RENTRÉE SCOLAIRE 2016 – 2017

RENTRÉE SCOLAIRE 2016 – 2017
----DOSSIER D’INSCRIPTION
EN CLASSE DE SECONDE, DE PREMIÈRE
OU DE TERMINALE
-----
Nous n’accepterons aucun dossier incomplet lors de la journée d’inscription
afin de ne pas imposer une trop longue attente aux familles présentes.
Lycée et Institut Supérieur Saint-Denis - 1, chemin de la Muette 07100 ANNONAY
Tél 04.75.69.28.00 – Fax 04.75.69.28.01
[email protected]
www.lyceesaintdenis.com - www.is2d.com – www.prepasaintdenis.com
1, chemin de la Muette 07100 ANNON AY
Tél. : 04.75.69.28.00 – Fax : 04.75.69.28.01
: [email protected]
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AUX FUTURS PARENTS DE SECONDE, PREMIÈRE OU TERMINALE
Année Scolaire 2016/2017
Notre Établissement accueille les élèves sous l’un des trois régimes :
DEMI-PENSIONNAIRE / EXTERNE / INTERNE
1.
CONTRIBUTION : la contribution couvre les frais d’amortissement des bâtiments scolaires, l’acquisition du
matériel d’équipement scientifique, informatique, documentaire ou sportif, les grosses réparations de
bâtiments, les frais afférents à la Pastorale, les frais de fonctionnement des services propres à l’Enseignement
Catholique, et tous les frais de fonctionnement non pris en charge par l’Etat ou la Région.
Pour un élève de Seconde, Première ou de Terminale, la contribution des familles, à la rentrée 2016, sera
établie en tenant compte du Quotient Familial* des familles. Le tarif appliqué sera calculé en fonction de
l’avis d’imposition de 2015 (revenus de l’année 2014) suivant la méthode détaillée ci-dessous :
TARIF A
TARIF B
TARIF C
TARIF D
Seconde
540,00 €
616,00 €
700,00 €
780,00 €
1ère et Term (STI2D compris) hors STL
580,00 €
662,00 €
750,00 €
835,00 €
1ère et Term STL
636,00 €
725,00 €
820,00 €
912,00 €
Ci-dessous les différents barèmes de calcul :
Barème Tarif A
si Quotient Familial compris entre 0 € et 5999 €
Barème Tarif B
si Quotient Familial compris entre 6000 € et 7999 €
Barème Tarif C
si Quotient Familial compris entre 8000 € et 16 999 €
Barème Tarif D
si Quotient Familial supérieur à 17000 €
*Calcul du Quotient Familial : revenu fiscal de référence / nombre de parts fiscales
Attention à ne pas confondre avec le Quotient Familial de la CAF
Attention : le tarif D sera appliqué automatiquement à toute famille qui ne souhaiterait pas fournir son avis
d’imposition ou de non-imposition de 2015 sur les revenus 2014.
2.
RESTAURATION : le restaurant du lycée est ouvert à tous et permet à chaque élève de composer son propre
menu, payable avec le badge de restauration. Un chèque de 30 € vous sera demandé pour alimenter le
compte individuel de l’élève en début d’année scolaire. Par la suite, vous aurez la possibilité de recharger le
badge par chèque bancaire à l’ordre de SCOLAREST mais également en ligne par carte bancaire sur notre
site internet www.lyceesaintdenis.com (une plaquette d’information sera diffusée très prochainement).
3.
L’INTERNAT : la contribution annuelle de 2980 € couvre les frais d’hébergement, de surveillance, ainsi que les
repas du soir du lundi, mardi, mercredi, jeudi et le repas du mercredi midi ainsi que tous les petits
déjeuners.
Les élèves internes, qui le souhaitent, ont la possibilité d’arriver le dimanche soir après l’avoir notifié au
moment de l’inscription. La somme de 360 € sera alors rajoutée au moment de l’appel de contribution
annuelle.
Les élèves internes utiliseront les services de la demi-pension gérés par la carte de restauration pour les
repas de midi du lundi, mardi, jeudi et vendredi.
Nous encourageons vivement les familles à opter pour le PRÉLÈVEMENT AUTOMATIQUE en 8 fois.
Cependant, nous acceptons les règlements en 4 fois par chèque ou carte bleue via l’espace numérique Ecole
Directe (cf. contrat de scolarisation et choix du mode de paiement).
Un appel de contribution annuelle des frais de scolarité vous sera envoyé en Octobre, déduction faite des
acomptes versés lors de l’inscription, mentionnant l’échéancier des prélèvements ou des paiements par
chèque (possibilité de régler par carte bleue en ligne en remplacement des 4 chèques).
