Chap 29

Transcription

Chap 29

C29/1
CHAPITRE 29
PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES
Notes :
1. Sauf dispositions contraires, les positions du présent chapitre comprennent seulement :
a) des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément,
que ces composés contiennent ou non des impuretés ;
b) des mélanges d’isomères d’un même composé organique (que ces mélanges
contiennent ou non des impuretés), à l’exclusion des mélanges d’isomères (autres
que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, saturés ou non (chapitre
27) ;
c) les produits des n°s 29.36 à 29.39, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs
sels du n° 29.40 et les produits du n° 29.41, de constitution chimique définie ou
non ;
d) les solutions aqueuses des produits des points a), b) ou c) ci-dessus ;
e) les autres solutions des produits des points a), b) ou c) ci-dessus, pour autant que
ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable,
exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du
transport, et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers
plutôt qu’à son emploi général ;
f) .les produits des points a), b), c), d) ou e) ci-dessus, additionnés d’un stabilisant (y
compris d’un agent antiagglomérant) indispensable à leur conservation ou à leur
transport ;
g) les produits des points a), b), c), d), e) ou f) ci-dessus, additionnés d’une substance
antipoussiéreuse, d’un colorant ou d’un odoriférant, afn d’en faciliter
l’identification ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne
rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu’à son emploi
général ;
h) les produits ci-après, mis au type, pour la production de colorants azoïques :sels
de diazonium, copulants utilisés pour ces sels et amines diazotables et leurs sels.
C29/2
2. Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les produits du n° 15.04, ainsi que le glycérol brut du n° 15.20 ;
b) l’alcool éthylique (n°s 22.07 ou 22.08) ;
c) le méthane et le propane (n° 27.11) ;
d) les composés du carbone mentionnés à la note 2 du chapitre 28 ;
e)
les produits immunologiques du n°3002 ;
f) l’urée (n°s 31.02 ou 31.05);
g) les matières colorantes d’origine végétale ou animale (n° 3203), les matières
colorantes organiques synthétiques, les produits organiques synthétiques des types
utilisés comme «agents d’avivage fluorescents » ou comme «luminophores » (n°
3204) ainsi que les teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes
ou emballages pour la vente au détail (n° 3212) ;
h) les enzymes (n° 3507) ;
ij) le métaldéhyde, l’hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en
tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme
combustibles, ainsi que les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en
récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs,
et d’une capacité n’excédant pas 300 centimètres cubes (n° 3606) ;
k) les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans
des grenades ou bombes extinctrices du n° 38.13 ; les produits « encrivores »
conditionnés dans des emballages de vente au détail, compris dans le n° 38.24 ;
l) les éléments d’optique, notamment ceux en tartrate d’éthylènediamine (n° 90.01).
3. Tout produit qui pourrait relever de deux ou plusieurs positions du présent chapitre doit
être classé dans celle de ces positions placées la dernière par ordre de numérotation.
4. Dans les n°s 29.04 à 29.06, 29.08 à 29.11 et 29.13 à 29.20, toute référence aux dérivés
halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés s’applique également aux dérivés mixtes tels que
sulfohalogénés, nitrohalogénés, nitrosulfonés ou nitrosulfohalogénés.
4Les groupements nitrés ou nitrosés ne doivent pas être considérés comme «fonctions
azotées » au sens du n° 29.29.
4Pour l’application des n°s 29.11, 29.12, 29.14, 29.18 et 29.22, on entend par «fonctions
oxygénées » uniquement les fonctions (les groupes organiques caractéristiques contenant
de l’oxygène) mentionnées dans les libellés des n°s 29.05 à 29.20.
C29/3
5.A) Les esters de composés organiques à fonction acide des sous-chapitres I à VII
avec des composés organiques des mêmes sous-chapitres sont à classer avec
celui de ces composés qui appartient à la position de ces sous-chapitres placée
la dernière par ordre de numérotation.
5.
5.B) Les esters de l’alcool éthylique avec des composés organiques à fonction acide des
sous-chapitres I à VII sont à classer dans la même position que les composés à
fonction acide correspondants.
C) Sous réserve de la note 1 de la section VI et de la note 2 du chapitre 28 :
5.c)1) les sels inorganiques des composés organiques tels que les composés à fonction
acide, à fonction phénol ou à fonction énol, ou les bases organiques, des souschapitres I à X ou du n° 29.42, sont à classer dans la position dont relève le
composé organique correspondant ;
5.c) 2) les sels formés par la réaction entre des composés organiques des sous-chapitres I
à X ou du n° 29.42 sont à classer dans la position dont relève la base ou l’acide (y
compris les composés à fonction phénol ou à fonction énol) à partir duquel ils sont
formés et qui est placée la dernière par ordre de numérotation dans le chapitre ;
3
3) les composés de coordination, autres que les produits relevant du Sous-chapitre XI
ou du n° 29.41, sont à classer dans la position du Chapitre 29 placée la dernière
par ordre de numérotation parmi celles correspondant aux fragments formés par
clivage de toutes les liaisons métalliques, à l’exception des liaisons métal-carbone.
D) Les alcoolates métalliques sont à classer dans la même position que les alcools
correspondants, sauf dans le cas de l’éthanol (n° 29.05).
E) Les halogénures des acides carboxyliques sont à classer dans la même position que
les acides correspondants.
6.Les composés des n°s 29.30 et 29.31 sont des composés organiques dont la molécule
comporte, outre des atomes d’hydrogène, d’oxygène ou d’azote, des atomes d’autres
éléments non métalliques ou de métaux, tels que soufre, arsenic, plomb, directement liés
au carbone.
Les n°s 29.30 (thiocomposés organiques) et 29.31 (autres composés organoinorganiques) ne comprennent pas les dérivés sulfonés ou halogénés (y compris les
dérivés mixtes) qui, exception faite de l’hydrogène, de l’oxygène et de l’azote, ne
comportent, en liaison directe avec le carbone, que les atomes de soufre ou d’halogène
qui leur confèrent le caractère de dérivés sulfonés ou halogénés (ou de dérivés mixtes).
7. Les n°s 29.32, 29.33 et 29.34 ne comprennent pas les époxydes avec trois atomes dans le
cycle, les peroxydes de cétones, les polymères cycliques des aldéhydes ou des
thioaldéhydes, les anhydrides d’acides carboxyliques polybasiques, les esters cycliques
C29/4
de polyalcools ou de polyphénols avec des acides polybasiques et les imides d’acides
polybasiques.
Les dispositions qui précèdent ne sont applicables que lorsque la structure hétérocyclique
résulte exclusivement des fonctions cyclisantes énumérées ci-dessus.
8. Pour l’application du n° 29.37 :
a) la dénomination « hormones » comprend les facteurs libérateurs ou simulateurs
d’hormones, les inhibiteurs d’hormones et les antagonistes (anti-hormones) ;
b) l’expression « utilisés principalement comme hormones » s’applique non
seulement aux dérivés d’hormones et aux analogues structurels d’hormones
utilisés principalement pour leur action hormonale, mais également aux dérivés et
analogues structurels d’hormones utilisés principalement comme intermédiaires
dans la synthèse des produits de cette position.
Notes de sous-positions :
1. A l’intérieur d’une position du présent chapitre, les dérivés d’un composé chimique (ou
d’un groupe de composés chimiques) sont à classer dans la même sous-position que ce
composé (ou ce groupe de composés), pourvu qu’ils ne soient pas repris plus
spécifiquement dans une autre sous-position et qu’il n’existe pas de sous-position
résiduelle dénommée «autres » dans la série des sous-positions concernées.
2. La Note 3 du Chapitre 29 ne s’applique pas aux sous-positions du présent Chapitre.
C29/5
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
I. - HYDROCARBURES ET LEURS
DERIVES HALOGENES, SULFONES,
NITRES OU NITROSES
29.01
Hydrocarbures acycliques :
290110 0 0 0
- Saturés :
290110 0 0 0 1 6 Hexane, saturés, destiné à être utilisé comme carburant ou
comme combustible*........................................................................
290110 0 0 0 2 7 Autres hydrocarbures acycliques,saturés, destinés à être utilisés
comme carburants ou comme combustibles*.................................
290110 0 0 0 3 8 Hexane, saturés, destiné à d'autres usages*....................................
290110 0 0 0 9 4 Autres hydrocarbures acycliques, saturés, destinés à d'autres
usages*................................................................…
00
18
00
00
18
18
00
18
290121 0 0 0
-- Ethylène :
290121 0 0 0 1 7 Ethylène, non saturé, destiné à être utilisé comme carburant ou
comme combustible*.........................................................................
290121 0 0 0 9 5 Ethylène, non saturé, destiné à d'autres usages*.............................
00
00
18
18
290122 0 0 0
-- Propène (propylène) :
290122 0 0 0 1 2 Propène (propylène ), non saturé, destiné à être utilisé comme
carburant ou comme combustible*....................................................
290122 0 0 0 9 0 Propène (propylène ), non saturé, destiné à d'autres usages*......
00
00
18
18
290123 0 0 0
-- Butène (butylène) et ses isomères :
290123 0 0 0 1 7 Butène (butylène) et ses isomères , non saturés, destinés à être
utilisés comme carburants ou comme combustibles*………........
290123 0 0 0 9 5 Butène (butylène) et ses isomères, non saturés, destinés à
d'autres usages*.................................................................................…
00
18
00
18
290124 0 0 0
-- Buta-1, 3-diène et isoprène :
290124 0 0 0 1 2 Buta-1,3-diène et isoprène, non saturé, destiné à être utilisé
comme carburant ou comme combustible*.........................................
290124 0 0 0 9 0 Buta-1,3-diène et isoprène, non saturé, destinés à d'autres usages*..............................................................................................................
00
18
00
18
290129 0 0
-- Autres :
290129 0 0 0 1 7 Autres hydrocarbures acycliques, non saturés, destinés à être
utilisés comme carburant ou comme combustible*........................
290129 0 0 0 9 5 Autres hydrocarbures acycliques, non saturés, destinés à
d'autres usages*........................................................…
00
18
00
18
00
18
00
18
00
18
- Non saturés :
TC08/09
TC08/09
TC08/09
TC08/09
29.02
Hydrocarbures cycliques :
- Cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques :
290211 0 0 0
-- Cyclohexane :
290211 0 0 0 0 7 Cyclohexane *……………………………….
TC08/09
TC08/09
N° de
Position
290219 0 0 0
-- Autres :
290219 0 0 0 1 8 Azulène et ses dérivés alkylés*...........................................................
290219 0 0 0 9 6 Autres hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques*…………………………………………………………………...…
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
290220 0 0 0
- Benzène :
290220 0 0 0 0 8 Benzène *……………………………………………………………
00
18
290230 0 0 0
- Toluène :
290230 0 0 0 0 4 Toluène *……………………………
00
18
290241 0 0 0
-- o-Xylène :
290241 0 0 0 0 5 o-Xylène*...................................................................…
00
18
290242 0 0 0
-- m-Xylène :
290242 0 0 0 0 0 m-Xylène*....................................................................…
00
18
290243 0 0 0
-- p-Xylène :
290243 0 0 0 0 5 p-Xylène*....................................................................…
00
18
- Xylènes :
C29/6
TC08/09
TC08/09
TC08/09
290244 0 0 0
-- Isomères du xylène en mélange :
290244 0 0 0 0 0 Isomères du xylène en mélange *……………………
00
18
290250 0 0 0
- Styrène :
290250 0 0 0 0 6 Styrène*.................................................................…
00
18
290260 0 0 0
- Ethylbenzène :
290260 0 0 0 0 2 Ethylbenzène*.........................................................…
00
18
290270 0 0 0
- Cumène :
290270 0 0 0 0 8 Cumène*.........................................................................…
00
18
00
00
18
18
00
18
290311 0 0 0 1 5 Chlorométhane (chlorure de méthyle)*.................................…
290311 0 0 0 9 3 Chloroéthane (chlorure d'éthyle)*.....................................…
00
00
18
18
094
094
290312 0 0 0
-- Dichlorométhane (chlorure de méthylène) :
290312 0 0 0 0 9 Dichlorométhane (chlorure de méthylène)*......................................
00
18
094
290313 0 0 0
-- Chloroforme (trichlorométhane).
290313 0 0 0 0 4 Chloroforme (trichlorométhane)*......................................…
00
18
094
290314 0 0 0
-- Tétrachlorure de carbone :
290314 0 0 0 0 9 Tétrachlorure de carbone*..............................................…
00
18
094
290315 0 0 0
-- Dichlorure d'éthylène (ISO) (1,2 dichloroéthane) :
290315 0 0 0 0 4 Dichlorure d'éthylène (ISO) (1,2 dichloroéthane)*………………….
00
18
094
290290
290290
290290
290290
0
0
0
0
0
0
0
0
0
- Autres :
0 1 1 Vinyltoluènes*…………………………………………………………..
0 2 2 1,3-Düsopropylbenzène*....................................................................…
0 9 9 Naphtalène, anthracène, biphényle, terphényles et autres hydrocarbures cycliques*.............................................................................…
29.03
Dérivés halogénés des hydrocarbures :
- Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques :
-- Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane
(chlorure d'éthyle) :
290311 0 0 0
TC06/07
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Impo-
FODEC
TVA
SPECI
sition
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
FIQUE
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
290319
-- Autres :
290319 1 0 0
--- 1,1,1-Trichloroéthane (méthylchloroforme) :
290319 1 0 0 0 8 1,1,1-Trichloroéthane (méthylchloroforme)*........................…
00
18
094
290319 8 0 0
--- autres :
290319 8 0 0 0 6 Autres dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques*....
00
18
094
290321 0 0 0
-- Chlorure de vinyle (chloroéthylène) :
290321 0 0 0 0 0 Chlorure de vinyle (chloroéthylène)*.............................…
00
18
094
290322 0 0 0
-- Trichloroéthylène :
290322 0 0 0 0 5 Trichloroéthylène*....................................................…
00
18
094
290323 0 0 0
-- Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène) :
290323 0 0 0 0 0 Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène)*............................…
00
18
094
290329 0 0 0
-- Autres :
290329 0 0 0 0 0 Autres dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques*....................................................................…
00
18
094
00
18
094
TC06/07
-- autres :
--- Bromures :
290339 1 1 0
---- Bromométhane (bromure de méthyle) :
290339 1 1 0 0 3 Bromométhane (bromure de méthyle)*................................…
00
18
094
TC06/07
290339 1 5 0
---- Dibromométhane :
290339 1 5 0 0 5 Dibromométhane*...........................................................…
00
18
094
TC06/07
290339 1 9 0
---- autres :
290339 1 9 0 0 7 Autres bromures*.....................................................…
00
18
094
290339
290339
290339
290339
00
00
00
18
18
18
094
094
094
- Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques :
- Dérivés fluorés, dérivés bromés et dérivés iodés des hydrocarbures acycliques :
-- Dibromure d'éthylène (ISO) (1,2 - dibromoéthane)
TC06/07
290331 0 0 0
290331 0 0 0 0 6 Dibromure d'éthylène (ISO) (1,2- dibromoéthane)*………………….
290339
TC06/07
TC06/07
TC06/07
9
9
9
9
0
0
0
0
0
--- Fluorures et iodures :
0 1 3 1,1,3,3,3-Pentafluoro-2-(trifluorométhyl)prop-1-ène*…………..
0 2 4 Autres fluorures *…………………………………………
0 9 1 Iodures*………………………………………………………………
- Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant
A.I.R
C29/7
au moins deux halogènes différents :
TC11/12
290371 0 0 0
-- Chlorodifluorométhane :
290371 0 0 0 0 0 Chlorodifluorométhane*.......................................................................…
00
18
094
TC11/12
290372 0 0 0
-- Dichlorotrifluoroéthanes:
290372 0 0 0 0 5 Dichlorotrifluoroéthanes*...................................................................…
00
18
094
TC11/12
290373 0 0 0
-- Dichlorofluoroéthanes:
290373 0 0 0 0 0 Dichlorofluoroéthanes*………………………………………………..
00
18
094
TC11/12
290374 0 0 0
-- Chlorodifluoroéthanes:
290374 0 0 0 0 5 Chlorodifluoroéthanes*........................................................................…
00
18
094
N° de
Position
TC11/12
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
290375 0 0 0
-- Dichloropentafluoropropanes:
290375 0 0 0 0 0 Dichloropentafluoropropanes*............................................................
