exemples de remboursements

EXEMPLES DE REMBOURSEMENTS
1/ CONSULTATION D’UN GÉNÉRALISTE AVEC DÉPASSEMENT D’HONORAIRES DANS LE PARCOURS DE SOINS
Exemple de dépense réelle :
Base de Remboursement de la Sécurité sociale :
TOTAL CAMIEG (Base + Complémentaire - Participation forfaitaire)
CSM (60% de la BR si médecin signataire, 40% de la BR si médecin non signataire)
TOTAL REMBOURSÉ
RESTE A CHARGE FINAL
2/ CONSULTATION D’UN SPÉCIALISTE AVEC DÉPASSEMENT D’HONORAIRES DANS LE PARCOURS DE SOINS
Exemple de dépense réelle :
Base de Remboursement de la Sécurité sociale :
TOTAL CAMIEG (Base + Complémentaire - Participation forfaitaire)
CSM (100% de la BR si médecin signataire, 80% de la BR si médecin non signataire)
TOTAL REMBOURSÉ
RESTE A CHARGE FINAL
3/ CONSULTATION D’UN CHIRURGIEN LORS D’UNE HOSPITALISATION AVEC DÉPASSEMENT D’HONORAIRES
Exemple de dépense réelle :
Base de Remboursement de la Sécurité sociale :
TOTAL CAMIEG (Base + Complémentaire)
CSM (100% de la BR si médecin signataire, 0% de la BR si médecin non signataire)
TOTAL REMBOURSÉ
RESTE A CHARGE FINAL
4/ PROTHÈSE DENTAIRE PFC (Pose d’une couronne dentaire dentoportée céramométallique ou en équivalents minéraux)
Exemple de dépense réelle :
Base de Remboursement de la Sécurité sociale :
TOTAL CAMIEG (Base + Complémentaire)
CSM (150% de la BR)
TOTAL REMBOURSÉ
RESTE A CHARGE FINAL
5/ CONSULTATION D’UN OSTÉOPATHE
Exemple de dépense réelle :
Base de Remboursement de la Sécurité sociale :
TOTAL CAMIEG (Base + Complémentaire)
CSM (34€ par séance, dans la limite de 12 séances par an)
TOTAL REMBOURSÉ
RESTE A CHARGE FINAL
6/ OPTIQUE ADULTE : un équipement tous les 2 ans (dans la limite des planchers et plafonds du contrat responsable)
Exemple de dépense réelle :
monture
verres
Base de Remboursement de la Sécurité sociale :
monture
verres
CAMIEG Régime Général de Sécurité sociale (60% de la base)
CAMIEG Régime Complémentaire des IEG
monture : 700% de la BR + 15€
verres : 800% de la BR + 30€
TOTAL CAMIEG
CSM
monture : plafond maximum de 115,12€
verre : 1500% de la BR
TOTAL REMBOURSÉ
RESTE À CHARGE FINAL
7/ OPTIQUE ADULTE : lentilles refusées par la Sécurité sociale
Exemple de dépense réelle :
Base de Remboursement de la Sécurité sociale :
TOTAL CAMIEG (Base + Complémentaire)
CSM (forfait annuel : 7,35% PMSS)
TOTAL REMBOURSÉ
RESTE À CHARGE FINAL
Médecin signataire du
contrat d'accès aux soins
45,00€
23,00€
26,60€
13,80€
40,40€
4,60€
Médecin non signataire du
contrat d'accès aux soins
45,00€
23,00€
26,60€
9,20€
35,80€
9,20€
Médecin signataire du
contrat d'accès aux soins
60,00€
23,00€
26,60€
23,00€
49,60€
10,40€
Médecin non signataire du
contrat d'accès aux soins
60,00€
23,00€
26,60€
18,40€
45,00€
15,00€
Médecin signataire du
contrat d’accès aux soins
100,00€
23,00€
69,00€
23,00€
92,00€
8,00€
Médecin non signataire du
