Conférence 2014 de l`OMD sur les recettes

Conférence 2014 de l’OMD sur les recettes
30 juin – 1er juillet 2014
Bruxelles, Belgique
er
1 jour : lundi 30 juin 2014
09:00-10:00
Arrivée et inscription des participants
Allocution d’ouverture : Kunio Mikuriya, Secrétaire général de l’OMD
10:00-10:10
Président de la Conférence : Sergio Mujica, Secrétaire général adjoint de l’OMD
10:10-11:50
Session 1 : Recouvrement des recettes: priorités, défis et marche à suivre
1. Gene Ravele, Chef de service, Douane et gestion des frontières, Autorité fiscale de
l’Afrique du sud
2. Wallace Akondor, Commissioner de la douane, Autorité fiscale ghanéenne
3. Abdelmajid Bourra, Chef de division des études, Douane marocaine
Questions/Réponses: 25 minutes
4. Enrico Martino, Chef des relations internationales, Agence des douanes et des
monopoles, Italie
5. Nor Haziah Abd Wahab, Directeur adjoint, Affaires internationales, Royal Malaysian
Customs
11:50-12:10
Pause café et réseautage
12:10-12:30
Présentation : Le Dossier Recettes et sa pertinence pour les Membres de l’OMD
Dossier Recettes : données générales et futures activités : Ian Cremer, Direction des
questions tarifaires et commerciales de l’OMD, Sous-Direction de la valeur
12:30-14:30
Pause déjeuner et réseautage
14:30-16:00
Session 2 : Evaluation en douane entre parties liées et prix de transfert
Table ronde concernant les relations entre les prix de transfert et l’évaluation en douane,
et les enjeux en la matière
Joel Cooper, Groupe de la Banque mondiale (animateur)
1.
2.
3.
4.
Astrid Pieron, Mayer Brown Law Firm
Melinda Brown, OCDE
Zhang Zheng, Directeur, Valorisation, Administration générale des douanes, Chine
Ian Cremer, OMD
16:00-16:20
Pause café et réseautage
16:20-17:50
Session 3 : TVA, accises et respect de la loi
1. Systèmes d’importation/TVA de la Norvège : Pål Hellesylt, Directeur, Douane
norvégienne
2. Taxes environnementales : Robert Luessi, Vice-Directeur, Département fédéral des
finances, Douane suisse
3. Commerce illicite des produits du tabac et moyens d’y faire face : International Tax
and Investment Center (ITIC), Liz Allen
18:00
Cocktail offert par M. Kunio Mikuriya, Secrétaire général, OMD
2ème jour : mardi 1er juillet 2014
09:30-10:40
Session 4 : Recettes et Accord de l’OMC sur la facilitation des échanges (AFE)
Table ronde sur l’AFE
Susanne Aigner, Directeur adjoint, Direction du contrôle et de la facilitation de
l’OMD, Sous-Direction Facilitation (animatrice)
1. Pieter Haesaert, BDO Douane
2. Norman Schenk, Président de la Commission de l’ICC sur la douane et la
facilitation des échanges
3. Christophe Renard, SICPA Security Solutions SA
4. John Malone, DG TAXUD
5. Azarema Abdulkadir, Contrôleur, Administration des douanes nigérianes
10:40-11:00
Pause café et réseautage
11:00-12:30
Session 5 : Partenariats en matière de recherche et recherches de l’OMD
1. Outil concernant les contrats de mesure des performances ; Thomas Cantens,
Unité recherche et stratégies de l’OMD
2. Étude sur le taux de minimis optimal des taxes prélevées aux frontières, y
compris outil de simulation reposant sur le Web ; Juha Hintsa, Association de
recherche transfrontalière
3. Statistiques nationales sur les recettes douanières et fiscales ; Jocelyn Pierre,
Centre de politique et d’administration fiscales de l’OCDE
12:30-14:30
Pause déjeuner et réseautage
14:30-16:00
Session 6 : Pratiques commerciales informelles
1. Robert Ireland, Unité recherche et stratégies de l’OMD
2. Xavier Cardenas, Directeur général, douane équatorienne
3. Richard K. Kamajugo, Commissioner, Autorité fiscale ougandaise
16:00-16:20
Pause café et réseautage
16:20-17:50
Session 7 : Recettes et intégration régionale
1. Beatrice Memo, Commissioner, Autorité fiscale kenyane
2. Riki Tamaki, Directeur adjoint, Division des négociations internationales,
Bureau de la douane et du tarif, Douane japonaise
3. 20 années d’expérience du Mexique dans la mise en œuvre de l’ALENA,
règles d’origine ; Maria Elena Sierra, Chef, Administration générale de
contrôle du commerce extérieur, Mexique
17:50-18:00
Allocution de clôture : Kunio Mikuriya, Secrétaire général de l’OMD