290376
FODEC
TVA
SPECI
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
FIQUE
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
18
094
-- Bromochlorodifluorométhane, bromotrifluorométhane et
dibromotétrafluoroéthanes :
TC11/12
290376 1 0 0
--- Bromochlorodifluorométhane :
290376 1 0 0 0 9 Bromochlorodifluorométhane*...........................................................…
00
18
094
TC11/12
290376 2 0 0
--- Bromotrifluorométhane :
290376 2 0 0 0 3 Bromotrifluorométhane*......................................................................…
00
18
094
TC11/12
290376 9 0 0
--- Dibromotétrafluoroéthanes :
290376 9 0 0 0 1 Dibromotétrafluoroéthanes*..............................................................…
00
18
094
TC11/12
290377
-- Autres, perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore :
290377 1 0 0
--- Trichlorofluorométhane :
290377 1 0 0 0 4 Trichlorofluorométhane*......................................................................…
00
18
094
TC11/12
290377 2 0 0
--- Dichlorodifluorométhane :
290377 2 0 0 0 8 Dichlorodifluorométhane*...................................................................…
00
18
094
TC11/12
290377 3 0 0
--- Trichlorotrifluoroéthanes :
290377 3 0 0 0 2 Trichlorotrifluoroéthanes*.................................................................…
00
18
094
TC11/12
290377 4 0 0
--- Dichlorotétrafluoroéthanes :
290377 4 0 0 0 6 Dichlorotétrafluoroéthanes*..................................................................
00
18
094
TC11/12
290377 5 0 0
--- Chloropentafluroéthane :
290377 5 0 0 0 0 Chloropentafluroéthane*...................................................................…
00
18
094
00
00
00
18
18
18
094
094
094
00
00
00
00
00
00
00
18
18
18
18
18
18
18
094
094
094
094
094
094
094
00
00
00
00
18
18
18
18
094
094
094
094
290377 9 0
290377 9 0 1
TC11/12
TC11/12
TC11/12
--- autres :
---- Chlorotrifluorométhane; Pentachlorofluoroéthane; Tétrachlorodifluoroéthanes :
290377 9 0 1 1 9 Chlorotrifluorométhane*………………………………………………..
290377 9 0 1 2 0 Pentachlorofluoroéthane*……………………………………………..
290377 9 0 1 9 7 Tétrachlorodifluoroéthanes*…………………………………………..
290377 9 0 2
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
N° de
Position
TC11/12
TC11/12
290377
290377
290377
290377
290377
290377
290377
9
9
9
9
9
9
9
0
0
0
0
0
0
0
2
2
2
2
2
2
2
1
2
3
4
5
6
9
1
2
3
4
5
6
9
---- Heptachlorofluoropropanes; Hexachlorodifluoropropanes;
Pentachlorotrifluoropropanes;Tétrachlorotétrafluoropropanes; Trichloropentafluoropropanes; Dichlorohexafluoropropanes;Chloroheptafluoropropanes:
Heptachlorofluoropropanes*…………………………………………..
Hexachlorodifluoropropanes*…………………………………………..
Pentachlorotrifluoropropanes*………………………………………..
Tétrachlorotétrafluoropropanes*……………………………………..
Trichloropentafluoropropanes*……………………………………..
Dichlorohexafluoropropanes*………………………………………..
Chloroheptafluoropropanes*…………………………………………..
290377
290377
290377
290377
290377
9
9
9
9
9
0
0
0
0
0
9
9
9
9
9
1
2
3
4
5
6
7
8
---- autres :
Mélange de CFC et HCFC (R500)*……………………………
Mélange de CFC et HCFC (R501)*……………………………..
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
290377 9 0 9 5 9 Mélange de CFC et HCFC (R402)*……………………………..
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Impo-
FODEC
TVA
SPECI
sition
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
FIQUE
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
00
18
18
094
094
C29/8
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
290377 9 0 9 8 2 1,1,1,2-Tetra fluoroethane CH2FCF3 (R134a)*………………
290377 9 0 9 9 3 Autres dérivés perhalogénés uniquement avec du fluor et du
chlore*…………………………………………………………..
00
00
18
18
094
094
00
18
094
00
18
094
--- halogénés uniquement avec du fluor et du chlore :
290379 1 1 0
---- du méthane, éthane ou propane ( HCFCs) :
290379 1 1 0 0 7 Méthane,éthane ou propane halogénés uniquement avec du fluor
et du chlore*..........................................................................................…
00
18
094
290379 1 9 0
---- autres :
290379 1 9 0 0 1 Autres dérivés halogénés uniquement avec du fluor et du chlore*
00
18
094
--- halogénés uniquement avec du fluor et du brome :
290379 2 1 0
---- du méthane, éthane ou propane .
290379 2 1 0 0 1 Méthane, éthane ou propane halogénés uniquement avec du
fluor et du brome*..................................................................................…
00
18
094
290379 2 9 0
---- autres :
290379 2 9 0 0 5 Autres dérivés halogénés uniquement avec du fluor et du brome*
00
18
094
290379 9 0 0
--- autres :
290379 9 0 0 0 6 Autres dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents*............................…
00
18
094
290381 0 0 0 0 6 1,2,3,4,5,6-Hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], y compris
lindane (ISO, DCI)*……………………………………………………..
00
18
094
290382 0 0 0
-- Aldrine (ISO), chlordane (ISO) et heptachlore (ISO) :
290382 0 0 0 0 1 Aldrine (ISO), chlordane (ISO) et heptachlore (ISO) *………………
00
18
094
--- 1,2-Dibromo-4-(1,2-dibromoéthyl) cyclohexane; tétrabromocyclooctanes :
290389 1 0 0 0 0 1,2-Dibromo-4-(1,2-dibromoéthyl) cyclohexane; tétrabromocyclooctanes*...................................................................................................
00
18
094
290389 9 0 0
--- autres :
290389 9 0 0 0 2 Autres dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques,
cycléniques, ou cycloterpéniques*.................................................…
00
18
094
00
18
094
290378 0 0 0
-- Autres dérivés perhalogénés :
290378 0 0 0 0 5 Autres dérivés perhalogénés*...........................................................…
290379
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
-- autres :
- Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques :
-- 1,2,3,4,5,6-Hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], y compris
lindane (ISO, DCI) :
290381 0 0 0
TC11/12
TC11/12
290389
290389 1 0 0
TC11/12
TC11/12
-- Autres :
- Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques :
TC11/12
N° de
Position
290391 0 0 0
-- Chlorobenzène,o -dichlorobenzène et p -dichlorobenzène :
290391 0 0 0 0 2 Chlorobenzène,o-dichlorobenzène et p-dichlorobenzène*.........
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
290392 0 0
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
-- Hexachlorobenzène (ISO) et DDT (ISO) (clofénotane (DCI),
1,1,1-trichloro-2,2-bis(p -chlorophényl) éthane) :
--- Hexachlorobenzène (ISO) :
290392 0 0 1
290392 0 0 1 0 9 Hexachlorobenzène (ISO)*......................................................................
FODEC
TVA
SPECI
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
FIQUE
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
18
094
290392 0 0 9 0 5 DDT (ISO) (clofénotane (DCI),1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl) éthane)*……………………………………………………………..
00
18
094
TC11/12
290399
-- Autres :
290399 1 0 0
--- 2,3,4,5,6-Pentabromoéthylbenzène :
290399 1 0 0 0 6 2,3,4,5,6-Pentabromoéthylbenzène*.................................................
00
18
094
TC11/12
290399 9 0 0
--- autres :
290399 9 0 0 0 8 Autres dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques*.........
00
18
094
00
18
00
18
TC11/12
290392 0 0 9
TC11/12
29.04
--- DDT (ISO) (clofénotane (DCI),1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl) éthane) :
Dérivés sulfonés,nitrés ou nitrosés des hydrocarbures,même halogénés :
290410 0 0 0
- Dérivés seulement sulfonés,leurs sels et leurs esters
éthyliques :
290410 0 0 0 0 6 Dérivés seulement sulfonés des hydrocarbures, même halogénés ,leurs sels et leurs esters éthyliques*.........................…
290420 0 0 0
- Dérivés seulement nitrés ou seulement nitrosés :
290420 0 0 0 0 2 Dérivés seulement nitrés ou seulement nitrosés des hydrocarbures, même halogénés *...............................................…
A.I.R
C29/9
TC08/09
290490
- Autres :
290490 4 0 0
-- Trichloronitrométhane ( chloropicrine ) :
290490 4 0 0 0 0 Trichloronitrométhane ( chloropicrine )*...............................…
00
18
290490 9 5 0
-- autres :
290490 9 5 0 0 5 Autres dérivés sulfonés, sulfohalogénés, nitrés ou nitrosés des
hydrocarbures, même halogénés*....................................................…
00
18
II : - ALCOOLS ET LEURS DERIVES
HALOGENES, SULFONES,
NITRES OU NITROSES
29.05
Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés,
nitrés ou nitrosés :
- Monoalcools saturés :
290511 0 0 0
-- Méthanol (alcool méthylique) :
290511 0 0 0 0 8 Méthanol (alcool méthylique)*...........................................…
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
00
052
18
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Impo-
FODEC
TVA
SPECI
sition
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
FIQUE
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
290512 0 0 0 1 4 Propane-1-ol (alcool propylique)*.......................................…
290512 0 0 0 9 2 Propane-2-ol (alcool isopropylique)*..................................…
00
00
052
052
290513 0 0 0
-- Butane-1-ol (alcool n-butylique) :
290513 0 0 0 0 8 Butane-1-ol (alcool n-butylique)*.......................................…
00
18
290514
-- Autres butanols :
290514 1 0 0
--- 2-Méthylpropanes-2-ol (alcool ter-butylique) :
290514 1 0 0 0 7 2-Méthylpropanes-2-ol (alcool ter-burylique)*.........................…
00
18
290514 9 0 0
--- autres :
290514 9 0 0 0 9 Autres butanols*........................................................…
00
18
290516
-- Octanol (alcool octylique) et ses isomères :
290516 2 0 0
--- octane-2-ol :
290516 2 0 0 0 1 Octane-2-ol*.............................................................…
00
18
290516 8 5 0
--- autres :
290516 8 5 0 0 0 2-Ethylhexane-1-ol et autre octanol et ses isomères*.....................
00
18
290517 0 0 0 0 8 Dodécane-1-ol (alcool laurique),hexadécane-1-ol (alcool cétylique) et octadécane-1-ol (alcool stéarique)*.........................…
00
18
290519 0 0
-- Autres :
290519 0 0 1
--- Pentanol (alcool amylique) et ses isomères :
290519 0 0 1 0 0 Pentanol (alcool amylique) et ses isomères*........................…
00
18
TC06/07
290519 0 0 9
--- autres :
290519 0 0 9 1 7 3,3-Diméthylbutane-2-ol (alcool pinacolique)*……………..
290519 0 0 9 9 5 Autres monoalcools saturés*.............................................…
00
00
18
18
TC08/09
290522 0 0 0
-- Alcools terpéniques acycliques :
290522 0 0 0 0 9 Alcools terpéniques acycliques*.......................................................…
00
18
290529
-- autres :
290529 1 0 0
--- Alcool allylique :
290529 1 0 0 0 8 Alcool allylique*.............................................................…
00
18
290529 9 0 0
--- autres :
290529 9 0 0 0 0 Autres monoalcools non saturés*.....................................…
00
18
290531 0 0 0
-- Ethylène glycol (éthanediol) :
290531 0 0 0 0 0 Ethylène glycol (éthanediol)*.............................................…
00
18
290532 0 0 0
-- Propylène glycol (propane-1,2-diol) :
290532 0 0 0 0 5 Propylène glycol (propane-1,2-diol)*.................................…
00
18
290512 0 0 0
TC08/09
290517 0 0 0
TC06/07
TC06/07
-- Propane-1-ol (alcool propylique) et propane-2-ol (alcool
isopropylique) :
18
18
-- Dodécane-1-ol (alcool laurique),hexadécane-1-ol (alcool
cétylique) et octadécane-1-ol (alcool stéarique) :
- Monoalcools non saturés :
- Diols :
C29/10
N° de
Position
TC08/09
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
FODEC
Impo-
TVA
SPECI
sition
A.I.R
code
taux
taux
code
code
taux
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
18
290539 2 5 0
--- Butane-1,4-diol :
290539 2 5 0 0 3 Butane-1,4-diol*..........................................................…
00
18
290539 3 0 0
--- 2,4,7,9- tetraméthyldéc-5-yne-4,7-diol :
290539 3 0 0 0 2 2,4,7,9- tetraméthyldéc-5-yne-4,7-diol*..............................…
00
18
290539 9 5 0
--- autres :
290539 9 5 0 0 1 2-Méthylpentane-2,4-diol (hexylène glycol) et autres diols*...........
00
18
290541 0 0 0 0 6 2-Ethyl-2-(hydroxyméthyl) propane-1,3-diol(triméthylolpropane)*
00
18
290542 0 0 0
-- Pentaérythritol (pentaérythrite) :
290542 0 0 0 0 1 Pentaérythritol (pentaérythrite)*.........................................…
00
18
290543 0 0 0
-- Mannitol :
290543 0 0 0 0 6 Mannitol*................................................................…
00
18
--- en solution aqueuse :
---- contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure
ou égale à 2% en poids, calculée sur sa teneur en
D-glucitol :
290544 1 1 0 0 8 D-glucitol (sorbitol), en solution aqueuse, contenant du D-Mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2% en poids,
calculée sur sa teneur en D -glucitol*..................................…
00
18
290544 1 9 0
---- autre :
290544 1 9 0 0 2 Autre D-glucitol (sorbitol), en solution aqueuse*...................…
00
18
--- autre :
---- contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure
ou égale à 2% en poids, calculée sur sa teneur en
D-glucitol :
290544 9 1 0 0 0 D-glucitol (sorbitol), autre qu'en solution aqueuse, contenant du
D-Mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2% en
poids, calculée sur sa teneur en D -glucitol*.........................…
00
18
290544 9 9 0
---- autre :
290544 9 9 0 0 4 Autre D-glucitol (sorbitol), autre qu'en solution aqueuse*........…
00
18
290545 0 0 0
-- Glycérol (6):
290545 0 0 0 0 6 Glycérol*...................................................................…
00
18
290544
TAXES
FIQUE
00
- Autres polyalcools :
-- 2-Ethyl-2- (hydroxyméthyl) propane-1,3-diol (triméthylolpropane) :
EMENT
taux
290539
-- Autres :
290539 2 0 0
--- Butane-1,3-diol :
290539 2 0 0 0 8 Butane-1,3-diol*..........................................................…
290541 0 0 0
PRELEV AUTRES
-- D-glucitol (sorbitol) :
290544 1 1 0
290544 9 1 0
N° de
Position
TC08/09
TC08/09
TC08/09
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
290549 0 0 0
-- Autres :
290549 0 0 0 1 7 Esters du glycerol avec des composés à fonction acide du n°
2904, avec des dérivés sulfohalogénés*........................................
290549 0 0 0 2 8 Autres esters du glycerol avec des composés à fonction acide
du n° 2904*...............................................................…
290549 0 0 0 9 5 Triols; tétrols et autres polyalcools*...................................................…
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
290559
290559 9 1 0
-- Autres :
--- 2,2-Bis (bromométhyl) propanediol :
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
18
00
00
18
18
00
18
- Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools
acycliques :
290551 0 0 0
-- Ethchlorvynol (DCI) :
290551 0 0 0 0 2 Ethchlorvynol (DCI) *……………………………………………
PRELEV AUTRES
C29/11
TC08/09
290559 9 1 0 0 1 2,2-Bis (bromométhyl) propanediol, halogénés, sulfonés, nitrés
ou nitrosés*.............................................................................................…
00
18
290559 9 8 0
--- autres
290559 9 8 0 0 2 Dérivés des monoalcools et autres dérivés halogénés,sulfonés,
nitrés ou nitrosés des autres polyalcools acycliques*..................
00
18
00
18
290612 0 0 0 0 0 Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et diméthylcyclo- hexanols*
00
18
290613
-- Stérols et inositols :
290613 1 0 0
--- Stérols :
290613 1 0 0 0 9 Stérols*....................................................................…
00
18
290613 9 0 0
--- Inositols :
290613 9 0 0 0 1 Inositols*...................................................................…
00
18
290619 0 0 0
-- Autres :
290619 0 0 0 1 6 Terpinéols*..............................................................…
290619 0 0 0 9 4 Autres alcools cyclaniques, cycléniques, et cycloterpéniques*.....
