2013 2014 contrat pain et/ou farine
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2013 2014 contrat pain et/ou farine
AMAPAPILLE D'OR - CONTRAT DE PAIN ET/OU FARINE 2013-2014 Le présent contrat est passé entre : le producteur : Gaec Le bouc et la treile – 69250 Poleymieux au Mont d’Or l'adhérent : NOM : Tél maison : Prénom : Tél portable : Article 1 : Engagement de l'adhérent L'adhérent s'engage en son nom à : régler d'avance l'achat du pain et/ou de la farine pour une durée de 1 an au Gaec du Bouc et la Treille. Poleymieux (69) récupérer ou faire récupérer le pain ou la farine le mercredi entre 18h et 19h30, aux dates indiquées ci-dessous reconnaître et accepter les risques des aléas de la production respecter le présent contrat, les statuts et le règlement intérieur d’Amapapille d'OR être à jour de sa cotisation à l’association Amapapille d’or. Article 2 : Engagement du producteur Le producteur s'engage à : adhérer au réseau AMAP régional produire du pain et ou de la farine dans le cadre de la charte des AMAP fixer un prix en toute transparence livrer les produits suivants le calendrier établi communiquer sur son mode de production Article 3 : Engagement de l'AMAP L'AMAP s'engage à : respecter la charte des AMAP et adhérer au réseau des AMAP gérer la distribution avec la présence du producteur 2 fois sur 3 réaliser un bilan de saison chaque année à l’occasion de son AG Article 4 : Termes et modalités de l'engagement : Le présent contrat est élaboré pour une durée d'une année. Il donne droit à : 42 livraisons de pain du 13 mars 2013 au 5 mars 2014. Pas de livraison les : – 1er et 8 Mai 2013, – du 17 juillet au 21 août 2013 inclus, – les 25 décembre 2013 et 1er janvier 2014 10 livraisons de farine les 3ème mercredis de chaque mois. Pas de livraison en juillet et en aout 2013 Le règlement se fait en 6 chèques à l'ordre du Bouc et la Treille à la signature du contrat. Ils seront déposés à la banque aux mois de mars, mai, juillet, septembre, novembre 2013 et janvier 2014. L’adhérent choisit : PAINS 1 KG PAINS 500 G □ 1/2 COMPLET (4,50E/kg) □ 1/2 COMPLET 6 chèques de 31,50 Euros 6 chèques de 15,75 Euros □ LIN (5,30E/kg) □ LIN 6 chèques de 37,10 Euros 6 chèques de 18,55 Euros □ TOURNELIN (5,30E/kg) □ TOURNELIN 6 chèques de 37,10 Euros 6 chèques de 18,55 Euros □ ROULEMENT DES 3 PAINS (5,00E/kg) □ ROULEMENT DES 3 PAINS FARINE □ 1 KG 1/2 COMPLETE Rajouter 19 Euros sur le chèque du mois de mars 2013 □ 2,5 KG 1/2 COMPLETE Rajouter 45 Euros sur le chèque du mois de mars 2013 □ 1 KG COMPLET SEIGLE Rajouter 21 Euros sur le chèque du mois de mars 2013 6 chèques de 17,50 Euros 6 chèques de 35,00 Euros A …...............................le.............................. L’adhérent : l’amap représenté par le producteur Le bouc et la treille