SAVOIE 00 Conseil général

Transcription

00
SAVOIE
00
Conseil
général
Direction
des Archives
départementales
Répertoire numérique de la série M
par J. Chapas et D. Collomb
IR 1205.
Population.
Q
POPULATION
1860 - 1940
MOUVEMENTS
LISTES NOMINATIVES
EMIGRATION
IMMIGRATION
COLONISATION
NATURALISATIONS
- Antérieurement 39 M
Emigration
40
Population
M
21 M
Naturalisations
P
O
P
U
L
A
T
I
O
N
M 374 Instructions - Correspondance, 1861-1906
M 375 Tableaux A (modèle no 1). Relevés numériques* des naissances, mariages et
décès des communes chefs-lieux d'arrondissement : Albertville, Cham3éry,
Mofitiers et Saint-Jean-de-Kiaurienne
187H.887
Tableau B (modèle n0 1) Etats récapitulatifs
*
des naissances, mariages
et décès pour le département et pour chaque arrondissement (Lac.: arr* de
Chambéry en 1882, 1885 et 1886)
1878-1887
M 376
-1888Etats no 1. Eouvement*%s communes suivantes : Aix-les-Bains,Albertville,
Chamb&y, Xo&tiers et Saint-Jean-de-Maurienne.
Etats n& 2 récapitulatifs pour le département et pour chaque arrondissement
(Lac, : arr. d'Albertville et de Saint-Jean-de-Haurienne)
(Quelques statistiques communales)
-
-
-1889 Etats no 1 : id. (Lac. : Hofitiers)
Il no 2 : " (Lac. : arr. d'Albertville , de KoQtiers et de Saint-Jean-deMaurienne)
-
-
- 1890 Etats no 1. &ouvement des communes suivantes : Aix-les-Bains, Albens,Albertville, Chanbéry, Chamoux, Châtelsrd (le), Echelles (les), Grésy-sur-Aix,JacobBellecombette, Gmtmélian, Kotte-Servolex (la), Pont-de-Beauvoisin, Rochette(L&
Ruffieux, Saint-Genix-sur-Guiers, Saint-Pierrejd'Albigny et Yenne.
3c
Relevés des divorce5 à partir de 1885 - Etats du personnel médical.
w
PrBsence d'états communauxenlS86
*=Donnée nouvelle à partir de 1888 : mouvement de la population étrangère.
J.
2
POPULATION (suite)
M 376 (suite)
Etats n'J 2 récapitulatifs
pour
le département et pour l'arrondissement de
Chambéry seulement.
{Quelques statistrques communales)
Etats cantonaux no 2bis (quelques statistiques communales)
(Lac. : arrondissement de Chambéry)
a
0
-
1891 -
Etats no 1. Mouvement de la commune de Chambéry
11
no 2, récapitulatifs pour le département et pour chaque arron~dissement
(quelques statistiques communales )
Etats cantonaux no 2 bis (Quelques statistiques communales)
(Lac. : ama de Chambky)
PI 377
- 1892 - 1894. Etats no 2 récapitulatifs pour le département et pour chaque arrondissement
(quelques statistiques communales)
(Lac. : arr., de Saint-Jean-de-Maurienne)
Etats cantonaux no 2b@ (Quelques statistiques conrmunales)
(Lac. : arr. de Saint-Jean-de-Xaurienne; arrb de Chambéry, 1892 et 1894).
N 378 - 1895, 1896 Etats no 2 r&apitulatifs pour le département et pour chaque arrondissement
(quelques statistiques comnunales)
(Lac.: arr, de Saint-Jean-de-iilaurienne, 1895)
Etats cantonaux no 2bis
(Lac. : arr. de Chambéry, 1896; à défaut des états de lSg5, on a conservé les
cahiers de dépouillement des résultats - Arr. de Saint-Jean-deGaurienne,1895).
0
0
- 1897 Etats no 1, l"/ - Relevés numériques des communes urbaines suivantes : Aix-lesBains, Albertville et Chambéry,
2O/ - Etats cantonaux de population rurale
(Lac, : arr, de Saint-Jean-de-X&wrienne)
Etats n'J 2 récapitulatifs pour le département et pour chaque arrondissement.
M 379
- 1898 Etats no 1 : id.
(Lac. : états cantonaux de po,pulation rurale de l'arr. de Saint-Jean-de-I4aurienne).
.A
POPULATION (suite)
H 379 (suite) - 1898 Etats no 2 : id.
(Lac. arr. de Saint-Jean-de-Xaurienne; ont été conservés les cahiers de dépouillement)
M 379
- 1899 Etats no 1. l"/ - 2elevés numériques des communes urbaines suivantes : Aixles-Bains, Chambéry et Saint-Jean-de-Kaurienne.
2O/ - Xtats cantonaux de population rurale
(Lac. : arr0 de Cha&éry ; ont été conservés les cahiers de dépouillement)
Etats no 2 récapitulatifs pour le département et pour chaque drrondissement.
M BO - 1904 - 1906 2
Etats no 1. l"/ - Relevés numériques des communes urbaines suivantes : Aixles-Bains, Albertville, Chem3éry et Saint-Jean-de-Haurienne.
2O/ - Etats cantonaux de population rurale
(Lac. : arr0 de Chambéry; ont été conservés les cahiers de dépouillement).
Etats no 2 récapitulatifs gour le département et pour chaque arrondissement.
M 37'4 Bordereaux récapitulatifs semestriels?Ies bulletins dtétat-civil (statistiques
cormnunales); 19074926.
(Lac,: arr, dtAlbertville, ler sem. 1910 - arr, de Koiitiers, id. - arr. de
Saint-Jean-de-Kaurienne, id.)
