Bureau de la Recherche du 22 octobre 2014

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Direction de la Recherche
COMPTE RENDU DU BUREAU DE LA RECHERCHE
22 octobre 2014
Etaient présents :
David BONNAFFE, Eve BRUNSWIC, Christophe COLIN, Michel DESMADRIL, Florence
FURBATTO, Cécile GERMAIN, Patrice HELLO, Philippe MAITRE, Laurence PRUVOST, Philippe
ROGER et Eric SIMONI
Excusés :
Hélène GISPERT, Guy HENNIART, Gilles MAYNARD.
Ordre du jour :
I
Approbation du compte-rendu de la réunion 10 septembre 2014
II
Demandes de subventions colloques
III
Colloque pluridisciplinaire 2015 de l’UFR Sciences
IV
Informations générales :
- Projet SYNCHRO
- ZRR
- Rapport de l’AERES
- Quinquennal 2015-2019
- Dialogues de gestion
- Chaire Paris-Saclay
- Restructuration du SCRED
- Budget 2015 université Paris Sud des unités
- Appel à projet Attractivité
V
Ordre du jour du Conseil de la Recherche du 6 novembre 2014
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Tél. : +33(0)1 69 15 77 24
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I Approbation du compte-rendu de la réunion du 10 septembre 2014:
Le compte-rendu de la réunion du 10 septembre 2014 est approuvé sans aucune modification
II Demandes de subventions colloques
Le bureau du conseil de la recherche a accordé une subvention de 1 k€ pour chacun des
colloques suivants :
-
Simulation numérique en chimie - 12 nov 2014
-
Il était une fois l'IGM - 10-11 dec 2014
-
Higgs hunting du 30 juillet au 1er aout 2015
La demande concernant la 22ème journée jeunes chercheurs en chimie thérapeutique - 4-6
février 2015 a été refusée car elle n’implique pas de façon manifeste la Faculté des
sciences.
III Colloque pluridisciplinaire 2015 de l’université Paris Sud:
2015 étant l’année internationale de la lumière, le colloque pluridisciplinaire 2015 de
l’université sera consacré à ce thème et sera pris en charge par la Faculté des sciences.
Patrice HELLO, vice président recherche en physique, assurera la coordination de cet
évènement. La date prévue est le jeudi 19 mars 2015. Le programme de cette journée
prévoit une dizaine de participants issus des différentes disciplines de l’UFR Sciences ainsi
qu’une table ronde.
Laurence PRUVOST recommande de faire figurer le logo de l’année de la lumière sur tous
les documents, d’adresser une demande de subvention à la Société Française d’Optique –
Costel SUBRAN, d’inviter à participer au colloque l’Ecole d’Optique (IOGS) ainsi que l’Ecole
Polytechnique.
Le prochain bureau, en présence d’Anaïs VERGNOLLE, responsable
communication de l’UFR, sera dédié à l’organisation de ce colloque.
du
service
IV Informations générales:
IV- 1 – Projet SYNCHRO
La MUE met en place avec le SAIC le logiciel national SYNCHRO d’informatisation des
feuilles de temps requises dans le cadre des contrats européens.
Laurence PRUVOST déplore que le logiciel CNRS exige des informations à la demi-journée
et pendant les vacances car cela dépasse les exigences de la Commission Européenne (CE).
Elle souhaite donc que le logiciel université soit davantage en adéquation avec la demande
de la CE qui consiste en un rapport mensuel mentionnant le nombre de personnes
impliquées et le temps consacré. Elle regrette que le temps de recherche soit indûment
diminué par ces tâches administratives.
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Eric SIMONI précise que le rapport SYNCHRO est journalier par activité, doit être validé par
l’enseignant-chercheur, le chef de projet et le responsable administratif. Ce dispositif
permet de contrôler que l’enseignant-chercheur ne consacre pas plus de 50% de son temps
de travail à la recherche.
En réponse à Philippe MAITRE, Cécile GERMAIN indique que les contraintes liées aux
calculs de coûts ont été corrigées dans le programme Horizon 2020. Elle précise que la
préoccupation de la CE se situe sur le plan de la conformité aux normes légales et
comptables à l’égard de la cour des comptes. Ainsi, quelle que soit la réalité du travail
effectué, les activités de recherche ne doivent pas être déclarées pendant des jours fériés
ou sur une période congés.
