to the members of the committee on the environment, agriculture

Parliamentary Assembly
Assemblée parlementaire
AUX MEMBRES DE LA COMMISSION DE L’ENVIRONNEMENT, DE L’AGRICULTURE
ET DES QUESTIONS TERRITORIALES
Secrétariat de l’Assemblée parlementaire
Carnet de Bord No 2003/015
30 janvier 2003
La Commission de l’environnement, de l’agriculture et des questions territoriales, réunie à
Strasbourg les 27, 28 et 30 janvier 2003 sous la présidence, d’abord de M. Tiuri (Finlande, PPE),
doyen d’âge, puis de M. Martinez Casan (Espagne, PPE) et de M. Meale (Royaume-Uni, SOC), en
ce qui concerne :
-
Election du Président: a réélu M. Guillermo Martinez Casan (Espagne, PPE) Président de la
Commission ;
-
Election des Vice Présidents: a élu :
er
M. Meale (Royaume-Uni, SOC) 1 Vice-Président,
e
M. Gubert (Italie, PPE) 2 Vice-Président
e
M. Schmied (Suisse, LDR) 3 Vice-Président
-
Pollution marine – débat d’urgence: a désigné M. Goulet (France, LDR) rapporteur, a entendu
un compte rendu sur la visite d’une délégation de la Commission en Galice les 17 – 18 janvier,
et a adopté un projet de résolution ;
-
Préparation de débat à l’Assemblée: a pris position sur les amendements concernant le débat
d’urgence sur la Pollution marine et les rapports sur le Suivi du Sommet mondial sur le
développement durable : un défi commun et sur la Mondialisation et développement durable ;
-
a désigné M. Nazaré Pereira (Portugal, PPE) rapporteur pour le rapport sur l’Elaboration d’une
Charte européenne de l’agriculture biologique ;
-
a désigné les représentants suivants:
o
o
o
o
er
Conseil de Direction de l’Association des Agences de la Démocratie Locale, 1
février à Venise (Italie) : M. Gubert;
Réunion sur le Projet de Charte européenne des régions de montagne (CPLRE), 1314 février à Rome (Italie): M. Gubert;
Conférence sur les ONG et la démocratie locale et régionale (Conseil de l’Europe),
er
28 février – 1 mars à Budapest (Hongrie) : M. Padilla;
mini-session du CPLRE, 20-21 mars à Strasbourg : Président + Président de la s/c
de la démocratie locale et régionale
________________________
F – 67075 Strasbourg Cedex, tel: +33 3 88 41 20 00, fax: +33 3 88 41 27 02, http://assembly.coe.int, e-mail: [email protected]
2
o
Séminaire “Renforcement des relations intersectorielles” (CEMAT), 26 – 27 mars à
Budapest (Hongrie) : Mme Herczog et M. Schmied.
-
a reconstitué ses sous-commissions comme suite (voir la liste ci-jointe) ;
-
a décidé de tenir ses prochaines réunions à :
o
o
o
Paris (Bureau du Conseil de l’Europe), 20 et 21 février 2003 ;
Valencia (Espagne), 13-14 mars 2003 (sous réserve de l’autorisation du
Bureau) ;
Strasbourg, 31 mars – 4 avril 2003 (partie de la session de l’Assemblée).
A. Cagnolati / A. Sixto/ I-T. Odrats / B. Torcătoriu
______________________________________________
cc:
Secrétaire Général et Secrétariat de l’Assemblée
Secrétaires des Délégations Nationales de l’Assemblée
Secrétaires des Groupes Politiques de l’Assemblée
Directeurs Généraux
Directeur de Cabinet du Secrétaire Général du Conseil de l’Europe
Secrétaire du Comité des Ministres
Directeur exécutif du CPLRE
Directeur de la communication et de la recherche
Représentations Permanentes auprès du Conseil de l’Europe
3
COMPOSITION DES SOUS-COMMISSIONS 2003
Sous-commission du développement durable
MM.
Sir
Mr
Mme
MM.
Mrs
MM.
M.