:
l /*
*
A partir du ler Javier 1907 (circulaires des ler Juillet et 27 Xcembre 19c6), les
administrations communales furent déchargées de la rédaction des états du mouvement
de la population, le dépouillement des données démographiques étant désormais réalisé
à Paris par le service de la Statistique GénBrale de la France. Elles se bornèrent à
tranmettre $ la Préfecture les bulletins d'état-civil où se trouvaient enregistrés :
naissances d'enfants vivants, déclarations des morts-nés, reconnaissances d'enfants
légitimes, mariages, divorces, décès, transcriptions et rectifications. Les résultats
du dépouillement effectué à l'échelon central parurent, de façon abr&ée, dans les
colonnes du Journal OÎficiel et dans les volumes publiés par l'Imprimerie nationale
et intitulés "Statistique du mouvement de la population" (Les Archives de la Savoie
en possèdent une collection presque complète : cf., les fiches bibliographiques en
tête du fichier consacré à la population).
De 1907 à 1926, des statistiques sommaires, qui avaient l'avantage d'etre cowes,
furent établies par les services préfectoraux (cf, - Bordereaux récapitulatifs semestriels des bulletins d'état-civil"),
4
POPULATION (suite)
RECEN-TS
4
Dossiers ,&n&raux
M 111
- 1861.
Instruction3 - Résultats - Statistiques communales* (états A) de l'arr. de
Chambéry : com. A - E (Lac.)
M 112
Id.
M 113
-1866 -
-
J-V
Instructions
(Lac.)
(Etats A)* *
Etats récapitulatifs communaux de llarr*&de Chambéry : A, B (Lac.)
M 114
Id,
: c- J(Lac.)
M 115
II
: L- St-C. (Lac.)
M 118
11
: Ste H.-V
M 106
(Lac.)
- 1872 Instructions - Ztat des frais d'imprimés h la charge des communes.
Tableau général de la population du département et ües communea de 2CO0 âmes Etats des marina et des populations inscrites en bloc.
Répartition de la population de chaque arrondissement suivant la nationalité Dénombrement de la population italienne
Etats récapitulatifs (états AYpour le département, par arrondissement et
pour les communes de lfarrondissement de Chambéry : A, B (Lac.)
M 107
Id.
C-M (Lac.)
M 108
Id,
P-Y ( 11 )
* Nature des renseignements fournis : catégories d'habitations - composition numérique des ménages - nationalités - cultes - infirmitds - catégories d'âge - professions.
(A l'intérieur de chacun de ces cadres, il existe de nombreuses autres classifications).
-K-à+
Nature des renseignements fournis : catégories d'habitations - nationalités - cultes - infirmités - degrés d'instruction - catégories d'âge - professions - re#tcense,
ment du bétail.
**Nature des renseignements fournis:chiffres de la population municipale,de la popula
tion comptée k part et des individus de chaque sexe - catégories d'habitations-nati
nalit&-cultes-degrés d'instruction-catégories d'âge-professions-infirmités-renense
men* du bétail.
POPULATION (suite)
M 165 - 1876 Instructions - Tableau géné?&l de la population du département et des commune3
de 2CCC âmes - Etat de3 populations inscrites en bloc - Etats nominatifs de
divers personnels militaires.
Etats récapitulatif3 communaux* (arr. de Chambéry seulement).
M 364 -188lInstruction3 - Tableau général de la population du département et des comrunes
de 2000 &nes - Etat récapitulatif sommaire.
Etats récapitulatifs des sujets allemands, anglais, austro-hongrois et italiens.
Renseignements statistiques : récapitulation par département; relevé de l'arr,
d'Albertville; relevés communauxX-E : A - J (Lac.)
M 365 - Id.
L -y
u
M 366 - 1886 Instructions - Tableau g&éral de la population du département - Ztat récapit'ulatif sommaire - &at de la population comptée à part.
-x-Ht
Renseignements statistique3
pour le département et pour chaque commune :
M 367 Id.
A - L (Lac.)
M-Y
*
M 368 -l-891Instructions - Tableau général de la population du département - Xtat récapitucantonanx et colmmlnaux pour le
latif sommaire - Rensei~ements statistiques
département et pour chaque arrondissement.
I4 369 Statistiques des professions : feuilles récapitulative3 pour le département,
l'arr, de Chambky et les cantons des arrondissements dlAlbertville, E.ofitiers
et Seint-Jean-de-&w5enne; états communaux pour l'arr. de Chamb&y.
*
**
*)Hc
*-K3Hc
Nature des renseignements Îournis:chiffres de la population Wcipale, de la population comptée à part et des individus de chaque sexe; nationalités; catégories
d'âge; infirmités; professions.
id,: m&ages et maisons; résidents et passants; lieux de naissance - nationalités catégories d'âge - professions.
Nature des renseignements:catégories d'habitations - c-biffres et composition des
ménages - effectif des populations résidente et présent- lieux de naissance nationalités - enfants légitimes - catégorie3 d'âge - professions.
Mgmes renseignement3 que ci-dessus, auxquels s'ajoutent les suivants : départements d'origine pour les Français né3 en France - durée du mariage.
6
POPULATION (suite)
M 370 Statistiques des nationalités : états récapitulatifs des Allemands, Autrichiens, Italiens et Hongrois - Etats nominatifs communaux des étrangers recensés au titre de résidents - Répartition des étrangers suivant l'âge, le sexe,
l'état-civil et la -ror^ession : statistique générale pour le département,pour
chaque arrondissement et pour les cantons des arrondissements de Chmbéry et
de Xobtiers; états communaux p~ur~l~arrondissernent de Chambéry.
M 371 - 1896 Tableau général de la po,pulation du département O Etat récapitulatif sommaireEtat de la population comptée à part.
*
Résultats statistiques pour le département, par arrondissement et par canton; résultats communaux pour les arr0 de Chambéry et de Mofitiers.
M 3'72 Etrangers
Etats récapitulatifs et états numériques communaux des sujets anglais, autrichiens, italiens, luxembourgeois et suisses.
Répartition suivant l'âge, le sexe et lgétat-civil : feuille récapitulative
pour le département et pour chaque arrondissement; états cantonaux, états
communaux pour lfarrondissement de Kofitiers seulement (Lac. : les Allues).
M 373 - 1901 Circulaire ministérielle du 24 Janvier lgO1 - Tableau général de la population - Etat réca+tüLatif sommaire - Tableau de la population ües arrondissements et des cantons.