IV- 2 – ZRR
La mise en place des Zones à Régime Restrictif (ZRR) est en cours sous la supervision de
Marianne BOIVIN, responsable Hygiène et Sécurité. Le ministère a demandé le passage en
ZRR de 10 laboratoires. Des réunions sont organisées au ministère avec les directeurs
d’unité, ceux-ci sont amenés à renseigner un dossier élaboré autour de quatre risques
majeurs répertoriés, puis une décision ministérielle sera prise sur la nécessité du passage
en ZRR. A ce jour l’ISMO, le LPGP et le LAC sont passés en ZRR ainsi que le LIMSI.
Laurence PRUVOST souligne les contraintes pratiques liées aux passages en ZRR des
laboratoires. En effet, les demandes d’accès à partir du niveau M2 requièrent un délai
moyen de 28 jours. Elle s’interroge également sur l’efficacité de cette protection, les
laboratoires étant dépourvus de moyens administratifs et de moyens financiers leur
permettant de s’équiper de badges, de portes contrôlées, de pièces dédiées à l’accueil des
étudiants et visiteurs, de passages spécifiques permettant l’accès d’un large public aux
salles de conférence ou de restauration collective …
Cécile GERMAIN informe le bureau que le directeur du laboratoire de mathématiques après
consultation de ses pairs envisage de boycotter ce dispositif et les informaticiens pensent
rejoindre la même démarche de refus.
IV- 3 – AERES
Le rapport de l’AERES, diffusé note une bonne politique scientifique cependant, certaines
observations négatives sont relevées :
-
Malgré les efforts du président de l’université, l’articulation entre les
composantes et les services centraux est à renforcer
-
Un certain manque de maîtrise du budget de l’université par rapport à sa
masse salariale
-
La valorisation scientifique doit être développée
-
La mobilité internationale des étudiants doit s’amplifier
Patrice HELLO rejette les critiques de l’AERES à propos du budget considérant le peu de
moyens attribué par le ministère.
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IV- 4 – Négociation entre tutelles sur la définition des unités
Dans le cadre du prochain quinquennal des réunions ont eu lieu entre l’INSERM, l’université
Paris Sud et le CNRS. Après un premier refus de labellisation, l’unité de Marie-Pierre
TEULADE-FICHOU (CSVB) et celle de Sergio MARCO (LIIMO) fusionneront sous une triple
tutelle : Curie, INSERM et Paris Sud.
Une réunion entre le CNRS et l’université Paris Saclay s’est tenue 17 octobre 2014, la
majorité des unités seront reconduites à l’identique, les discussions en cours portent sur des
points particuliers tel le statut d’UPR du LAC ou de l’CSN ou le positionnement de l’INRIA
L’ICSN, le LAC ainsi que LIMSI prendront probablement le statut d’UMR en cours de
quinquennat. Une conclusion sera donnée lors de la réunion générale du 3 décembre 2014.
En réponse à Patrice HELLO, Eric SIMONI précise le l’université Paris Sud dénombre en
janvier 2015 77 unité sans compter le laboratoire LIDYL (CEA) que le CNRS n’a pas voulu
prendre sous tutelle.
IV- 5 – Dialogues de gestion
L’ensemble des visites concernant les dialogues de gestion se terminera mi-novembre 2014.
IV- 6 – Chaires Paris Saclay
Dans le cadre de Paris Saclay, 6 chaires ont été proposées pour attribution au fil de l’eau
sous réserve d’un support de poste.
Deux chaires ont été envoyées à la FCS début juillet 2014 : « Big Data » (LRI) et « Space
Science Instrumentation » (IAS)
D’autres propositions de chaire ont été envoyées à la FCS :
-
« Big data » proposée par Telecom Paristech et Polytechnique
« Cristallographie, macromolécules » proposée par SOLEIL
-
« Chimie des substances naturelles » proposée par l’ICSN, le support de poste
étant fourni par le CNRS
-
Le
candidat
retenu
pour
chaire
proposée
par
Polytechnique
CPHT, « Interactions laser /matière » s’est désisté, il restera dans l’université
de Heidelberg qui lui a fait une meilleure proposition
Hormis la chaire SOLEIL, ces différentes chaires ont été examinées par les départements
Paris Saclay, ont été retenues comme éligibles par la FCS et seront examinées par le Sénat
Paris Saclay. A la suite de cette procédure ces chaires seront définitivement validées. Des
candidats devront ensuite être désignés puis acceptés par la FCS.
