Les autres mouvements s’organisent selon les situations
prévues au tableau annexé.
En fin de saison possibilité de faire des dossiers de
rachat ou d’accession. Date limite de l’envoi des
dossiers le 5 juin 2017.
Honneur
:
12 équipes en une phase matches aller/retour.
1er et 2ème montent en Excellence.
En fin de saison et quelle que soit la situation :
* Le dernier classé descend obligatoirement.
* Montée des champions des 3 Comités.
Les autres mouvements s’organisent selon les situations
prévues au tableau annexé.
En fin de saison possibilité de faire des dossiers de
rachat ou d’accession. Date limite de l’envoi des
dossiers le 5 juin 2017.
+ 16 ans F – UNE DIVISION
Pré-Nationale :
պ
10 équipes
Première phase matches aller / retour
Deuxième phase Play-Off - 4 équipes – Play-Down – 6 équipes
Le Champion des Play-Off accède au championnat N3.
Organisation des Play-Down
Match en A/R à élimination directe
L'équipe ayant le meilleur classement sur la saison régulière
reçoit le match retour
Les perdants des matchs M1 et M2 descendent de PN
Le perdant du match M6 descend de PN
Le gagnant du match M6 peut descendre de PN suivant les
relégations de N3
-7-
LIGUE DE PICARDIE – COMMISSION SPORTIVE - suite
1/4
finales
1/2 finales
5
(exempt)
Finales
5 contre vainqueur
M1
8 contre
9
M3
Vainqueur M3 contre
Vainqueur M4
M1
M5
7 contre
10
Perdant M3 contre Perdant M4
M2
6 contre vainqueur
M2
6
(exempt)
M4
M6
Décision AG ligue La Fère 16 juin 2012 – Mise en œuvre 2013-2014
Championnat à 10 équipes en match A/R – 18 dates
Play-off avec les équipes classées de 1 à 4 en match A/R – 6 dates
L’équipe classée 1ère de la saison régulière commence les Play-off avec 4 points.
La 2nd avec 3 points, La 3ème avec 2 points et la 4ème avec 0 point. Ceci afin
d’avoir un enjeu sur la phase régulière et de « protéger » les premiers. Sachant
놰‫ڢ‬
que ce système de point permet malgré
tout au 4ème de pouvoir finir 1er des playoffs et ainsi accéder en N3.
Play-down avec les équipes classées de 5 à 10 en match A/R à élimination
directe
à 6 dates
Rappel–: 2Pour
toute équipe Masculine ou Féminine championne de sa division, le
¼
finale
7 contre 10
contre 9. L’équipe
la mieux
classée
derèglement
la saison F.F.HB.
régulière
refus
d’accession
ouetde8 participation
est géré
par l’Art.
110 du
reçoit le match retour. Les équipes classées 5 et 6 sont directement qualifiées
pour les ½ finales. Les perdants des ¼ de finales descendent obligatoirement de
PN.
½ finale 5 contre vainqueur 8c9 et 6 contre vainqueur 7c10. L’équipe la mieux
classée de la saison régulière reçoit le match retour.
Finale des gagnants. L’équipe la mieux classée de la saison régulière reçoit le
match retour. Le perdant peut descendre de PN suivant les relégations de N3.
Finale des perdants. L’équipe la mieux classée de la saison régulière reçoit le
match retour. Le perdant descend obligatoirement de PN. Le vainqueur peut
descendre de PN suivant les relégations de N3.
Total de 20 dates minimum à 24 dates maximum.
MODALITE POUR L’ACCESSION AU CHAMPIONNAT DE France -18 M et F
Décision AG ligue La Fère 16 juin 2012 – Mise en œuvre 2012-2013
Les accessions se feront sur dossier. Vous le trouverez dans le dossier de l’AG de
La Fère ou sur le site internet de la ligue.
A envoyer à la ligue de Picardie avant le 15 mai 2017.
-8-
LIGUE DE PICARDIE – COMMISSION SPORTIVE - suite
PARTICIPATION AUX COMPETITIONS NATIONALES JEUNES
SAISON 2016/2017
- 18 ans Masculin
- 18 ans Féminin
3 équipes
3 équipes
REGIONAL
-19 M - 12 équipes
Dates :
17-18/09/2016
24-25/09/2016
01-02/10/2016
08-09/10/2016
15-16/10/2016
05-06/11/2016
Samedi 12/11/2016 – Tournoi des 3èmes de chaque poule qui sera le support
du stage AJ à Amiens (Halle des 4 Chênes)
Report 01/11/2016
Formule :
Trois poules de 4.
Poule 1 Poule 2 Poule 3
㒰‫ڣ‬
1
2
3
8
7
6
10
11
9
12
5
4
Les 2 premiers de chaque poule sont qualifiés pour le championnat région.
Les quatrièmes de chaque poule redescendent dans les départements.
Les troisièmes de chaque poule se rencontrent sur un tournoi. Les 2 premiers sont
qualifiés en région le troisième redescend en département.
Le championnat débutera le 03-04/12/2016 avec 8 équipes.