00
00
18
18
290621 0 0 0
-- Alcool benzylique :
290621 0 0 0 0 1 Alcool benzylique, aromatiques*.........................................…
00
18
290629 0 0 0
-- Autres :
290629 0 0 0 0 1 Autres alcools aromatiques*...........................................…
00
18
29.06
Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés :
- Cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques :
290611 0 0 0
-- Menthol :
290611 0 0 0 0 5 Menthol*.....................................................................…
290612 0 0 0
TC06/07
TC06/07
-- Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et diméthylcyclohexanols :
- Aromatiques :
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
A.I.R
FIQUE
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
- Monophénols :
290711 0 0 0
-- Phénol (hydroxybenzène) et ses sels :
290711 0 0 0 0 2 Phénol (hydroxybenzène) et ses sels*.................................…
00
18
290712 0 0 0
-- Crésols et leurs sels :
290712 0 0 0 0 7 Crésols et leurs sels*....................................................…
00
18
290713 0 0 0 0 2 Octylphénol,nonylphénol et leurs isomères;sels de ces produits*
00
18
290715
-- Naphtols et leurs sels :
290715 1 0 0
--- 1-Naphtol :
290715 1 0 0 0 6 1-Naphtol*..................................................................…
00
18
290715 9 0 0
--- autres :
290715 9 0 0 0 8 Autres naphtols et leurs sels*...........................................…
00
18
TC06/07
290719
-- Autres :
290719 1 0 0
--- Xylénols et leurs sels :
290719 1 0 0 0 6 Xylénols et leurs sels*.....................................................…
00
18
TC06/07
290719 9 0 0
--- autres :
290719 9 0 0 0 8 Autres monophénols*........................................................…
00
18
290721 0 0 0
-- Résorcinol et ses sels :
290721 0 0 0 0 8 Résorcinol et ses sels*.....................................................…
00
18
290722 0 0
-- Hydroquinone et ses sels :
290722 0 0 0 1 4 Hydroquinone*............................................................…
290722 0 0 0 9 2 Sels de l'hydroquinone*....................................................…
00
00
18
18
-- Octylphénol, nonylphénol et leurs isomères; sels de ces
produits :
TAXES
LOREM
Phénols ; phénols-alcools :
290713 0 0 0
EMENT
taux
III : - PHENOLS ET PHENOLS-ALCOOLS
ET LEURS DERIVES HALOGENES,
SULFONES,NITRES OU NITROSES
29.07
PRELEV AUTRES
- Polyphénols ; phénols-alcools :
C29/12
290723 0 0 0
-- 4,4'-Isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane)
et ses sels :
290723 0 0 0 0 8 4,4'-Isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane) et
ses sels*.....................................................................…
290729 0 0 0
-- Autres :
290729 0 0 0 0 8 Phénols-alcools et autres polyphénols*..............................…
29.08
00
18
00
18
00
18
Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des
phénols ou des phénols-alcools :
- Dérivés seulement halogénés et leurs sels :
TC06/07
N° de
Position
290811 0 0 0
-- Pentachlorophénol (ISO) :
290811 0 0 0 0 9 Pentachlorophénol (ISO)*……………………………………………..
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
TC06/07
290819 0 0 0
-- autres :
290819 0 0 0 0 9 Autres dérivés seulement halogénés et leurs sels*...................
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
18
TC06/07
290891 0 0 0
-- Dinosèbe (ISO) et ses sels :
290891 0 0 0 0 7 Dinosèbe (ISO) et ses sels*…………………………………………..
00
18
TC11/12
290892 0 0 0
-- 4,6-Dinitro-o-crésol (DNOC (ISO)) et ses sels :
290892 0 0 0 0 2 4,6-Dinitro-o-crésol (DNOC (ISO)) et ses sels*…………………….
00
18
00
18
00
18
00
18
-- Autres :
--- Oxyde de tert -butyle et d'éthyle ( oxyde d'éthyle et de tert -butyle,
ETBE )
290919 1 0 0 0 0 Oxyde de tert-butyle et d'éthyle ( oxyde d'éthyle et de tert-butyle,
ETBE )*……………………………………………………………………
00
18
290919 9 0 0
--- Autres :
290919 9 0 0 0 2 Autres éthers acycliques et leurs dérivés halogénés,sulfonés,
nitrés ou nitrosés*..................................................…
00
18
00
18
00
18
- Autres :
TC11/12
TC11/12
290899 0 0 0
-- autres :
290899 0 0 0 1 8 Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters*…………
290899 0 0 0 9 6 Autres dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools*..........................................................
IV : ETHERS, PEROXYDES D'ALCOOLS, PEROXYDES
D'ETHERS,PEROXYDES DE CETONES,EPOXYDES AVEC
TROIS ATOMES DANS LE CYCLE, ACETALS ET HEMIACETALS,ET LEURS DERIVES HALOGENES,SULFONES,
NITRES OU NITROSES
29.09
Ethers,éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcoolsphénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers,
peroxydes de cétones (de constitution chimique
définie ou non), et leurs dérivés halogénés, sulfonés,
- Ethers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés,
-- Ether diéthylique (oxyde de diéthyle) :
290911 0 0 0
290911 0 0 0 0 6 Ether diéthylique (oxyde de diéthyle)*...................................…
290919
290919 1 0 0
TC07/08
TC07/08
290920 0 0 0
- Ethers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs
dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés :
290920 0 0 0 0 7 Ethers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs
dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés*...................…
290930
- Ethers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés,
290930 1 0 0
-- Ether diphénylique (oxyde de diphényle) :
290930 1 0 0 0 7 Ether diphénylique (oxyde de diphényle)*............................…
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
C29/13
-- Dérivés halogénés uniquement avec du brome:
--- Oxyde de pentabromodiphényle ; 1,2,4,5-tétrabromo-3,
6-bis (pentabromophénoxy) benzène :
290930 3 1 0 0 8 Oxyde de pentabromodiphényle ; 1,2,4,5 -tétrabromo -3,6 -bis
(pentabromophénoxy) benzène*........................................................
290930 3 1 0
00
18
--- 1,2-bis (2,4,6-tribromophénoxy) éthane, destiné à la
fabrication d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) :
290930 3 5 0 0 0 1,2-bis (2,4,6-tribromophénoxy) éthane, destiné à la fabrication
d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS)*............................................
00
18
290930 3 8 0
--- autres :
290930 3 8 0 0 9 Autres dérivés halogénés uniquement avec du brome*............
00
18
290930 9 0 0
-- autres :
290930 9 0 0 0 9 Autres éthers aromatiques et leurs dérivés halogénés,sulfonés,
nitrés ou nitrosés*....................................................…
00
18
00
18
00
18
290944 0 0 0 0 9 Autres éthers monoalkyliques de l'éthylène-glycol ou du
diéthylène-glycol*............................................................…
00
18
290949
-- Autres :
290949 1 1 0
--- 2-(2-chloroéthoxy) éthanol :
290949 1 1 0 0 1 2-(2-chloroéthoxy) éthanol*................................................…
00
18
00
18
00
18
00
18
00
18
290930 3 5 0
TC11/12
- Ethers-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés
ou nitrosés :
-- 2,2'-Oxydiéthanol (diéthylène-glycol) :
290941 0 0 0
290941 0 0 0 0 4 2,2'-Oxydiéthanol (diéthylène-glycol)*..................................…
290943 0 0 0
-- Ethers monobutyliques de l'éthylène-glycol ou du
diéthylène-glycol :
290943 0 0 0 0 4 Ethers monobutyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylèneglycol*.......................................................................…
290944 0 0 0
TC08/09
TC08/09
-- Autres éthers monoalkyliques de l'éthylène-glycol ou du
diéthylène-glycol :
290949 8 0 0
--- autres :
290949 8 0 0 1 7 Ethers monométhyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylèneglycol*..........................................................................…
290949 8 0 0 9 5 Ethers-alcools cycliques, autres éthers-alcools acycliques et
leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés*....................
290950 0 0 0
TC08/09
- Ethers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés
halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés :
290950 0 0 0 0 5 Ethers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés*....................................................…
290960 0 0 0
- Peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de
cétones, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou
nitrosés :
290960 0 0 0 0 1 Peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones,
et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés*.........…
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
29.10
TC06/07
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
A.I.R
FIQUE
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
18
291020 0 0 0
- Méthyloxiranne (oxyde de propylène) :
291020 0 0 0 0 2 Méthyloxiranne (oxyde de propylène)*............................................…
00
18
291030 0 0 0
- 1-Chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine) :
291030 0 0 0 0 8 1-Chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine)*.............................…
00
18
291040 0 0 0
- Dieldrine (ISO,DCI) :
291040 0 0 0 0 4 Dieldrine (ISO,DCI)*……………………………………………………..
00
18
291090 0 0 0
- Autres :
291090 0 0 0 0 4 Autres éoxydes,époxy-alcools,époxy-phénols et époxyéthers,
avec trois atomes dans le cycle,et leurs dérivés halogénés,
sulfonés,nitrés ou nitrosés*................................................…
00
18
291100 0 0 0 0 7 Acétals et hémi-acétals,même contenant d'autres fonctions
TAXES
LOREM
291010 0 0 0
- Oxiranne (oxyde d'éthylène) :
291010 0 0 0 0 6 Oxiranne (oxyde d'éthylène)*..........................................................…
Acétals et hémi-acétals,même contenant d'autres
fonctions oxygénées,et leurs dérivés halogénés,
sulfonés,nitrés ou nitrosés :
EMENT
taux
Epoxydes,époxy-alcools,époxy-phénols et époxyéthers,avec trois atomes dans le cycle,et leurs
dérivés halogénés,sulfonés,nitrés ou nitrosés :
29.11 291100 0 0 0
PRELEV AUTRES
C29/14
oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou
nitrosés*..............................................................…
00
18
291211 0 0 0
291211 0 0 0 0 5 Méthanal (formaldéhyde)*..................................................…
00
18
291212 0 0 0
-- Ethanal (acéthaldéhyde) :
291212 0 0 0 0 0 Ethanal (acéthaldéhyde)*..................................................…
00
18
291219 0 0
-- Autres :
291219 0 0 1
--- Butanal (butyraldéhyde,isomère normal) :
291219 0 0 1 0 7 Butanal (butyraldéhyde,isomère normal)*...........................…
00
18
291219 0 0 9
--- Autres :
291219 0 0 9 0 3 Autres aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions
oxygénées*...........................................................…
00
18
V : - COMPOSES A FONCTION ALDEHYDE
29.12
Aldéhydes,même contenant d'autres fonctions
oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes;
paraformaldéhyde (1) :
- Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions
oxygénées :
-- Méthanal (formaldéhyde) :
TC11/12
TC11/12
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
291229 0 0 0
-- Autres :
291229 0 0 0 0 1 Autres aldéhydes cycliques ne contenant pas d'autres fonctions
oxygénées*.............................................................…
00
18
291241 0 0 0
291241 0 0 0 0 3 Vanilline (aldéhyde méthylprotocatéchique)*........................…
00
18
291242 0 0 0
-- Ethylvanilline (aldéhyde éthylprotocatéchique) :
291242 0 0 0 0 8 Ethylvanilline (aldéhyde éthylprotocatéchique)*.....................…
00
18
291249 0 0
-- Autres :
291249 0 0 1
--- Aldéhydes-alcools :
291249 0 0 1 0 5 Aldéhydes-alcools*...........................................................................…
00
18
291249 0 0 9
--- autres :
291249 0 0 9 0 1 Autres aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées*...............................................
00
18
291250 0 0 0
- Polymères cycliques des aldéhydes :
291250 0 0 0 0 4 Polymères cycliques des aldéhydes*.............................................
00
18
291260 0 0 0
- Paraformaldéhyde :
291260 0 0 0 0 0 Paraformaldéhyde*........................................................…
00
18
00
18
00
18
00
18
Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des
produits du n° 29 :12 :
Cétones et quinones, même contenant d'autres
fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés,
sulfonés, nitrés ou nitrosés :
- Cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions
oxygénées :
-- Acétone :
291411 0 0 0
291411 0 0 0 0 9 Acétone*..................................................................…
A.I.R
FIQUE
VI : - COMPOSES A FONCTION CETONE
OU A FONCTION QUINONE
29.14
TAXES
taux
18
291300 0 0 0 1 2 Chloral (trichloro-acétaldéhyde)*.......................................................
291300 0 0 0 9 0 Autres dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29 :12*..........................................................................…
EMENT
LOREM
00
29.13 291300 0 0 0
PRELEV AUTRES
taux
291221 0 0 0
291221 0 0 0 0 1 Benzaldéhyde (aldéhyde benzoïque)*..................................…
- Aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et
aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées :
-- Vanilline (aldéhyde méthylprotocatéchique) :
TC11/12
Complé
mentaire
- Aldéhydes cycliques ne contenant pas d'autres fonctions
oxygénées :
-- Benzaldéhyde (aldéhyde benzoïque) :
TC11/12
Imposition
Qtité
C29/15
291412 0 0 0
-- Butanone (méthyléthylcétone) :
291412 0 0 0 0 4 Butanone (méthyléthylcétone)*........................................................
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
00
18
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
291413 0 0 0
-- 4-Méthylpentane-2-one (méthylisobutylcétone) :
291413 0 0 0 0 9 4-Méthylpentane-2-one (méthylisobutylcétone)*.............................
00
18
291419
-- Autres :
291419 1 0 0
--- 5-méthyhexane-2-one :
291419 1 0 0 0 3 5-méthyhexane-2-one*......................................................................
00
18
291419 9 0 0
--- autres :
291419 9 0 0 0 5 Autres cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions
oxygénées*...............................................................…
00
18
291422 0 0 0
-- Cyclohexanone et méthylcyclohexanones :
291422 0 0 0 0 0 Cyclohexanone et méthylcyclohexanones*..........................…
00
18
291423 0 0 0
-- Ionones et méthylionones :
291423 0 0 0 0 5 Ionones et méthylionones*..................................................…
00
18
00
18
00
18
291431 0 0 0
291431 0 0 0 0 1 Phénylacétone (phenylpropane -2-one)*...............................…
00
18
291439 0 0 0
-- autres :
291439 0 0 0 0 1 Autres cétones aromatiques ne contenant pas d'autres fonctions
oxygénées*.................................................................…
00
18
291440
- Cétones-alcools et cétones-aldéhydes :
291440 1 0 0
-- 4-Hydroxy-4-méthylpentane-2-one (diacétone alcool) :
291440 1 0 0 0 6 4-Hydroxy-4-méthylpentane-2-one (diacétone alcool)*...........…
00
18
291440 9 0 0
-- Autres :
291440 9 0 0 0 8 Autres cétones-alcools et cétones-aldéhydes*...................…
00
18
00
18
291461 0 0 0
-- Anthraquinone :
291461 0 0 0 0 9 Anthraquinone*...........................................................…
00
18
291469
-- Autres :
291469 1 0 0
--- 1,4-naphtoquinone :
291469 1 0 0 0 3 1,4-naphtoquinone*............................................................…
00
18
- Cétones cyclaniques,cycléniques ou cycloterpéniques ne
contenant pas d'autres fonctions oxygénées :
TC11/12
TC11/12
291429 0 0 0
-- Autres :
291429 0 0 0 1 6 Camphre*.............................................................................................…
291429 0 0 0 9 4 Autres cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques
ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées*..................…
- Cétones aromatiques ne contenant pas d'autres fonctions
oxygénées :
-- Phénylacétone (phenylpropane -2-one) :
291450 0 0 0
- Cétones-phénols et cétones contenant d'autres fonctions
oxygénées :
291450 0 0 0 0 8 Cétones-phénols et cétones contenant d'autres fonctions
oxygénées*..................................................................…
- Quinones :
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
291469 9 0 0
--- autres :
291469 9 0 0 0 5 Autres quinones*.........................................................…
00
18
291470 0 0
- Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés :
291470 0 0 0 1 1 4'-ter-Butyl-2',6'-diméthyl-3',5'-dinitroacétophénone (musc
cétone)*..................................................................…
291470 0 0 0 9 9 Autres dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés*..........…
00
00
18
18
VII : - ACIDES CARBOXYLIQUES,LEURS ANHYDRIDES,
HALOGENURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES ;
LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES,
NITRES OU NITROSES
PRELEV AUTRES
C29/16
29.15
Acides monocarboxyliques acycliques saturés et
leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou
nitrosés :
- Acide formique, ses sels et ses esters :
291511 0 0 0
-- Acide formique :
291511 0 0 0 0 6 Acide formique*......................................................…
00
18
291512 0 0 0
-- Sels de l'acide formique :
291512 0 0 0 0 1 Sels de l'acide formique*.................................................…
00
18
291513 0 0 0
-- Esters de l'acide formique :
291513 0 0 0 0 6 Esters de l'acide formique*................................................…
00
18
291521 0 0 0
-- Acide acétique :
291521 0 0 0 0 2 Acide acétique*...................................................…
00
18
291524 0 0 0
-- Anhydride acétique :
291524 0 0 0 0 7 Anhydride acétique*.......................................................…
00
18
291529
291529
291529
291529
00
00
00
18
18
18
291531 0 0 0
-- Acétate d'éthyle :
291531 0 0 0 0 8 Acétate d'éthyle*.........................................................…
00
18
291532 0 0 0
-- Acétate de vinyle :
291532 0 0 0 0 3 Acétate de vinyle*....................................................…
00
18
291533 0 0 0
-- Acétate de n-butyle :
291533 0 0 0 0 8 Acétate de n-butyle*........................................................…
00
18
291536 0 0 0
-- Acétate de dinosèbe (ISO) :
291536 0 0 0 0 3 Acétate de dinosèbe (ISO)*……………………………………………..