contrat d’accès aux soins
100,00€
23,00€
69,00€
69,00€
31,00€
700,00€
107,50€
532,13€
161,25€
693,38€
6,62€
65,00€
Néant
Néant
34,00€
34,00€
31,00€
Verres unifocaux +
monture
400,00€
200,00€
100,00€ chacun
10,16€
2,84€
7,32€
6,10€
123,44€
34,88€
88,56€
129,54€
222,16€
115,12€
107,04€
351,70€
48,30€
350,00€
Néant
92,30€
236,52€
328,82€
21,18€
Verres multifocaux +
monture
680,00€
200,00€
240,00€ chacun
23,58€
2,84€
20,74€
14,14€
230,80€
34,88€
195,92€
244,94€
386,76€
115,12€
271,64€
631,70€
48,30€
BASE DE REMBOURSEMENT
SÉCURITÉ SOCIALE
REMBOURSEMENT CAMIEG
BASE + COMPLÉMENTAIRE
CSM (1500% BR)
Verre blanc simple foyer, sphère de -6,00 à +6,00
2,29€
34,69€
34,35€
Verre blanc simple foyer, sphère de -6,25 à -10,00
4,12€
50,43€
61,80€
Verre blanc simple foyer, sphère de +6,25 à +10,00
4,12€
50,43€
61,80€
Verre blanc simple foyer, sphère hors zone de -10,00 à +10,00
7,62€
80,53€
114,30€
Verre blanc simple foyer, cylindre < ou = à +4,00, sphère de -6,00 à +6,00
3,66€
46,48€
54,90€
Verre blanc simple foyer, cylindre < ou = à +4,00, sphère hors zone de -6,00 à +6,00
6,86€
74,00€
102,90€
Verre blanc simple foyer, cylindre > à +4,00, sphère de -6,00 à +6,00
6,25€
68,75€
93,75€
Verre blanc simple foyer, cylindre > à +4,00, sphère hors zone de -6,00 à +6,00
9,45€
96,27€
141,75€
TYPES DE VERRES ADULTE
Verre blanc multifocal ou progressif, sphère de -4,00 à +4,00
7,32€
77,95€
109,80€
Verre blanc multifocal ou progressif, sphère hors zone de -4,00 à +4,00
10,82€
108,05€
162,30€
Verre blanc multifocal ou progressif, sphère de -8,00 à +8,00
10,37€
104,18€
155,55€
Verre blanc multifocal ou progressif, sphère hors zone de -8,00 à +8,00
24,54€
226,04€
368,10€
BASE DE REMBOURSEMENT
SÉCURITÉ SOCIALE
REMBOURSEMENT CAMIEG
BASE + COMPLÉMENTAIRE
CSM (440% BR)
Verre blanc simple foyer, sphère de -6,00 à +6,00
12,04€
44,54€
52,98€
Verre blanc simple foyer, sphère de -6,25 à -10,00
26,68€
98,72€
117,39€
Verre blanc simple foyer, sphère de +6,25 à +10,00
26,68€
98,72€
117,39€
Verre blanc simple foyer, sphère hors zone de -10,00 à +10,00
44,97€
166,39€
197,87€
Verre blanc simple foyer, cylindre < ou = à +4,00, sphère de -6,00 à +6,00
14,94€
55,27€
65,74€
Verre blanc simple foyer, cylindre < ou = à +4,00, sphère hors zone de -6,00 à +6,00
36,28€
134,24€
159,63€
Verre blanc simple foyer, cylindre > à +4,00, sphère de -6,00 à +6,00
27,90€
103,23€
122,76€
Verre blanc simple foyer, cylindre > à +4,00, sphère hors zone de -6,00 à +6,00
46,50€
172,05€
204,60€
Verre blanc multifocal ou progressif, sphère de -4,00 à +4,00
39,18€
144,97€
172,39€
Verre blanc multifocal ou progressif, sphère hors zone de -4,00 à +4,00
43,30€
160,21€
190,52€
Verre blanc multifocal ou progressif, sphère de -8,00 à +8,00
43,60€
161,32€
191,84€
Verre blanc multifocal ou progressif, sphère hors zone de -8,00 à +8,00
