Rapport d`activités 2013-2014

Commission Arc Atlantique
Rapport d’activités
2013-2014
Éléments de contexte
Ce document vise à établir un bilan des activités de la Commission Arc Atlantique de la CRPM depuis l’Assemblée
générale de Porto (Norte-Portugal) des 16 et 17 mai 2013 en vue de l’Assemblée générale de Bordeaux
(Aquitaine-France) des 24 et 25 avril 2014.
Ce document se déclinera en quatre points principaux:
I.
Mobilisation de la Commission Arc Atlantique autour de la Stratégie Atlantique
II.
III.
IV.
Les groupes de travail de la Commission Arc Atlantique
La participation de la Commission Arc Atlantique aux projets européens
Autres activités et initiatives de la Commission Arc Atlantique en 2013/2014
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I.
Mobilisation de la Commission Arc Atlantique autour de la Stratégie Atlantique
I.1. Préparation du plan d’action de la Stratégie Atlantique
L’année 2013 a majoritairement été tournée vers la Stratégie Atlantique, dont la première Communication avait
été publiée en novembre 2011 par la Commission européenne. Cette Communication annonçait la tenue
d’un « Forum Atlantique » où tous les acteurs et parties prenantes pourraient contribuer à la rédaction du plan
d’action de la Stratégie. De fait, cinq Forums ont eu lieu entre septembre 2012 et mars 2013 dans les cinq États
membres atlantiques, comme détaillé dans notre précédent rapport d’activité 2012/2013.
La Commission Arc Atlantique a été présente lors de tous ces évènements, que ce soit par la participation
de sa Présidence (Région Cantabrie), de ses membres ou de la secrétaire exécutive. L’objectif étant d’assurer
une meilleure prise en compte de l’approche territoriale dans le plan d’action de la Stratégie Atlantique, adopté
par la Commission européenne le 13 mai 2013.
Pour ce faire, en 2013, la Commission Arc Atlantique a voté plusieurs documents de contributions et de réaction
au plan d’action de la Stratégie Atlantique:
1. Le document de contribution de la Commission Arc Atlantique à l’appel à suggestion de la Commission
européenne, voté par le Bureau politique de Nantes du 13 février 2013.
2. Un document technique sur la plateforme de mise en œuvre de la Stratégie Atlantique, présenté
lors de l’Assemblée générale de Porto les 16 et 17 mai 2013.
3. La déclaration politique de l’Assemblée plénière de Saint-Malo en septembre 2013 sur la mise en œuvre
de la Stratégie Atlantique, dans laquelle la Commission Arc Atlantique a fait part de son inquiétude
concernant la faiblesse des actions entreprises pour faire advenir la Stratégie Atlantique
dans les territoires.
Commission Arc Atlantique – CRPM
6, rue Saint-Martin
35700 Rennes (France)
Tél.: + 33 (0)2 99 35 40 60/66- Fax: + 33 (0)2 99 30 24 51 - Email: [email protected]
Suite à la publication du plan d’action en mai 2013, la Commission européenne et le Portugal ont organisé
une conférence de clôture les 4 et 5 décembre 2013 à Lisbonne, deux ans après le lancement officiel
de la Stratégie au même endroit. Pauline Caumont, Secrétaire exécutive de la Commission Arc Atlantique, y a fait
une présentation sur l’implication des autorités régionales atlantiques dans la mise en œuvre de la Stratégie
Atlantique.
Début 2014, la Commission européenne a proposé l’organisation de nouvelles rencontres dans les États
atlantiques:
• 17/02/2014: Bruxelles (Belgique) – How to access and mobilise EU funds to pursue implementation of the
Action Plan for a Maritime Strategy in the Atlantic area
• 17-18/03/2014: Funchal (Madeira, Portugal) – Atlantic Action Plan related growth for Outermost regions
of the EU and European territorial cooperation opportunities
• 28-29/04/2014: Gijón (Spain) – Atlantic ports, logistics and maritime transport as drivers of economic
development
• 13/06/2014: Liverpool (UK) – The Atlantic Action Plan: finance opportunities for projects, chances for
SMEs
L’information concernant ces réunions a été transmise à tous les membres de la Commission Arc Atlantique.