00
18
- Acide acétique et ses sels; anhydride acétique :
TC06/07
TC06/07
TC06/07
0
0
0
0
0
0
0
0
0
-- Autres (5) :
0 1 3 Acétate de sodium*..................................................…
0 2 4 Acétates de cobalt*......................................................................…
0 9 1 Autres sels de l'acide acétique*..........................................…
- Esters de l'acide acétique :
TC06/07
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
291539
291539
291539
291539
00
00
00
18
18
18
291540 0 0 0 0 9 Acides mono-,di- ou trichloroacétiques,leurs sels et leurs esters*
00
18
291550 0 0 0
- Acide propionique, ses sels et ses esters :
291550 0 0 0 0 5 Acide propionique,ses sels et ses esters*.......................................
00
18
-- Acides butanoïques, leurs sels et leurs esters :
291560 1 1 0
--- düsobutyrate de 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène :
291560 1 1 0 0 8 Düsobutyrate de 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène*..........…
00
18
291560 1 9 0
--- autres :
291560 1 9 0 0 2 Autres acides butanoïques, leurs sels et leurs esters*..........…
00
18
291560 9 0 0
-- Acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters :
291560 9 0 0 0 7 Acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters*...................…
00
18
TC11/12
291570
- Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et leurs esters :
291570 4 0 0
-- Acide palmitique, ses sels et ses esters:
291570 4 0 0 0 3 Acide palmitique, ses sels et ses esters*…………………………
00
18
TC11/12
291570 5 0 0
-- Acide stéarique, ses sels et ses esters:
291570 5 0 0 0 7 Acide stéarique, ses sels et ses esters*…………………………….
00
18
TC11/12
291590
- Autres :
291590 3 0 0
-- Acide laurique, ses sels et ses esters:
291590 3 0 0 0 1 Acide laurique, ses sels et ses esters*………………………………
00
18
TC08/09
TC08/09
0
0
0
0
9
--- autres :
9 1 7 Acétate de méthyle*..............................................................................…
9 2 8 Acétate de 2-éthoxyéthyle*...................................................................…
9 9 5 Autres esters de l'acide acétique*.....................................................…
291540 0 0 0
291560
- Acides mono-,di- ou trichloroacétiques ,leurs sels et leurs
esters :
A.I.R
taux
18
0
0
0
0
TAXES
LOREM
00
TC08/09
EMENT
taux
291539 0 0
-- Autres :
291539 0 0 1
--- Acétate d'isobutyle:
291539 0 0 1 0 0 Acétate d'isobutyle*.............................................................................…
TC08/09
PRELEV AUTRES
- Acides butanoïques, acides pentanoïques, leurs sels et leurs
esters :
094
C29/17
TC11/12
TC11/12
291590 7 0 0
-- autres :
291590 7 0 0 1 8 Chlorure d'acéthyle*...........................................................…
291590 7 0 0 9 6 Chloroformiates et autres acides monocarboxyliques acycliques
saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxy
acides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés*....
29.16
00
18
00
18
Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et
acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs
dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés :
- Acides monocarboxyliques acycliques non saturés,leurs
anhydrides,halogénures,peroxydes,peroxyacides et leurs
dérivés :
N° de
Position
TC08/09
TC08/09
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
TC08/09
Complé
mentaire
sition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
LOREM
FIQUE
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
00
18
18
291612 0 0 0
-- Esters de l'acide acrylique :
291612 0 0 0 0 8 Acrylate de méthyle, acrylate d'éthyle et autres esters de l'acide
acrylique*...............................................................................................…
00
18
291613 0 0 0
-- Acide méthacrylique et ses sels :
291613 0 0 0 0 3 Acide méthacrylique et ses sels*.......................................…
00
18
094
291614 0 0 0
-- Esters de l'acide méthacrylique :
291614 0 0 0 0 8 Méthacrylate de méthyle et autres esters de l'acide méthacrylique*
00
18
094
291615 0 0 0 0 3 Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs
esters*.....................................................................…
00
18
291616 0 0 0
-- Binapacryl (ISO) :
291616 0 0 0 0 8 Binapacryl (ISO)*……………………………………………………….
00
18
291619
-- Autres :
291619 1 0 0
--- Acides undécéoïniques, leurs sels et leurs esters :
291619 1 0 0 0 7 Acides undécéoïniques, leurs sels et leurs esters*...............…
00
18
291619 4 0 0
--- acide crotonique :
291619 4 0 0 0 9 Acide crotonique*......................................................…
00
18
291619 9 5 0
--- autres :
291619 9 5 0 0 4 Acide hexa-2,4-diénoïque (acide sorbique) et autres acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés*........................
00
18
00
18
291631 0 0 0
291631 0 0 0 0 5 Acide benzoïque, ses sels et ses esters*.............................…
00
18
291632 0 0 0
-- Peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle :
291632 0 0 0 0 0 Peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle*................................
00
18
291634 0 0 0
-- Acide phénylacétique et ses sels :
291634 0 0 0 0 0 Acide phénylacétique et ses sels*......................................…
00
18
094
094
-- Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et
leurs esters :
- Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou
cycloterpéniques,leurs anhydrides,halogénures,peroxydes,
peroxyacides et leurs dérivés :
- Acides monocarboxyliques aromatiques,leurs anhydrides,
halogénures,peroxydes,peroxyacides et leurs dérivés :
-- Acide benzoïque, ses sels et ses esters :
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
A.I.R
taux
291611 0 0 0
-- Acide acrylique et ses sels :
291611 0 0 0 1 4 Acide acrylique*......................................................…
291611 0 0 0 9 2 Sels de l'acide acrylique*.....................................................…
291620 0 0 0 0 4 Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés*.......................................................…
N° de
Position
D.D
Impo-
291620 0 0 0
TC08/09
Imposition
Qtité
291615 0 0 0
TC11/12
code
Clé
code
Imposition
Qtité
094
Complé
mentaire
D.D
Imposition
taux
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
LOREM
FIQUE
taux
code
taux
TVA
taux
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
code
code
A.I.R
taux
C29/18
%
TC11/12
TC11/12
291639 9 0 0
--- autres :
291639 9 0 0 0 1 Autres acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides,
halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés*.…
00
18
291711 0 0 0
291711 0 0 0 0 0 Acide oxalique, ses sels et ses esters*...............................…
00
18
291712 0 0 0
-- Acide adipique, ses sels et ses esters :
291712 0 0 0 0 5 Acide adipique, ses sels et ses esters*.........................................…
00
18
291713 1 0 0
--- acide sébacique :
291713 1 0 0 0 4 Acide sébacique*......................................................…
00
18
291713 9 0 0
--- autres :
291713 9 0 0 1 7 Sels et esters de l'acide sébacique*....................................…
291713 9 0 0 9 5 Acide azélaïque, ses sels et ses esters*.............................…
00
00
18
18
291714 0 0 0
-- Anhydride maléique :
291714 0 0 0 0 5 Anhydride maléique*............................................................…
00
18
291719
-- Autres :
291719 1 0 0
--- Acide malonique, ses sels et ses esters :
291719 1 0 0 0 4 Acide malonique, ses sels et ses esters*...........................…
00
18
291719 9 0 0
--- autres :
291719 9 0 0 0 6 Autres acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides,
halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés*.......…
00
18
00
18
291732 0 0 0
291732 0 0 0 0 7 Orthophtalates de dioctyle*..................................................…
00
18
291733 0 0 0
-- Orthophtalates de dinonyle ou de didécyle :
291733 0 0 0 0 2 Orthophtalates de dinonyle ou de didécyle*..........................…
00
18
taxe
%
-- Acide azélaïque, acide sébacique, leurs sels et leurs
esters :
- Acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou
cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes,
peroxyacides et leurs dérivés :
291720 0 0 0 0 1 Acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés*....................................................…
- Acides polycarboxyliques aromatiques,leurs anhydrides,
halogénures,peroxydes,peroxyacides et leurs dérivés :
-- Orthophtalates de dioctyle :
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
TAXES
A.I.R
FIQUE
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
18
18
291735 0 0 0
-- Anhydride phtalique :
291735 0 0 0 0 2 Anhydride phtalique*.........................................................…
00
18
291736 0 0 0
-- Acide téréphtalique et ses sels :
291736 0 0 0 0 7 Acide téréphtalique et ses sels*..........................................…
00
18
291737 0 0 0
-- Téréphtalate de diméthyle :
291737 0 0 0 0 2 Téréphtalate de diméthyle*.................................................…
00
18
--- Ester ou anhydride de l'acide tétrabromophtalique; acide
benzène-1,2,4-tricarboxylique; dichlorure d'isophtaloyle,
contenant en poids 0,8% ou moins de dichlorure de téré
phtaloyle; acide naphtalène-1,4,5,8-tétracarboxylique; anhydride tétrachlorophtalique; 3,5-bis (méthoxycarbonyl)
benzènesulfonate de sodium :
291739 2 0 0 0 0 Ester ou anhydride de l'acide tétrabromophtalique;acide benzène1,2,4-tricarboxylique; dichlorure d'isophtaloyle,contenant en poids
0,8% ou moins de dichlorure de téréphtaloyle; acide naphtalène1,4,5,8-tétracarboxylique; anhydride tétrachlorophtalique; 3,5-bis
EMENT
LOREM
00
00
-- Autres :
PRELEV AUTRES
taux
291734 0 0 0
-- Autres esters de l'acide orthophtalique :
291734 0 0 0 1 8 Orthophtalates de dibutyle*..................................................…
291734 0 0 0 9 6 Autres esters de l'acide orthophtalique*..............................…
291739
291739 2 0 0
TC08/09
taxe
Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés
291720 0 0 0
TC11/12
%
18
291713
TC11/12
%
00
- Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides,
halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés :
-- Acide oxalique, ses sels et ses esters :
N° de
Position
taxe
291639
-- Autres :
291639 1 0 0
--- Esters de l'acide phénylacétique :
291639 1 0 0 0 9 Esters de l'acide phénylacétique*.........................................…
29.17
TC08/09
%
C29/19
TC08/09
(méthoxycarbonyl) benzènesulfonate de sodium*……………….
00
18
291739 9 5 0
--- Autres :
291739 9 5 0 0 3 Autres acides polycarboxyliques aromatiques,leurs anhydrides,
halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés*.........…
00
18
291811 0 0 0
291811 0 0 0 0 7 Acide lactique, ses sels et ses esters*...............................…
00
18
291812 0 0 0
-- Acide tartrique :
291812 0 0 0 0 2 Acide tartrique*.........................................................…
00
18
291813 0 0 0
-- Sels et esters de l'acide tartrique :
291813 0 0 0 0 7 Sels et esters de l'acide tartrique*........................................…
00
18
291814 0 0 0
-- Acide citrique :
291814 0 0 0 0 2 Acide citrique*............................................................…
00
18
291815 0 0 0
-- Sels et esters de l'acide citrique :
291815 0 0 0 0 7 Sels et esters de l'acide citrique*.........................................…
00
18
291816 0 0 0
-- Acide gluconique,ses sels et ses esters :
291816 0 0 0 0 2 Acide gluconique,ses sels et ses esters*..............................…
00
18
29.18
Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides ; leurs dérivés
- Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre
fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés :
-- Acide lactique, ses sels et ses esters :
N° de
Position
TC06/07
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
TC09/10
TC09/10
code
TC08/09
TC08/09
Complé
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
18
291819 4 0 0
--- Acide 2,2-bis (hydroxyméthyl) proprionique :
291819 4 0 0 0 3 Acide 2,2-bis (hydroxyméthyl) proprionique*..........................…
00
18
291819 5 0 0
--- Acide 2,2-diphényl-2-hydroxyacétique (acide benzilique):
291819 5 0 0 0 7 Acide 2,2-diphényl-2-hydroxyacétique (acide benzilique)*………….
00
18
00
18
00
18
291821 0 0 0
291821 0 0 0 0 3 Acide salicylique et ses sels*............................................…
00
18
291822 0 0 0
-- Acide O-acétylsalicylique,ses sels et ses esters :
291822 0 0 0 0 8 Acide O-acétylsalicylique,ses sels et ses esters*........................…
00
18
291823 0 0 0
-- Autres esters de l'acide salicylique et leurs sels :
291823 0 0 0 0 3 Autres esters de l'acide salicylique et leurs sels*.........................…
00
18
00
18
00
18
00
18
- Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais
sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures,peroxydes,peroxyacides et leurs dérivés :
291830 0 0 0 0 4 Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans
autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés*..................................…
- Autres :
A.I.R
FIQUE
--- Acide cholique, acide 3-a, 12-a -dihydroxy-5bêta-cholane24-oïque (acide désoxycholique), leurs sels et leurs esters:
291819 3 0 0 0 9 Acide cholique, acide3-a, 12-a-dihydroxy-5b-cholane-24-oïque
(acide désoxycholique), leurs sels et leurs esters*........................
291830 0 0 0
TAXES
taux
-- Autres :
291829 0 0 0
-- Autres :
291829 0 0 0 1 4 Acides galique (acide 3,4,5-trihydroxybenzoïque), ses sels et
ses esters*..........................................................................................…
291829 0 0 0 9 2 Acides sulfosalicyliques, acides hydroxynaphtoïques, leurs sels
et leurs esters,acides 4-hydroxybenzoïque,ses sels et ses esters
et autres acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre
fonction oxygénée,leurs anhydrides, halogénures, peroxydes,
peroxyacides et leurs dérivés*..........................................................…
EMENT
LOREM
18
291819 9 8 0
--- autres :
291819 9 8 0 1 8 Acide phénylglycolique (acide mandélique),ses sels et ses
esters*.....................................................................…
291819 9 8 0 9 6 Autres acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre
fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes,
peroxyacides et leurs dérivés*............................................…
PRELEV AUTRES
taux
00
- Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre
fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés :
-- Acide salicylique et ses sels :
TC08/09
Imposition
Qtité
mentaire
291818 0 0 0
-- Chlorobenzilate (ISO) :
291818 0 0 0 0 2 Chlorobenzilate (ISO)*…………………………………………………..
291819
291819 3 0 0
TC09/10
Clé
C29/20
291891 0 0 0
TC06/07
N° de
Position
-- 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5 trichlorophénoxyacétique), ses sels
et ses esters :
291891 0 0 0 0 5 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5 trichlorophénoxyacétique), ses sels et
et ses esters*……………………………………………………………
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
TC06/07
18
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
291899
291899 4 0 0
TC08/09
00
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
-- autres :
--- Acide 2,6-Diméthoxybenzoïque; dicamba (ISO); phénoxyacétate de sodium:
291899 4 0 0 0 1 Acide 2,6-Diméthoxybenzoïque, dicamba (ISO); phénoxyacétate
de sodium*....................................................................…
00
18
00
18
291910 0 0 0
- Phosphate de tris (2,3-dibromopropyle) :
291910 0 0 0 0 9 Phosphate de tris (2,3-dibromopropyle) *…………………………….
00
18
291990 0 0 0
- autres :
291990 0 0 0 0 7 Phosphates de tributyle, phosphate de triphényle, phosphates
de tritolyle, phosphates de trixylile, phosphate de tris(2-chloroéthyle) et autres esters phosphoriques et leurs sels, y compris
les lactophosphates;leurs dérivés halogénés,sulfonés,nitrés ou
nitrosés*…………………………………………………………………
00
18
292011 0 0 0
292011 0 0 0 0 9 Parathion (ISO) et parathion-méthyle (ISO) (méthyle parathion)*….
00
18
292019 0 0 0
-- autres :
292019 0 0 0 0 9 Autres esters thiophosphoriques (phosphorothioates) et leurs
sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés*..........
00
18
00
18
00
18
291899 9 0 0
--- autres :
291899 9 0 0 0 1 Autres acides carboxyliques contenant d'autres fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides,halogénures, péroxydes et péroxyacides et leurs dérives*..............................................