DOCUMENT À CONSERVER PAR LA FAMILLE
1, chemin de la Muette 07100 ANNON AY
Tél. : 04.75.69.28.00 – Fax : 04.75.69.28.01
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INSCRIPTION EN SECONDE, PREMIÈRE OU TERMINALE
- ANNÉE SCOLAIRE 2016/2017 PIÈCES À FOURNIR LORS DE L’INSCRIPTION
DOCUMENTS ADMINITRATIFS :





2 photos d’identité (inscrire obligatoirement au dos Nom, Prénom et Classe de la rentrée prochaine)
8 timbres au tarif en vigueur
Photocopies des bulletins du 2e et 3e trimestre de l’année scolaire précédente
Contrat de Scolarisation complété et signé
Photocopie de toutes les pages de l’avis d’imposition ou de non-imposition de 2015 sur les
revenus de 2014 (attention : pour les parents séparés ou divorcés avec garde alternée, il faudra fournir la photocopie
des 2 avis d’imposition ou de non-imposition pour le calcul du tarif de la scolarité)
 Mandat de prélèvement SEPA complété et signé accompagné d’un RIB du compte sur lequel sera
prélevée la contribution des familles
 Fiche de santé et décharge parentale complétées et signées
 Demande de badge de restauration (inscrire au dos de la photo d’identité Nom et Prénom)
 Fiche Dossier Scolaire complétée (coller l’une des photos d’identité à l’emplacement prévu)
 Coupon acceptation règlement intérieur
REGLEMENTS À ÉTABLIR :
 2 chèques d’acompte de 70 € chacun à l’ordre de l’OGEC Saint-Denis
(encaissement le 18/07/16 et le 18/08/16 – vous avez également la possibilité de faire un seul
acompte de 140 € par chèque bancaire ou par carte bleue)
 1 chèque de 30 € à l’ordre de Scolarest afin de créditer le badge de l’élève pour la restauration
scolaire (à joindre avec la demande de badge de restauration)
> Inscrire obligatoirement au dos des chèques : nom, prénom, classe de l’élève à la rentrée prochaine <
AUTRES :

Important : Photocopie de la notification d’attribution des bourses

Demande de procuration de bourses complétée et signée

Coupon d’adhésion à l’APEL (à remettre le jour de la Bourse aux Livres)
(pour les élèves boursiers et dès que vous l’aurez reçue)
(uniquement pour les élèves boursiers- merci de ne rayer aucun paragraphe sur la procuration)
RAPPEL DES DATES INSCRIPTIONS ET BOURSES AUX LIVRES :
- Pour les élèves rentrant en classe de Première en septembre 2016
- Pour les élèves rentrant en classe de Seconde en septembre 2016
- Pour les élèves rentrant en classe de Terminale en septembre 2016
: Mardi 28 juin 2016
: Jeudi 7 juillet 2016
: Vendredi 8 juillet 2016
DOSSIER À RENDRE OBLIGATOIREMENT COMPLET
LE JOUR DE LA BOURSE AUX LIVRES
AU BÂTIMENT DE L’ACCUEIL DU LYCÉE ENTRE 7h30 et 17h30 (Non-Stop)
1, chemin de la Muette - 07100 ANNONAY - Tél. : 04.75.69.28.00 - Fax : 04.75.69.28.01
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CONTRAT DE SCOLARISATION - ANNÉE SCOLAIRE 2016/2017
Le présent contrat a pour objet de préciser les conditions financières dans lesquelles l’Etablissement
assume la scolarisation de ………………………………………………… (Nom et Prénom de l’élève).
Monsieur et/ou Madame …………………………………………, agissant en tant que responsable légal,
déclarent inscrire leur fille ou fils dans l’Etablissement à dater de la rentrée scolaire de septembre
2016.
……………………………………………………… (Nom et Prénom de l’élève) sera scolarisé(e) en
classe de (cochez la case correspondante ci-dessous) :
 Seconde
 Première STMG
 Terminale S
 Première L
 Première STL
 Terminale ST2S
 Première ES
 Première STI2D
 Terminale STMG
 Première S
 Terminale L
 Terminale STL
 Première ST2S
 Terminale ES
 Terminale STI2D
Le Lycée Saint-Denis, représenté par Monsieur Bernard GRANGE, Chef d’Etablissement, accepte
cette inscription et s’engage à assurer la scolarisation de …………………………………………………
(Nom et Prénom de l’élève).
En contrepartie du service rendu par
l’Etablissement scolaire, Monsieur et/ou
Madame
………………………………………. (Nom et Prénom du Responsable Payeur) s’engagent à acquitter
la contribution des familles au fonctionnement de l’Etablissement
ainsi que toutes les dépenses
parascolaires et périscolaires (demi-pension, internat, activités culturelles et sportives,…).
