contrat de vente mobilier t1
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CONTRAT DE VENTE MOBILIER T1 LES FERMES DU MONT-BLANC Contrat de vente mobilier T1 Décembre 2015 Page 1 SCI RESIDENCE LES CHALETS DU MONT-BLANC CONTRAT DE VENTE MOBILIER ENTRE LES SOUSSIGNES : La SCI RESIDENCE LES CHALETS DU MONT-BLANC, Société Civile Immobilière au capital de 300 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’AIX EN PROVENCE sous le n° 810 442 962, ayant son siège social à AIX EN PROVENCE (13097), Esplanade de l’Arche, Bâtiment le Bizet, 14 place des Loges, représentée par la société GENERIM, SA à conseil d’administration au capital de 6 840 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’AIX EN PROVENCE sous le numéro 353 943 558, ayant son siège social à AIX EN PROVENCE (13097), Esplanade de l’Arche, Bâtiment le Bizet, 14 place des Loges, elle-même représentée par son Président Directeur Général Monsieur Philippe BAUDE, lui-même représenté par Monsieur Jacques CHASSANY, Directeur de l’agence GENERIM, 4 bis avenue de Thônes, 74000 ANNECY, Ci-après dénommée « SCI RESIDENCE LES CHALETS DU MONT-BLANC » ET Nom, Prénom : ………………………………………………………………………………………….. Adresse : …………………………………………………………………………………………………. ……………………………………………………………………………………………………………… Code Postal : ………………………………………….Ville : ………………………………………….. Ci-après dénommé « l’ACQUEREUR » IL EST PREALABLEMENT EXPOSE CE QUI SUIT : L’ACQUEREUR réserve, dans la résidence « Les Fermes du Mont-Blanc », située sur la station de Combloux, le logement ………………………………………………………………………………. Après sa livraison, ladite résidence sera exploitée en tant que résidence de tourisme classée. Pour ce faire, L’ACQUEREUR doit fournir à l’exploitant un logement en état d’être habité. LES FERMES DU MONT-BLANC Contrat de vente mobilier T1 Décembre 2015 Page 2 IL EST CONVENU CE QUI SUIT : L’ACQUEREUR achète les éléments nécessaires à l’aménagement, l’équipement et la décoration du logement à la SCI RESIDENCE LES CHALETS DU MONT-BLANC. (Liste des éléments en annexe). Le prix de cet ensemble immobilier est de 7 000 € HT, soit 8 400 € TTC (huit mille quatre cents euros). Le prix sera payable à hauteur de 100% du prix TTC à la signature de l’acte authentique de vente du logement. En contrepartie de ce prix, la SCI RESIDENCE LES CHALETS DU MONT-BLANC s’engage à transporter, livrer et installer en ordre de fonctionnement tous les éléments dans le logement. L’ACQUEREUR s’engage à mandater toute société désignée par TERRESENS VACANCES afin que celle-ci prenne livraison des biens objets du présent contrat. Si L’ACQUEREUR renonce à acquérir le lot réservé, le présent contrat sera caduc sans qu’aucune indemnité ne puisse être exigée par l’un ou l’autre des contractants. Fait en deux exemplaires originaux à ……………………………………………………..le………………………………….. Signatures : (Mention lu et approuvé) L’ACQUEREUR SCI RESIDENCE LES CHALETS DU MONT BLANC Nom, Prénom LES FERMES DU MONT-BLANC Contrat de vente mobilier T1 Décembre 2015 Page 3 ANNEXE : LISTE DES ELEMENTS T1 Cette liste est susceptible d'être modifiée pour répondre aux contraintes de la promotion et des normes techniques de la résidence de tourisme ENTREE : 1 applique ou plafonnier 1 patère 1 miroir 10 cintres 1 aspirateur 1 ensemble de nettoyage WC : 1 plafonnier 1 ensemble brosse + porte-brosse 1 dévidoir papier WC 1 support de réserve 1 poubelle SALLE DE BAINS : 1 patère 1 séchoir à linge + pinces 1 poubelle 3 tapis de bain 1 sèche-cheveux SALON : EXTERIEUR : 1 table + 2 chaises 2 appliques 1 décoration murale 1 table - 2 chaises 1 chauffeuse ou pouf 1 canapé convertible ou gigogne 2 coussins déco 1 table basse 1 TV + meuble 1 rideau + tringle 1 couette 2 pers 1 alèse 2 pers 2 oreillers CUISINE : 1 cafetière électrique 1 grille-pain 1 bouilloire électrique 1 kit vaisselle complet 1 poubelle (à tri sélectif) LES FERMES DU MONT-BLANC Contrat de vente mobilier T1 Décembre 2015 Page 4