VIII : - ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES DES
NON-METAUX ET LEURS SELS, ET LEURS DERIVES
HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES
29.19
TC06/07
TC08/09
Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates ; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés
ou nitrosés :
29.20
Esters des autres acides inorganiques des non-métaux
(à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène)
et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés
ou nitrosés :
- Esters thiophosphoriques (phosphorothioates) et leurs
sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés :
-- Parathion (ISO) et parathion-méthyle (ISO) (méthyle parathion)
TC06/07
TC06/07
292090
292090 1 0 0
- Autres :
-- Esters sulfuriques et esters carboniques ; leurs sels et
leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés :
292090 1 0 0 1 7 Esters sulfuriques, leurs sels et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés*.................................................…
292090 1 0 0 9 5 Esters carboniques, leurs sels et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés*................................................…
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
18
292090 3 0 0
-- Phosphite de triméthyle (trimethoxyphosphine) :
292090 3 0 0 0 4 Phosphite de triméthyle (trimethoxyphosphine)*.....................…
00
18
292090 4 0 0
-- Phosphite de triéthyle
292090 4 0 0 0 8 Phosphite de triéthyle*.......................................................…
00
18
-- Phosphonate de diéthyle (hydrogenophosphite de
diéthyle) ( phosphite de diéthyle ) :
EMENT
taux
292090 2 0 0
-- Phosphonate de diméthyle (phosphite de diméthyle) :
292090 2 0 0 0 0 Phosphonate de diméthyle (phosphite de diméthyle)*..............…
292090 5 0 0
PRELEV AUTRES
C29/21
292090 5 0 0 0 2 Phosphonate de diéthyle (hydrogenophosphite de diéthyle )
(phosphite de diéthyle)*......................................................…
00
18
-- autres :
292090 8 5 1
--- Esters de l'acide silicique et leurs sels :
292090 8 5 1 0 1 Esters de l'acide silicique et leurs sels*...........................................
00
18
00
18
00
18
292111 0 0 0
292111 0 0 0 0 6 Mono-,di- ou triméthylamine et leurs sels*..........................................
00
18
292119
-- Autres :
292119 4 0 0
--- 1,1,3,3-tetraméthylbutylamine :
292119 4 0 0 0 2 1,1,3,3-tetraméthylbutylamine*............................................…
00
18
292119 5 0 0
--- Diéthylamine et ses sels :
292119 5 0 0 0 6 Diéthylamine et ses sels*...................................................…
00
18
00
18
chloroéthyle et leurs sels protonés *…………………..………………
00
18
et leurs dérivés; sels de ces produits*.................................................
00
18
292090 8 5 9
--- Autres :
292090 8 5 9 1 8 Esters nitriques et nitreux leurs sels et leurs dérivés halogénés,
sulfonés, nitrés, nitrosés*.................................................................
292090 8 5 9 9 6 Autres esters des autres acides inorganiques des non-métaux
(à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs
sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés*......…
IX : - COMPOSES A FONCTIONS AZOTEES
29.21
Composés à fonction amine :
- Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces
produits :
-- Mono-, di- ou triméthylamine et leurs sels :
TC08/09
TC06/07
292119 6 0 0
TC09/10
--- Chlorhydrate de chlorure de 2-(N,N-diéthylamino)éthyle, Chlorhydrate de chlorure de 2-(N,N-diisopropylamino)éthyle, et
chlorhydrate de chlorure de 2-(N,N-diméthylamino)éthyle:
292119 6 0 0 0 0 Chlorhydrate de chlorure de 2-(N,N-diéthylamino)éthyle, Chlorhydrate de chlorure de 2-(N,N-diisopropylamino)éthyle, et chlorhydrate de chlorure de 2-(N,N-diméthylamino)éthyle*…………………..
TC09/10
292119 9 9 0
--- Autres :
292119 9 9 0 1 0 Amines de N,N-dialkyl(méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl) 2-
TC09/10
292119 9 9 0 9 8 Triéthylamine, isopropylamine et autres monoamines acycliques
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
TC08/09
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
- Polyamines acycliques et leurs dérivés;sels de ces produits :
00
18
292122 0 0 0
-- Hexaméthylènediamine et ses sels :
292122 0 0 0 0 7 Hexaméthylènediamine et ses sels*....................................…
00
18
292129 0 0 0
-- Autres :
292129 0 0 0 0 2 Autres polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces
produits*................................................................…
00
18
292130 1 0 0
-- Cyclohexylamine,cyclohexyldiméthylamine,et leurs sels :
292130 1 0 0 0 7 Cyclohexylamine,cyclohexyldiméthylamine,et leurs sels*........…
00
18
292130 9 1 0
-- cyclohex-1,3-ylènediamine (1,3-diaminocyclohexane) :
292130 9 1 0 0 2 Cyclohex-1,3-ylènediamine (1,3-diaminocyclohexane)*..........…
00
18
292130 9 9 0
-- autres :
292130 9 9 0 0 6 Autres monoamines et polyamines cyclaniques,cycléniques ou
cycloterpéniques,et leurs dérivés; sels de ces produits*.........…
00
18
292141 0 0 0
292141 0 0 0 0 4 Aniline et ses sels*....................................................…
00
18
292142 0 0 0
-- Dérivés de l'aniline et leurs sels :
292142 0 0 0 0 9 Dérivés de l'aniline et leurs sels*......................................................…
00
18
292143 0 0 0
-- Toluidines et leurs dérivés; sels de ces produits :
292143 0 0 0 0 4 Toluidines et leurs dérivés; sels de ces produits*................…
00
18
292144 0 0 0
-- Diphénylamine et ses dérivés; sels de ces produits :
292144 0 0 0 0 9 Diphénylamine et ses dérivés; sels de ces produits*...............…
00
18
- Monoamines et polyamines cyclaniques,cycléniques ou
cycloterpéniques, et leurs dérivés; sels de ces produits :
- Monoamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces
produits :
-- Aniline et ses sels :
EMENT
taux
292121 0 0 0
-- Ethylènediamine et ses sels :
292121 0 0 0 0 2 Ethylènediamine et ses sels*............................................…
292130
PRELEV AUTRES
C29/22
292145 0 0 0
-- 1-Naphtylamine (a-naphtylamine), 2-naphtylamine
(bêta-naphtylamine) et leurs dérivés; sels de ces
produits :
292145 0 0 0 0 4 1-Naphtylamine (alpha-naphtylamine), 2-naphtylamine (bêtanaphtylamine) et leurs dérivés; sels de ces produits*.............…
00
18
292146 0 0 0 0 9 Amfétamine (DCI), benzfétamine (DCI), dexamfétamine (DCI),
étilamfétamine (DCI), fencamfamine (DCI), léfétamine (DCI),
lévamfétamine (DCI), méfénorex (DCI) et phentermine (DCI) ;
sels de ces produits *………………………………………………
00
18
292149 0 0 0
-- Autres :
292149 0 0 0 0 4 Xylidines et autres monoamines aromatiques et leurs dérivés;
sels de ces produits*..........................................................................…
00
18
292146 0 0 0
TC08/09
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
-- Amfétamine (DCI), benzfétamine (DCI), dexamfétamine (DCI),
étilamfétamine (DCI), fencamfamine (DCI), léfétamine (DCI),
lévamfétamine (DCI), méfénorex (DCI) et phentermine (DCI) ;
sels de ces produits :
Clé
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
- Polyamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces
produits :
-- o-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs
dérivés; sels de ces produits :
--- o-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs
dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés, sels de ces
produits :
292151 1 1 0
---- m-phénylènediamine, d'une pureté en poids de 99% ou
plus et contenant :
- 1% ou moins en poids d'eau
- 200 mg/kg ou moins d'o-phénylènediamine
et
- 450 mg/kg ou moins de p-phénylènediamine :
292151 1 1 0 0 7 m-phénylènediamine, d'une pureté en poids de 99% ou plus et
contenant : 1% ou moins en poids d'eau, 200 mg/kg ou moins
d'o-phénylènediamine et 450 mg/kg ou moins de p-phénylènediamine*.....................................................................…
00
18
292151 1 9 0
---- autres :
292151 1 9 0 0 1 o-, p-Phénylènediamine, autres m-phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés,
sels de ces produits*.........................................................…
00
18
292151 9 0 0
--- autres :
292151 9 0 0 0 6 Autres dérivés des o-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes*....................................................................…
00
18
00
18
00
18
292211 0 0 0
292211 0 0 0 0 3 Monoéthanolamine et ses sels*..........................................…
00
18
292212 0 0 0
-- Diéthanolamine et ses sels :
292212 0 0 0 0 8 Diéthanolamine et ses sels*................................................…
00
18
292213
-- Triéthanolamine et ses sels :
292213 1 0 0
--- Triéthanolamine :
292213 1 0 0 0 7 Triéthanolamine*.......................................................…
00
18
292213 9 0 0
--- sels du triéthanolamine :
292213 9 0 0 0 9 Sels du triéthanolamine*................................................................
00
18
292159
292159 5 0 0
-- Autres :
--- m -Phénylènebis(méthylamine); 2,2'-dichloro-4,4' méthylènedianiline; 4,4'-bi-o -toluidine; 1,8 naphtylènediamine:
292159 5 0 0 0 0 m-Phénylènebis (méthylamine); 2,2'-dichloro-4,4' méthylènedia-
niline: 4,4'-bi-o-toluidine; 1,8 naphtylènediamine*.................
292159 9 0 0
--- autres :
292159 9 0 0 0 6 Autres polyamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces
produits*...................................................................…
29.22
Composés aminés à fonctions oxygénées :
- Amino-alcools, , autres que ceux contenant plus d'une
sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters ;
sels de ces produits :
-- Monoéthanolamine et ses sels :
N° de
Position
Imposition
Qtité
292151
TC08/09
code
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
D.C
FODEC
Impo-
AD.VA
SPECI
sition
LOREM
FIQUE
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
C29/23
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
code
code
taux
%
taxe
taxe
%
00
18
--- 2,2'-Méthyliminodiéthanol ( N -méthyldiéthanolamine ) :
292219 2 0 0
292219 2 0 0 0 1 2,2'-Méthyliminodiéthanol ( N-méthyldiéthanolamine )*...........…
00
18
--- 2-(N,N- Diisopropylamino)éthanol:
292219 3 0 0
292219 3 0 0 0 5 2-(N,N- Diisopropylamino)éthanol*………………………………..
00
18
00
00
18
18
00
18
00
18
00
18
00
18
292231 0 0 0 0 5 Amfépramone (DCI), méthadone (DCI) et norméthadone (DCI) ;
sels de ces produits *…………………………………………………
00
18
292239 0 0 0
-- Autres :
292239 0 0 0 0 5 Amino-aldéhydes,amino-cétones et amino-quinones,autres que
ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits*.....
00
18
292241 0 0 0
292241 0 0 0 0 1 Lysine et ses esters; sels de ces produits*....................................
00
18
292242 0 0 0
-- Acide glutamique et ses sels :
292242 0 0 0 0 6 Acide glutamique et ses sels*.........................................................
00
18
292243 0 0 0
-- Acide anthranilique et ses sels :
292243 0 0 0 0 1 Acide anthranilique et ses sels*......................................................
00
18
292219
292219
292219
292219
8
8
8
8
5
5
5
5
0
--- autres :
0 1 1 N,N-diméthyl-2-aminoéthanol et ses sels protonés*……………
0 2 2 N,N-diéthyl-2-aminoéthanol et ses sels protonés*……………
0 9 9 Autres amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une
sorte de fonction oxygénée, leurs ethers et leurs esters ; sels de
ces produits*…………………………………………………….....
292229 0 0 0
-- Autres :
292229 0 0 0 1 0 Anisidines, dianisidines, phénétidines, et leurs sels*.............…
292229 0 0 0 9 8 Autres amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que ceux
contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée différente, leurs
éthers et leurs esters ; sels de ces produits *…………………..
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
- Amino-aldéhydes,amino-cétones et amino-quinones, autres
que ceux à fonctions oxygénées différentes ; sels de ces
produits :
-- Amfépramone (DCI), méthadone (DCI) et norméthadone
(DCI) ; sels de ces produits :
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
TAXES
A.I.R
FIQUE
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
18
292249
-- Autres :
292249 2 0 0
--- Bêta-Alanine :
292249 2 0 0 0 9 Bêta-Alanine*.........................................................…
00
18
292249 8 5 0
--- autres :
292249 8 5 0 0 8 Glycine et autres amino-acides, autres que ceux contenant plus
d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces
produits*..………………………………………………………………..
00
18
00
18
00
18
- Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres
composés aminés à fonctions oxygénées :
Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires ;
lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non.
292310 0 0 0
- Choline et ses sels (5) :
292310 0 0 0 0 5 Choline et ses sels*.................................................…
EMENT
LOREM
00
292250 0 0 0 0 2 Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres composés aminés à fonctions oxygénées*...........................................
PRELEV AUTRES
taux
292244 0 0 0
-- Tilidine (DCI) et ses sels :
292244 0 0 0 0 6 Tilidine (DCI) et ses sels *……………………………………………
292250 0 0 0
29.23
taux
%
292219
-- Autres :
292219 1 0 0
--- N-Ethyldiéthanolamine :
292219 1 0 0 0 7 N-Ethyldiéthanolamine*.......................................................…
- Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte
de fonction oxygénée, et leurs esters, sels de ces produits :
-- Lysine et ses esters; sels de ces produits (5):
TC08/09
taux
taxe
18
292231 0 0 0
N° de
Position
code
%
00
292221 0 0 0
292221 0 0 0 0 9 Acides aminonaphtolsulfoniques et leurs sels*......................…
TC06/07
taux
%
292214 0 0 0
-- Dextropropoxyphène (DCI) et ses sels :
292214 0 0 0 0 8 Dextropropoxyphène (DCI) et ses sels *…………………………
- Amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que ceux
contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs
éthers et leurs esters ; sels de ces produits :
-- Acides aminonaphtolsulfoniques et leurs sels :
TC06/07
taux
C29/24
292320 0 0 0
- Lécithines et autres phosphoaminolipides :
292320 0 0 0 0 1 Lécithines et autres phosphoaminolipides*............................…
00
18
292390 0 0 0
- Autres :
292390 0 0 0 0 3 Autres sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires*...................
00
18
00
18
292412 0 0 0 0 2 Fluoroacétamide (ISO), monocrotophos (ISO) et phosphamidon
(ISO)*………………………………………………………………….
00
18
292419 0 0 0
-- Autres :
292419 0 0 0 0 7 Amides (y compris les carbamates) acycliques et leurs dérivés;
sels de ces produits*.................................................…
00
18
00
18
29.24
Composés à fonction carboxyamide; composés à
fonction amide de l'acide carbonique :
- Amides (y compris les carbamates) acycliques et leurs
-- Méprobamate (DCI) :
TC06/07
292411 0 0 0
292411 0 0 0 0 7 Méprobamate (DCI) *…………………………………………………..
292412 0 0 0
TC06/07
-- Fluoroacétamide (ISO), monocrotophos (ISO) et phosphamidon (ISO) :
- Amides (y compris les carbamates) cycliques et leurs
-- Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits :
TC08/09
N° de
Position
292421 0 0 0
292421 0 0 0 0 3 Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits*..................................
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
292423 0 0 0
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
-- Acide 2-acétamidobenzoïque (acide N-acétylanthranilique)
et ses sels :
292424 0 0 0
-- Ethinamate (DCI) :
292424 0 0 0 0 8 Ethinamate (DCI) *…………………………………………………..
00
18
292429
-- Autres :
292429 1 0 0
--- Lidocaïne (DCI) :
292429 1 0 0 0 7 Lidocaïne (DCI)*......................................................…
00
18
292429 9 8 0
--- autres :
292429 9 8 0 0 3 Paracétamol (DCI) et autres amides (y compris les carbamates)
cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits*................................
00
18
292511 0 0 0
-- Saccharine et ses sels (2) :
292511 0 0 0 1 5 Saccharine pure, en poudre*.................................................…
292511 0 0 0 9 3 Autre saccharine et ses sels*...........................................…
00
00
18
18
292512 0 0 0
-- Glutéthimide (DCI) :
292512 0 0 0 0 9 Glutéthimide (DCI) *…………………………………………………..
00
18
00
18
00
18
TC06/07
292521 0 0 0
-- Chlordiméforme (ISO) :
292521 0 0 0 0 0 Chlordiméforme (ISO)*…………………………………………………
00
18
TC06/07
292529 0 0 0
-- autres :
292529 0 0 0 0 0 Imines et leurs dérivés; sels de ces produits*................................
