Parcours panoptique

Licence Droit
Parcours Droit
Parcours panoptique
Semestre 1
Cours
TD
Unité d’introduction à la culture juridique
Cours obligatoires
Introduction au droit
33
Principes généraux du droit constitutionnel
33
Introduction historique au droit
33
TD obligatoires
Introduction au droit
15
Principes généraux du droit constitutionnel
15
Langue appliquée (choix entre 3 langues)
15
Unité d’approfondissement
3 cours au choix parmi les matières suivantes
Introduction à l’économie (mut. AES)
33
Histoire des institutions publiques de l’antiquité 33
(mut. Sc. pol.)
Vie politique française
33
Droit des relations internationales
33
Unité Aide et Accompagnement à l’insertion professionnelle
Tutorat documentaire (gestion SCD)
1
Séances d’encadrement pédagogique
2
Conférences métiers de la discipline
4
Usages du numérique
2
Offre globale
237
78
Obligation de l’étudiant
204
48
ECTS
21
évaluation
3
3
3
CC
CC
CC
4
4
4
9
CC
CC
CC
3
3
ET
ET
3
3
ET
ET
Sous réserve de modifications
Une question sur la licence ?
Accueil licence et master 1 : Ou 03 20 90 74 01/ 03 20 90 74 02 / [email protected]
Bureau A 0-10, du lundi au vendredi 8h30-12h30 et 13h15-16h15 (fermé le vendredi à 16h)
Semestre 2
Cours TD
Unité fondamentale
Cours obligatoires
Droit des personnes et de la famille
33
Droit constitutionnel de la Ve République
33
Institutions administratives
33
TD obligatoires
Droit des personnes et de la famille
15
Droit constitutionnel de la Ve République
15
Langue appliquée (choix entre trois langues)
15
Unité optionnelle
3 cours au choix parmi les matières suivantes
Histoire des institutions avant 1789
33
Histoire de l’idée européenne
33
Science politique : pouvoir, Etats, régimes
33
Actualité économique, sociale et environnementale 33
Sport obligatoire
20
UE libre*(optionnel)
Engagement civique
Activités culturelles
Unité Aide et Accompagnement à l’insertion professionnelle
Approche méthodologique
3
Approche critique de la documentation
2
Conférences Réorientation
2
Conférence projet professionnel
2
Offre globale
235
100
Obligation de l’étudiant
202
70
ECTS
19
évaluation
3
3
3
CC
CC
ET
4
4
2
10
CC
CC
CC
3
3
3
3
1
ET
ET
ET
ET
2
1
1
Sous réserve de modifications
*les ECTS viennent en plus à la fin du diplôme. Les étudiants ne peuvent accumuler ces ECTS supplémentaires
qu’une seule fois au cours de leur diplôme
Semestre 3
Unité fondamentale
Cours obligatoires
Droit civil des obligations : la formation et les effets
du contrat
Droit administratif : les missions administratives et
leur contrôle
TD obligatoires
Droit civil des obligations : la formation et les effets
du contrat
Droit administratif : les actes administratifs et leur
contrôle
Langue appliquée (droit public), 3 langues au choix
Unité de consolidation
2 cours obligatoires
Droit pénal : principes, loi pénale, peines (mut. Sc.
Pol)
Organisations européennes (mut. AES et Sc. Pol.)
2 cours au choix
Histoire des institutions après 1789 (mut. Sc. Pol)
Histoire des institutions privées de l’Antiquité
Science politique : citoyenneté, partis élections
(mut. Sc. Pol. et AES)
1 TD au choix parmi les matières suivies en
cours
Droit pénal : principes, loi pénale, peines
Organisations européennes
Histoire des institutions après 1789
Sociologie Politique : citoyenneté, partis, élections
Unité AAIP
TD (construire son projet professionnel
[Formation C2i (étudiants numéro impair passant
par anticipation] validation au S4
Panorama de la documentation juridique
Offre globale
Obligation de l’étudiant
Sous réserve de modifications
Cours
ECTS
évaluation
33
15
3
CC
33
3
CC
15
3
CC
15
3
CC
15
3
14
CC
33
3
ET
33
3
ET
33
33
33
3
3
3
ET
ET
ET
15
15
15
15
2
2
2
2
CC
CC
CC
CC
10
20
1
231
198
TD
3
168 Sans C2i
70
Sans C2i
Semestre 4
Unité fondamentale
Cours obligatoires
Droit civil des obligations : responsabilité
contractuelle et extra-contractuelle
Droit administratif : les actes administratifs et leur
contrôle
TD obligatoires
Droit civil des obligations : responsabilité
contractuelle et extra-contractuelle
Droit administratif : les missions administratives et
leur contrôle
Langue appliquée (droit privé), 3 langues au choix
Unité de consolidation
1 cours obligatoire
Droit pénal : l’infraction et la responsabilité pénale
3 cours au choix parmi les matières suivantes
Histoire des obligations en droit français
Enjeux politiques de la mondialisation (mut.AES et
Sc. Pol).
Initiation au droit belge
Droit public financier (mut. Sc. Pol.)