AÇIKGÖZ
CALMES (rempl. Graas)
Sydney CHAPMAN (alt. Mr Meale)
DOKLE
FEHR (rempl. M. Schmied)
FLOROS (rempl. Sfyriou)
GIERTYCH (rempl. Libicki)
GIOVANELLI (rempl. Gubert)
GONZALEZ DE TXABARRI (rempl. Fernandez Aguilar)
GRACHEV (alt. Popov)
GRISSEMANN (alt. Ms Schicker)
ILASCU
LENGAGNE (rempl. Masseret)
MIKUS (rempl. Duka-Zolyomi)
NAZARE PEREIRA (rempl. Mme Mesquita)
OHLSSON (alt. Mr Högmark)
PODOBNIK
STEENBLOCK (rempl. Mrs Tritz)
TIMMERMANS
TIURI (alt. Korkeaoja)
VELIKOV
MARTINEZ CASAÑ, ex officio
Turkey
Luxembourg
United Kingdom
Albania
Suisse
Greece
Poland
Italie
Espagne
Russia
Austria
Roumanie
France
Slovakia
Portugal
Sweden
Slovenia
Germany
Belgique
Finland
Bulgaria
Espagne
Sous-commission de la démocratie locale et régionale
Mr
Mme
MM.
Ms
Mr
Lord
MM.
M.
ATES
CIEMNIAK
COIFAN
CREMA (rempl. Oliverio)
DEBONO GRECH (alt. Agius)
DOKLE
DUKA- SOLYOMI (alt. Mikus)
de PUIG
GÖTZ (alt. Deittert)
HERCZOG
JURIC
KILCLOONEY (alt. Mr O’Hara)
KOSTENKO
LACHAT (rempl. Schmied)
LACHNIT (alt. Mastalka)
MANUKYAN
MASSERET
PODOBNIK
SFYRIOU
SUDARENKOV (alt. Mrs Burataeva)
THOEDOROU
MARTINEZ CASAÑ, ex officio
Turkey
Pologne
Roumanie
Italie
Malta
Albania
Slovakia
Espagne
Germany
Hungary
Croatia
United Kingdom
Ukraine
Suisse
Czech Republic
Armenia
France
Slovenia
Greece
Russia
Cyprus
Espagne
4
Sous-commission de l’agriculture et de la pêche
Mr
Mme
MM.
M.
AGIUS (alt Mr Debono Grech)
AGUDO (rempl. Fernandez Aguilar)
AKSELSEN
ÇAVUSOGLU
CHURKIN (alt. Sudarenkov)
DEITTERT (alt. Götz)
DONABAUER (alt. Grissemann)
ETHERINGTON (alt. Lord Kilclooney)
GUBERT (alt: Nessa)
GRAAS (rempl. Calmes
HÖGMARK (alt. Mrs Ohlsson)
KELEMEN
KORKEAOJA (alt. Tiuri)
LENGAGNE (rempl. Goulet)
LOBKOWICZ (alt. Mastalka)
WRIGHT (alt. Davern)
ZHEVAGO
MARTINEZ CASAÑ, ex officio
Malta
Espagne
Norway
Turkey
Russia
Germany
Austria
United Kingdom
Italie
Luxembourg
Sweden
Roumanie
Finland
France
Czech Republic
Ireland
Ukraine
Espagne
Sous-commission de l’alimentation et de la protection des consommateurs
MM.
Ms
MM.
Ms
MM.
M.
CHURKIN (alt. Kharitonov)
GOULET
HERCZOG
LIBICKI (rempl. Mme Ciemniak)
NAZARE PEREIRA (rempl. Mme Mesquita)
O’HARA (alte. Etherington)
OLIVERIO (rempl: Mauro)
POTY (rempl. Annemans)
STØJBERG
THEODOROU
WODARG
WRIGHT (alt. Davern)
MARTINEZ CASAÑ, ex officio
Russia
France
Hungary
Pologne
Portugal
United Kingdom
Italie
Belgique
Denmark
Cyprus
Germany
Ireland
Espagne
Sous-commission « Prix de l’Europe »
Mme
Ms
MM.
Mrs
M.
Mrs
MM.
Ms
Mr
M.
AGUDO
CIEMNIAK (alt. Libicki)
DUKA-ZOLYOMI
FERNANDEZ AGUILAR
GIOVANELLI (rempl. Mauro)
HAAG
ILASCU (rempl. Coifan)
JÄGER (alt. Deittert)
LACHAT (rempl. Masseret)
LENGAGNE
MANUKIAN
PODOBNIK
SCHICKER
SFYRIOU
MARTINEZ CASAÑ, ex officio
Espagne
Poland
Slovakia
Espagne
Italie
Sweden
Roumanie
Germany
Suisse
France
Armenia
Slovenia
Austria
Greece
Espagne