Philippe MAITRE s’interroge sur la pérennité de la direction de l’ICSN par Angela
MARINETTI pendant toute la durée du nouveau quinquennal dans l’hypothèse où une
personnalité internationale s’implanterait avec une chaire dans ce laboratoire, un risque de
concurrence au niveau de la direction pourrait se produire.
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IV- 7 – Restructuration des services centraux de la présidence
Laure MARTINEAU quittant le SCRED pour rejoindre la composante DEG, une réflexion sur
une restructuration visant à regrouper le SCRED et le SAIC est en cours.
V Budget 2015 des unités de l’université Paris Sud
Eric SIMONI informe le bureau des analyses qu’Etienne AUGE effectue pour l’élaboration du
budget 2015 des unités avec pour critère le nombre de chercheurs et d’enseignantschercheurs ainsi que leur origine.
Ce budget est découpé en quatre dotations mentionnées par ordre croissant : SHS,
Mathématiques, STIC et autres (Physique, Chimie, Biologie…).
L’enveloppe globale attribuée par le ministère n’est pas encore connue. Le budget de
l’université dont il dépend prend en considération la création des nouvelles UMR. Il rappelle
que la répartition budgétaire entre les unités s’effectue de façon suivante : 100% par
enseignant-chercheur et 20% pour un chercheur. Il résulte de cette étude une augmentation
de 9% du nombre d’enseignants-chercheurs et de 12% du nombre de chercheurs par rapport à
2010.
Ces augmentations s’expliquent d’une part du le fait que depuis 2014, l’AERES ne distingue
plus les « publiants » des « non-publiants » qui sont devenus des « produisants ». Cette
évolution impacte le budget global de l’université notamment car cela augmente de 60% la
population des enseignants-chercheurs de la composante DEG.
La suppression par l’AERES de la notation des unités impacte également la dotation des
laboratoires. Il rappelle qu’une quinzaine de laboratoires de la faculté des sciences notés A+
avaient reçu été financés sur la base de 120% tandis que ceux noté B l’avaient été sur la base
de 80%.
Il résulterait de ces calculs une baisse d’environ 14% du financement par enseignantchercheur, une augmentation moyenne de 20% de la dotation des unités de la composante
DEG parallèlement à une baisse moyenne de 4 à 6% du budget des autres unités.
Pour atténuer le désavantage imputé aux unités antérieurement notées A+, la Commission de
la recherche envisage de diminuer progressivement leur précédent bonus de 20% en le
ramenant en 2015 à 10% puis en 2016 à 5%.
Après le financement des anciennes IFR transformées en UMS, il se dégage de cette répartition
budgétaire un reliquat de 220 k€. Eric SIMONI invite donc le bureau à réfléchir sur l’affectation
de ce reliquat soit à la dotation des unités soit aux appels à projets.
Michel DESMADRIL considère que la répartition de ce reliquat de 220 k€ sur 77 unités
reviendrait à un saupoudrage peu efficace.
Eric SIMONI suggère de procéder à un nouvel arbitrage budgétaire en faveur des unités qui
n’étaient pas notées A+.
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David BONNAFFE pense que ce travail risque d’être inutile et qu’il vaut mieux attribuer ce
reliquat aux appels à projets
Laurence PRUVOST préconise de pondérer la diminution subie par certaines unités.
Cécile GERMAIN demande quel est le délai de décision et la marge de manœuvre. Plutôt que
de récompenser de nouveau l’excellence quelques recherches, elle suggère, de financer
certains projets mal financés tels que les plateformes ou le récurrent de certains laboratoires
particulièrement défavorisés.
Philippe MAITRE propose de remplacer l’appel à projet Attractivité par un financement
systématique des éligibles.
Patrice HELLO rejoint l’idée d’abonder les ERM-MRM pour mieux financer des plateformes
comme LASERIX ou encore certains projets émergents.