-1906
-
Instruction du 4 Janvier 1906 - Tableau général de la population - Etat récapitulatif sommaire - Tableau de la population des arrondissements et des
cantons.
-1gll-
e
Instructions - Tableau géneral de la population - Etat récapitulatif sommaire - Tableau de la population des arrondissements et des santons.
- 1921 Instructions - Tableau général de la population - Etat récapitulatif sommaireAttribution de récompenses aux personnes chargées de3 opérations de dénombrement.
- 1926 - .
Instructions - Agen.3 recenseurs - Fourniture d'imprimés - Résultats - Tableau
général de la population - Etat récapitulatif sommaire - Enquête du Unistère
de l'Intérieur sur le nombre des agglomérations de plu3 de cent habitants,
non chef-lieux de communes, et 3u.r le nombre des agglomérations enclavées
(4 jenvier 1927).
+ Hêmes renseignenents que ci-dessus.
.A
7
POPULATION (suite)
M 656
- 1931 Instructions 4 Késultats - Tableau général de la population du département,
etc.. .
- 19’36 Instructions - Résultats - Tableau général de la population du departement, etc .O.
Il ne subsiste aucune des listes nominatives établies lors des recensements de population de 1861, 1866 et 1872, excepté celle de la ville de Chambéry dressée en 1866,
Hais, à partir de 1876, ces documents forment une suite presque complète.
c-ticulières signalées au cours du répertoire,
Sauf les lacunes paI
chaque dossier communal renferme les listes des années suivantes :
1876
1881
1886
1891
1896
1901
1906
1911
19=
1926
M
120
AIGB~BïzLLE
AIGUJZBLAN~
M 121
AILLON-Lz,JzUKE
M 122
19%
AIGUXB~T~-LX-LAC
M 119
PI 120
-
1931
AILLON-LE-max
AIXsE
M 123 AITON
AIX-LESAAINS
M 633
M
1876
634 1881
635 1886, 1891
M
M 636 1896
M 637 1901
M 638 1906
M 639 1911
M 640
192L
M QJ- 1926
M 642 lC31
M 643 1:3a
11
n
II
II
n
u
11
11
IR 1205 - M Population
Recensements de 1876 à 1936
Listes nominatives des recensements de population
AVERTISSEMENT :
Toutes les listes nominatives des recensements de population de 1866 à 1936,
ainsi que celles des recensements de 1942 à 1968 et de 1975 ont été recotées dans leur
série réglementaires et ont été numérisées.
Ces documents sont consultables en ligne sur le site internet des Archives
départementales, à la rubrique « Archives en ligne » : http://archives-en-ligne.savoie.fr/
Vous trouverez dans cette rubrique plus de 5500 recensements nominatifs couvrant une
période allant de 1561 à 1975.
A noter qu'à partir de 1932, les documents ne sont consultables qu'en salle de
lecture.
Les recensements de 1866 à 1936, concernent toutes les communes de Savoie, à
l'exception de quelques années. Ainsi, il ne subsiste quasiment aucune des listes
nominatives établies lors des recensements de population de 1861, 1866 et 1872. Mais, à
partir de 1876, ces documents forment une suite presque complète. Sauf lacunes et
exceptions, il existe pour chaque commune des listes nominatives pour les années 1876,
1881, 1886, 1891, 1900, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1931, 1936.
Attention, pour les recensements de 1946, 1954, 1962, 1968 et les recensements
de 1975, il existe de nombreuses lacunes.
Patrick STOPPIGLIA
C:\mes_documents\DOSSIERS_PAR_SERIES\Série M\Avertissement recensement1876-1936.doc
19/05/2009
POqPULATI ON
’
SÉRIE
M
-
NUMÉROTATION
CONTINUE
-RECENSEMENTSh
3665
Dénombrement de la population a l'aide du
retrait des cartes d'alimentation périmées
i942
Service national des statistiques
(ex-service de la démographie - créé par
L. Il-X et D. 24-X-1941)
1941 - 1944
Enquêtes diverses
1941 - 1964
Recensements
1956 - 1961
complémentaires
M
3664
M
5314
II
ii
1964 - 1967
M
5607
II
Il
1968 - 1973
- Dossiers généraux Dénombrement de
1946
M
4695
M
3666
M
3511
Dénombrement (tabl. mod. nu 3)
de la population par com., tant. et
arr. (rouleau)
1954
M
4696
Dénombrement de
1962
M
4693
Dénombrement de (feuilles récapitulatives)
(mod. no 8) com. A - L
1962
M
4694
idem.
M
5313
Dénombrement de
(instructions, travaux préparatoires,
agents recenseurs)
M
3813
idem - comptabilité
M
3812
idem - résultats, propositions de chiffres de
population légale arrêtés par les maires
1954
II
com. M - Y
1968
*
M
3810
idem - feuilles récapitulatives
(mod. no 8)
arr. Albertville et St-Jean-de-Maurienne
M
3811
idem - arr. Chambéry
*
- Listes nominatives - 1946 - 1954 - 1962 - 1968 lac.
M
4092
AIGUEBELETTE-LE-LAC
AIGUEBELLE
AILLON-LE-JEUNE
AILLON-LE-VIEUX
AIME
AITON
AIGUEBLANCHE
AIX-LES-BAINS (reg.)
M
3766
1954
M
4093
1968
,M
3544
ALBANNE
ALBENS
ALBERTVILLE
(sec. de Saint-Sigismond seulement)
M
4094
ALBERTVILLE
M
3545
ALBIEZ-LE-JEUNE
ALBIEZ-LE-VIEUX
ALLONDAZ
ALLUES (les>
ANSIGNY
APREMONT
ARBIN
ARGENTINE
M
M
M
3543
3546
3547
ARITH
ARVILLARD
ATTIGNAT-ONCIN
AUSSOIS
AVANCHERS (les)
AVRESSIEUX
A V R I E U X
AYN
BALME (la)
BARBERAZ
BARBY
BASSENS
BATHIE (la)
BAUCHE (la)
1954
1946
1954
1962
1954
1954
, 1962
- 1962
, 1962
, 1962
, 1962
1946
lac.