La contribution des familles, à la rentrée 2016, sera établie en tenant compte du Quotient Familial*
des familles. Le tarif appliqué sera calculé en fonction de l’avis d’imposition de 2015 (revenus de
l’année 2014) suivant la méthode détaillée ci-dessous :
Seconde
1ère et Term (STI2D compris) hors STL
1ère et Term STL
TARIF A
540,00 €
580,00 €
636,00 €
TARIF B
616,00 €
662,00 €
725,00 €
TARIF C
700,00 €
750,00 €
820,00 €
TARIF D
780,00 €
835,00 €
912,00 €
Ci-dessous les différents barèmes de calcul :
Barème Tarif A
si Quotient Familial compris entre 0 € et 5999 €
Barème Tarif B
si Quotient Familial compris entre 6000 € et 7999 €
Barème Tarif C
si Quotient Familial compris entre 8000 € et 16 999 €
Barème Tarif D
si Quotient Familial supérieur à 17000 €
*Calcul du Quotient Familial : Revenu Fiscal de Référence / nombre de parts fiscales
Attention à ne pas confondre avec le Quotient Familial de la CAF
1/2
Le tarif retenu pour l’année scolaire 2016-2017 de ………………………………………………………..
(Nom et Prénom de l’élève) est de ……………………………euros correspondant au TARIF ……….
(A, B, C ou D).
Pour marquer leur accord, Monsieur et/ou Madame ……………………………………………………
(Nom et Prénom du Responsable Payeur), verse(nt) deux acomptes de 70 euros à l’ordre de l’OGEC
Saint-Denis lors de l’inscription pour la rentrée 2016. (Vous avez également la possibilité de faire un
seul acompte de 140 euros).
18 Juillet 2016
Encaissement d’un chèque de 70 euros
1er acompte sur la contribution annuelle
18 Août 2016
Encaissement d’un chèque de 70 euros
2e acompte sur la contribution annuelle
Ces acomptes seront déduits sur l’appel de contribution annuelle qui sera déposé et téléchargeable
sur l’espace numérique « Ecole Directe » courant octobre 2016.
Modalités de règlement de la contribution annuelle des familles :
(cochez la case correspondante à votre choix) :

Prélèvement automatique en 8 fois soit du 9 octobre 2016 au 9 mai 2017 inclus
(si vous choisissez ce mode de règlement, vous devez remplir le « mandat de prélèvement SEPA » et
joindre un RIB du compte sur lequel sera prélevé la scolarité).

Chèque en 4 fois avec encaissement le 5 octobre 2016, 5 décembre 2016, 5 février 2017 et
le 5 avril 2017 ou paiement par Carte Bleue, aux mêmes dates, via « l’espace famille – onglet
comptes » sur espace numérique Ecole Directe.

Chèque en 1 fois pour solde de la contribution annuelle des familles à fournir lors de la
journée d’inscription (un escompte sera accordé).
Particularités :
 Dans le cadre de la démarche de solidarité qui existe dans l’établissement, Monsieur et/ou
Madame…………………………………… acceptent de verser une contribution de solidarité
de 64 euros au cours de l’année scolaire, additionnée au montant défini de la contribution
annuelle des familles :
OUI 
NON 
 Réduction 2 enfants (élèves et étudiants inscrits dans l’établissement hors alternance) :
OUI 
NON 
 Réduction 3 enfants (élèves et étudiants dans l’établissement hors alternance) :
OUI 
NON 
Fait à ………………………………………, le ……………………………………………….
Le Responsable Payeur,
Faire précéder de la mention
« Lu et approuvé »,
Le Chef d’Etablissement,
M. Bernard GRANGE.
CADRE RÉSERVÉ À L’ADMINISTRATION
Acomptes :
Totalité :
 Chèque
:.………………………
 Chèque
:…………………….
 Espèces
:……………………….
 Espèces
:…………………….
 Carte bancaire :……………………….
 Carte bancaire :…………………….
Observations :
…………………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………….
2/2
OGEC SAINT DENIS
ICS: FR56ZZZ426287
1 Chemin de la Muette
07100 ANNONAY
MANDAT DE PRELEVEMENT SEPA
En signant ce formulaire de mandat, vous autorisez l'OGEC SAINT DENIS à envoyer des instructions à
votre banque pour débiter votre compte et votre banque à débiter votre compte conformément aux
instructions de l'OGEC SAINT DENIS.
Vous bénéficiez du droit d'être remboursé par votre banque selon les conditions décrites dans la
convention que vous avez passée avec elle.
Une demande de remboursement doit être présentée:
• en cas de prélévement autorisé: dans les 8 semaines suivant la date de débit de votre compte.
