au 1 étage du Centre culturel d`Eghezée

Conformément à l’art. L1122-13 §1er du Code de la Démocratie locale et de la
Décentralisation, nous avons l’honneur de transmettre pour la première
COMMUNE DE EGHEZEE
-----------------CONVOCATION
DU
CONSEIL COMMUNAL
fois, aux membres du conseil communal, cette convocation qui aura lieu :
le mardi 25 septembre 2007 à 20h00
er
au 1 étage du Centre culturel d’Eghezée
ORDRE DU JOUR :
Séance publique
1. Procès-verbal de la séance du 30 août 2007 - Approbation
2. Comptes et budget Asbl Nid des Longchamps
a) Compte des recettes et dépenses de l’exercice 2006 – Approbation
b) Budget de l’exercice 2007 - Approbation
3. Intercommunale INATEL – Assemblée générale extraordinaire du 10 octobre 2007
4. Enseignement fondamental communal d’Eghezée
Contrat de collaboration entre l’Ecole fondamentale communale d’Eghezée et le Centre PMS provincial de
Tamines-Gembloux
Approbation des termes du contrat
5. JS Eghezée
Demande d’un subside extraordinaire – Participation aux frais de réparation d’un tracteur-tondeuse
6. Royale Jeunesse Aischoise
Demande d’un subside extraordinaire – Travaux de remise à niveau du gazon – 4 terrains de jeu
7. Braderie 2007 – Octroi d’une subvention à l’asbl « Entente des commerçants d’Eghezée »
8. CPAS – Modification budgétaire n°1 aux services ordinaire et extraordinaire - Approbation
9. Plan MERCURE 2007-2008 – Aménagement de trottoirs à Liernu
Adhésion à l’appel à projet et demande de subsides
10. Marché de services pour la désignation d’un auteur de projet pour la réalisation de l’étude et du suivi de
chantier des travaux d’amélioration de la route de Cognelée à Warêt-la-Chaussée
Approbation du projet, du cahier spécial des charges et fixation du mode de passation du marché
11. Fabrique d’église de Warêt-la-Chaussée – Compte 2006 - Avis
12. Fabrique d’église de Leuze – Compte 2006 - Avis
13. Fabrique d’église d’Eghezée – Compte 2006 - Avis
14. Fabrique d’église de Saint-Germain – Compte 2006 - Avis
Séance à huis clos
15. Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire et à temps plein. Ratification.
Conformément à l’art. L1122-13 §1er du Code de la Démocratie locale et de la
Décentralisation, nous avons l’honneur de transmettre pour la première
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ORDRE DU JOUR (suite n°1)
16. Désignation d’une maîtresse de morale à titre temporaire et à temps partiel. Ratification.
17. Désignation d’une puéricultrice (PTP) à titre temporaire et à temps partiel. Ratification.
18. Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire et à temps plein. Ratification.
19. Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire et à temps partiel. Ratification.
20. Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire et à temps partiel. Ratification.
21. Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire et à temps partiel. Ratification.
22. Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire et à temps partiel. Ratification.
23. Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire et à temps partiel. Ratification.
24. Désignation d’un maître d’éducation physique à titre temporaire et à temps partiel. Ratification.
25. Retrait de la délibération du conseil communal du 30/08/2007 relative à la réaffectation à titre temporaire et
à temps partiel d’une institutrice maternelle.
26. Réaffectation (reconduction) à titre temporaire et à temps partiel d’une institutrice maternelle.
27. Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire et à temps partiel, à charge du budget communal.
28. Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire et à temps partiel, à charge du budget communal.
29. Académie de Musique d’Eghezée – Congé pour prestations réduites justifié par des raisons de
convenances personnelles d’un professeur de formation musicale – Octroi
30. Académie de Musique d’Eghezée – Détachement d’un professeur de formation instrumentale (guitare)
31. Détachement d’un professeur de l’Académie de Musique d’Eghezée pour y exercer une autre fonction
32. Détachement d’un professeur de l’Académie de Musique d’Eghezée pour y exercer une autre fonction
33. Détachement d’un professeur de l’Académie de Musique d’Eghezée pour y exercer une autre fonction
34. Détachement d’un professeur de l’Académie de Musique d’Eghezée pour y exercer une autre fonction
35. Détachement d’un professeur de l’Académie de Musique d’Eghezée pour y exercer une autre fonction
36. Détachement d’un professeur de l’Académie de Musique d’Eghezée pour y exercer une autre fonction
Conformément à l’art. L1122-13 §1er du Code de la Démocratie locale et de la
Décentralisation, nous avons l’honneur de transmettre pour la première
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ORDRE DU JOUR (suite n°2)
37. Académie de Musique d’Eghezée – Désignation à titre bénévole d’un professeur d’ensemble instrumental
– Ratification
38. Académie de Musique d’Eghezée – Désignation à titre temporaire dans un emploi vacant d’un professeur
de formation musicale – Ratification
39. Académie de Musique d’Eghezée – Désignation à titre temporaire dans un emploi vacant d’un professeur
de formation instrumentale (violoncelle) – Ratification
40. Académie de Musique d’Eghezée – Désignation à titre temporaire dans un emploi vacant d’un professeur
d’accompagnement au clavecin – Ratification
41. Académie de Musique d’Eghezée – Désignation à titre temporaire dans un emploi vacant d’un professeur
de diction et déclamation – Ratification
42. Académie de Musique d’Eghezée – Désignation à titre temporaire dans un emploi vacant d’un professeur
de formation musicale – Ratification
43. Académie de Musique d’Eghezée – Désignation à titre temporaire dans un emploi vacant d’un professeur
d’ensemble instrumental – Ratification
44. Académie de Musique d’Eghezée – Désignation à titre temporaire dans un emploi vacant d’un professeur
de formation musicale et d’accompagnement au piano – Ratification
45. Académie de Musique d’Eghezée – Désignation à titre temporaire dans un emploi vacant d’un professeur
de formation instrumentale (guitare) – Ratification
46. Académie de Musique d’Eghezée – Désignation à titre temporaire dans un emploi vacant d’un professeur
de formation instrumentale (cornemuse) – Ratification
47. Académie de Musique d’Eghezée – Désignation à titre temporaire dans un emploi vacant d’une surveillanteéducatrice – Ratification
48. Académie de Musique d’Eghezée – Désignation à titre temporaire dans un emploi non vacant d’un
professeur de formation instrumentale (guitare) – Ratification
49. Académie de Musique d’Eghezée – Désignation à titre temporaire dans un emploi non vacant d’un
professeur de formation musicale – Ratification
Pour le collège communal,
La secrétaire communale,
M-A. MOREAU
Le bourgmestre,
D. VAN ROY