1954 , 1962
1962
1962
1968
(reg. >
lac.
lac.
1954
1954
1954
1962
1946
1962
1954
1954
, 1962
, 1962
, 1962
- 1962
, 1962
> 1962
1454 > 1962
1962
1954 , 1962
1962
lac.
1946 , 1962
1954
1954
1954
1954 , 1962
IR 1205 - M Population
Recensements de 1942 à 1975
Listes nominatives des recensements de population
AVERTISSEMENT :
Toutes les listes nominatives des recensements de population de 1866 à 1936,
ainsi que celles des recensements de 1942 à 1968 et de 1975 ont été recotées dans leur
série réglementaires et ont été numérisées.
Ces documents sont consultables en ligne sur le site internet des Archives
départementales, à la rubrique « Archives en ligne » : http://archives-en-ligne.savoie.fr/
Vous trouverez dans cette rubrique plus de 5500 recensements nominatifs couvrant une
période allant de 1561 à 1975.
A noter qu'à partir de 1932, les documents ne sont consultables qu'en salle de
lecture.
Les recensements de 1866 à 1936, concernent toutes les communes de Savoie, à
l'exception de quelques années. Ainsi, il ne subsiste quasiment aucune des listes
nominatives établies lors des recensements de population de 1861, 1866 et 1872. Mais, à
partir de 1876, ces documents forment une suite presque complète. Sauf lacunes et
exceptions, il existe pour chaque commune des listes nominatives pour les années 1876,
1881, 1886, 1891, 1900, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1931, 1936.
Attention, pour les recensements de 1946, 1954, 1962, 1968 et les recensements
de 1975, il existe de nombreuses lacunes.
Patrick STOPPIGLIA
C:\mes_documents\DOSSIERS_PAR_SERIES\Série M\Avertissement recensement 1942-1968.doc
19/05/2009
BORDEREAUX
MAISON - 1962 *
DE
M
4100
AIGUEBELETTE-LE-LAC
M
4114
AIGUEBELLE
M
4136
AILLON-LE-JEUNE
M
4081
AILLON-LE-VIEUX
M
4466
AIME
M
3535
AITON
M
3015
AIX-LES-BAINS
M
3681
II
M
3682
II
M
3707
II
M
3705
II
M
3710
II
M
3713
II
M
3715
II
M
3721
II
M
3731
II
M
4468
II
M
4470
II
M
4472
II
M
4477
II
M
4479
II
M
4482
Il
M
4484
II
*
Les bordereaux de maison tiennent lieu de listes nominatives pour les
communes qui n'ont pas établi cette liste. En plus des bordereaux, chaque
dossier renferme les bulletins individuels et les feuilles de logement.
Versement compl&mentaire
: 967 W 1 - 13
Cette catégorie de documents sera communicable dans un delai
de 100 ans.
AIX-LES-BAINS
M
4488
M
4489
II
M
4493
II
M
4494
II
M
4504
M
4508
M
4517
II
M
4524
II
M
4526
II
M
4530
II
M
4533
Il
M
3724
ALBANNE
M
3718
ALBENS
M
4514
M
3716
ALBERTVILLE
M
4230
ALBIEZ-LE-JEUNE
M
4230
ALBIEZ-LE-VIEUX
M
4230
ALLONDAZ
M
4220
ALLUES (les)
M
4236
ANS IGNY
M
4236
APREMONT
M
4119
ARBIN
M
3723
ARGENTINE
M
4475
II
M
4245
AUSSOIS
M
4084
AVRESS 1 EUX
M
4238
AVRIEUX
II
M
4088
AYN
M
3014
BARBERAZ
M
4162
Ii
M
4521
Il
M
4527
II
M
4173
M
3725
M
3729
BAUCHE (la)
M
3012
BEAUFORT-SUR-DORON
M
3732
M
4513
II
M
4520
II
M
4137
BEAUNE
M
4137
BELLECOMBE-EN-BAUGES
M
4108
BELLENTRE
M
3724
BELMONT-TRAMONET
M
4152
BETTON-BETTONNET
M
4512
BIOLLE (la)
M
4246
BONVILLARET
M
4246
BOURDEAU
M
4474
BOURGET-DU-LAC
M
4506
II
M
4083
BOURGNEUF
M
3703
BOURG-SAINT-MAURICE
M
3704
II
M
4499
Il
M
4127
BRAMANS
M
3702
BRIDES-LES-BAINS
BATHIE
(la
II
II
M
3714
M
4498
M
3717
M
4515
M
4089
CEVINS
M
3708
CHALLES-LES-EAUX
M
4090
11
M
4471
Il
M
4082
CHAMBRE (la)
M
4176
CHAMPAGNEUX
M
4251
CHANAZ
M
4165
CHAPELLE-DU-MONT-DU-CHAT (la>
M
3726
CHAPELLE-SAINT-MARTIN (la)
M
3726
CHATEAUNEUF
M
4225
CHAVANNES (les 1
M
3009
CHINDRIEUX
M
4500
II
M
4133
CLERY
M
3706
COGNIN
M
4481
II
M
4503
II
M
4516
II
M
4534
II
M
3729
M
4158 COMPOTE (la)
M
3730
CORBEL
M
4134
CREST-VOLAND
M
4112
CURIENNE
BRIDOIRE (!a)
Il
BRISON-SAINT-INNOCENT
II
COHENNOZ
M
4112
DESERTS (les)
M
4219
DOMESSIN
M
4250
DRUMETTAZ-CLARAFOND
M
4107
DULLIN
M
4125
EPIERRE 1
M
4234
FEISSONS-SUR-SALINS
M
4234
FLUMET
M
4117
FONTCOUVERTE
M
3539
FRANCIN
M
4091
FRETERWE
M
4168
FRONTENEX
M
4140
GIETTAZ (la)
M
4469
GILLY-SUR-ISERE
M
4164
GRESIN
M
4502
GRESY-SUR-AIX
M
4522
I l
M
4231
GRESY-SUR-ISERE
M.