• en cas de prélévement non autorisé: sans tarder et au plus tard dans les 13 mois.
Nom et Prénom: ……………………………………………………………………………………….
Adresse: ………………………………………………………………………………………………..
Code Postal: ……………………….
Ville: ……………………………………………………….
Coordonnées bancaires:
Numéro d'identification international du compte bancaire (IBAN):
Code International d'identification de votre banque (BIC):
Type de paiement:
Paiement récurrent / répétitif
Fait à: ………………………. Le: ……………………
Paiement ponctuel
Signature:
Note: vos droits concernants le présent mandat sont expliqués dans un document que vous pouvez obtenir auprès de votre banque
Cadre réservé à l'administration:
Référence unique du mandat:
07
OGE
CS
AI
NT
DE
NI
S
1.
Chemi
ndel
aMue e07100ANNONAY
1, chemin de la Muette - 07100 ANNONAY - Tél. : 04.75.69.28.06 - Fax : 04.75.69.28.01
ORGANISATION DES SOINS ET DES URGENCES - ANNEE SCOLAIRE 2016/2017
Document élaboré à partir du Bulletin Officiel n°1 du 6 janvier 2000 - « Protocole National sur l’organisation des soins et des urgences »
NOM : ………………………………………………
Classe ……………………………………….
PRENOM : ……………………………………………
Date de Naissance : ……………………………………………..
Nom et adresse des parents ou du représentant légal : ……………………………………………………………..
………………………………………………………………………………………………………………………………
………………………………………………………………………………………………………………………………
N° SS et adresse du centre de Sécurité Sociale de l’élève : …………………………………………………..
………………………………………………………………………………………………………………………………
En cas d’accident, l’établissement s’efforce de prévenir la famille par les moyens les plus rapides.
Veuillez faciliter notre tâche en remplissant entièrement les points ci-dessous :
1.
2.
3.
4.
N° de Téléphone du domicile : ……………………………………………………………………………………..
N° du travail du père : ………………………………… N° Portable du père…………………………………….
N° du travail de la mère : ………………………………N° Portable de la mère………………………………...
Nom et N° de téléphone d’une personne susceptible de vous prévenir rapidement (lien de parenté) :
………………………………………………………………………………………………………………………….
En cas d’urgence, un élève accidenté ou un malade est orienté et transporté par les services de secours
d’urgence au Centre Hospitalier d’ANNONAY. La famille est immédiatement avertie par nos soins. Un
élève mineur ne peut sortir de l’hôpital qu’accompagné de son représentant légal.
Date du dernier rappel antitétanique : ………………………………………………………………………………
(pour être efficace, cette vaccination nécessite un rappel tous les 5 ans)
AUTORISATION D’INTERVENTION CHIRURGICALE
Nous soussigné, Monsieur et/ou Madame……………………………………………………..autorisons
l’anesthésie de notre fils/fille (Nom/Prénom)…………………………………………………………………au cas
où, victime d’un accident ou d’une maladie aiguë à évolution rapide aurait à subir une intervention
chirurgicale.
A…………………………Le…………………………….
Signature des Parents
ou du représentant légal :
Observations particulières que vous jugerez utiles de porter à la connaissance de l’Etablissement (allergies,
traitements en cours, précautions particulières à prendre…) :
………………………………………………………………………………………………………………………………
………………………………………………………………………………………………………………………………
………………………………………………………………………………………………………………………………
Troubles de santé nécessitant un P.A.I.(Projet d’Accueil Individualisé) ou un P.P.S (Plan Personnalisé de
Scolarisation) ou un P.A.P (Plan d’Accompagnement Personnalisé) :
………………………………………………………………………………………………………………………………
P.A.I. existant
:

oui

non
P.P.S. existant
:

oui

non
P.A.P. existant
:

oui

non
NOM, adresse et N° de téléphone du médecin traitant : …………………………………………………………….
………………………………………………………………………………………………………………………………
IMPORTANT : Nous vous rappelons que toutes les parties de ce document doivent être obligatoirement renseignées par les familles
1/2
DECHARGE PARENTALE ANNEE SCOLAIRE 2016/2017
Durant l’année scolaire, votre enfant sera amené à se déplacer à l’extérieur de l’Etablissement Saint-Denis
pour diverses activités (Cinéma, Théâtre, sorties scolaires, stage EPS, échanges scolaires,…).
Dans ce cas, la sortie se fait sous la responsabilité du Lycée SAINT-DENIS, représenté par les
accompagnateurs.
Cependant la responsabilité de ces derniers n’est engagée que dans la mesure où les consignes de
sécurité et d’organisation qu’ils auront données auront été respectées.
NOM DE L’ELEVE : ………………………………………………………………………………..