I.2. Candidature à l’appel d’offre de la DG Mare «Mécanisme de mise en œuvre de la Stratégie
Atlantique»
Le 15 octobre 2013, la DG Mare a publié l’appel d’offre «MARE 2013/11» visant à proposer un mécanisme
d’assistance à la mise en œuvre de la Stratégie Atlantique.
Conformément aux discussions qui avaient eu lieu lors de l’Assemblée générale de Porto et suite
à une consultation écrite du Bureau politique par mail en date du 25 octobre 2013, la Commission Arc Atlantique
a rédigé une réponse commune avec le cabinet de conseil ECORYS, cabinet en charge de la préparation
du prochain Programme Opérationnel «Espace Atlantique» (ECORYS Spain), et qui avait également remporté
l’appel d’offre pour la préparation de la Stratégie «Croissance Bleue» avec la DG Mare (ECORYS Ltd).
Cette candidature a du être réalisée en temps très contraint, dans la mesure où le dépôt des candidatures était
fixé au 10 décembre 2013.
Voici les aspects principaux de la candidature:
Chef de file: CRPM-Commission Arc Atlantique
Partenaires: ECORYS Ltd. et ECORYS Spain
Sous-contractants: dans la mesure où la Commission demandait un guichet d’information par État membre,
les cinq structures suivantes ont été associées à notre candidature:
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Portugal: Cluster maritime « Oceano XXI »
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Espagne: CEOE Cantabria (avec possible association du Cluster maritime basque)
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France: Pôle Mer Bretagne
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Irlande: Border Midland Western Regional Assembly
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Royaume-Uni: Marine South East Ltd.
Partenaire associé: Réseau Transnational Atlantique (RTA)
Durée du projet: 18 mois
Budget: 1 049 000 € (3 partenaires et 5 sous-contractants)
Tous les membres de la Commission Arc Atlantique ont été informés par mail (le 22 janvier 2014) avec un lien
vers la candidature technique déposée conjointement par la CRPM et ECORYS.
À ce jour, le processus de sélection par la DG Mare n’étant pas terminé, nous ne savons pas encore
si notre candidature sera retenue. Nous attendons une réponse de la DG Mare pour le premier semestre 2014,
possiblement dans le courant du mois de juin.
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II.
Les groupes de travail de la Commission Arc Atlantique
La Commission Arc Atlantique est organisée en plusieurs groupes de travail se réunissant selon l’actualité
européenne ou les intérêts des Régions à se mobiliser sur un/des enjeux précis. Les groupes de travail sont
pilotés par une Région, élue par l’Assemblée générale pour un mandat de deux ans, renouvelable une fois.
Toutes les activités de nos groupes de travail sont accessibles via la partie « Agenda - Activités de la Commission
Arc Atlantique » de notre site internet.
II.1 Groupe de Travail «Stratégie Atlantique» - Pilotage: Basse-Normandie(2012-2014)
Ce groupe de travail ad-hoc ouvert à toutes les Régions membres a été créé en mars 2012 lors du Bureau
politique de Caen. Son pilotage a échu à la Région Basse-Normandie lors de l’Assemblée générale
de la Commission Arc Atlantique de Santander les 31 mai et 1er juin 2012.
En 2013, une réunion de travail de ce groupe s’est tenue le 15 janvier 2013 afin de finaliser le document
de contribution de la Commission Arc Atlantique au plan d’action de la Stratégie Atlantique. Ce document
a été voté par le Bureau politique de Nantes le 13 février 2013. Le groupe s’est de nouveau réuni le 11 avril 2013
à Bruxelles pour établir un bilan de la mobilisation et échanger sur les modalités pratique de mise en œuvre
de la Stratégie Atlantique dans toutes les Régions de la Commission Arc Atlantique.
Lors de l’Assemblée plénière de Saint-Malo le 25 septembre 2013, la Basse-Normandie a proposé de mettre
un terme aux activités de ce groupe de travail, dans la mesure où le plan d’action de la Stratégie Atlantique
avait été adopté le 13 mai 2013.
Consultez les documents du groupe de travail "Stratégie Atlantique".
II. 2 Groupe «Transports» - Pilotage: Pays Basque(2013-2015)
La Région Pays Basque a été réélue à la coordination du groupe de travail « Transports » de la Commission Arc
Atlantique lors de l’Assemblée générale de Porto des 16 et 17 mai 2013 pour deux ans.