-16 M - 12 équipes
Dates :
17-18/09/2016
24-25/09/2016
01-02/10/2016
08-09/10/2016
15-16/10/2016
05-06/11/2016
Samedi 12/11/2016 – Tournoi des 3èmes de chaque poule qui sera le support
du stage AJ à Amiens (Halle des 4 Chênes)
Report 01/11/2016
Formule :
Trois poules de 4.
-9-
LIGUE DE PICARDIE – COMMISSION SPORTIVE - suite
Poule 1 Poule 2 Poule 3
1
2
3
8
7
6
10
11
9
12
5
4
Les 2 premiers de chaque poule sont qualifiés pour le championnat région.
Les quatrièmes de chaque poule redescendent dans les départements.
Les troisièmes de chaque poule se rencontrent sur un tournoi. Les 2 premiers sont
qualifiés en région le troisième redescend en département.
Le championnat débutera le 03-04/12/2016 avec 8 équipes.
• -14 ans M
•
•
•
•
Organisation : 2 phases :
Brassage dans les départements de septembre à novembre
Championnat régional de décembre à juin
A l’issue des brassages, seront qualifiées :
o 1 équipe de l’Aisne,
o 4 équipes de l’Oise,
o 3 équipes de la Somme
• Organisation de championnat :
o Championnat à 8 équipes sur 14 dates à partir du 03-04/12/2016.
• -18 ans F
• Brassage dans les départements jusqu’au
29-30/10/2016.
쨐պ
• Tournoi 8 équipes
o 2 de l’Aisne
o 4 de l’Oise
o 2 de la Somme
o Dimanche 13/11/2016 qui sera le support du stage AJ à Amiens (Halle des 4
Chênes)
• Challenge avec les 4 équipes qualifiées de la phase des brassages en match allerretour au niveau régional. Au niveau des comités, les championnats se dérouleront
de manière traditionnelle avec toutes les équipes inscrites y compris celles qui
participent au challenge régional.
o Soit 6 dates. 1 match par mois de la façon suivante :
1ère.03-04/12/2016
2ème 14-15/01/2017
3ème 04-05/02/2017
4ème 18-19/03/2017
5ème 06-07/05/2017
6ème 10-11/06/2017
Report 08-09/04/2017
Ces 6 dates sont banalisées au niveau des comités. Aucun match de championnat
départemental en moins de 18 ans filles ne devra être programmé sur ces dates.
Les comités se doivent d’organiser des manifestations (formations, stages etc) sur ces
dates.
- 10 -
LIGUE DE PICARDIE – COMMISSION SPORTIVE - suite
Décision AG ligue Abbeville 12 juin 2010:
moins 18 ans M et F – moins de 15 ans M et F
• -15 ans F
Organisation : 2 phases :
- Brassage dans les départements de septembre à novembre
- Championnat régional de décembre à juin
A l’issue des brassages, seront qualifiées :
o 1 équipe de l’Aisne,
o 4 équipes de l’Oise,
o 3 équipes de la Somme
Organisation de championnat :
Championnat à 8 équipes sur 14 dates.
Rappel : Règle du N/2 pour les compétitions en plusieurs phases –
La règle du N/2 pour les joueurs qui évoluent en équipe A ou en équipe B de leur
Club est GLOBALISEE sur l’ensemble de la saison. Il en est de même pour ceux
qui disputent une compétition sur plusieurs phases.
2 OBLIGATIONS POUR PARTICIPER AUX CHAMPIONNATS REGIONAUX
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L'équipe classée dernière d'un championnat doit obligatoirement descendre.
Toutes les rencontres des championnats régionaux doivent avoir lieu en salle.
3 COUPE R. BOURCIGAUX et M. FOUSSARD
-
Ouvertes à toutes les équipes +16 F et M de Picardie (1 équipe par club).
Inscription libre frais d’engagement 16€.
Décision AG ligue Saint Valéry sur Somme 14 juin 2014
4 CLASSEMENTS
Goal-average particulier règlement général des compétitions :
En cas d'égalité entre deux ou plusieurs clubs à l'issue d'une compétition et
en l'absence de réglementation particulière à la compétition, ceux-ci sont
départagés selon les procédures suivantes (dans l'ordre) :
1) par le nombre de points à l'issue de la compétition dans les
rencontres ayant opposé ces équipes entre elles,
2) par la différence entre les buts marqués et les buts encaissés au
cours des rencontres entre les équipes concernées,
3) par le plus grand nombre de buts marqués à l'extérieur dans les
rencontres entre clubs concernés,
4) par le goal average général par soustraction des buts marqués et des
buts encaissés,
- 11 -
LIGUE DE PICARDIE – COMMISSION SPORTIVE - suite
5) par le plus grand nombre de buts marqués de tous les matches,
6) par le plus grand nombre de licencié(e)s à la date de l'Assemblée
Générale Fédérale, masculins ou féminins selon le cas.
5 CONVENTIONS
Voir règlement particulier F.F.HB Art. 25.
Fait à Saint Martin le 7 juillet 2016
La Présidente Véronique CARRIERE
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- 12 -