4242
HAUTELUCE
M
4122
HERMILLON
M
4128
HERY-SUR-UGINE
M
4178
JACOB-BELLECOMBETTE
M
4118
J A R R I E R
M
4237
JONGIEUX
M
4237
LAISSAUD
M
4130
LANDRY
M
4163
LUCEY
M
3738
MARCHES (les)
M
4233
MARTHOD
M
4511
MERCURY
M
4174
MERY
M
3684
MODANE
M
4464
Il
M
4473
II
M
4496
II
M,
4507
II
M
4518
II
M
4519
II
M
4243
MONTAGNOLE
M
4248
MONTAILLEUR
M
4172
MONTCEL (le)
M
4120
MONTGELLAFREY
M
4120
MONTGILBERT
M
4086
MONTGIROD
M
3719
MONTMELIAN
M
3013
M
3730
MONTROND
M
4509
MOTTE-SERVOLEX (la)
M
4510
M
4103
MYANS
M
4103
NANCES
M
4249
NOTRE-DAME-DE-BELLECOMBE
*
II
II
M 41‘66
NOTRE-DAME-DES-MILLERES
M
4240
NOVALAISE
M
4160
NOYER - (le>
M
3722
OUTRECHAISE
M
4104
PALLUD
M
4235
PLANAY
M
4232
PLANCHERINE
M
4232
PONTAMAFREY
M
4224
PONT-DE-BEAUVOISIN
M
4167
PRALOGNAN-LA-VANOISE
M
4167
M
4080
PUGNY-CHATENOD
,
PUYGROS
M
4116
QUEIGE
M
4222
RAVOIRE (la)
M
4247
ROGNAIX
M
4221
SAINT-ALBAN-DE-MONTBEL
M
4221
SAINT-ALBAN-D'HURTIERES
M
4467
SAINT-ALBAN-LEYSSE
M
4536
M
4111
SAINT-ANDRE
M
4124
SAINT-BALDOPH
M
4138
SAINT-BERON
M
3711
SAINT-BON
M
4465
Il
M
4157
SAINT-COLOMBAN-DES-VILLARDS
M
4123
SAINTE-FOY-TARENTAISE
M
4223
SAINTE-HELENE-DU-LAC
M
4223
SAINTE-HELENE-SUR-ISERE
M
4161
SAINTE-MARIE-D'ALVEY
M
4161
SAINTE-MARIE-DE-CUINES
I
II
M
4131
SAINTE-REINE
M
4241
SAINT-ETIENNE-DE-CUINES
M
4132
SAINT-FRANC
M
4132
SAINT-FRANCOIS-DE-SALES
M
4132
SAINT-FRANCOIS-LONGCHAMP
M
3727
SAINT-GENIX-SUR-GUIERS
M
4490
M
4139
SAINT-GEORGES-D'HURTIERES
M
4139
SAINT-GERMAIN
M
4139
SAINT-GIROD
M
3540
SAINT-JEAN-D'ARVEY
M
3680
SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE
M
4476
II
il
M
4480
Il
Il
M
4485
II
II
M
4486
II
11
M
4495
Il
II
M
4501
Il
Il
M
4505
Il
Il
'M
4528
II
II
M
4101
SAINT-JEOIRE-PRIEURE
M
3534
SAINT-MARTIN-D’ARC
M
3011
SAINT-MICHEL-DE-MAURIENNE
M
4483
il
II
M
4491
II
Il
M
4529
II
II
M
4531
Il
Il
M
4535
Il
If
II
II
M
4113
SAINT-NICOLAS-LA-CHAPELLE
M
3712
'SAINT-OFFENGE-DESSOUS
M
4170
SAINT-PAUL-SUR-YENNE
M
3007
SAINT-PIERRE-D'ALBIGNY
M
3016
Il
II
M
4532
II
II
M
4110
SAINT-PIERRE-D'ENTREMONT.
M
4175
SAINT-PIERRE-DE-CURTILLE
M
4131
SAINT-PIERRE-DE-SOUCY
M
4102
SAINT-REMY-DE-MAURIENNE
M
4150
SAINT-SULPICE
M
4487
SEEZ
M
4497
M
3701
SERRIERES-EN-CHAUTAGNE
M
4106
SOLLIERES-SARDIERES
M
4121
SONNAZ
M
4079
TERMIGNON
M
4105
TESSENS
M
4105
THENESOL
M
4115
THYL
M
4115
TIGNES
M
4154
TOURNON
M
4239
TRESSERVE
M
3722
TREVIGNIN
M
3006
UGINE
M
3008
II
M
3010
Il
M
3683
II
II
(le)
M
3709
UGINE
M
3720
II
M
4478
II
M
4492
II
M
4523
II
M
4109
VALEZAN
M
3700
VEREL-DE-MONTBEL
M
4129
VERRENS-ARVEY
M
3700
VERTHEMEX
M
4135
VILLARD-LEGER
M
4106
VILLAREMBERT
M
4087
VILLARODIN-BOURGET
M
4177
VILLAROGER
M
4078
VILLAROUX
M
4078
VILLETTE
M
4126
V I M I N E S
M
4226
VIONS
M
4244
VIVIERS-DU-LAC
M
4085
VOGLANS
-
ETAT
CIVIL
-
M
332
Instructions
1860 - 1939
M
330
Confection et tenue des registres
1864 - 1939
M
333
Reg. paroissiaux et municipaux
1861 - 1939
Echanges d'actes, recherches, etc...
1862 - 1939
M
331
Successions d'individus décédés :
a l'étranger
en Guyane et en Nouvelle Caledonie
1860 - 1886
1862 - 1893
M
382
M
3882
Tables décennales : instructions, mémoires
des greffiers
1862 - 1934
Instructions
1940 - 1951
Certificats
1940 - 1948
Successions d'indigènes nord-africains,
statistiques
1946 - 1951
5715
Tables décennales : confection, décade
1933-1942 (chiffres communaux des actes de
N.M. et D.)