66,62€
246,49€
293,13€
TYPES DE VERRES ENFANT
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REMBOURSEMENTS MAXIMUM PAR VERRE AU 1ER JANVIER 2016
1/ CONSULTATION D’UN GÉNÉRALISTE AVEC ACTE D’ACUPUNCTURE DANS LE PARCOURS DE SOINS
Exemple de dépense réelle :
Base de Remboursement de la Sécurité sociale :
CAMIEG Régime Général de Sécurité sociale (70% de la base)
Participation forfaitaire
CAMIEG Régime Complémentaire des IEG (50% de la base)
TOTAL CAMIEG
CSM (60% de la BR si médecin signataire, 40% de la BR si médecin non signataire)
TOTAL
RESTE À CHARGE AVANT CSM
RESTE À CHARGE FINAL APRÈS CSM
2/ CONSULTATION D’UN SPÉCIALISTE AVEC ACTE D’ACUPUNCTURE DANS LE PARCOURS DE SOINS
Exemple de dépense réelle :
Base de Remboursement de la Sécurité sociale :
CAMIEG Régime Général de Sécurité sociale (70% de la base)
Participation forfaitaire
CAMIEG Régime Complémentaire des IEG (50% de la base)
TOTAL CAMIEG
CSM (100% de la BR si médecin signataire, 80% de la BR si médecin non signataire)
TOTAL
RESTE À CHARGE AVANT CSM
RESTE À CHARGE FINAL APRÈS CSM
3/ ACTE TECHNIQUE MÉDICAL POUR ACUPUNCTURE DANS LE PARCOURS DE SOINS
Exemple de dépense réelle :
Base de Remboursement de la Sécurité sociale :
CAMIEG Régime Général de Sécurité sociale (70% de la base)
Participation forfaitaire
CAMIEG Régime Complémentaire des IEG (50% de la base)
TOTAL CAMIEG
CSM (100% de la BR si médecin signataire, 80% de la BR si médecin non signataire)
TOTAL
RESTE À CHARGE AVANT CSM
RESTE À CHARGE FINAL APRÈS CSM
Médecin signataire du
contrat d'accès aux soins
45,00€
23,00€
16,10€
-1,00€
11,50€
26,60€
13,80€
40,40€
18,40€
4,60€
Médecin non signataire du
contrat d'accès aux soins
45,00€
23,00€
16,10€
-1,00€
11,50€
26,60€
9,20€
35,80€
18,40€
9,20€
Médecin signataire du
contrat d'accès aux soins
60,00€
23,00€
16,10€
-1,00€
11,50€
26,60€
23,00€
49,60€
33,40€
10,40€
Médecin non signataire du
contrat d'accès aux soins
60,00€
23,00€
16,10€
-1,00€
11,50€
26,60€
18,40€
45,00€
33,40€
15,00€
Médecin signataire du
contrat d'accès aux soins
40,00€
18,00€
12,60€
-1,00€
9,00€
20,60€
18,00€
38,60€
19,40€
1,40€
Médecin non signataire du
contrat d'accès aux soins
40,00€
18,00€
12,60€
-1,00€
9,00€
20,60€
14,40€
35,00€
19,40€
5,00€
4/ ACTE D’ACUPUNCTURE HORS NOMENCLATURE PAR UN MÉDECIN ACUPUNCTEUR
Exemple de dépense réelle :
Base de Remboursement de la Sécurité sociale :
TOTAL CAMIEG (Base + Complémentaire)
CSM (34€ par séance, dans la limite de 12 séances par an)
TOTAL REMBOURSÉ
RESTE À CHARGE FINAL APRÈS CSM
60,00€
Néant
Néant
34,00€
34,00€
26,00€
Copyright Mutieg A Asso - 2016. Ce document est la propriété de Mutieg A Asso. Toute communication, reproduction, publication, même partielle, est interdite sauf autorisation. 04/07/2016
EXEMPLES DE REMBOURSEMENTS
RELATIFS À L’ACUPUNCTURE