Eric SIMONI synthétise ce débat autour de trois propositions que sont le financement des
appels à projet ou le financement des budgets récurrents des laboratoires ou encore le
financement des projets émergents.
En réponse à Patrice HELLO, il confirme que le reliquat de 220 k€ du budget 2015 correspond
au passage de 20% à 10% du bonus des unités A+, ce reliquat devrait être porté à 330 k€ en
2016 (20% - 5% = 15%) et en 2017 à 440 k€ du fait de la suppression du bonus de 20%
attribué jusqu’en 2014 aux unités A+.
Il précise que ces chiffres ont été calculés à budget constant en prenant pour référence la
dotation ministérielle 2014, celle de 2015 ne sera connue que mi-décembre 2014. Il ajoute
que statutairement, le fonds de roulement devrait être de 15M€ et qu’il n’est que de 5 M€, 10
M€ doivent donc être reconstitués. De surcroit, l’université doit financer les déménagements à
hauteur de 10 M€. Au total l’université doit donc réunir 20 M€ sur 5 ans à partir de 2015.
Aussi, Etienne AUGE propose de diminuer les ERM plutôt que la masse salariale.
Philippe MAITRE remarque qu’il est demandé de contribuer au financement des
déménagements alors que certains nouveaux bâtiments sont défectueux à tel point que les
équipes de recherche ont refusé d’intégrer leur nouveau bâtiment nano.
Cécile GERMAIN demande s’il a été envisagé de diminuer l’investissement immobilier.
Eric SIMONI demande au bureau de formuler une proposition qui sera portée à la prochaine
Commission de la Recherche sur la manière de financer ces 5 M€ par an soit en prélevant sur
les unités soit sur les UMS soit encore sur les appels à projets.
Patrice HELLO conteste le principe de la participation de toutes les unités au déménagement
de quelques unes.
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Philippe MAITRE propose de ralentir les investissements en infrastructure en ponctionnant le
financement du CPER 2015-2019.
David BONNAFFE constate que précédemment la participation du CNRS aux investissements
était d’environ 50% et celle-ci est en constante diminution.
Michel DESMADRIL souligne que le CNRS participera aux déménagements qui interviendront
à Gif Sur Yvette.
Philippe MAITRE considère que les directeurs d’unité concernés auraient du prévoir le coût de
déménagement de leurs unités.
Eric SIMONI précise que seul le laboratoire de mathématiques a provisionné ce coût.
Cécile GERMAIN avait demandé en 2013 à la Commission de la Recherche un bilan financier
de ces investissements immobiliers et regrette de ne pas l’avoir obtenu compte tenu de
l’expérience malheureuse des PPP en Grande Bretagne. Elle dénonce le suicide collectif auquel
l’université s’expose par ces endettements excessifs en comparaison avec la prospérité
qu’affichent les écoles d’ingénieurs et l’attraction qu’elles opèrent sur les chercheurs de
renommée internationale. Elle entrevoit que l’université Paris Sud deviendra le collège de
l’université Paris Saclay. Elle constate que les jeunes de qualité se détournent du métier
d’enseignant-chercheur au profit du statut de chercheur CNRS ou INRIA qui néanmoins
requiert des qualités de moine-soldat. Elle déplore le manque de moyens dont peut bénéficier
un universitaire ainsi que la bureaucratisation envahissante car ces deux facteurs diminuent
considérablement l’attractivité que peut exercer l’université Paris Sud.
Laurence PRUVOST confirme que l’attractivité de la recherche des écoles d’ingénieurs porte
sur des effectifs importants (Ecole Polytechnique : 500 ingénieurs par an) et que cette
tendance augmente rapidement au détriment de la recherche universitaire.
Patrice HELLO souligne qu’un milliard d’euros sont consacrés à un affichage dont le retour sur
investissement n’est pas assuré.
David BONNAFFE rejoint ces craintes, néanmoins, comme Sylvie RETAILLEAU, il affirme que
la création de l’université Paris Saclay permet de fusionner l’université avec les écoles
d’ingénieurs et de renforcer les interactions.
Eric SIMONI et Michel DESMADRIL confirment, malgré les difficultés à surmonter, que la
restructuration de la biologie constitue une valeur ajoutée évidente.
