Club Deal Valorisation

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Souscription au capital de PME
Réduction IR ou ISF
L E G R O U P E M A R A N AT H A P R O P O S E À S O N R É S E A U PA R T E N A I R E ,
D E S S O L U T I O N S D E P L A C E M E N T S D E R É D U C T I O N D ’ I M P Ô T E T D E VA L O R I S AT I O N D U C A P I TA L .
Club Deal Valorisation est une solution de placement financier
permettant de bénéficier des réductions d’impôts IR ou ISF des lois Dutreil (2) ou Tepa (3) .
LE GROUPE MARANATHA, DISPOSE D'ACTIFS HÔTELIERS VALORISÉS À 82M€ ET SE PORTE
CAUTION DE TOUTES SES OFFRES. TOUS LES ACTIFS DU GROUPE HÔTELIER SERVENT À
GARANTIR CHAQUE INVESTISSEUR.
DÉTAIL DE L’OFFRE
- Minimum d'investissement
20 000 € pour les personnes physiques.
- Réduction d’impôt
Éligible aux dispositifs Dutreil(2) ouTepa(3).
- Réduction d’IR de 18% du montant
investi : jusqu’à 18 000 € pour un
couple(2) et 9 000 € pour un célibataire.
Report possible de l’excédent pendant
5 ans selon les règles du plafonnement
des niches fiscales.
- Ou réduction d'ISF de 50% du
montant investi : jusqu’à 45 000 €(3).
- Durée du contrat : 5 à 8 ans
Engagement de conservation des titres
de la société jusqu’au 31 décembre de
la 5ème année suivant celle de l’acquisition
des titres.Possibilité de prolonger pendant
3 ans.
- Fiscalité en cas de cession
Régime d’imposition des plus-values à l’IR.
MONTAGE JURIDIQUE
L’investisseur devient associé d’une société en
commandite. Celle-ci participe à un tour de
table pour acheter des hôtels.
Il verse 100% de son apport en capital
et bénéficie donc d’une réduction d’impôt
prévue par les lois Dutreil(2) ou Tepa(3).
Droits d’entrée de 5% remboursés à partir
de 5 ans de détention.
EXEMPLE D’OPÉRATIONTENANT COMPTE
D’UNE RÉDUCTION D’IMPÔT MAXIMALE :
INVESTISSEMENT
- Prélèvements sociaux
Plus-value soumise aux prélèvements
sociaux au taux en vigueur à la sortie.
CAPITAL INVESTI 100 000 €
DROITS D’ENTRÉE
5 000 €
Total net investi 100 000 + 5 000 105 000 €
Réduction d’IR pour le foyer fiscal 18 000 €
dont report possible de 8 000 € sur 5 ans
ou réduction d’ISF maximum 45 000 €
Document à usage interne, partenaires et réseau du Groupe Maranatha.
Mentions légales : L'offre, qui est adressée à un cercle restreint d'investisseurs (prospection maximale de 10 personnes), ne donne pas lieu à un prospectus soumis au visa de l'AMF. Les investisseurs sont informés du fait qu'ils ne
peuvent participer à cette offre que pour leur compte propre. La diffusion, directe ou indirecte, dans le public des instruments financiers acquis par le biais de ce placement privé, ne peut être réalisée que dans les conditions prévues
en cas d'offre au public. Informations diffusées sous réserve des évolutions de la loi de finances.
(1) : « Valorisation du capital de 5% net chaque année. Fiscalité de cession et prélèvements sociaux applicables au taux en vigueur selon la loi de finances à la date de cession. ».
(2) : « Le dispositif dit « loi DUTREIL » permet aux personnes, souscrivant au capital ou à l’augmentation de capital d’une PME de bénéficier d’une réduction d’impôt sur le revenu de 18%. Le plafond de l’investissement donnant droit
à réduction est de 10 000€ par foyer fiscal. Le bénéfice de la réduction d’impôt est reportable sur 5 ans ».
(3) : « Le dispositif dit « loi TEPA » permet aux personnes, qui souscrivent au capital ou à l’augmentation de capital d’une PME, de bénéficier d’une réduction d’ISF. Le taux de la réduction est de 50% des sommes versées, réduction
plafonnée à 45 000 € ».
Club Deal
VALORISATION
COMMENT SOUSCRIRE ?
P R O D U I T VA L A B L E
UNIQUEMENT
S U R R É S E RVAT I O N
Étape 1 :
Compléter, signer, parapher
et renvoyer en double
exemplaire :
-
Le bulletin de souscription
L’option d’achat
Le mandat de recherche
La notice d’information.
Étape 2 :
Joindre les pièces
nécessaires pour chaque
associé :
- 1 copie de la carte d'identité
nationale recto/verso ou les 4
premières pages du passeport
- Le chèque du montant de
l’investissement
GUIDE DE LA FISCALITÉ EN CAS DE CESSION :
- Régime d’imposition des plus-values de valeurs mobilières à l’IR selon la loi de finances en vigueur.
- Plus-value soumise aux prélèvements sociaux.
MONTANT DU CAPITAL RESTITUÉ EN CAS DE SORTIE :
Levée d’option possible à compter de la 5ème année échue suivant la date d’acquisition.
À 5 ans échus
- Rentabilité à 5% par an pendant 5 ans
- 5ème année : valeur de rachat de 125% + 5% correspondant aux droits d’entrée.
Entre 6 et 8 ans échus
Rentabilité boostée à 8% chaque année
- 6ème année : valeur de rachat de 133% + 5% correspondant aux droits d’entrée
- 7ème année : valeur de rachat de 141% + 5% correspondant aux droits d’entrée
- 8ème année : valeur de rachat de 149% + 5% correspondant aux droits d’entrée.
Étape 3 :
Document mis à jour le 13/10/2014
Envoyer le dossier complet à
l'adresse suivante :
MARANATHA
Service Souscriptions
Bât A1 - 148, traverse de la Martine
CS50166
13924 Marseille Cedex 11
CONTACTEZ- NOUS
AU 04 91 875 347
LE GROUPE MARANATHA EN CHIFFRES
Créé en 2000, le Groupe Maranatha poursuit sa croissance et consolide ses fondamentaux : gestion
saine et équilibrée, qualité de service, investissements dans des établissements de caractère sur des
emplacements privilégiés. Il développe une offre financière d’investissement simple et performante.
■ Le Groupe gère des hôtels depuis 14 ans.
■ Des enseignes partenaires reconnues : Châteaux &
Hôtels Collection, Sofitel, Kyriad, BEST WESTERN,
■ 43 hôtels en exploitation.
B&B, Comfort Hotel, Inter-Hôtel, P’tit Dej-HOTEL,
■ 1000 collaborateurs en France.
Relais & Châteaux.
■ Le Groupe Maranatha est valorisé 82M€
avec un Capital Social de 7M€.
Bât A1 - 148 traverse de la Martine CS50166 13924 Marseille Cedex 11 - Tél : 04 91 875 347 - Fax : 04 91 875 328 - [email protected] - www.maranathahotels.com
www.groupemaranatha.com