00
18
00
18
Composés à fonction carboxyimide (y compris la
saccharine et ses sels) ou à fonction imine :
- Imides et leurs dérivés; sels de ces produits :
TC08/09
-- Autres :
--- 3,3',4,4',5,5',6,6'-Octabromo-N,N'-éthylènediphtalimide;
N,N'-éthylènebis (4,5-dibromohexahydro-3,6-méthanophtalimide):
292519 2 0 0 0 2 3,3',4,4',5,5',6,6'-Octabromo-N,N'-éthylènediphtalimide; N,N'-éthy-
lènebis (4,5-dibromohexahydro-3,6-méthano-phtalimide)*........
292519 9 5 0
--- autres :
292519 9 5 0 0 5 Autres imides et leurs dérivés; sels de ces produits*.......................
- Imines et leurs dérivés; sels de ces produits :
29.26
Composés à fonction nitrile :
292610 0 0 0
- Acrylonitrile :
292610 0 0 0 0 6 Acrylonitrile*.............................................................…
292620 0 0 0
- 1-Cyanoguanidine (dicyandiamide) :
A.I.R
taux
18
292519
292519 2 0 0
TAXES
LOREM
00
29.25
EMENT
taux
292423 0 0 0 0 3 Acide 2-acétamidobenzoïque (acide N-acétylanthranilique) et
ses sels *………………………………………………………………..
TC08/09
PRELEV AUTRES
C29/25
292620 0 0 0 0 2 1-Cyanoguanidine (dicyandiamide)*..................................................
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
292630 0 0 0
Clé
18
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
292690
- Autres :
292690 2 0 0
-- Isophtalonitrile :
292690 2 0 0 0 2 Isophtalonitrile*........................................................…
00
18
292690 9 5 0
-- autres :
292690 9 5 0 0 5 Autres composés à fonction nitrile*................................................
00
18
00
18
292800 1 0 0
- N, Nbis (2-méthoxyéthyl) hydroxylamine :
292800 1 0 0 0 8 N, Nbis (2-méthoxyéthyl) hydroxylamine*.........................................
00
18
292800 9 0 0
- autres :
292800 9 0 0 1 1 Diméthylhydrazine asymétrique*....................................................
292800 9 0 0 9 9 Autres dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine*
00
00
18
18
00
18
Composés diazoïques,azoïques ou azoxyques :
Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine :
Composés à autres fonctions azotées :
292910 0 0 0
- Isocyanates :
292910 0 0 0 0 7 Diisocyanate de méthylphénylène (diisocyanates de toluène) et
autres isocyanates*............................................................................…
292990 0 0 0
- Autres :
A.I.R
FIQUE
18
29.29
TAXES
taux
00
29.28 292800
EMENT
LOREM
- Fenproporex (DCI) et ses sels ; méthadone (DCI) intermédiaire
(4-cyano-2-diméthylamino-4, 4-diphénylbutane) :
292700 0 0 0 0 7 Composés diazoïques,azoïques ou azoxyques*.............................
PRELEV AUTRES
taux
292630 0 0 0 0 8 Fenproporex (DCI) et ses sels ; méthadone (DCI) intermédiaire
(4-cyano-2-diméthylamino-4, 4-diphénylbutane) *………………
29.27 292700 0 0 0
TC08/09
00
C29/26
292990 0 0 0 1 6 Tétrazène*...............................................................…
292990 0 0 0 2 7 Dihalogénures de N,N-dialkyl(méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl)
phosphoramidates*…………………………………
292990 0 0 0 3 8 N,N-dialkyl(méthyl,éthyl,n-propyl ou isopropyl)phosphoramidates
de dialkyle(méthyle, éthyle, n-propyle ou isopropyle)*……….
292990 0 0 0 9 4 Autres composés à autres fonctions azotées*..................................
00
18
00
18
00
00
18
18
293020 0 0 0
- Thiocarbamates et dithiocarbamates :
293020 0 0 0 0 8 Thiocarbamates et dithiocarbamates*...................................…
00
18
293030 0 0 0
- Mono-,di- ou tétrasulfures de thiourame :
293030 0 0 0 0 4 Mono-,di- ou tétrasulfures de thiourame*...............................…
00
18
293040
- Méthionine (5):
293040 1 0 0
-- Méthionine ( DCI )
293040 1 0 0 0 4 Méthionine ( DCI )*.....................................................…
00
18
X : - COMPOSES ORGANO-INORGANIQUES,
COMPOSES HETEROCYCLIQUES, ACIDES
NUCLEIQUES ET LEURS SELS, ET SULFONAMIDES
29.30
N° de
Position
Thiocomposés organiques :
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
293050 0 0 0
- Captafol (ISO) et méthamidophos (ISO) :
293050 0 0 0 0 6 Captafol (ISO) et méthamidophos (ISO)*…………………………..
00
18
293090
- Autres :
293090 1 3 0
-- Cystéine et cystine :
293090 1 3 0 1 4 Cystéine*................................................................…
00
18
293090 1 3 0 9 2 Cystine*...................................................................…
00
18
293090 1 6 0
-- Dérivés de la cystéine et de la cystine :
293090 1 6 0 0 2 Dérivés de la cystéine et de la cystine*...........................................
00
18
293090 2 0 0
-- Thiodiglycol (DCI) (2,2'-thiodiéthanol) :
293090 2 0 0 0 8 Thiodiglycol (DCI) (2,2'-thiodiéthanol)*............................................
00
18
293090 3 0 0
-- Acide DL-2-hydroxy-4-(méthylthio) butyrique :
293090 3 0 0 0 2 Acide DL-2-hydroxy-4-(méthylthio) butyrique*.................................
00
18
00
18
-- Mélange d'isomères constitué de 4-méthyl-2,6-bis
(méthylthio)-m-phénylènediamine et 2-méthyl-4,6-bis
(méthylthio)-m-phénylènediamine :
293090 5 0 0 0 0 Mélange d'isomères constitué de 4-méthyl-2,6-bis (méthylthio)m-phénylènediamine et 2-méthyl-4,6-bis (méthylthio)-mphénylènediamine*...........................................................................
00
18
TC09/10
-- 2-(N,N -Diéthylamino)éthanethiol:
293090 6 0 0
293090 6 0 0 0 4 2-(N,N-Diéthylamino)éthanethiol*……………………………………
00
18
TC09/10
-- autres :
293090 9 9 1
--- Dithiocarbonates (xanthates,xanthogénates):
293090 9 9 1 0 5 Dithiocarbonates (xanthates,xanthogénates)*........................…
00
18
00
18
00
00
18
18
00
00
18
18
00
18
293090 4 0 0
293090 5 0 0
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
29.31
TC11/12
293090 9 9 9
--- autres :
293090 9 9 9 1 2 phosphorothioate de O,O-diéthyle et de s-[2-(diéthylamino)éthyle]
et ses sels alkylés ou protonés*…………………………
293090 9 9 9 2 3 N,N-2-dialkyl(méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl) aminoéthanethiols et leurs sels protonés*…………………………………….……
293090 9 9 9 3 4 Ethyldithiophosphonate de O-éthyle de S-phényle(fonofos)*…..
293090 9 9 9 4 5 Thiocomposés organiques contenant un atome de phosphore
auquel est lié un groupe méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl,
sans autres atomes de carbone*…………………………....……
293090 9 9 9 9 0 Autres thiocomposés organiques*...................................................
Autres composés organo-inorganiques :
293110 0 0 0
- Plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle:
293110 0 0 0 0 9 Plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle*.............................................
A.I.R
taux
18
TC09/10
TAXES
LOREM
00
-- Bis [3-(3,5-di-tert -butyl-4-hydroxyphényl) propionate] de
2,2' thiodiéthyle :
293090 4 0 0 0 6 Bis [3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl) propionate] de 2,2'
thiodiéthyle*...........................................................…
EMENT
taux
293040 9 0 0
-- autres :
293040 9 0 0 0 6 Autre méthionine*.....................................................…
TC06/07
PRELEV AUTRES
C29/27
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
TC11/12
293120 0 0 0
- Composés du tributylétain :
293120 0 0 0 0 5 Composés du tributylétain*…………………………………………….
00
18
TC11/12
293190
- Autres :
293190 1 0 0
-- Méthylphosphonate de diméthyle :
293190 1 0 0 0 1 Méthylphosphonate de diméthyle*...................................................
00
18
00
18
00
18
00
18
00
00
00
18
18
18
00
00
18
18
00
18
293190 2 0 0
TC11/12
-- Difluorure de méthylphosphonoyle (difluorure méthylphosphonique) :
293190 2 0 0 0 5 Difluorure de méthylphosphonoyle (difluorure méthyl-phosphonique)*...................................................................…
PRELEV AUTRES
293190 3 0 0
TC11/12
-- Dichlorure de méthylphosphonoyle (dichlorure méthylphosphonique) :
293190 3 0 0 0 9 Dichlorure de méthylphosphonoyle (dichlorure méthyl-phosphonique)*....................................................................…
293190 4 0 0
TC11/12
TC14/15
-- Méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxydo-1,2,3-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle; méthylphosphonate de bis
[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle];
2,4,6-trioxyde de 2,4,6-tripropyl-1,3,5,2,4,6-trioxatriphosphinate;
propylphosphonate de diméthyle; éthylphosphonate de diéthyle;
méthylphosphonate de sodium et de 3-(trihydroxysilyl)propyle;
mélanges constitués essentiellement d'acide méthylphosphonique et d'(aminoiminométhyl)urée (dans la proportion 50:50):
293190 4 0 0 0 3 Méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxydo-1,2,3-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle; méthylphosphonate de bis
[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle];
2,4,6-trioxyde de 2,4,6-tripropyl-1,3,5,2,4,6-trioxatriphosphinate;
propylphosphonate de diméthyle; éthylphosphonate de diéthyle;
méthylphosphonate de sodium et de 3-(trihydroxysilyl)propyle;
mélanges constitués essentiellement d'acide méthylphosphonique et d'(aminoiminométhyl)urée (dans la proportion 50:50)*…..
293190 5 0 0
293190 5 0 0 0
TC11/12
293190
293190
293190
293190
293190
TC11/12
293190 9 0 0 9 2 Autres composés organo-inorganiques*............................................
TC11/12
TC11/12
TC11/12
9
9
9
9
9
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Acide étidronique (DCI) (acide 1-hydroxyé
1
2
3
4
4
5
6
7
29.32
-- autres :
Composés organo-siliciques*...........................................................
Fer carbonyle*......................................................................................…
Composés organo-arséniés*............................................................
composés organo-inorganiques contenant un atome de phosphore auquel est lié un groupe méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl, sans autres atomes de carbone*…………………..……….
Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène
exclusivement :
- Composés dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé :
-- Tétrahydrofuranne :
293211 0 0 0
293211 0 0 0 0 1 Tétrahydrofuranne*....................................................…
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
293212 0 0 0
-- 2-Furaldéhyde (furfural) :
293212 0 0 0 0 6 Furaldéhyde (furfural)*......................................................................
00
18
293213 0 0 0
-- Alcool furfurylique et alcool tétrahydrofurfurylique :
293213 0 0 0 0 1 Alcool furfurylique et alcool tétrahydrofurfurylique*..........................
00
18
C29/28
293219 0 0 0
-- Autres :
293219 0 0 0 0 1 Autres composés dont la structure comporte un cycle furanne
(hydrogéné ou non) non condensé*................................................
00
18
-- Phénolphtaléine; Acide 1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyl)-3-oxo-1H, 3H-benzo [de] ixochromène 1-yl]-6-Octadécyl-oxy-2-naphtoïque; 3'-Chloro-6' cyclohexylaminospiro [isobenzofuran-1(3H), 9'-xanthène]-3-one;
6'- (N-Ethyl-p-toluidino)-2'-méthylspiro [isobenzofuran -1
(3H), 9' xanthène]-3-one; 6-Docosyloxy-1- hydroxy-4-[4-hydroxy-3-méthyl -1-phénanthryl) -3- oxo-1H,3H-naphto [1,8-cd]
pyran-1-yl]naphtalène -2- carboxylate de méthyle :
293220 1 0 0 0 6 Phénolphtaléine; Acide 1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyl)-3-oxo-1H, 3H-benzo [de] ixochromène 1-yl]-6-Octadécyl-oxy-2-naphtoïque; 3'-Chloro-6' cyclohexylaminospiro [isobenzofuran-1(3H), 9'-xanthène]-3-one; 6'- (N-Ethyl-p-toluidino)-2'méthylspiro [isobenzofuran -1(3H), 9' xanthène]-3-one; 6-Docosyloxy-1- hydroxy-4-[4-hyd-roxy-3-méthyl -1-phénanthryl) -3- oxo-1H,
3H-naphto [1,8-cd]pyran-1-yl] naphtalène -2- carboxylate de méthyle*……………………………………………………………………..
00
18
293220 2 0 0
-- gamma-Butyrolactone :
293220 2 0 0 0 0 gamma-Butyrolactone*……………………………………..…………..
00
18
293220 9 0 0
-- autres :
293220 9 0 0 1 9 Coumarine, méthylcoumarines et éthylcoumarines*......................
293220 9 0 0 9 7 Autres lactones*....................................................................................…
00
00
18
18
293291 0 0 0
-- Isosafrole :
293291 0 0 0 0 9 Isosafrole*................................................................…
00
18
293292 0 0 0
-- 1-(1,3-Benzodioxole-5-yl) propane-2-one :
293292 0 0 0 0 4 1-(1,3-Benzodioxole-5-yl) propane-2-one*........................................
00
18
293293 0 0 0
-- Pipéronal :
293293 0 0 0 0 9 Pipéronal*...............................................................…
00
18
293294 0 0 0
-- Safrole :
293294 0 0 0 0 4 Safrole*....................................................................…
00
18
293295 0 0 0
-- Tétrahydrocannabinols (tous les isomères) :
293295 0 0 0 0 9 Tétrahydrocannabinols (tous les isomères) *………………………
00
18
293299 0 0
-- autres :
293299 0 0 1
--- Acides giberelliques :
293299 0 0 1 0 1 Acides giberelliques*...............................................................................
00
00
293220
293220 1 0 0
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
- Lactones :
- Autres :
TC08/09
N° de
Position
TC08/09
TC08/09
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
293299 0 0 9
--- Autres :
293299 0 0 9 1 8 Benzofuranne (coumarone)*..................................................................
293299 0 0 9 9 6 Autres composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène
exclusivement*..........................................................................................
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
18
293311
293311 1 0 0
--- Propyphénazone (DCI) :
293311 1 0 0 0 2 Propyphénazone (DCI)*..................................................................
00
18
293311 9 0 0
--- autres :
293311 9 0 0 0 4 Autre phénazone (antipyrine) et ses dérivés*..................................
00
18
293319
-- Autres :
293319 1 0 0
--- Phénylbutazone (DCI) :
293319 1 0 0 0 2 Phénylbutazone (DCI)*.....................................................................
00
18
293319 9 0 0
--- autres :
293319 9 0 0 0 4 Autres composés dont la structure comporte un cycle pyrazole
00
18
00
18
Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote
exclusivement :
- Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole
(hydrogéné ou non) non condensé :
-- Phénazone (antipyrine) et ses dérivés :
293329
-- Autres :
A.I.R
taux
00
293321 0 0 0
293321 0 0 0 0 4 Hydantoïne et ses dérivés*...............................................................
TAXES
LOREM
18
- Composés dont la structure comporte un cycle imidazole
-- Hydantoïne et ses dérivés :
EMENT
taux
00
29.33
PRELEV AUTRES
C29/29
293329 1 0 0
--- Chlorhydrate de naphazoline (DCIM) et nitrate de
naphazoline (DCIM) ; phentolamine (DCI) ; chlorhydrate
de tolazoline (DCIM) :
293329 1 0 0 0 8 Chlorhydrate de naphazoline (DCIM) et nitrate de naphazoline
(DCIM) ;phentolamine (DCI);chlorhydrate de tolazoline (DCIM)*
00
18
293329 9 0 0
--- autres :
293329 9 0 0 0 0 Autres composés dont la structure comporte un cycle imidazole
00
18
293331 0 0 0
293331 0 0 0 0 0 Pyridine et ses sels*..................................................…
00
18
293332 0 0 0
-- Pipéridine et ses sels :
293332 0 0 0 0 5 Pipéridine et ses sels*.....................................................................
00
18
- Composés dont la structure comporte un cycle pyridine
-- Pyridine et ses sels :
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
293333 0 0 0
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
18
--- Iproniazide (DCI) ;chlorhydrate de cétobémidone (DCIM)
bromure de pyridostigmine (DCI) :
293339 1 0 0 0 4 Iproniazide (DCI) ;chlorhydrate de cétobémidone (DCIM) bromure de pyridostigmine (DCI)*........................................................