Cécile GERMAIN observe que sur les projets à forte valeur ajoutée sociétale et économique, le
point de vue de l’université a tendance à être négligé tandis que le poids décisionnel des écoles
d’ingénieur pèse de manière excessive dans les arbitrages.
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Michel DESMADRIL confirme que l’influence des tutelles dans les prises de décision
stratégique n’est pas proportionnelle à leur contribution en moyens de recherche. Lors de la
création de l’I2BC, malgré les personnels de recherche qu’elle met à disposition, l’université
n’a pas pu affirmer sa politique de recherche car les postes clé de décision sont
majoritairement occupés par des personnels CEA ou CNRS. Ainsi, dans la construction
de’l’I2BC, le CEA a été considéré comme la troisième tutelle malgré son faible investissement
en moyens de recherche.
Philippe MAITRE remarque que le CEA a dirigé de manière ferme, sans concertation avec le
CNRS, la restructuration du LIDyL et du LAMBE. Il constate que le CEA agit comme une armée
en marche et que leur organisation cohérente et soudée leur donne une grande efficacité.
Leurs interventions aux réunions sont préparées et appuyées sur des moyens en personnel
accordés par leur hiérarchie. Ce type de fonctionnement permet au CEA de peser de tout son
poids alors que l’organisation de l’université ne permet pas des prises de positions aussi
réactives et affirmées.
Cécile GERMAIN confirme que malgré la culture universitaire moins disciplinée, des marges de
progression existent.
Patrice HELLO considère que l’université doit mettre à contribution le CNRS dans le coût du
déménagement.
Cécile GERMAIN considère que l’université Paris Sud n’affiche pas un pilotage clair et devrait
être mieux représentée à l’égard de l’université Paris-Saclay. Elle suggère, dans cette période
particulière de construction, de nommer un coordinateur qui assurerait un rôle d’interface
entre ces deux établissements.
Eric SIMONI répond que d’une part, le président et le COS remplissent ce rôle exécutif pour
l’université Paris Sud d’autre part, le vice président Paris-Saclay est entouré de responsable de
bureaux disciplinaires.
Philippe MAITRE confirme que le rôle d’exécutif de l’université Paris Sud n’apparait pas de
manière assez manifeste.
VI Appel à projet Attractivité
Eric SIMONI explique comment l’arbitrage Attractivité a été élaboré. Les autres composantes
n’avaient pas ou peu opéré de sélection et avaient retenu la plupart des projets qui leur
avaient été soumis. De son côté, la faculté des sciences en respect des instructions de l’appel à
projet préconisant d’éviter le saupoudrage, a procédé à une sélection rigoureuse des projets
soumis pour n’en retenir que 40%. Le montant global toutes composantes confondues
dépassant l’enveloppe allouée, les autres composantes ont diminué de manière proportionnelle
chacun de leur projet. Afin de ne pas subir le double préjudice d’une sélection drastique des
projets (14 retenus/35 proposés) à laquelle s’ajouterait un « rognage » des montants alloués,
Eric SIMONI a refusé de procéder de cette façon et a ajouté en biologie, physique et chimie les
projets qui avaient obtenu la note de 27. En fonction de cette nouvelle sélection des projets,
une diminution proportionnelle a été opérée afin de respecter l’enveloppe globale de l’appel à
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projets. Le maintien de tous les projets de l’UFR sciences aurait conduit à un rognage trop
important de chaque projet et par conséquence à un saupoudrage.
Michel DESMADRIL et David BONNAFFE déplorent que les « bons élèves » qui suivent
scrupuleusement les instructions énoncées par l’appel à projet soient ainsi sanctionnés.
Eric SIMONI précise qu’à l’intérieur de l’enveloppe attribuée à l’UFR sciences, afin de ne pas
léser exagérément la physique, il a pondéré par discipline le pourcentage de diminution.
Patrice HELLO propose d’envoyer un message à la présidence pour dénoncer que le travail
rigoureux de sélection, que la Faculté des Sciences a effectué en conformité avec la lettre de
cadrage de l’appel à projet Attractivité, a été bafoué par cet arbitrage de la commission de la
recherche. Il considère ce saupoudrage comme improductif et demande que ce type
d’anomalie ne se reproduise plus. Enfin il n’accepte pas que ceux qui suivent la règle soient
sanctionnés.