Principes généraux du droit fiscal (mut. AES)
Régime général de l’obligation : protection du
créancier, obligations complexes, transmission et
extinction des obligations
1 TD au choix parmi les matières suivies en
cours
Droit pénal : l’infraction et la responsabilité pénale
Droit public financier
Régime général de l’obligation : protection du
créancier, obligations complexes, transmission et
extinction des obligations
UE libre*(optionnel)
Engagement civique
Activités culturelles
Activités physique et/ou sportives
Unité AAIP
Conférences obligatoires
TD PEC
Formation C2i [étudiants numéro pair]
Offre globale
Obligation de l’étudiant
Cours
TD
ECTS
13
évaluation
33
3
CC
33
3
CC
15
3
CC
15
3
CC
15
1
14
CC
ET
33
33
3
3
3
3
ET
ET
33
33
33
33
3
3
3
3
ET
ET
ET
ET
15
15
15
2
2
2
CC
CC
CC
20
2
1
1
33
4
1
6
2
20
301
202
166
66
Sous réserve de modifications
*les ECTS viennent en plus à la fin du diplôme. Les étudiants ne peuvent accumuler ces ECTS
supplémentaires qu’une seule fois au cours de leur diplôme
Semestre 5
Unité fondamentale
Cours obligatoires
Libertés fondamentales (mut. Sc. Pol.)
Droit civil des biens
TD obligatoire
Langue appliquée (Libertés fondamentales), 3
langues au choix
2 cours à choisir dans la liste
Droit commercial général (mut. AES)
Droit de la propriété des personnes publiques
Contentieux administratif
Droit international public
Relations individuelles du travail (mut. AES)
2 TD obligatoires parmi
les cours [avec
initiation à la recherche]
Unité complémentaire
2 cours au choix (autres que ceux choisis dans
l’unité fondamentale)
Droit commercial général (mut. AES)
Droit de la propriété des personnes publiques
Contentieux administratif
Droit international public (mut. Sc. Pol.)
Relations individuelles du travail (mut. AES)
Droit de la preuve
Sociologie du droit et de la justice (mut. Sc. Pol.)
Histoire du droit des biens
Grands principes du procès
Organisations
syndicales
et
relations
professionnelles (mut. Sc. Pol et AES)
Droit de la construction et de l’urbanisme
Unité AAIP
TD PEC
Méthodologie (ressources numériques) [Formation
C2i]
Conférence initiation à la recherche
Offre globale
Obligation de l’étudiant
Sous réserve de modifications
Cours
TD
33
33
15
33
33
33
33
33
20
+2
0
ECTS
22
évaluation
4
4
ET ou CC
ET ou CC
2
CC
3
3
3
3
3
2+[1]
2+[1]
ET ou CC
ET ou CC
ET ou CC
ET ou CC
CC
6
33
33
33
33
33
33
33
33
33
33
3
3
3
3
3
3
3
3
3
3
ET
ET
ET
ET
ET
ET
ET
ET
33
3
ET
10
4
ET
2
1
430
199
159
69
Semestre 6
Unité fondamentale
Cours obligatoires
Droit des contrats civils
Libertés fondamentales appliquées (mut. Sc. Pol)
TD obligatoire
Langue appliquée (Libertés fondamentales), 3
langues au choix
2 Cours à choisir dans la liste
Ordre juridique de l’union européenne
Droit des sûretés
Droit des sociétés (mut. AES)
Procédure civile
Procédure pénale : le procès pénal
Relations collectives du travail (mut. AES)
2 TD obligatoires parmi les cours, avec
initiation à la recherche [1 ects recherche]
Unité complémentaire
2 cours au choix
Cours
TD
33
33
ECTS
24
évaluation
4
4
ET ou CC
ET ou CC
ET ou CC
CC
4
33
33
33
33
33
33
3
3
3
3
3
3
2+[1]
2+[1]
6
ET ou CC
ET ou CC
ET ou CC
ET ou CC
CC
33
33
33
33
33
33
33
33
33
33
3
3
3
3
3
3
3
3
3
3
ET
ET
ET
ET
ET
ET
ET
ET
ET
ET
33
33
33
33
30*
3
3
3
3
3
ET
ET
ET
ET
ET
30*
30*
3
3
ET
ET
20+
20
ET ou CC
(autres que ceux choisis dans l’unité fondamentale)
Ordre juridique de l’Union européenne
Droit des sûretés
Droit des sociétés (mut. AES)
Procédure civile
Procédure pénale : le procès pénal
Relations collectives du travail (mut. AES)
Droit de la fonction publique (mut. AES)
Droit international approfondi (mut. Sc. Pol.)
Histoire du droit pénal et de la procédure criminelle
Histoire de l’administration et du droit administratif
(mut. AES et Sc. Pol.)
Histoire du droit communautaire (mut. Syst. Jurid)
Droit de la concurrence
Ordre juridique européen : le procès
Théorie du droit
Initiation au droit allemand (en allemand par un
natif)
Initiation au droit anglais (en anglais par un natif)
Droit spécifique espagnol (en espagnol par un
natif)
UE libre*(optionnel)
Engagement civique
Activités culturelles
Activités physique et/ou sportives
Unité AAIP
Conférence obligatoire (arrêter ou continuer ses
études)
Conférence Initiation à la recherche
20
2
1
1
2
1
Offre globale
Obligation de l’étudiant
621
204
170
40
* cours avec support numérique
Sous réserve de modifications
Unité flottante
Cours
TD
ECTS
évaluation
2*
Certification en langue
Stage facultatif (à effectuer entre S3 et S5)
évaluation et suivi par l’équipe enseignante du
PEC
2
* ECTS supplémentaires imputables en fin diplôme
**les ECTS viennent en plus à la fin du diplôme. Les étudiants ne peuvent accumuler ces ECTS supplémentaires
qu’une seule fois au cours de leur diplôme