Compte-rendu Réunion du conseil Communautaire Vendredi 30

Com de Com des 1000 Etangs
10 mai 2010
Compte-rendu
Réunion du conseil Communautaire
Vendredi 30 avril 2010 à 20 H 00
Mairie de Faucogney et la Mer (Salle Culturelle)
Etaient présents : Mesdames Isabelle FORMET, Thérèse MICHEAU, Danièle SIMONIN, Jacqueline
LEUVREY, Evelyne PERNOT et Elisabeth SAINTOT. Messieurs Laurent SEGUIN, Gérard MOUGE,
Michel GAILLARD, Claude CHEVALLEY, Jean COLLILIEUX, Arnaud DUCHANOIS, Philippe
JEUDY, Hervé CLEMENT, Claude GRANDGIRARD, Jean-Luc JEUDY, Francis GALMICHE, Eric
PIERRE, Christian GALMICHE, Gérard MAUFFREY, François MANGE, Arnaud FORMET, René
DIEUDONNE, Joël SAGUIN, Joël BRICE et André DIRAND.
Etaient absents : Mesdames Edith GALMICHE (pouvoir donné à Isabelle FORMET), Anne PINOT,
Catherine LALLEMENT (représentée par Claude CHEVALLEY), Martine POIROT (représentée par
Arnaud DUCHANOIS), Edelgard MOTSCHWILLER (représentée par Hervé CLEMENT), Anne-Marie
SIMONIN (représentée par Jacqueline LEUVREY) et Adeline SIMON (excusée).. Messieurs Bruno
HEYMANN (représenté par Thérèse MICHEAU), Jean-Claude POIROT (représenté par Danièle
SIMONIN), Jean-Charles HENRY (pouvoir donné à François MANGE), Claude GEHANT (représenté
par Jean COLLILIEUX), Denis TISSERAND (pouvoir donné à Eric PIERRE), Eric WILLIG, Patrick
BERNT (pouvoir donné à Arnaud FORMET), Bernard STEFF (représenté par René DIEUDONNE),
Laurent DENISE (représenté par Evelyne PERNOT) et Gérard HUMBERT.
A été élu secrétaire de la séance : Monsieur François MANGE
Avant l’ouverture de la séance, il est distribué aux membres présents :
Les délibérations à adopter :
- Participation au Salon International du Tourisme et des Voyages à Colmar du 11 au 14 novembre
2010
- Contrat Territorial Habitat 2020
Les axes contractuels de notre contrat HABITAT 2020
Le quorum étant atteint, Monsieur Laurent SEGUIN, Président de la Communauté de Communes des
1000 Etangs ouvre, à présent la séance.
Il remercie Sophie SPARENBERG d’HRU d’être présente pour nous présenter notre contrat de
territorialisation HABITAT 2020.
Préalablement, il sera évoqué notre participation éventuelle au Salon du Tourisme à Colmar du 11 au 14
novembre 2010.
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PARTICIPATION AU SALON DU TOURISME À COLMAR
Le Président donne la parole à Virginie, pour nous présenter ce projet de participation au Salon du
Tourisme à Colmar du 11 au 14 novembre 2010.
Virginie fait le compte-rendu de la rencontre du 6 avril à Ronchamp avec nos voisins (CCHVO et
CCRC). Elle explique que nos trois territoires : 1000 Etangs, Haute Vallée de l’Ognon et RahinChérimont, qui travaillent déjà ensemble sur de nombreux sujets (OPAH, Plan de Paysage,…) ont décidé
de s’associer pour travailler ensemble sur la promotion touristique de leurs territoires, Offices de
Tourisme et Communautés de Communes associés.
En novembre 2009, la CCHVO et CCRC se sont rendus en « éclaireurs » au Salon International du
Tourisme et des Voyages à Colmar afin de « prospecter » et de voir si l’opération en valait la peine et
comment elle pouvait être montée.
Elle ajoute que Destination 70 propose chaque année aux offices du tourisme du département une
participation à un de leurs salons. Pour les offices du tourisme qui participent pour la première fois dans
l’année, la participation est gratuite, s’il participe à d’autres salons ensuite dans la même année, cette
participation devient payante. Le stand de Destination 70 offre un espace réduit à l’office du tourisme,
c’est-à-dire une petite banque d’accueil et pas d’espace d’affichage. L’impact et l’image du territoire sont
donc très réduits.
Pour toutes ces raisons, nous vous proposons que la CCME et l’OT des 1000
Etangs soient présents aux côtés des 2 autres territoires au Salon International
du Tourisme et des Voyages de Colmar.
Elle ajoute, que le stand envisagé est celui de 9m² pour un coût de 1430€ HT soit 1710,28€ TTC, ce qui
fait 570,093 € par Com’Com’.
Elle précise, que sur le stand, il y aurait nos 3 meubles du PNRBV et certains thèmes communs seraient
affichés :
le ski
la randonnée pédestre, équestre
le VTT
……
Un « petit cadeau » pourrait être proposé aux visiteurs et étant donné que c’est la fin d’année, un
calendrier 2011 à l’effigie des trois territoires et photos à l’appui pourrait être fabriqué et donné. Nous
avons obtenu l’accord de La Doye qui nous le finance.
