Catégories des véhicules
Transcription
Catégories des véhicules
Catégories Les catégories de véhicules et les codes genre Genre Catégories 1ère 2ème 3ème 4ème Description Il s’agit des véhicules à moteur de P.T.A.C. (Poids Total Autorisé en Charge) inférieur ou égal à 3,5 tonnes. Il s’agit des véhicules de P.T.A.C. ou de P.T.R.A (Poids Total Roulant Autorisé) supérieur à 3,5 tonnes. Il s’agit des véhicules à 2 roues ainsi que des tricycles et quadricycles à moteur, voiturettes et voiturettes électriques, voitures sans permis. Il s'agit des véhicules utilisés en tant qu'outil et des remorques de moins de 3,5 t. Des difficultés pour identifier le genre d'un engin ? Code VP Libellé Voiture particulière 5 oui X CAM Camion TRR Tracteur routier REM Remorque X X X SREM Semi-remorque X CYCL Véhicules <= 50 cm3 MOTL Véhicules > 50 et <=125 cm3 MOT1 Véhicules > 125 et <=500 cm3 X X X MOT2 Véhicules > 500 cm3 X MATE MALE ATAT MAJA AUEN ENMA Matériels de terrassement et de souterrains Matériels de Levage Appareil Terrestre Attelé Matériel de Jardinage Autres engins de chantier Engins de manutention Il s’agit des véhicules de CAR Autocar plus de 9 places, affectés au transport de personnes. MICA Mini-car non X CTTE Camionnette Illustration des matériels ENAG Engins agricole et Forestier de 4ème catégorie : ème Véhicule à moteur X X X X X X X X X 126, boulevard de la Croix-Rousse - 69001 Lyon - tél. : +33 427 193 186 - fax : +33 427 193 187 ASSURIS sarl de courtage d’assurances au capital de 307 650 € - RCS Lyon B : 440 809 325 APE : 6622Z – Exonération de la TVA selon l’article 261-C-2° du CGI ORIAS : 07 008 222, à consulter sur www.orias.fr - Membre du SYCRA et CSCA Société soumise au contrôle de l’ACAM 61 rue Taitbout 75436 PARIS cedex 09