Réglement de la Consultation

Lycée Auguste Blanqui
BP 196 – 54, rue Charles Schmidt
93404 Saint Ouen Cedex
Tél : 01 49 18 16 80. Fax : 01 49 18 16 86
L’instruction vaut mieux pour les hommes que cinquante Californies. A. Blanqui, 1867.
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
VOYAGE A OXFORD 2010
RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION
I – Identification de la personne publique
LYCÉE AUGUSTE BLANQUI – 54 Rue Charles Schmidt – 93400 SAINT-OUEN
Pouvoir adjudicateur : Mme AMGHAR, Proviseur
Comptable assignataire : Azize ATIF, Agent Comptable
II – Procédure
Marché à procédure Adaptée (Art. 28 du Code des marchés Publics).
III – Objet du marché
Organisation d'un voyage à Oxford (Grande-Bretagne), et visites de Londres
et Stratford-Upon-Avon
IV – Descriptif de la prestation
9 PRÉSENTATION :
Séjour culturel (histoire et littérature) de 6 jours en famille hôtesse dans le
cadre du projet littérature et société, « S’ouvrir au Monde… et à l’Art »
9 PARTICIPANTS :
• 40 élèves mineurs
• 4 accompagnateurs adultes
9 DÉPLACEMENTS :
• Déplacements en autocar : transfert aller-retour Lycée
Blanqui/Oxford – Oxford/Lycée Blanqui
• Déplacements ferrés par Eurotunnel aller-retour de Calais à
Folkestone – Folkestone/Calais
• Transfert A/R Oxford/Straton-Upon-Avon le 3ème jour, Transfert A/R
Oxford-Blenheim le 4ème jour, Transfert aller Oxford-Londres le jour
du retour avec départ vers le Lycée depuis Londres le 5ème jour
9 DATES :
Dates souhaitées : Départ 17/10/2010 - Retour 21/10/2010
Dates acceptées : Départ 18/10/2010 - Retour 22/10/2010
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9 HEBERGEMENT :
En famille hôtesse. L’offre doit inclure tous les repas du dîner du jour 2 au
déjeuner du jour 5
9 DEROULEMENT DU SEJOUR :
1er jour : Voyage départ
. Départ du Lycée Blanqui 54, Rue Charles Schmidt 93400 Saint-Ouen
en soirée
2ème jour : Oxford
. Arrivée vers 8h à Oxford après un voyage de nuit en autocar et par
Eurotunnel
. Visite d’Oxford Castle (la prison), le matin
. Visites guidées de la ville et des universités, l’après-midi
. Accueil dans les familles hôtesses, le soir
3ème jour : Stratford-Upon-Avon
. Visite de la ville de Shakespeare, le matin
. Visite de deux maisons consacrées à la vie de Shakespeare, l’aprèsmidi
. Retour dans les familles hôtesses, le soir
4ème jour : Blenheim et Oxford
. Visite de Blenheim Palace, le matin
. Punting sur la rivière Cherwell et visite de l’Oxford University Museum of
Natural History, l’après-midi
. Retour dans les familles hôtesses, le soir
5ème jour : Londres
. Visite à pied de la capitale, le matin
. Détente, l’après-midi.
. Départ et retour vers le Lycée Blanqui en soirée
6ème jour : Voyage retour
. Arrivée au Lycée Blanqui en matinée
V – Offres
1 – Généralités
9 le candidat devra être titulaire d'une licence d'agent de voyage ou
d'un agrément de tourisme s'il s'agit d'une association.
9 L'offre prévoira une assurance annulation, sera précise, détaillée et
accompagnée d'un contrat, les délais d'exécution seront indiqués.
9 Les prix détaillés feront apparaître toutes les taxes et frais, ils seront
fermés et définitifs. Ils devront distinguer le prix du transport aérien, des
prestations terrestres et des services d'assurance.
9 L'offre devra être suffisamment précise et détaillée pour permettre une
évaluation de la qualité de l'hébergement, de la qualité et du confort
des transports terrestres proposés.
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2 – Date limite de dépôt des offres
Les offres devront impérativement parvenir à l'Intendance du Lycée Auguste
Blanqui de Saint-Ouen avant le mardi 5 octobre 2010 à 17 :00
3 – Renseignements
Toute demande de précision devra
être effectuée par mail
([email protected]) ou par courrier postal à l'attention de M. le
Gestionnaire du lycée Blanqui – 54 rue Charles Schmidt – 93400 Saint-Ouen ou
directement auprès de la responsable pédagogique du voyage : Charline
Viault ([email protected])
4 – Justificatifs à produire
À l'appui de son offre, le candidat doit produire les documents prévus à
l'article 45 du Code des Marchés Publics :
•
•
•
•
Un justificatif de l'inscription au registre du commerce
Une fiche faisant état de sa capacité professionnelle technique et
financière
Le présent règlement de la consultation portant la signature du
postulant précédée de la mention lue et approuvée
Une déclaration sur l'honneur datée et signée pour justifier que le
candidat
9 a satisfait aux obligations légales et fiscales
9 n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir
9 n'a pas fait l'objet au cours des cinq dernières années d'une
condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les
infractions visées aux articles L324-9, L324-10, L341-6, L125-1 et
L125-3 du code du travail (respect de l'obligation d'emploi).
Dans tous les cas, les prestations doivent être assurées dans le respect des
réglementations en vigueur en France et dans le lieu de destination du
voyage.
5 – Critères de choix
9 Qualité des conditions de transport et d'hébergement : 50 %
9 Prix : 50 %
Publication de l'offre : du Lundi 20/10/2010 au Mardi 5/10/2010 à 17 :00
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