Eric SIMONI partage cette indignation, néanmoins il alerte le bureau sur l’éventualité d’une
suppression de l’appel à projet Attractivité 2015 qui pourrait intervenir lorsque budget 2015
définitivement qui sera établi en fonction du montant de la dotation ministérielle. Actuellement
6M€ sont prévus pour la recherche. Toutefois, il confirme qu’un message des vices présidents
recherche pourrait être adressé à la présidence afin de faire valoir qu’un travail important de
sélection a été effectué en fonction du cadrage de l’appel à projet Attractivité et que ce travail
a été bafoué dans la mesure où le cadrage n’a pas été respecté par la Commission de la
recherche. (cf. message joint)
Philippe MAITRE pense que le déménagement des unités de l’UFR Pharmacie de Châtenay au
plateau de Saclay devrait susciter une réflexion de restructuration concernant les personnels
non scientifiques ou les surfaces immobilières. Or, malgré les sommes considérables engagées
(10 M€ en 2019), il déplore qu’un simple transfert géographique sans valeur ajoutée soit mis
en œuvre.
David BONNAFFE pense également qu’une réflexion avant le déménagement doit être menée
plutôt qu’un simple regroupement des services administratif. A ce titre, il préconise la fusion
de l’ICMMO et du BioCIS tout en prenant en considération le devenir les équipes matériaux.
Cécile GERMAIN confirme ce sentiment d’un manque de pilotage notamment quant à la
mutualisation des infrastructures dans le cadre d’appels à projets tels que SESAME.
David BONNAFFE tient à nuancer ces points de vue dans la mesure où des projets de
l’ampleur d’IRMIT H2020 sont mis en place. Néanmoins, il pense également qu’une
optimisation et une intégration du travail effectué devrait s’établir. Par ailleurs, il annonce
qu’une réunion interdisciplinarité prévue fin janvier 2015 rendra compte du résultat de
l’enquête ainsi que des réflexions du workshop.
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Cécile GERMAIN annonce également la tenue de la Journée Open Scientific Data le 25
novembre 2014 au cours de laquelle seront exposées les expertises en rapport avec la
structure et le partage des données.
VI Ordre du jour du Conseil de la recherche du 6 novembre 2014
- Informations générales
- Financement de la recherche
- zones ZRR
- Questions diverses
- Présentation et visite du laboratoire UNICOG
Prochaines réunions
Bureau du Conseil de la recherche le jeudi 12 février 2015 à 8h45
Conseil de la Recherche le mercredi 4 mars 2015 à 8h45
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Direction de la Recherche
Message adressé à Etienne AUGE – Vice président Recherche de l’Université Paris-Sud
Le bureau du Conseil de la Recherche de l’UFR Sciences réuni en séance le 22 octobre 2014 déplore
énergiquement la façon dont s’est déroulé l’arbitrage de l’AAP « Attractivité 2015 » le 13 octobre 2014,
lors de la réunion de la Commission de la Recherche de l’Université.
Les différentes disciplines de l’UFR Sciences ont en effet respecté scrupuleusement le cadrage de l’AAP
et n’ont fait remonter que quelques projets, comme demandé, au prix d’un lourd travail souvent
douloureux tant la pression était énorme au sein de notre composante. Dans ce contexte, le bureau du
Conseil de la Recherche de l’UFR Sciences est stupéfait d’apprendre que notre composante a été la seule
à jouer le jeu, ce qui l’a finalement pénalisée.
Le bureau du Conseil de la Recherche de l’UFR Sciences souhaite vivement que les cadrages des
prochains AAP de l’Université soient pleinement respectés tout au long des processus de sélection, y
compris au niveau de l’arbitrage final par la Commission de la Recherche.
Le 23 octobre 2014
Le bureau du Conseil de la Recherche :
BONNAFFE David
COLIN Christophe
DESMADRIL Michel
FURBATTO Florence
GERMAIN Cécile
HELLO Patrice
MAITRE Philippe
PRUVOST Laurence
ROGER Philippe
SIMONI Eric
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