5716
idem. décades 1943-1952 et 1953-1962
1940 - 1951
3820 Tenue des reg. confection, impression
3537
Reconstitution des reg. détruits pendant
la guerre
1944 - 1952
Affaires diverses
1954 - 1966
M
3679
IMMIGRATION
Office national de Modane. Personnel
enquête sur candidats
1947 - 1949
- ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE PAR MARIAGE 3513
3514
dossiers
II
A - J
1963 - 1964
L - Z
II
4457
1965 , 1966
4458
1967
4456
1968
4706
1969
5168
1970
5723
1971
.
18
POPULATION (suite)
EMIGRATION
M 305 Géneralités
Instructions - Correspondc.nce générale - Zmigration en Afrique, en Am~riqpe,
et en Asie (départs massifs des habitants de la com, de !&y pour lfArgenture,
etc.,.)
186G-1930
Gommissariats s&ciaux, 1863 - 1922
(Kodane et U~t-I.;icilel-da-~~aurienne)
M 721 &ni.gration étrangère
Passages d'&igrants étrangers, 1866-1934
(Emigrants Garibaldiens, fermeture de la frontière $ Xodane, otc . ..)
M
302
Azences
Instructions, 1860-1932 - Agences d'&urbelle, Chambéry, Rankrs et
Saint-Wohel-de-kurienne, 1860-1884 Agences de Xodane : A-J, 1874-1924 (IWso~$Adeline, Allemand, Xllion,
Falletti, Ferrier, Jorio, etc...)
&' 303 Agences de kodane (suite) : L-V, 18691939 (Xaisons ROC~~S, Routens,
Tagand, Vallon, etc...)
M 300 Statistiques
-Etats nominatifs des émigrants
- ?iouvement de l'émigration (états statistiques dès 18'77).
- CZhiffre des émigrants insoumis @L n'ont pas satisfait à la loi sur le
recrutement (Z&u$ion de Ina circulaire ministérielle du 15 Octobre 18781
1869-1889
M 301 Id,
1890-1314
1'I 722 Etats num&k.:;ues mensuels des émigrants étrangers entrés en France pr Kodane,
1894-1914.
.j.
19
/
POPULATION (suite)
COLONISATION
M 304 Instructions - Propagande - Demandes d'emploi, etc oeo
1862-1919
Emi,-ration vers les territoires drOutre4ies, AJ&rie exceptée.
Demandes d*emploi, de passage gratuit, etc .OO
18731914
W 109 Colonisation de 1~Alrréri.e
Demandes de concessions de terres, 1@6+1914
(Glass. par ordre alphabétique des noms des demandeurs)
A-C
M 110 Id.
D-O
M 299 Id,
P -v
(Ci-joint cquelques dossiers collectifs)
II!%IGRATION
M 723 Bureau d'immkrration de Xodane
Personnel - Fonctionr3zment - Locaux, 19231934
Immiffration clandestine
Refoulement d*étrangers : procèswerbaux de Gendarmerie, 1924.-l-325.
POPULATION :
NATURALISATIONS
(1860-1962)
sous-série 21M, articles 1 à 189
21M 1
Décret du 30/06/1860, exécution.
1860
21M 2
Naturalisation, questions diverses notamment concernant les AlsaciensLorrains.
1861-1928
21M 3
Naturalisations : admission à domicile et affaires diverses.
1883-1887
21M 4
Naturalisations : demandes de renseignements.
1875-1935
21M 5
Naturalisations, dossiers individuels : lettres A et B.
1888-1910
21M 6
Naturalisations, dossiers individuels : lettres C à F.
1888-1910
21M 7
Naturalisations, dossiers individuels : lettres G à L.
1888-1910
21M 8
Naturalisations, dossiers individuels : lettre M.
1888-1910
21M 9
Naturalisations, dossiers individuels : lettres N à P.
1888-1910
21M 10
Naturalisations, dossiers individuels : lettres Q à U.
1888-1910
21M 11
Naturalisations, dossiers individuels : lettres V à Z.
1888-1910
21M 12
Naturalisations : affaires diverses.
1896-1907
21M 13
1908-1916
21M 14
Naturalisations, demandes.
1904-1917
21M 15
Naturalisation, demandes ajournées.
1910-1930
21M 16
Naturalisations, dossiers individuels : lettre A.
1910-1930
21M 17
Naturalisations, dossiers individuels : lettre B.
1910-1930
21M 18
Naturalisations, dossiers individuels : lettre C.
1910-1930
21M 19
Naturalisations, dossiers individuels : lettres D à F.
1910-1930
21M 20
Naturalisations, dossiers individuels : lettre G.
1910-1930
21M 21
Naturalisations, dossiers individuels : lettres H à L.
1910-1930
21M 22
Naturalisations, dossiers individuels : lettres M et N.
1910-1930
21M 23
Naturalisations, dossiers individuels : lettres O et P.
1910-1930
21M 24
Naturalisations, dossiers individuels : lettres R et S.
1910-1930
21M 25
Naturalisations, dossiers individuels : lettres Q à Z.
1910-1930
21M 26
1914-1929
21M 27
Naturalisation, contrôles.
1919-1920
21M 28
1920-1928
Patrick STOPPIGLIA
C:\mes_documents\DOSSIERS_PAR_SERIES\Série M\Export-Clara_21M 1 - 189.doc
19/05/2009
Population : naturalisations
21M 29
Révisions des naturalisations, dossiers individuels : lettres A à E.
1927-1940
21M 30
Révisions des naturalisations, dossiers individuels : lettres F à O.
1927-1940
21M 31
Révisions des naturalisations, dossiers individuels : lettres P à Z.
1927-1940
21M 32
1928-1930
21M 33
1928-1930
21M 34
1928-1930
21M 35
Naturalisations, instructions.
1930
21M 36
1931
21M 37
Naturalisations au premier semestre.
1931
21M 38
Naturalisations au deuxième semestre.
1931
21M 39
1931
21M 40
1932
21M 41
1932
21M 42
1932
21M 43
Naturalisation au premier semestre.
1932
21M 44
Article supprimé.
21M 45
Naturalisations : demandes de renseignements au premier semestre.
1933
21M 46
Naturalisations : demandes de renseignements au deuxième semestre.
1933
21M 47
1933
21M 48
1933
21M 49
Naturalisations au quatrième semestre.
