Les clubs sportifs toulousains organisent régulièrement

Conseil Municipal N° 7 du 25 septembre 2009
Délibération n° 57
SPORTS - FINANCES
CLUBS SPORTIFS - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES- SUBVENTIONS ANNUELLES
DE FONCTIONNEMENT09-723
Mesdames, Messieurs,
Les clubs sportifs toulousains organisent régulièrement des manifestations sportives sur
le territoire communal pour lesquelles ils sollicitent l’aide financière et matérielle de la Ville.
Nous répondons par ailleurs, à la demande d’un certain nombre de clubs par
l’attribution d’aides annuelles au fonctionnement.
Afin de répondre aux attentes des responsables associatifs et contribuer ainsi à la vie
sportive toulousaine, je vous propose d’attribuer les aides ci-après :
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
NOM DU DEMANDEUR
NATURE DE LA DEMANDE
MONTANTS
CLUB HIPPIQUE DE PECH
DAVID
TOULOUSE UNIVERSITE
CLUB
COMITE REGIONAL DU
SPORT UNIVERSITAIRE DE
TOULOUSE
PETANQUE CLUB DU GRAND
ROND
ASSOCIATION PIERRE PAUL
RIQUET
COMITE MIDI-PYRENEES DE
NATATION
SEMI-MARATHON DE
TOULOUSE
Concours hunter et concours de sauts d'obstacles les
8 mars et 20 mai 2009
3000
80 ans du club
10000
Echanges internationaux avec l'université
polytechnique de Barcelone
4 900
Divers concours année 2009
650
28ème Rallye du Canal du midi du 17 au
22 août 2009
1000
13ème meeting Alex Jany les 23 et 24 avril 2009
1500
29ème semi-marathon et 10 km de Toulouse
10000
A.S. HERSOISE
Tournoi annuel du club et inauguration du terrain
synthétique
2500
AVIRON TOULOUSAIN
30 ans du club
3 000
SUBVENTIONS AIDES AUX CLUBS
NOM DU DEMANDEUR
NATURE DE LA DEMANDE
RETENU
ASMTH Handicap Défi
Handisport. Aide au fonctionnement annuel
8500
2
Article 1 : - Sont allouées aux associations ci-dessous les subventions correspondantes.
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
NOM DU DEMANDEUR
NATURE DE LA DEMANDE
MONTANTS
CLUB HIPPIQUE DE PECH
DAVID
TOULOUSE UNIVERSITE
CLUB
COMITE REGIONAL DU
SPORT UNIVERSITAIRE DE
TOULOUSE
PETANQUE CLUB DU GRAND
ROND
ASSOCIATION PIERRE PAUL
RIQUET
COMITE MIDI-PYRENEES DE
NATATION
SEMI-MARATHON DE
TOULOUSE
Concours hunter et concours de sauts d'obstacles les
8 mars et 20 mai 2009
3000
80 ans du club
10000
Echanges internationaux avec l'université
polytechnique de Barcelone
4 900
Divers concours année 2009
650
28ème Rallye du Canal du midi du 17 au
22 août 2009
1000
13ème meeting Alex Jany les 23 et 24 avril 2009
1500
29ème semi-marathon et 10 km de Toulouse
10000
A.S. HERSOISE
Tournoi annuel du club et inauguration du terrain
synthétique
2500
AVIRON TOULOUSAIN
30 ans du club
3 000
SUBVENTIONS AIDES AUX CLUBS
NOM DU DEMANDEUR
NATURE DE LA DEMANDE
ASMTH Handicap Défi
Handisport. Aide au fonctionnement annuel
RETENU
8500
Article 2 : le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout
document nécessaire à la mise en œuvre de la présente délibération.
Article 3 : – Les crédits nécessaires au paiement de ces aides seront prélevés sur le Budget
2009, Code Service 35000, subventions exceptionnelles et subventions de fonctionnement Nature 674-8 et 657- 4, Fonction 401.
LES CONCLUSIONS DU RAPPORT SONT ADOPTEES
POUR EXTRAIT CONFORME
LE MAIRE,
POUR LE MAIRE
L'Adjoint Délégué
François BRIANÇON
E:\Internet\Delib\09-723.Doc