D’autres réunions, nous permettront d’organiser ensemble ce salon.
Le Président propose de délibérer sur la participation de la CCME.
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Objet : Participation au Salon International du Tourisme et des Voyages à Colmar
du 11 au 14 novembre 2010
Le Président présente le projet de participer au Salon du Tourisme à Colmar avec les communautés de
communes de la Haute Vallée de l’Ognon et de Rahin et Chérimont.
La volonté de nos 3 structures étant de faire la communication et la promotion de notre territoire.
Dans le cadre de la mise en œuvre de cette opération, le conseil communautaire décide :
- D’accepter que la CCME participe à ce salon pour un montant estimatif de 820.10 €
- De mandater la communauté de communes de Rahin et Chérimont comme maître d’ouvrage
- D’autoriser le Président à signer cette convention et les documents afférents
Cette délibération est adoptée à L’UNANIMITÉ.
CONTRAT DE TERRITORIALISATION
Le Président donne la parole à Sophie SPARENBERG d’HRU, qui nous présente NOTRE
CONTRAT HABITAT 2020.
Vous trouverez, en annexe, le diaporama présenté.
A l’issue de cette présentation, le Président demande s’il y a des questions.
Joël BRICE est d’accord sur ces lignes, car cela est général, et ajoute un bémol, qui est que l’on ne sait
pas ce que l’on « gagne » si on le fait, par contre l’inverse oui. Sophie SPARENBERG lui répond qu’il y
aura des subventions affectées mais que le montant est à définir.
Le Président demande si la promotion des réalisations exemplaires BBC peut également concerner
l’économie et le commerce ? Sophie SPARENBERG répond par l’affirmative et propose d’ajouter
« maisons de services, bâtiments commerciaux, artisanaux et industriels ».
Joël BRICE demande pourquoi spécifier commune de la vallée au lieu de CCME. Sophie
SPARENBERG fait savoir que cela correspond à une proximité liée aux commerces et services.
Il est proposé de changer le libellé et mettre CCME.
A défaut d’autres questions, le Président remercie Sophie SPARENBERG de son exposé et propose la
délibération au vote.
Objet : Contrat Territorial Habitat 2020
Le Président expose :
Le Conseil Général est délégataire des aides à la pierre depuis 2007 et l’assemblée départementale a
décidé, en mars 2009, de territorialiser la politique du logement.
Cette démarche se traduit par des contrats d’objectifs territoriaux Habitat 2020. Ces derniers
privilégient une démarche ascendante issue des besoins locaux identifiés et hiérarchisés par les
acteurs locaux et mis en cohérence à l’échelle intercommunale.
Le conseil communautaire est invité à se prononcer sur le diagnostic habitat, les objectifs et un
programme prévisionnel d’opérations par axe et à autoriser le Président à signer le contrat avec le
Président du Conseil Général.
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Les représentants d’HRU présentent aux délégués notre contrat territorial Habitat 2020.
Le conseil communautaire VALIDE A LA MAJORITÉ (29 POUR et 1 ABSTENTION : André
DIRAND) les objectifs et le programme prévisionnels d’opérations et autorise le Président à signer le
contrat avec le Président du Conseil Général.
André DIRAND motive son abstention par le fait que selon lui, ce contrat porte sur les bourgs et non sur
l’ensemble des communes du territoire.
DIVERS
Le Président donne la parole aux Présidents de commission.
Michel GAILLARD fait un état des lieux de l’OPAH en cours complété par les propos de Sophie
SPARENBERG :
Ont déjà été déposé 13 dossiers pour des propriétaires occupants, 4 dossiers spécifiques et 6 dossiers
façades.
Concernant le contrat paysage, il est en cours de négociation avec la Région et on doit réfléchir à une
embauche éventuelle.
François MANGE nous présente le projet de la compagnie La Cotonnière.
Son mode opératoire s’appuie sur les spécificités patrimoniales et culturelles, la rencontre des habitants,
le recueil de leurs paroles.
Les spectacles créés par la compagnie proposent le dialogue entre professionnels et amateurs issus des
villages concernés.
Le calendrier est sur 3 ans pour un coût de 1600 € pour la durée à charge de la CCME.
Puis le Président fait un point d’informations :
- Aménagement de la ZA : le cabinet DELPLANQUE d’Héricourt a été retenu
- Bâtiment à Raddon : la CCME est propriétaire depuis le 17 avril et une CAO aura lieu le 6 mai pour
recruter un maître d’œuvre
- Une réunion avec les hébergeurs aura lieu le 31 mai à 14h30
- OM : la CCME a gagné son procès contre deux redevables de la cubette à Raddon
L’ordre du jour étant épuisé, le Président remercie les délégués de leur participation,
et donne la parole à François, qui nous invite à partager le pot de l’Amitié
et nous remercier des cadeaux pour sa fille katia
Vu,
Le Président
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