conseil municipal jeudi 24 septembre 2015 ordre du jour

CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 24 SEPTEMBRE 2015
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION PRECEDENTE
INSTITUTIONS :
0 – MOTION DE SOUTIEN A L’ACTION DE L’ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE
POUR ALERTER LES POUVOIRS PUBLICS SUR LES CONSEQUENCES DE LA BAISSE
MASSIVE DES DOTATIONS DE L’ETAT
RESEAUX :
1- AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ DE DESSERTE ET D’ALIMENTATION DU RÉSEAU
ÉLECTRIQUE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE DU CHEMIN DU SÉMAPHORE ET DU
BOULEVARD DES GRANDS HORIZONS - CONVENTION A INTERVENIR AVEC
E.R.D.F.
2 - BOULEVARD DES GRANDS HORIZONS : RENONCIATION A UNE SERVITUDE DE
CANALISATIONS SUR LES PARCELLES AC 158 ET 159
DELEGATION DE SERVICES PUBLICS :
3 - RAPPORTS ANNUELS SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES DE L’EAU, DE
L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF ANNÉE 2014
4 - RAPPORT ANNUEL DE CONCESSION POUR LE SERVICE PUBLIC DE LA
DISTRIBUTION D’ÉNERGIE ÉLECTRIQUE ANNÉE 2014
JEUNESSE – SPORTS :
5 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL DES
ENFANTS
6 - FÊTE D'HALLOWEEN
7 - CONVENTION D'UTILISATION DU MUR D'ESCALADE DU COLLEGE BERTY
ALBRECHT
8 - CLUB DE MUSCULATION MAXIME – AVENANT N°1 A LA CHARTE DU SPORT
9 - NOUVELLE ORGANISATION DU SERVICE DE SECURITE DES INSTALLATIONS
SPORTIVES - AVENANT N° 2 A LA CHARTE DU SPORT
10 - LOCATION D'UN BASSIN COUVERT DESTINE A L'ENSEIGNEMENT ET A LA
PRATIQUE DE LA NATATION – AVENANT N°2
11 - SOLDE DE SUBVENTIONS 2015 AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES
SCOLAIRE :
12 - INDEMNITE REPRESENTATIVE DE LOGEMENT DES INSTITUTEURS (IRL) POUR
2014 – EXERCICE 2015
CULTURE :
13 - TARIFS MEDIATHEQUE – SAISON CULTURELLE 2015/2016
ENVIRONNEMENT :
14 - DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER PAR LA SOCIETE SOMATER UNE
PLATE FORME DE VALORISATION DES MATERIAUX INERTES ET DE DECHETS
VERTS SUR LA COMMUNE DE SAINTE MAXIME
15 - ADHESION A L’ASSOCIATION ACTEURS ET ELUS DE LA FACADE
MEDITERRANNEE
URBANISME :
16 - CESSION GRACIEUSE PAR LA SCI DAUMASIMMO AU PROFIT DE LA COMMUNE
COMMANDE PUBLIQUE :
17 - TRANSFORMATION DES ANCIENS LOCAUX DU CINÉMA "LE PAGNOL" EN
CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE – LOT 8 PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE/VENTILATION/CLIMATISATION :
MARCHE A INTERVENIR
18 - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CENTRE COMMUNAL
D’ACTION SOCIALE
RESSOURCES HUMAINES :
19 – CONVENTION CADRE – FORMATION PAR LE CENTRE NATIONAL DE LA
FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC :
20 - DEMANDE D’EXONERATION DE DROITS DE VOIRIE
FINANCES :
21 - TARIFS PARKING PUBLIC DU PORT DE SAINTE MAXIME
22 - AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE
SAINTE MAXIME - SEMA
23 - RAPPORT ANNUEL SUR L’ACTIVITÉ 2014 DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A
VOCATION UNIQUE DU GOLFE
24 - DÉSIGNATION DU DIRECTEUR DE LA RÉGIE DOTÉE DE LA SEULE AUTONOMIE
FINANCIÈRE « PARCS DE STATIONNEMENT DE SAINTE MAXIME »
25 - DÉSIGNATION DU DIRECTEUR DE LA RÉGIE DOTÉE DE LA SEULE AUTONOMIE
FINANCIÈRE « CIMETIÈRES DE SAINTE MAXIME »
26 - RÉGIE DES EAUX DE SAINTE-MAXIME - BILAN INTERMÉDIAIRE 2015
27 - RÉGIE DU CARRE LÉON GAUMONT - BILAN INTERMÉDIAIRE 2015
28 - RÉGIE DES PARCS DE STATIONNEMENT DE SAINTE-MAXIME –
BILAN INTERMÉDIAIRE 2015
29 - RÉGIE DES CIMETIÈRES DE SAINTE-MAXIME - BILAN INTERMÉDIAIRE 2015