Une réunion à été organisée à Bruxelles le 11 avril 2013 pour donner suite à la Résolution sur l’avenir du RTE-T
votée par le Bureau politique de Nantes du 13 février 2013. Au cours de cette réunion, la Commission
européenne (DG Move) a présenté l’état des lieux du futur corridor Atlantique au sein du RTE-T.
Une consultation par mail des membres du groupe de travail a été lancée le 19 février 2014 en vue de la réunion
du groupe de travail du 27 février 2014 à Bruxelles. C’est la Région du Pays Basque qui a représenté
la Commission Arc Atlantique lors de la réunion du groupe de travail « Transports » organisée par la CRPM.
(cf. site de la CRPM). Lors de cette réunion, la Commission européenne (DG Move) a annoncé la mise en place
de Forum tout au long de l’année 2014 visant à aboutir à une feuille de route pour chaque corridor d’ici la fin
de l’année 2014.
Consultez les documents du groupe de travail "Transport"
II.3 Groupe «Énergies marines» - Pilotage: Bretagne(2013-2015)
Lors de l’Assemblée générale de Porto, la Bretagne a été élue au pilotage de ce groupe de travail à la suite
de la Cantabrie.
Une première réunion du groupe de travail s’est tenue le 4 juillet 2013 à Nantes dans le cadre du projet
« Atlantic Power Cluster » et en parallèle à un séminaire européen organisé le 5 juillet à Nantes dans le cadre
du groupe de travail CRPM « Industries maritimes pour la croissance bleue ».
Une autre réunion du groupe de travail a été organisée le 19 décembre 2013 à Bruxelles, suite à la conférence
du 18 décembre organisée au Comité des Régions par la Bretagne et la CRPM sur le thème « Énergies marines:
Fondement de la transition énergétique dans les Régions littorales européennes ».
Une note de la Commission Arc Atlantique est également en cours de préparation suite à la publication
le 20 janvier 2014 de la Communication de la CE « Énergie bleue - Réaliser le potentiel de l’énergie océanique
dans les mers et les océans européens à l'horizon 2020 et au-delà ». Cette note sera discutée lors d’un prochain
groupe de travail le 24 juin 2014 à Bruxelles.
Consultez les documents du groupe de travail "Énergies marines"
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II. 4 Groupe «Pêche» - Pilotage: Pays de la Loire (2013-2015)
Ce groupe de travail a également changé de pilotage lors de l’Assemblée générale de Porto. C’est la Région Pays
de la Loire qui a pris la succession de la Galice, pour un mandat de 2 ans (2013-2015), renouvelable une fois.
Dans le cadre de l’Assemblée générale de Porto, une réunion du groupe de travail a été organisée le 16 mai 2013
pour évoquer en détail la réforme de la Politique Commune de la Pêche (PCP).
Suite à cette élection, la Région Pays de la Loire a transmis pour information son programme de travail
à l’ensemble des Régions membres (27 juin 2013) en leur demandant d’identifier les responsables pêche au sein
de chaque Région.
Une réunion du groupe de travail a été organisée à Saint-Malo le 25 septembre 2013 en marge de l’Assemblée
générale de la CRPM et de la plénière de la Commission Arc Atlantique pour débattre du plan d’action
et discuter de l’accord sur le règlement de base de la Politique Commune des Pêches, la révision du règlement
de minimis et la question de l’aquaculture et la planification.
Début 2014, des échanges ont eu lieu entre le Secrétariat Général de la CRPM, le Secrétariat exécutif
de la Commission Arc Atlantique et la Région Pays de la Loire afin d’organiser une réunion du groupe de travail
à Nantes en Juin 2014 sur la thématique de la raie brunette.
Consultez les documents du groupe de travail "Pêche"
II. 5 Groupe de travail «Tourisme et culture atlantiques» - Pilotage: Norte-Alentejo
Ce groupe de travail a été créé lors de l’Assemblée générale de Santander en 2012 sur proposition
de la Cantabrie. La Région Norte, en partenariat avec Alentejo, a été élue à la coordination du groupe de travail
lors de l’Assemblée plénière de Bialystok le 3 octobre 2012. Le programme de travail pour deux ans a été
présenté lors de l’Assemblée générale de Porto les 16 et 17 mai 2013.