PRENOM DE L’ELEVE :……………………………………………………………………………
CLASSE ACTUELLE : ……………………………………………………………………………..
Je soussigné………………………………………………… (père / mère / tuteur) de l’élève désigné ci-dessus,
autorise les accompagnateurs à prendre à son sujet toute décision nécessaire en cas de maladie, accident
ou hospitalisation.
Fait à …………………………………………………….
Le ………………………………………………………..
Signature des parents
ou du représentant légal :
CONSIGNES DANS LE CADRE DES SORTIES SCOLAIRES ANNEE 2016/2017
(A lire et à signer par l’élève et ses parents)
1 - Les élèves doivent suivre strictement les consignes de sécurité ou autres, données par les
accompagnateurs et par les professionnels concernés (ex : chauffeur, gardien de musée, …).
2 - Ils doivent en outre accepter les programmes et horaires proposés (visites, retours dans le bus, …) ainsi
que les modifications qui y seraient apportées à la suite de difficultés imprévues (ex : fermeture inopinée
d’un lieu de visite).
3 - Ils s’engagent à une tenue correcte, autant sur le plan vestimentaire que du comportement.
4 - La consommation d’alcool est interdite.
5 - Pendant le programme en commun, ils s’engagent à ne pas quitter le groupe sans autorisation des
accompagnateurs.
6 - Une évidence : la simple politesse, le respect et l’attention aux autres sont le premier gage de sécurité.
7 - La responsabilité des accompagnateurs ne sera pas engagée si les consignes données par ceux-ci n’ont
pas été respectées par l’élève.
8 – La sortie se faisant dans le cadre scolaire, le règlement de l’Etablissement continue à s’appliquer. En cas
de non respect de celui-ci ou des consignes ci-dessus, des sanctions pourront être prises.
Dans les cas les plus graves, il y aura rapatriement immédiat aux frais de la famille.
A ……………………………………………………….
Le ……………………………………………………...
Signature de l’élève :
Signature des parents
ou du représentant légal :
2/2
1, chemin de la Muette - 07100 ANNONAY - Tél. : 04.75.69.28.00 - Fax : 04.75.69.28.01
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DEMANDE DE BADGE RESTAURATION
NOM de l’Elève :………………………………… … PRENOM de l’Elève :………………………………
NOM du Responsable :………………………..….. PRENOM du Responsable : ……………………….
Classe : ……………………………………….
De l’Etablissement : LYCEE SAINT-DENIS
demande à bénéficier d’un badge pour accéder au service Restauration
Pour les élèves internes merci de cocher la case
INTERNE
A ANNONAY le …………………………….
Signature,
NB : Le premier badge restauration est gratuit, le renouvellement de celui-ci en cas de perte ou
détérioration sera facturé 8 € prélevé directement sur le nouveau compte.
Le solde de l’ancien compte est transféré directement sur le nouveau compte en cas de
renouvellement de badge.
RESTAURATION
FICHE SCOLAIRE
(suivi de l’élève)
Nom
: ………………………………………………………… Prénom
: …………………………………………………………..
PHOTO
Date de naissance : ………………………………………. Lieu de naissance : ……………………………………………….
A
Adresse : …………………………………………………………………………………………………………………………………………
COLLER
Code Postal : …………………………………………………. Ville : …………………………………………………………………….
Profession des parents : ………………………………………………………………………………………………………………….
Situation familiale :
 Marié
 Séparé
 Divorcé
 Pacsé
 Célibataire
 Veuf(ve)
 Concubinage
Problèmes médicaux particuliers (allergies, diabète, etc…) :
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
SCOLARITE EN COLLEGE (de la 6e à la 3e) :
Année Scolaire
Classe
Etablissement scolaire - Ville - Département
20….. / 20…..
20….. / 20…..
20….. / 20…..
20….. / 20…..
Redoublements : ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….
PARTIE RESERVEE A L’ADMINISTRATION (SAUF REDOUBLANT DE SECONDE)
SCOLARITE EN LYCEE (Lycée Saint-Denis ou autre : ……………………………………………………………..)
Année Scolaire
Classe
20….. / 20…..
Avis Professeur Principal :
Moyenne :
20….. / 20…..
Avis Professeur Principal :
Moyenne :
20….. / 20…..
Avis Professeur Principal :
Moyenne :
20….. / 20…..
Avis Professeur Principal :
Moyenne :
1er Trimestre
2e Trimestre
3e Trimestre
………………………….........
…………………………………..
………………………….........
………………………….........
…………………………………..
………………………….........
………………………….........
…………………………………..
………………………….........
………………………….........
…………………………………..
………………………….........
………………………….........
…………………………………..
………………………….........
………………………….........
…………………………………..
………………………….........
………………………….........
…………………………………..
………………………….........