1933
21M 50
1934
21M 51
1934
21M 52
1934
21M 53
1934
21M 54
1934
21M 55
1935
21M 56
Naturalisations au troisième semestre.
1935
21M 57
1935
21M 58
1936
21M 59
1936
21M 60
1936
21M 61
1936
21M 62
1937
21M 63
1937
21M 64
1937
21M 65
1938
21M 66
1938
21M 67
1938
Sans date
21M 68
1938
21M 69
Nationalité française, acquisition par mariage.
21M 70
1939
21M 71
1939
21M 72
1939
21M 73
1939
21M 74
1939
21M 75
Naturalisations, attributions.
21M 76
Naturalisations, attributions : Février à mars 1940.
1940
21M 77
Naturalisations, attributions : avril 1940.
1940
21M 78
Naturalisations, attributions : avril et juin 1940.
1940
21M 79
1940-1946
21M 80
Pertes de nationalité, dossiers individuels : lettres A à D.
1940-1951
21M 81
Pertes de nationalité, dossiers individuels : lettres F à O.
1940-1951
21M 82
Pertes de nationalité, dossiers individuels : lettres P à Z.
1940-1951
21M 83
1940-1945
21M 84
1942-1944
21M 85
1945
21M 86
1946
21M 87
Naturalisations, acquisition par "Jure soli"
1946
21M 88
1946
21M 89
1946
21M 90
1947
21M 91
1947
21M 92
1947
21M 93
1947
21M 94
1947
21M 95
1947
21M 96
1947
21M 97
1947
21M 98
1948
21M 99
1948
21M 100
1948
21M 101
1948
21M 102
1948
21M 103
1948
21M 104
1948
21M 105
1949
21M 106
1949
1938-1947
21/12/1939-30/01/1940
21M 107
1949
21M 108
1949
21M 109
1949
21M 110
1949
21M 111
1949
21M 112
Naturalisations, dossiers ajournés, rejetés ou sans suite : lettres A à C.
Sans date
21M 113
Naturalisations, dossiers ajournés, rejetés ou sans suite : lettres D à G.
Sans date
21M 114
Naturalisations, dossiers ajournés, rejetés ou sans suite : lettres H à N.
Sans date
21M 115
Naturalisations, dossiers ajournés, rejetés ou sans suite : lettres O à R.
Sans date
21M 116
Naturalisations, dossiers ajournés, rejetés ou sans suite : lettres S à Z.
Sans date
21M 117
1950
21M 118
1950
21M 119
1950
21M 120
1950
21M 121
1950
21M 122
Naturalisations, dossiers ajournés, rejetés ou sans suite : lettres A à F.
Sans date
21M 123
Naturalisations, dossiers ajournés, rejetés ou sans suite : lettres G à O.
Sans date
21M 124
Naturalisations, dossiers ajournés, rejetés ou sans suite : lettres R à Z.
Sans date
21M 125
1951-1952
21M 126
1951-1952
21M 127
21M 128
1951-1953
21M 129
Naturalisations, demandes : dossiers ajournés, rejetés ou sans suite.
Sans date
21M 130
Naturalisations, dossiers individuels : lettres A à K.
1952
21M 131
Naturalisations, dossiers individuels : lettres L à Z.
1952
21M 132
Naturalisations, dossiers individuels : lettres A et B.
1952
21M 133
Naturalisations, dossiers individuels : lettres C et D.
1952
21M 134
Naturalisations, dossiers individuels : lettres F à N.
1952
21M 135
Naturalisations, dossiers individuels : lettres P à R.
1952
21M 136
Naturalisations, dossiers individuels : lettres S à Z.
1952
21M 137
1940-1946
21M 138
Naturalisations, dossiers ajournés, rejetés ou sans suite : lettres B à L.
Sans date
21M 139
Naturalisations, dossiers ajournés, rejetés ou sans suite : lettres M à V.
Sans date
21M 140
1952-1953
21M 141
1953
21M 142
1953
21M 143
Naturalisations, dossiers individuels : lettres A à F.
1953
21M 144
Naturalisations, dossiers individuels : lettres G à Z.
1953
21M 145
1954
1951
21M 146
1954-1955
21M 147
1954
21M 148
1954
21M 149
Naturalisations, dossiers ajournés, rejetés ou sans suite : lettres A à F.
Sans date
21M 150
Naturalisations, dossiers ajournés, rejetés ou sans suite : lettres G à Q.
Sans date
21M 151
Naturalisations, dossiers ajournés, rejetés ou sans suite : lettres R à Z.
Sans date
21M 152
Naturalisations, dossiers ajournés, rejetés ou sans suite.
1939-1955
21M 153
1954-1955
21M 154
1955
21M 155
1955
21M 156
1955
21M 157
1956
21M 158
1956
21M 159
1956
21M 160
1956
21M 161
1957
21M 162
Naturalisations, dossiers individuels : lettres G à P.
1957
21M 163
Naturalisations, dossiers individuels : lettres R à Z.
1957
21M 164
1957
21M 165
1957
21M 166
1958
21M 167
Naturalisations, dossiers individuels : lettres G à P.
1958
21M 168
Naturalisations, dossiers individuels : lettres R à Z.
1958
21M 169
1958
21M 170
1958
21M 171
Naturalisations, dossiers individuels : lettres A à C.
1959
21M 172
Naturalisations, dossiers individuels : lettres D à O.
1959
21M 173
Naturalisations, dossiers individuels : lettres P à Z.
1959
21M 174
1959
21M 175
1959
21M 176
1959
21M 177
1960
21M 178
1960
21M 179
Nationalité française, acquisition par mariage et par "Jure soli".
1960
21M 180
1961
21M 181
1961
21M 182
Naturalisations, dossiers individuels : lettres A à G.
1962
21M 183
Naturalisations, dossiers individuels : lettres H à Z.
1962
21M 184
1947-1962
21M 185
1961-1962
21M 186
1961
21M 187
1962
21M 188
1961
21M 189
1962
M
382
M
3882
Tables décennales : instructions, mémoires
des greffiers
1862 - 1934
Instructions
1940 - 1951
Certificats
1940 - 1948
Successions d'indigènes nord-africains,
statistiques
1946 - 1951
5715
Tables décennales : confection, décade
1933-1942 (chiffres communaux des actes de
N.M. et D.)