Suite à une première rencontre interne entre la Région Norte et le Secrétariat exécutif le 31 mai 2013 à Porto,
un e-mail a été envoyé à tous les membres du groupe le 4 juin 2013 afin de mobiliser de potentiels partenaires
pour répondre à l’appel à proposition de la DG Entreprise et industrie sur le tourisme transnational basé
sur la culture et le patrimoine industriel (Réf. 69/G/ENT/PPA/13/411). Malheureusement, des délais de réponse
trop courts n’ont pas permis à la Commission Arc Atlantique de participer à cet appel à projets.
Finalement, à l’invitation de la Région des Asturies, la première réunion officielle du groupe de travail s’est tenue
à Gijón les 7 et 8 avril 2014. Un relevé des conclusions est disponible sur le site internet afin de permettre
à outes les Régions de s’impliquer dans l’avenir de ce groupe de travail.
Consultez les documents de travail du groupe "Tourisme et culture atlantiques"
II. 6 Groupe de travail « Innovation » - Pilotage par la Présidence
Lors de l’Assemblée générale de Porto des 16 et 17 mai 2013, la Présidence a proposé la relance du groupe
« Innovation » dans le cadre de la préparation des Stratégies de Smart Spécialisation par toutes les Régions
membres. Cette mobilisation fait suite à une première réunion organisée à Bordeaux les 20 et 21 novembre
2012 en partenariat avec la Smart Specialisation Platform de la Commission européenne.
Pour faire suite à cette première rencontre, un séminaire a été organisé à Bruxelles le 11 décembre 2013
sur le thème « Comment créer des synergies entre les RIS3 et la Stratégie Atlantique? » au cours duquel
les Régions ont pu présenter leurs stratégies et échanger avec les représentants de la Commission européenne.
Consultez les documents du groupe de travail "Innovation"
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Participation aux groupes de travail de la CRPM
La Commission Arc Atlantique participe activement aux groupes de travail de la CRPM, soit par une implication
directe de ses Régions, soit en tant que Commission géographique dans le cadre des groupes inter-commissions
(groupe Intercom RTE-T, groupe recherche et innovation, groupe Intercom Pêche, etc.). La Commission Arc
Atlantique a notamment participé à la réunion du groupe de travail Transports de la CRPM le 21 mars 2013
et le 27 février 2014, la réunion du groupe de travail « Pêche », le 23 avril 2013. La Commission Arc Atlantique
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(notamment la Région Aquitaine) a participé au séminaire organisé sur les Fonds structurels et à la préparation
des programmes opérationnels en partenariat avec la DG Regio le 30 octobre 2013.
Suite à l’élection de la Région Pays de la Loire à la suppléance de la Présidence de la Commission Arc Atlantique
au Bureau politique de la CRPM lors de l’Assemblée générale de Porto, M. Clergeau, Vice-Président de la Région
Pays de la Loire a participé aux deux réunions du Bureau politique de la CRPM, le 7 juin 2013 à Malmö (SE),
et le 14 février 2014 à Leiden (NL).
La Cantabrie a par ailleurs représenté la Commission Arc Atlantique lors de l’Assemblée générale de la CRPM
les 25/ 27 septembre 2013 à Saint-Malo (FR).
Cf. lien vers les activités de la CRPM.
III.
La participation de la Commission Arc Atlantique aux projets européens
• « Atlantic Power Cluster »
La Commission Arc Atlantique est pleinement impliquée dans le projet Atlantic Power Cluster, dans le cadre
duquel elle a mené une étude sur les orientations régionales en faveur des énergies marines renouvelables.
La conférence transnationale de restitution s’est déroulée le 4 juillet 2013 à Nantes, en parallèle
avec une réunion sur les Industries maritimes organisée par la CRPM et la Région Pays de la Loire.
La Commission Arc Atlantique a participé aux réunions du projet qui se sont tenues les 28 et 29 avril 2013
(Porto-Portugal), les 4 et 5 juillet 2013 (Nantes-France), les 17 et 18 septembre (Edinburgh-UK) et les 18
et 19 février (Bordeaux-France).
La secrétaire exécutive a également présenté le projet APC lors d’une conférence à La Rochelle (FR) le
14 novembre 2013.