………………………….........
…………………………………..
………………………….........
………………………….........
…………………………………..
………………………….........
………………………….........
…………………………………..
………………………….........
………………………….........
…………………………………..
………………………….........
………………………….........
…………………………………..
………………………….........
1, chemin de la Muette 07100 ANNONAY – Tél : 04.75.69.28.00 – Fax : 04.75.69.28.01
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APPLICATION STRICTE DU REGLEMENT INTERIEUR
Extrait du règlement intérieur :
« Le règlement d’un lycée est un contrat de vie collective qui définit son mode de fonctionnement. Les adultes
s’engagent à le respecter, de même que les jeunes et les parents qui en s’inscrivant co-signent leur adhésion.
Le règlement d’un lycée est également un acte éducatif au service de chaque jeune. L’élève est au centre de nos
préoccupations. C’est un adulte en devenir et tous les membres de notre communauté éducative sont rassemblés autour
d’une triple exigence de Formation, d’Orientation et d’Education. C’est pour cette dernière que notre lycée est un lieu ou
l’élève acquiert des « savoir-être » qui l’accompagneront, plus tard, dans l’apprentissage de la vie en société et
de la vie professionnelle. »
Rappel des différentes sanctions susceptibles d’être mises en application au sein du lycée Saint- Denis :
□
□
□
□
□
□
□
□
□
Demande de réparations matérielles ou financières
Avertissements
Retenue de 2h
Retenue de 4h
Travaux d’intérêt collectif réalisés au sein de l’établissement
Avertissement grave
Renvoi de un à trois jours (des cours ou de l’établissement)
Refus de réinscription dans l’établissement
Conseil de discipline pouvant entrainer l’exclusion définitive
Dans le cas où un élève est sanctionné plusieurs fois dans le cadre de sa scolarité :
□ Trois sanctions (avertissements ou retenues) engendrent une retenue de 2h
□ Trois retenues de 2h (suite à 3 sanctions) engendrent un avertissement grave
□ Après un avertissement grave, toutes sanctions, quelque soit la gravité (de l’avertissement à la retenue),
engendrent un renvoi de un à trois jours.
□ Après un renvoi de un à trois jours, toutes nouvelles sanctions engendrent la mise en place d’un conseil de
discipline pouvant entrainer l’exclusion définitive.
Concernant la pratique de l’EPS :
Il est nécessaire de rappeler à toutes les familles, jeunes et parents, qu’en référence au B.O n°42 du 17 Novembre
2005, tout élève présentant le Baccalauréat doit obtenir une note EPS à cet examen.
En cas d’inaptitude totale, le certificat médical sera rédigé par le médecin traitant à partir du certificat médical type du
lycée.
Concernant les inaptitudes partielles des activités seront proposées dans le cadre d’un programme aménagé.
Pendant l’année Scolaire et durant le cycle piscine, compte tenu des contraintes d'utilisation des installations municipales,
les horaires des cours d'EPS sont modifies. Les élèves sont sous la responsabilité des enseignants pendant les horaires
suivants : 15h40 à 17h35. Le cours prend donc fin à 17h35
La pratique des activités d'EPS se fait régulièrement sur des installations municipales. Les déplacements aller et retour
pour tous les élèves se font obligatoirement en car.
Tout manque de respect des valeurs et des faits ci-dessous sera sanctionné de la manière suivante – le
fond et la forme (ex : date de sanction) ne pourront être discutés:
Tout acte irrespectueux non précisé ci-dessous sera discuté dans le cadre du Conseil de Vie Scolaire de
l’Etablissement et sera sanctionné.
M. Bernard GRANGE
Chef d’Etablissement
APPLICATION STRICTE DU REGLEMENT INTERIEUR
LES FAITS
 CIVISME et RESPECT DU BIEN DE TOUS :
Langage incorrect et impolitesse
Toute violence physique ou verbale est à proscrire (propos racistes, injurieux,
blessants, violents, humiliants ou tendant à rabaisser l’autre)
Savoir vivre ensemble, pendant les heures de cours : les bavardages, couper la
parole, gêner la classe ne sont pas autorisés.
Savoir vivre ensemble : boire, manger ou mastiquer durant les cours ou en salle de
classe ne sont pas admis.
Toute consommation ou possession de drogue ou d’alcool est interdite dans
l’établissement. La présence dans l’établissement en état d’ébriété est interdite.
Toute possession d’arme ou d’objets dangereux dans l’enceinte de l’établissement est
interdite.
Droit à l’image : la diffusion de photos ou film d’élèves, d’enseignants, de personnels
de l’établissement à des fins dégradantes ou humiliantes sur des blogs, réseaux
sociaux (facebook…), téléphones portables est interdite.
