1. Dernier avis de non imposition ou d`imposition 2. Un Relevé d
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1. Dernier avis de non imposition ou d`imposition 2. Un Relevé d
Liste des pièces à fournir par le résident pour son entrée N° AR/DE/005/C Date d’application : 01/11/2014 Page 2 sur 2 1. Dernier avis de non imposition ou d’imposition 2. Un Relevé d’Identité Bancaire du résident 3. Les relevés de pension mensuelle ou trimestrielle. 4. Carte vitale + attestation obligatoire (CPAM, MSA, autres) 5. Carte mutuelle 6. Copie du livret de famille 7. Le résident dispose-t-il d’un contrat obsèques ? Non Oui, alors fournir la copie de celui-ci. 8. Notification de Jugement si sous tutelle, curatelle, protection renforcée… 9. Prescriptions Médicales : - Ordonnance pour le Traitement, - Ordonnance pour les séances de kiné (si vous en avez besoin). NB : Ne pas tenir compte des documents barrés, ils nous ont déjà été transmis.