5716
idem. décades 1943-1952 et 1953-1962
1940 - 1951
3820 Tenue des reg. confection, impression
3537
Reconstitution des reg. détruits pendant
la guerre
1944 - 1952
Affaires diverses
1954 - 1966
M
3679
IMMIGRATION
Office national de Modane. Personnel
enquête sur candidats
1947 - 1949
- ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE PAR MARIAGE 3513
3514
dossiers
II
A - J
1963 - 1964
L - Z
II
4457
1965 , 1966
4458
1967
4456
1968
4706
1969
5168
1970
5723
1971
.
- N A T U R A L 1 S A T 1 0 N S M
3515
M
3516
II
M
3517
II
M
3519
Demandes ajournées, rejetées ou sans suite
M
3518
Enquêtes
M
4444
Dossiers
M
4445
M
Dossiers
A
-
D
1963 - 1964
F
-
R
II
s
-
z
II
II
A
-
B
Il
C
-
D
II
4446
II
E
-
L
II
M
4447
II
.M
-
R
Ii
M
4448
II
s
-
z
M
4449
A
-
B
M
4450
II
C
-
F
II
M
4451
II
G
-
L
II
M
4452
II
M
-
P
II
M
4453
II
S
II
M
4454
II
II
M '4461
Dossiers
R
Dossiers
T
-
Z
A
-
L
M
-
Z
A
-
D
i965
II
1967
1968
M
4462
M
4703
M
4704
II
E
-
P
Il
M
4705
II
R
-
W
II
M
5149
A
-
B
M
5150
II
C
-
F
II
M
5151
Il
G
-
L
II
M
5152
II
M
-
P
II
M
5153
II
R
Z
II
Il
Dossiers
Dossiers
-
-
II
1969
1970
1966
Dossiers
A
-
1971
F
M
5704
M
5705
II
G
M
5706
Il
P
M
4455
1961 - 1968
M
5171
1937 - 1960
M
4459
Enquêtes
1965 - 1966
M
4460
II
1967
M
5724
II
1969 - 1970
-
-
N
Il
z
II
- RAPATRIEMENTS D'AFRIQUE DU NORD 1958 - 1973
M
3848
ACCUEIL - CENTRES D'HEBERGEMENT
fonctionnement, liste des personnes hébergées
ouverture des dossiers
M
3847
idem - frais de gestion
M
5615
BIENS ET DROITS - DOMMAGES MATERIELS
M
5614
CONTENTIEUX
M
5616
RAPATRIEMENTS ANT. au 11-111-1962 - ETRANGERS
M
4681
ENQUETES SOCIALES A - K
M
4682
M
3855
M
3856
M
4669
M
4670
M
3857
FICHES INDIVID. DE PROJETS PROFESSIONNELS DOSSIERS FAMILIAUX
M
3846
DOS. DES RAPATRIES RENTRES AVANT LE 11-111-1962
L - Z
II
FICHES .D'IDENTIFICATION A - K
II
L - Z
FICHES DE TRANSFERT - CHANGEMENT DE RESIDENCE A - L
II
II
M - Z
: instructions, listes
4686
FONCTIONNAIRES
3859
Attestations,
5611
Correspondance avec la Delégation pour l'accueil et
le reclassement des rapatriés à Bordeaux.
5612
Correspondance avec diverses administrations
5613
Correspondance avec les particuliers
4671
Correspondance
4672
Télégrammes officiels
4676
COMPTABILITE : bordereaux journaliers des ordonnances
de paiement et des mandats no 1/395
M
4677
idem - aide exceptionn&lle mensuelle
M
4678
idem - Capitaux de reconversion - Indemnité particulière
subvention complémentaire de reclassement
M
4673
idem - démhagement - Départ. Frais de transport
subsistances 1964
4674
idem -
1965
4675
idem -
1966 - 1967
3852
INDEMNISATION - instructions - P.V. des commissions
sociales régionales
3854
idem - Prestations diverses
4683
SECOURS EXCEPTIONNELS
4685
SECOURS EXCEPTIONNELS - Etats mensuels et trimestriels
Délégations de crédits
3853
SUBVENTION
5610
SECOURS
4690
INSTRUCTIONS - 1962
4691
II
signalements
diverse
D'INSTALLATION
1963
-
1968
4692
"L'aide aux rapatriés", recueil de textes
officiels - Tabl. des possibilités offertes par.les Départements
pour le reclassement des rapatries - Guides pratiques, etc...
M
3849
LOGEMENTS
M
3851
LOGEMENTS - attributions par les offices d'H.L.M.
II
M
3850
LOGEMENTS - Remise en état de locaux anciens - Aide à
l'accession a la propriéte - Commis. d'examen des demandes
de subvention pour l'amenagement de locaux...
M
4684
MUSULMANS - Instructions - Listes nominatives
Reclassement des anciens supplétifs
M
3843
PERSONNES AGEES - Assurance vieillesse : rachat des cotisations
M
3842
idem - Opération "Retraite au soleil" - Allocation aux
rapatriés âgés
M
3844
RECLASSEMENT
M
3845
idem - Offres d'emploi - Inaptitude au travail - Comité
consultatif des rapatriés demandeurs d'emploi, etc...
4687
idem - Prêts : instructions
4688
idem - Agriculteurs, professions libérales
4680
SERVICE DES RAPATRIES : Organisation - Comité d'entraide sociale Délégation régionale
M
4679
STATISTIQUES
M
4689
STATISTIQUES - Etats des demandes et des offres d'emploi Implantation des rapatriés - Déclarations de biens -
M
3839
STATISTIQUES - Etats journaliers sur le nombre et la situation
des rapatriés Juillet 1962 - Décembre 1964
3840
idem - Listes des arrivants
3858
idem - Questionnaire adressé par le Service aux rapatriés
3841
idem - Situations mensuelles
PROFESSIONNEL

SAVOIE 00 Conseil général

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