Tenue : une tenue vestimentaire correcte est demandée. Elle doit être adaptée à un
lieu de travail, lieu de contact avec des professionnels, pas de tenue provocante,
indécente (bustier, caleçon apparent, short court….), pas de couvre chef. Les
« couples » doivent adopter une attitude décente, un comportement ne gênant pas la
vie en collectivité.
Respect du matériel mis à disposition : les classes et mobilier devront rester propres
(casiers, tables, chaises, murs, fenêtres, portes…). Aucune dégradation ne sera
acceptée.
Les animaux sont interdits dans l’enceinte de l’établissement.
Chacun doit se sentir responsable de la propreté des lieux de travail et dans ce sens
respecter le travail des équipes de nettoyage.
Circulation et stationnement : l’entrée dans l’enceinte de l’établissement aux deux
roues est un service rendu aux élèves, non un droit. Dans ce cadre la vitesse de
circulation ne peut excéder 10km/h. Tout bruit excessif est interdit. En dehors de
règles spécifiques au lycée, le code de la route s’applique intégralement (ex : port du
casque obligatoire conducteur et passager pour les deux roues). Le stationnement
des voitures de lycéens est interdit dans l’enceinte de l’établissement ainsi que sur le
parking de l’école de Montalivet.
 GOUT DE L’EFFORT :
La présence aux cours et aux devoirs surveillés est obligatoire. Toute absence doit
être justifiée dans le carnet de correspondance pour une raison impérieuse d’un mot
signé par les parents auprès du responsable de division dès son retour.
Pour les élèves ayant été volontaires en début d’année, la présence en étude
surveillée les soirs entre 17h et 18h est obligatoire.
La ponctualité est une manifestation de correction à l’égard du professeur, des autres
élèves et aussi une préparation à la vie professionnelle. Tout retard doit être justifié
dans le carnet de correspondance d’un mot signé par les parents auprès du
SANCTIONS
Suivant l’importance, du simple
avertissement
à
l’exclusion
définitive.
Suivant l’importance, de la
retenue
2h
à
l’exclusion
définitive.
De l’avertissement au renvoi du
cours vers le bureau du
responsable
de
section,
l’enseignant
donnera
une
retenue de 2h en cas de récidive
et de renvoi de cours.
Renvoi du cours vers le bureau
du responsable de section,
l’enseignant donnera alors un
avertissement.
De l’exclusion de 3 jours à
l’exclusion définitive
De l’exclusion de 3 jours à
l’exclusion définitive
De l’exclusion de 3 jours à
l’exclusion définitive
Avertissement
De la retenue de 2h aux travaux
d’intérêt collectif. En fonction du
préjudice
occasionné,
des
demandes
de
réparations
financières sont exigibles.
Du simple avertissement à la
retenue de 2h
Avertissement
Avertissement
Retenue de 2h
Retenue de 2h
Avertissement
responsable de bâtiment. La multiplicité (3 retards) sera sanctionnée
En cas d’absence à un devoir surveillé ou interrogation écrite le rattrapage sera
systématiquement imposé. Si l’élève ne se présente pas, il sera sanctionné.
Tout travail (oral ou écrit) demandé doit être fait que ce soit à la maison ou en classe
Retenue de 2h
Avertissement
Toute absence manifeste de travail ou d’implication personnelle à la maison ou en
classe sera sanctionnée.
Tous travaux réalisés en dehors du lycée pour des raisons scolaires (TPE, activités
interdisciplinaires..) doivent être signalés aux responsables de division et justifiés par
une décharge parentale.
 RESPONSABILITE ET AUTONOMIE :
Tabac : de part la loi, l’établissement est non fumeur. L’usage du tabac y est donc
interdit. Il en va de même concernant l’usage des cigarettes électroniques
(exception : emplacement réservé à l’entrée de l’établissement)
Avertissement
Baladeurs, I POD, téléphones portables … : Leur utilisation est interdite à l’intérieur
des bâtiments. C’est également le cas durant les cours, les études, les devoirs
surveillés.
Confiscation de l’objet, récupéré
par les parents, accompagné
d’un avertissement.
Tous les rendez vous (cours de code, de conduite …) doivent être pris en dehors des
heures de cours.
Chacun doit avoir lors des cours, études, devoirs surveillés, le matériel exigé.
Le vol de matériel appartenant à un camarade ou à l’établissement sera sanctionné.
Retenue 2h
De part la loi, toute intrusion dans un autre établissement scolaire est interdite.
Les élèves souhaitant se joindre à une manifestation en accord avec leur famille et
sous leur responsabilité, ne doivent pas se présenter au lycée à 8h ou 14h et doivent
la veille présenter au responsable de division un mot de leurs parents ou responsable
légaux justifiant de leur absence.