00
18
293339 2 0 0
--- 2,3,5,6 - Tétrachloropyridine :
293339 2 0 0 0 8 2,3,5,6 - Tétrachloropyridine*...........................................................
00
18
293339 2 5 0
--- Acide 3,6 - dichloropyridine -2- carboxylique :
293339 2 5 0 0 3 Acide 3,6 - dichloropyridine -2- carboxylique*..................................
00
18
--- 3,6 - Dichloropyridine -2- carboxylate de 2-hydroxyéthylammonium :
293339 3 5 0 0 7 3,6 - Dichloropyridine -2- carboxylate de 2-hydroxy-éthylammonium*..................................................................…
00
18
293339 4 0 0
--- 3,5,6 - (Trichloro -2-pyridyloxyacétate) de 2-butoxyéthyle.
293339 4 0 0 0 6 3,5,6 - (Trichloro -2- pyridyloxyacétate) de 2- butoxyéthyle*..........
00
18
293339 4 5 0
--- 3,5 Dichloro - 2,4,6 - trifluoropyridine :
293339 4 5 0 0 1 3,5 Dichloro - 2,4,6 - trifluoropyridine*................................................
00
18
293339 5 0 0
--- Ester méthylique de fluroxypyr (ISO) :
293339 5 0 0 0 0 Ester méthylique de fluroxypyr (ISO)*...........................................
00
18
293339 5 5 0
--- 4 - méthylpyridine :
293339 5 5 0 0 5 4 - méthylpyridine*.....................................................…
00
18
00
00
18
18
00
18
293339
293339
293339
293339
9
9
9
9
9
9
9
9
-- Autres :
0
--- autres :
0 1 4 Benzilate de 3-quinuclidinyle*…………………………….
0 2 5 Quinuclidin-3-ol*…………………………………………….
0 9 2 Autres composés dont la structure comporte un cycle pyridine
(hydrogéné ou non) non condensé*.................................................
A.I.R
taux
293339 3 5 0
TC08/09
TAXES
LOREM
00
293339
293339 1 0 0
EMENT
taux
-- Alfentanil (DCI), aniléridine (DCI), bézitramide (DCI), bromazépam (DCI), cétobémidone (DCI), difénoxine (DCI), diphénoxylate (DCI), dipipanone (DCI), fentanyl (DCI), méthylphénidate
(DCI), pentazocine (DCI), péthidine (DCI), péthidine (DCI)
intermédiaire A, phencyclidine (DCI) (PCP), phénopéridine
(DCI), pipradrol (DCI), piritramide (DCI), propiram (DCI) et
trimépéridine (DCI) ; sels de ces produits :
293333 0 0 0 0 0 Alfentanil (DCI), aniléridine (DCI), bézitramide (DCI), bromazépam (DCI), cétobémidone (DCI), difénoxine (DCI), diphénoxylate (DCI), dipipanone (DCI), fentanyl (DCI), méthylphénidate
(DCI), pentazocine (DCI), péthidine (DCI), péthidine (DCI)
intermédiaire A, phencyclidine (DCI) (PCP), phénopéridine
(DCI), pipradrol (DCI), piritramide (DCI), propiram (DCI) et
trimépéridine (DCI) ; sels de ces produits *…………………………
PRELEV AUTRES
C29/30
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Complé
mentaire
D.D
Imposition
- Composés comportant une structure à cycles quinoléine
ou isoquinoléine (hydrogéné ou non), sans autres condensations :
-- Lévorphanol (DCI) et ses sels :
293341 0 0 0
293341 0 0 0 0 6 Lévorphanol (DCI) et ses sels *………………………………………
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
A.I.R
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
18
293349 3 0 0
--- Dextrométhorphane (DCI) et ses sels :
293349 3 0 0 0 8 Dextrométhorphane (DCI) et ses sels*...............................................
00
18
293349 9 0 0
--- autres :
293349 9 0 0 0 2 Autres composés comportant une structure à cycles quinoléine
ou isoquinoléine (hydrogéné ou non),sans autres condensations*
00
18
00
18
293353 1 0 0
--- Phénobarbital (DCI), barbital (DCI), et leurs sels :
293353 1 0 0 0 6 Phénobarbital (DCI), barbital (DCI), et leurs sels*..........................
00
18
293353 9 0 0
--- Autres :
293353 9 0 0 0 8 Allobarbital (DCI), amobarbital (DCI), butabital (DCI),
butobarbital, cyclobarbital (DCI), méthylphénobarbital (DCI),
pentobarbital (DCI), secbutabarbital (DCI), sécobarbital (DCI) et
vinylbital (DCI) ; sels de ces produits *…………….………………..
00
18
00
18
293355 0 0 0 0 2 Loprazolam (DCI), mécloqualone (DCI), méthaqualone (DCI)
et zipéprol (DCI) ; sels de ces produits *…………………………..
00
18
293359
-- Autres :
293359 1 0 0
--- Diazinon (ISO) :
293359 1 0 0 0 6 Diazinon (ISO)*.........................................................…
00
18
293359 2 0 0
--- 1,4 - diazabicyclo [2 :2 :2] octane (triéthylènediamine) :
293359 2 0 0 0 0 1,4 - diazabicyclo [2 :2 :2] octane (triéthylènediamine)*.................
00
18
-- Autres :
- Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine
(hydrogéné ou non) ou pipérazine :
-- Malonylurée (acide barbiturique) et ses sels :
293352 0 0 0
293352 0 0 0 0 7 Malonylurée (acide barbiturique) et ses sels *………………….
293353
-- Allobarbital (DCI), amobarbital (DCI), barbital (DCI), butabital
(DCI), butobarbital, cyclobarbital (DCI), méthylphénobarbital
(DCI), pentobarbital (DCI), phénobarbital (DCI), secbutabarbital
(DCI), sécobarbital (DCI) et vinylbital (DCI) ; sels de ces
produits :
293354 0 0 0
-- Autres dérivés de malonylurée (acide barbiturique) ; sels de
ces produits :
293354 0 0 0 0 7 Autres dérivés de malonylurée (acide barbiturique) ; sels de
ces produits*.....................................………….......................…
293355 0 0 0
-- Loprazolam (DCI), mécloqualone (DCI), méthaqualone
(DCI) et zipéprol (DCI) ; sels de ces produits :
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
293359 9 5 0
--- autres :
293359 9 5 0 0 3 Autres composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine
(hydrogéné ou non) ou pipérazine*....................................................
- Composés dont la structure comporte un cycle triazine
-- Mélamine :
293361 0 0 0
293361 0 0 0 0 8 Mélamine*...................................………………............................…
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
--- Méthénamine (DCI) (hexaméthylènetétramine); 2,6 - Di-tert-
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
18
00
18
00
18
-- Autres :
--- Atrazine (ISO) ; propazine (ISO) ; simazine (ISO) ;
hexahydro-1,3,5-trinitro-1,3,5-triazine (hexogène,
triméthylènetrinitramine) :
293369 1 0 0 0 2 Atrazine (ISO) ; propazine (ISO) ; simazine (ISO) ; hexahydro1,3,5-trinitro-1,3,5-triazine (hexogène,triméthylènetrinitramine)*
293369 4 0 0
TAXES
taux
--- Dérivés halogénés de la quinoléine ; dérivés des acides
quinoléine-carboxyliques :
293349 1 0 0 0 0 Dérivés halogénés de la quinoléine ; dérivés des acides
quinoléine-carboxyliques*....................................................................
293369
293369 1 0 0
EMENT
LOREM
18
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
PRELEV AUTRES
taux
00
293349
293349 1 0 0
N° de
Position
Imposition
Qtité
C29/31
TC08/09
butyl -4- [4,6 - bis (octylthio) - 1,3,5 - triazine-2- ylamino]
phénol :
293369 4 0 0 0 4 Méthénamine (DCI) (hexaméthylènetétramine); 2,6 - Di-tert-butyl4- [4,6 - bis (octylthio) - 1,3,5 - triazine -2-ylamino] phénol*…….....
00
18
293369 8 0 0
--- autres :
293369 8 0 0 0 0 Autres composés dont la structure comporte un cycle triazine
(hydrogéné ou non) non condensé*...................................................
00
18
293371 0 0 0
-- 6-Hexanelactame (epsilon-caprolactame) :
293371 0 0 0 0 4 6-Hexanelactame (epsilon-caprolactame)*.......................................
00
18
293372 0 0 0
-- Clobazam (DCI) et méthyprylone (DCI) :
293372 0 0 0 0 9 Clobazam (DCI) et méthyprylone (DCI) *…………………………….
00
18
293379 0 0 0
-- Autres lactames :
293379 0 0 0 0 4 Autres lactames*......................................................…
00
18
00
18
- Lactames :
- Autres :
-- Alprazolam (DCI), camazépam (DCI), chlordiazépoxide (DCI),
clonazépam (DCI), clorazépate, délorazépam (DCI), diazépam
(DCI), estazolam (DCI), fludiazépam (DCI), flunitrazépam (DCI),
flurazépam (DCI), halazépam (DCI), loflazépate d'éthyle (DCI),
lorazépam (DCI), lormétazépam (DCI), mazindol (DCI), médazépam (DCI), midazolam (DCI), nimétazépam (DCI), nitrazépam (DCI), nordazépam (DCI), oxazépam (DCI), pinazépam
(DCI), prazépam (DCI), pyrovalérone (DCI), témazépam (DCI),
tétrazépam (DCI) et triazolam (DCI) ; sels de ces produits :
--- Chlordiazépoxide (DCI) :
293391
293391 1 0 0
293391 1 0 0 0 0 Chlordiazépoxide (DCI) *……………………………………………..
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Complé
mentaire
D.D
Imposition
293391 9 0 0
--- Autres :
293391 9 0 0 0 2 Alprazolam (DCI), camazépam (DCI), clonazépam (DCI), clorazépate, délorazépam (DCI), diazépam(DCI), estazolam (DCI),
fludiazépam (DCI), flunitrazépam (DCI), flurazépam (DCI),
halazépam (DCI), loflazépate d'éthyle (DCI), lorazépam (DCI),
lormétazépam (DCI), mazindol (DCI), médazépam (DCI),
midazolam (DCI), nimétazépam (DCI), nitrazépam (DCI),
nordazépam (DCI), oxazépam (DCI), pinazépam (DCI), prazépam (DCI), pyrovalérone (DCI), témazépam (DCI), tétrazépam (DCI) et triazolam (DCI) ; sels de ces produits *………….
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
18
293399 5 0 0
--- 2,4-Di-tert-butyl -6- (5-chlorobenzotriazole -2-yl) phénol :
293399 5 0 0 0 6 2,4-Di-tert-butyl -6- (5-chlorobenzotriazole -2-yl) phénol*.............
00
18
293399 8 0 0
--- autres :
293399 8 0 0 0 8 Benzimidazole-2-thiol (mercaptobenzimidazole), monoazépines,
diazépines et autres composés hétérocycliques à hétéroatome(s)
d'azote exclusivement*.........................................................................…
00
18
00
18
00
18
Acides nucléiques et leurs sels ; de constitution
chimique définie ou non ; autres composés hétérocycliques :
293420
293420 2 0 0
- Composés dont la structure comporte un cycle thiazole
- Composés comportant une structure à cycles benzothiazole (hydrogénés ou non) sans autres condensations :
-- Disulfure de di(benzothiazole-2-yle) ; benzothiazole-2thiol (mercaptobenzothiazole) et ses sels :
293420 2 0 0 0 4 Disulfure de di(benzothiazole-2-yle) ; benzothiazole-2-thiol
(mercaptobenzothiazole) et ses sels*..............................................
A.I.R
FIQUE
-- Autres :
293410 0 0 0 0 0 Composés dont la structure comporte un cycle thiazole (hydrogéné ou non) non condensé*...........................................................
TAXES
taux
--- Indole, 3-méthylindole (scatole), 6-allyl-6,7-dihydro-5
H -dibenzo[c,e ]azépine (azapétine), phénindamine (DCI)
et leurs sels; chlorhydrate d'imipramine (DCIM) :
293399 2 0 0 0 4 Indole, 3-méthylindole (scatole), 6-allyl-6,7-dihydro-5H-dibenzo
[c,e]azépine (azapétine),phénindamine (DCI) et leurs sels ;
chlorhydrate d'imipramine (DCIM)*..………………………..............
293410 0 0 0
EMENT
LOREM
18
29.34
PRELEV AUTRES
taux
00
293399
293399 2 0 0
TC08/09
Imposition
Qtité
C29/32
293420 8 0 0
-- autres :
293420 8 0 0 0 8 Autres composés comportant une structure à cycles benzothiazole (hydrogénés ou non) sans autres condensations*..................
293430
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
00
18
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
293430 9 0 0
-- autres :
293430 9 0 0 0 8 Autres composés comportant une structure à cycles phénothiazine (hydrogénés ou non) sans autres condensations*..................
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
18
00
18
--- Chlorprothixène (DCI); thénalidine (DCI), ses tartrates
et maléates; furazolidone (DCI); acide 7-aminocéphalospo
ranique; sels et esters d'acide (6R,7R) -3- acétoxyméthyl 7- [(R) -2- formyloxy -2- phénylacétamido] -8- oxo -5- thia 1- azabicyclo [4 .2 .0] oct -2-ène-2- carboxylique; bromure
de1-[2-(1,3-dioxan-2yl) éthyl]-2-méthylpyridinium:
293499 6 0 0 0 7 Chlorprothixène (DCI); thénalidine (DCI), ses tartrates et maléates; furazolidone (DCI); acide 7-aminocéphalosporanique; sels et
esters d'acide (6R,7R) -3- acétoxyméthyl -7- [(R) -2- formyloxy -2phénylacétamido] -8- oxo -5- thia -1- azabicyclo [4 .2 .0] oct -2-ène2- carboxylique; Bromure de 1-[2-(1,3-dioxan-2yl) éthyl] -2-méthyl
pyridinium*……………………………………………………………....
00
18
--- autres :
293499 9 0 1
---- Sultones et sultames :
293499 9 0 1 0 1 Sultones et sultames*............................................…
00
18
293499 9 0 2
---- Acide nucléiques et leurs sels :
293499 9 0 2 0 3 Acide nucléiques et leurs sels*.......................................................
00
18
293499 9 0 9
---- Autres :
293499 9 0 9 0 7 Autres composés Hétérocycliques*.................................................
00
18
- 3-{1-[7-(hexadécylsulfonylamino)-1-H -indole -3-yl]-3-oxo1H , 3H -naphto[1,8 -cd ]pyran-1-yl} -N,N -diméthyl -1H indole-7-sulfonamide; métosulam (ISO) :
293500 3 0 0 0 3 3-{1-[7-(hexadécylsulfonylamino)-1-H-indole -3-yl]-3- oxo-1H,
3H-naphto [1,8 -cd] pyran -1-yl} -N,N-diméthyl-1H-indol -7sulfonamide; métosulam (ISO)*...........................................................
00
18
293500 9 0 0
- Autres :
293500 9 0 0 1 8 P-aminobenzène sulfonamide*..........................................................
293500 9 0 0 9 6 Autres sulfonamides*........................................................................
00
00
18
18
- Autres :
-- Aminorex (DCI), brotizolam (DCI), clotiazépam (DCI), cloxazolam (DCI), dextromoramide (DCI), haloxazolam (DCI), kétazolam (DCI), mésocarb (DCI), oxazolam (DCI), pémoline (DCI),
phendimétrazine (DCI), phenmétrazine (DCI) et sufentanil
(DCI) ; sels de ces produits :
293491 0 0 0
293491 0 0 0 0 3 Aminorex (DCI), brotizolam (DCI), clotiazépam (DCI), cloxazolam (DCI), dextromoramide (DCI), haloxazolam (DCI), kétazolam (DCI), mésocarb (DCI), oxazolam (DCI), pémoline (DCI),
phendimétrazine (DCI), phenmétrazine (DCI) et sufentanil
(DCI) ; sels de ces produits *………………………………………..
293499
293499 6 0 0
TC08/09
18
- Composés comportant une structure à cycles phénothiazine
(hydrogénés ou non) sans autres condensations :
293430 1 0 0
-- Thiéthylpérazine (DCI); thioridazine (DCI) et ses sels :
293430 1 0 0 0 6 Thiéthylpérazine (DCI); thioridazine (DCI) et ses sels*..................