La fin du projet est prévue pour Août 2014 - Plus d’information sur http://atlantic-power-cluster.eu
• « Digital Atlantic » (ex AAPUBSERV)
La Commission Arc Atlantique a rejoint le projet Digital Atlantic pour une extension de 6 mois (Octobre 2013Avril 2014) visant assurer la dissémination du projet et organiser sa conférence finale. Ce projet a pour objectif
de renforcer la e-accessibilité des services publics dans l’espace atlantique.
La Commission Arc Atlantique de la CRPM a participé aux réunions du projet qui se sont tenues le 9 octobre
à Dublin (Irlande), le 27 novembre 2014 à Derry (Irlande), le 23 janvier 2014 à Letterkenny (Irlande), le 13 mars
2014 à San Sebastian (Espagne), le 9 avril 2014 à Santander (Espagne) et les 24-25 avril 2014 pour la conférence
finale à Bordeaux (France).
Plus d’information sur http://www.digital-atlantic.eu/
• « ARCOPOL Platform »
Ce projet de 18 mois est la suite des projets ARCOPOL et ARCOPOL Plus. Arcopol Platform a été validé
par le comité de pilotage du Programme Interreg Espace Atlantique le 26 novembre 2013. Son objectif est
de préparer les Régions atlantiques aux pollutions maritimes et côtières.
La première réunion de lancement a eu lieu le 13 mars 2014 à Vigo (Espagne).
Plus d’information sur http://news.cpmr.org/fr/news-crpm/articles-newsletter-fr/lancement-du-projet-arcopolplatform/
• « Transboundary Planning in the European Atlantic » (TPEA)
Ce projet réunit les cinq États membres de la façade atlantique (Portugal, Espagne, France, Royaume-Uni
et Irlande) qui ont répondu à l’appel à propositions de la DG MARE pour développer un projet sur la planification
spatiale maritime dans la zone atlantique. La Commission Arc Atlantique de la CRPM est partenaire associé
du projet et participe à certaines réunions du comité de pilotage.
La Commission Arc Atlantique a participé à la réunion du comité de pilotage des 18 et 19 février 2014 à Belfast
(Irlande).
Plus d’information sur http://www.tpeamaritime.eu
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IV.
Autres activités et initiatives de la Commission Arc Atlantique en 2013-2014
Participation aux conférences avec divers acteurs européens
• Forum do Mar
La Commission Arc Atlantique a participé au Forum do Mar, organisé à Porto par Oceano XXI,
ainsi qu’aux différents clusters maritimes portugais sur le thème de l’économie maritime des 29/30 mai 2013.
Cet évènement majeur au Portugal s’adresse aux professionnels qui travaillent dans différents secteurs clés
de l’économie maritime, à la communauté scientifique, ainsi qu’au plus large public. Lors de cet évènement,
la Secrétaire exécutive de la Commission Arc Atlantique est intervenue dans un atelier consacré à la Stratégie
Atlantique.
• Jeux nautiques atlantiques
La Commission Arc Atlantique a été représentée par sa Présidence le 15 juillet 2013, lors d’un évènement
qui s’est tenu à Viana do Castelo (Portugal).
Plus d’information : http://www.atlanticgames.eu
• Conférence «Notre Europe - Institut Jacques Delors» sur la Stratégie Atlantique
À l’invitation du Think Tank «Notre Europe», la Secrétaire exécutive a participé à la conférence organisé
le 12 septembre2013 à Laval (France) sur le thème «L’Arc Atlantique, une histoire maritime avant tout».
Plus d’information : http://www.notre-europe.eu/
• Comité de suivi du programme Interreg IV-B Espace Atlantique
La Commission Arc Atlantique est associé au comité de suivi du programme Interreg IV-B Espace Atlantique.
À ce titre, la Secrétaire exécutive a participé à la réunion du comité de pilotage du 26 novembre 2013 à Glasgow.
Plus d’information : http://atlanticarea.ccdr-n.pt/
• Conférence du Mouvement européen France
Le Président de la Commission Arc Atlantique a participé à une réunion organisée par le Mouvement européen
France à La Rochelle le 7 février 2014, sur le thème «Les défis de l’Union européenne, emploi et démocratie».
Plus d’information : http://www.mouvement-europeen.eu/
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