N° de
Position
00
-- Autres :
29.35 293500
Sulfonamides :
293500 3 0 0
TC08/09
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
XI : - PROVITAMINES,VITAMINES ET HORMONES
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
C29/33
29.36
Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par
synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que
leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions
quelconques (5) :
- Vitamines et leurs dérivés, non mélangés :
293621 0 0 0
-- Vitamines A et leurs dérivés :
293621 0 0 0 0 5 Vitamines A et leurs dérivés, non mélangées, naturelles ou
reproduites par synthèse, utilisés principalement en tant que
vitamines*.................................................................…
00
18
293622 0 0 0
-- Vitamine B1 et ses dérivés :
293622 0 0 0 0 0 Vitamine B1 et ses dérivés,non mélangées,naturelles ou reproduites par synthèse, utilisés principalement en tant que vitamines*.....................................................................…
00
18
293623 0 0 0
293623 0 0 0 0 5 Vitamine B2 et ses dérivés,non mélangées,naturelles ou reproduites par synthèse, utilisés principalement en tant que vitamines*......................................................................…
00
18
293624 0 0 0 0 0 Acide D-ou-DL-pantothénique (vitamine B3 ou vitamine B5) et
ses dérivés,non mélangées,naturelles ou reproduites par synthèse,utilisés principalement en tant que vitamines*.......................
00
18
293625 0 0 0
293625 0 0 0 0 5 Vitamine B 6 et ses dérivés,non mélangées,naturelles ou reproduites par synthèse, utilisés principalement en tant que vitamines*......................................................................…
00
18
293626 0 0 0
293626 0 0 0 0 0 Vitamine B12 et ses dérivés, non mélangées, naturelles ou reproduites par synthèse, utilisés principalement en tant que vitamines*....................................................................…
00
18
293627 0 0 0
-- Vitamine C et ses dérivés :
293627 0 0 0 0 5 Vitamine C et ses dérivés, non mélangées,naturelles ou reproduites par synthèse, utilisés principalement en tant que vitamines*....................................................................…
00
18
293628 0 0 0
-- Vitamine E et ses dérivés :
293628 0 0 0 0 0 Vitamine E et ses dérivés, non mélangées,naturelles ou reproduites par synthèse, utilisés principalement en tant que vitamines*......................................................................…
00
18
293624 0 0 0
N° de
Position
TC08/09
TC08/09
TC08/09
TC08/09
TC08/09
29.37
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
-- Acide D-ou-DL-pantothénique (vitamine B3 ou vitamine
B5) et ses dérivés :
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
293629 0 0 0
-- Autres vitamines et leurs dérivés :
293629 0 0 0 1 6 Vitamine D et ses dérivés, non mélangées,naturelles ou reproduites par synthèse, utilisés principalement en tant que vitamines*....................................................................…
293629 0 0 0 2 7 Biotine, non mélangées,naturelles ou reproduites par synthèse,
utilisés principalement en tant que vitamines*................................
293629 0 0 0 9 4 Vitamine B 9; vitamine H et autres vitamines et leurs dérivés, non
mélangées, naturelles oureproduites par synthèse, utilisés principalement en tant que 'vitamines*....................................................
293690 0 0 0
- Autres, y compris les concentrats naturels :
293690 0 0 0 1 3 Provitamines, non mélangées, naturelles ou reproduites par
synthèse, utilisés principalement en tant que vitamines*...............
293690 0 0 0 9 1 Concentrats naturels de vitamines A + D; autres concentrats naturels et mélanges, même en solutions quelconques de provitamines, des vitamines ou des concentrats*..........................................
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
293711 0 0 0
293711 0 0 0 0 6 Somatotropine, ses dérivés et analogues structurels *…………
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
18
00
18
00
18
00
18
00
18
00
18
Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse ; leurs dérivés
et analogues structurels, y compris les polypeptides à
chaîne modifiée, utilisés principalement comme
hormones.
- Hormones polypeptidiques, hormones protéiques et
hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues
structurels :
-- Somatotropine, ses dérivés et analogues structurels :
PRELEV AUTRES
C29/34
293712 0 0 0
-- Insuline et ses sels :
293712 0 0 0 0 1 Insuline et ses sels*.................................................…
00
18
293719 0 0 0
-- Autres :
293719 0 0 0 0 6 Autres, hormones polypeptidiques, hormones protéiques et
hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues
structurels *……………………………………………….…….
00
18
293721 0 0 0 0 2 Cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) et
prednisolone (déhydrohydrocortisone)*.............................................
00
18
293722 0 0 0
-- Dérivés halogénés des hormones corticosurrénales :
293722 0 0 0 0 7 Dérivés halogénés des hormones corticosurrénales*...................
00
18
293723 0 0 0
-- Oestrogènes et progestogènes :
293723 0 0 0 0 2 Oestrogènes et progestogènes*..........................................................
00
18
293729 0 0 0
-- Autres :
293729 0 0 0 0 2 Autres hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues
structurels *…………………………………………………….....
00
18
- Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels :
-- Cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone)
et prednisolone (déhydrohydrocortisone) :
293721 0 0 0
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
293750 0 0 0
Clé
code
TC11/12
TC11/12
TC11/12
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
18
18
00
18
00
18
293810 0 0 0
- Rutoside (rutine) et ses dérivés :
293810 0 0 0 0 8 Rutoside (rutine) et ses dérivés*.....................................................
00
18
293890
- Autres :
293890 1 0 0
-- Hétérosides des digitales :
293890 1 0 0 0 0 Hétérosides des digitales*...............................................................
00
18
293890 3 0 0
-- Glycyrrhizine et glycyrrhizates :
293890 3 0 0 0 8 Glycyrrhizine et glycyrrhizates*.......................................................
00
18
293890 9 0 0
-- autres :
293890 9 0 0 0 2 Autres hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs
sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés*...........................
00
18
00
18
0
- Autres :
0 1 0 Dérivés des amino-acides *………………………………………
0 2 1 Epinéphrine *…………………………………………………………
0 3 2 Autres hormones de la catécholamine,leurs dérivés et analogues
structurels *…………………………...…………………………………
293790 0 0 0 9 8 Autres hormones, leurs dérivés et analogues structurels, y
compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisé principale
ment comme hormones *………………………….…………………..
XII : - HETEROSIDES ET ALCALOIDES VEGETAUX,
NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHESE,
LEURS SELS,LEURS ETHERS, LEURS ESTERS ET
AUTRES DERIVES
29.38
Hétérosides,naturels ou reproduits par synthèse,
leurs sels,leurs éthers,leurs esters et autres dérivés :
29.39
Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres
dérivés :
293911 0 0
293911 0 0 1
TC06/07
- Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés ; sels de ces produits :
-- Concentrés de paille de pavot ; buprénorphine (DCI), codéine,
dihydrocodéine (DCI), éthylmorphine, étorphine (DCI),
héroïne, hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI), morphine,
nicomorphine (DCI), oxycodone (DCI), oxymorphone (DCI),
pholcodine (DCI), thébacone (DCI) et thébaïne ; sels de ces
produits :
--- Concentrés de paille de pavot contenant en poids pas moins
de 50% d'alcaloides:
293911 0 0 1 0 2 Concentrés de paille de pavot contenant en poids pas moins de
50% d'alcaloides*……………………………………………………
A.I.R
FIQUE
00
00
0
0
0
0
TAXES
taux
18
0
0
0
0
EMENT
LOREM
00
293790
293790
293790
293790
PRELEV AUTRES
taux
- Prostaglandines, thromboxames et leucotriènes, leurs
dérivés et analogues structurels :
293750 0 0 0 0 5 Prostaglandines, thromboxames et leucotriènes, leurs dérivés et
analogues structurels *…………………………………………
TC11/12
Imposition
Qtité
C29/35
N° de
Position
TC06/07
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
TC06/07
TC06/07
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
18
00
00
18
18
00
18
00
18
293941 0 0 0
-- Ephédrine et ses sels :
293941 0 0 0 0 8 Ephédrine et ses sels*.....................................................…
00
18
293942 0 0 0
-- Pseudoéphédrine (DCI) et ses sels :
293942 0 0 0 0 3 Pseudoéphédrine (DCI) et ses sels*...............................…
00
18
293943 0 0 0
-- Cathine (DCI) et ses sels :
293943 0 0 0 0 8 Cathine (DCI) et ses sels *……………………………………
00
18
293944 0 0 0
-- Noréphédrine et ses sels :
293944 0 0 0 0 3 Noréphédrine et ses sels *……………………….……………………
00
18
293949 0 0 0
-- Autres :
293949 0 0 0 0 8 Autres éphédrines et leurs sels*..........................................................
00
18
293951 0 0 0
293951 0 0 0 0 4 Fénétyline (DCI) et ses sels *……………………………………
00
18
293959 0 0 0
-- Autres :
293959 0 0 0 0 4 Autres théophylline et aminophylline (théophylline-éthylènediamine) et leurs dérivés; sels de ces produits*.................…
00
18
293961 0 0 0
293961 0 0 0 0 0 Ergométrine (DCI) et ses sels*.........................................................
00
18
293962 0 0 0
-- Ergotamine (DCI) et ses sels :
293962 0 0 0 0 5 Ergotamine (DCI) et ses sels*..........................................................
00
18
- Ephédrines et leurs sels (3) (4) :
TC11/12
- Théophylline et aminophylline (théophylline-éthylènediamine) et leurs dérivés ; sels de ces produits (3) (4) :
-- Fénétyline (DCI) et ses sels :
- Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces
produits (3) (4) :
-- Ergométrine (DCI) et ses sels :
A.I.R
FIQUE
293919 0 0 0
-- Autres :
293919 0 0 0 0 0 Autres alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés ; sels de ces
produits *………………………………………………...…..
293930 0 0 0
- Caféine et ses sels (3) (4) :
293930 0 0 0 0 7 Caféine et ses sels*................................................…
TAXES
taux
18
293920 0 0 0 1 2 Quinine et sulfate de quinine*...........................................................
293920 0 0 0 2 3 Sels de quinine*.......................................................…
293920 0 0 0 9 0 Autres alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces
produits*.................................................................…
EMENT
LOREM
00
- Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés ; sels de ces
produits (3) (4):
PRELEV AUTRES
taux
293911 0 0 9
--- Autres :
293911 0 0 9 0 8 Autres concentrés de paille de pavot ; buprénorphine (DCI), codéine,
dihydrocodéine (DCI), éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne,
hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI), morphine, nicomorphine (DCI), oxycodone (DCI), oxymorphone (DCI), pholcodine
(DCI), thébacone (DCI) et thébaïne ; sels de ces produits *……
293920 0 0 0
TC06/07
Clé
C29/36
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
TC08/09
TC08/09
TC08/09
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
18
00
18
00
18
00
18
00
18
00
00
18
18
00
18
00
18
00
18
00
18
294120
- Streptomycines et leurs dérivés; sels de ces produits :
294120 3 0 0
-- Dihydrostreptomycine, ses sels, esters et hydrates :
294120 3 0 0 0 5 Dihydrostreptomycine, ses sels, esters et hydrates*........................
00
18
294120 8 0 0
-- autres :
294120 8 0 0 0 5 Autres streptomycines et leurs dérivés; sels de ces produits*.......
00
18
0
0
0
0
1
2
3
9
9
0
1
7
- Autres :
-- Cocaïne, ecgonine, lévométamfétamine, métamfétamine
(DCI), racémate de métamfétamine ; sels, esters et autres
dérivés de ces produits :
Cocaïne brute(3) (4)*..........................................................................…
Autre cocaïne et ses sels(3) (4)*......................................................…
Esters et autres dérivés de cocaïnes *…………………………
Ecgonine, lévométamfétamine, métamfétamine (DCI), racémate
de métamfétamine ; sels, esters et autres dérivés de ces
produits *…………………………………………..……………...……..
293999 0 0 0
-- Autres (3) (4) :
293999 0 0 0 1 9 Emétine et ses sels*....................................................…
293999 0 0 0 9 7 Autres alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse,
leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés*..........…
XIII : - AUTRES COMPOSES ORGANIQUES
29.40 294000 0 0 0
Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose
(lévulose) ; acétals éthers et esters de sucres et leurs
selss, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 ou
29.39 :
294000 0 0 0 1 5 Rhamnose, raffinose, mannose*.....................................................
294000 0 0 0 2 6 Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (levulose)*..................
294000 0 0 0 9 3 Ethers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les
produits des n°s 29.37, 29.38, ou 29.39*...............................…
29.41
Antibiotiques :
294110 0 0 0
TC08/09
TC08/09
TC08/09
- Pénicillines et leurs dérivés, à structure d'acide pénicillanique; sels de ces produits :
294110 0 0 0 1 8 Amoxicilline (DCI) et ses sels*.........................................................…
294110 0 0 0 2 9 Ampicilline (DCI), métampicilline (DCI), pivampicilline (DCI),
et leurs sels*........................................................................................…
294110 0 0 0 9 6 Autres pénicillines et leurs dérivés, à structure d'acide pénicillanique; sels de ces produits*...........................................................…
A.I.R
FIQUE
293969 0 0 0
-- autres :
293969 0 0 0 0 0 Autres alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés;sels de ces
produits*.................................................................…
0
0
0
0
TAXES
taux
18
0
0
0
0
EMENT
LOREM
00
293991
293991
293991
293991
PRELEV AUTRES
taux
293963 0 0 0
-- Acide lysergique et ses sels :
293963 0 0 0 0 0 Acide lysergique et ses sels*...........................................................
293991 0 0 0
TC08/09
code
C29/37
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
294140 0 0 0
- Chloramphénicol et ses dérivés; sels de ces produits :
294140 0 0 0 0 5 Chloramphénicol et ses dérivés; sels de ces produits*...................
00
18
294150 0 0 0
- Erythromycine et ses dérivés; sels de ces produits :
294150 0 0 0 0 1 Erythromycine et ses dérivés; sels de ces produits*........................
00
18
294190
294190
294190
294190
294190
294190
294190
00
00
00
00
00
00
18
18
18
18
18
18
00
00
00
00
18
18
18
18
1
2
3
4
5
9
6
7
8
9
0
4
29.42 294200 0 0 0
294200
294200
294200
294200
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
- Autres (5) :
Auréomycine*............................................................…
Anthéomycine*.........................................................…
Thyrothrycine*..........................................................…
Néomycine*..............................................................…
Bacitracine*.............................................................…
Autres antibiotiques*..................................................…
Autres composés organiques :
1
2
3
9
9
0
1
7
Cétènes*................................................................…
Composés complexes de fluorure de bore*................…
Acéto-arsénite de cuivre (vert de schweinfurt)*.................................
Autres composés organiques non dénommés ailleurs*.................
(1) En application de l'article 20 du decret n° 2014-2 du 07/01/2014, sont suspendus les droits de douane et la taxe sur la valeur ajoutée dus à l'importation
des intrants nécessaires à l'aquaculture repris dans le tableau joint audit article, cette suspention est accordée aux personnes autorisés par les services
concernés du ministére de l'agriculture, et ce, par imposition spéciale et demeure applicable jusqu'au 31.12.2014.
(2) L'importation de la saccharine pure, en poudre, est subordonnée à l'autorisation du Ministre de la Santé Publique.
(3) L'importation des produits considérés est subordonnée aux conditions fixées par arrêté du Ministre du Plan et des Finances et du Ministre de la Santé Publique.
(4) L'importation des produits considérés est subordonnée aux conditions déterminées par la législation sur les substances vénéneuses et les stupéfiants.
(5) En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2014-2 du 07/01/2014, est suspendu le droit des douanes et réduit à 6% le taux de la taxe
sur la valeur ajoutée dus sur les additifs alimentaires destinés à la fabrication des aliments composés relevant des n°s 291529, 292241 292310, 293040, 2936,
294190 du tarif des droits des douanes et importés par les personnes autorisées par les services concernés du ministére de l'agriculture.
Ces dispositions s'applique par imposition spéciale et demeurent valables jusqu'au 31/12/2014.
(6) En application des dispositions de l'article 10 de l'accord d'association tunisie-UE le taux de droit de douane de ce produit est remplacé par la composante agricole
y relative.( DGD n° 53/2012 du 12/03/2012)
CODE TAXEASSIETTE
052
094
F
A
taux
0,06
5%
A.I.R
taux
18
0
0
0
0
0
0
0
TAXES
LOREM
00
0
0
0
0
0
0
0
EMENT
taux
294130 0 0 0
- Tétracyclines et leurs dérivés; sels de ces produits :
294130 0 0 0 0 9 Tétracyclines et leurs dérivés; sels de ces produits*.....................
0
0
0
0
0
0
0
PRELEV AUTRES
** le taux de droit de consommation d'alcool codifié 052 a changé en vertue du décrt n° 929/2013 du 04/02/2013 modifiant
complétant le décret n°1368/1997 du 27/07/1997 relative au régime fiscal des produits contenant de l'alcool.

Chap 29

Transcription

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