Tous les déplacements sur des lieux d’activité doivent impérativement s’effectuer avec
le car prévu par l’établissement (en aucun cas avec un moyen de locomotion
personnel).
 HONNETETE :
Toute fraude ou tentative de fraude, lors d’un devoir surveillé ou lors d’une
interrogation écrite / orale sera sanctionnée. (Attention la possession d’un téléphone
portable, montre connectée, baladeurs… lors d’un devoir ou d’une interrogation sera
considérée comme une fraude)
Le plagiat lors d’un devoir maison ou une épreuve officielle (TPE ..) est un délit
sanctionné par la loi.
Une fausse signature ou une fausse justification d’absence sera sanctionnée.
 REGLEMENT EPS :
Tout élève présentant une inaptitude partielle temporaire ou une inaptitude totale
temporaire doit fournir un certificat médical type. Il devra se rendre en cours d’EPS
avec sa classe pendant toute la durée de la dispense. Toute absence sera
sanctionnée.
Tout élève absent en cours d’EPS sans raison valable et présent dans les autres cours
sera sanctionné. Les leçons de code, de conduite, les RDV chez le médecin
généraliste, les RDV chez un kinésithérapeute systématiquement pris sur les heures
de cours d’EPS seront considérées comme des absences injustifiées.
En EPS, deux évaluations par cycle auront lieu. En cas de non-participation à ces deux
évaluations sans certificat médical, la note de zéro sera appliquée.
Une inaptitude pour une séance nécessite un mot des parents, pour 2 séances
consécutives un certificat médical est obligatoire.
Avertissement
Avertissement
Avertissement
De l’exclusion de 3 jours à
l’exclusion définitive
De la retenue de 4h à l’exclusion
définitive
Retenue de 4h en cas de non
respect de cette règle.
Retenue de 4h
Note 0 au devoir surveillé ou à
l’interrogation
accompagnée
d’une retenue de 4h
Si plagiat avéré, 0/20 à l’épreuve
et 4h de retenue
Retenue 4h
Retenue 2h
Avertissement
Note de 0
Avertissement
La tenue de sport est obligatoire. Tout oubli sera sanctionné.
Avertissement
La pratique des activités sportives répond à un programme officiel. Tout élève doit
être assidu et participer aux cours. Les absences aux différents cycles d’EPS pour
raisons religieuses ne sont donc pas autorisées.
Avertissement
Document Application stricte du Règlement Intérieur
Je soussigné (nom - prénom de l’élève) ……………….……………………………………certifie avoir pris connaissance
document relatant l’application stricte du règlement intérieur de l’établissement Lycée Saint—Denis.
Je m’engage durant cette année scolaire 2016 / 2017 à en respecter les termes.
Le …………………………………………2016.
Signature de l’élève (précédée de la mention « lu et approuvé »)
Signature des parents (précédée de la mention « lu et approuvé »)
Coupon à retourner dûment complété au Lycée Saint Denis – 1 Chemin de la Muette – 07100 ANNONAY lors des
différentes « Bourses aux Livres » des niveaux Seconde, Première ou Terminale
PLEIN DE RAISONS DE
L ’ APEL Saint Denis est une association de parents bénévoles.
NOUS REJOINDRE
L ’ un de nos objectifs est d ’ a ccompagner l ’ équipe éducative pour
donner à nos enfants toutes leurs chances de s ’ épanouir .
- Accueil portes ouvertes
L ’ une de nos actions vise à récolter des fonds qui serviront à la mise
en place de projets au sein de l’ é tablissement.
L ’ APEL, par son dynamisme et son soutien apporte un réel service
au lycée.
-Téléthon
- Bourse aux livres
- Carrefour des formations
La cotisation est la principale ressource du
Supérieures
- Formation parents
correspondants
mouvement APEL. Elle est donc indispensable
à son bon fonctionnement. En adhérant, vous
devenez membre de l ’ association . LIBRE A
- Formations 1er secours
VOUS DE DEVENIR MEMBRE ACTIF.
N ’ hésitez pas à nous contacter !!!
BULLETIN D’ADHESION
à retourner dans l’enveloppe accompagné de votre chèque ( à l’ordre de l’APEL )
FAMILLE
Nom et prénom du responsable : …………………………………………………………..
Adresse :……………………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………Tél : ………………………….
Mail : …………………………………………………..@................................................
Nom et prénom du ou des enfants scolarisés à St Denis : ………………………………………………...
…………………………………………………
…………………………………………………
Cotisation UDAPEL + APEL : 25 € par famille
APEL simple :10,40 € par famille
La cotisation nationale UDAPEL n’est à régler qu’une seule fois dans l’établissement
où est scolarisé votre plus jeune enfant .
L’APEL du lycée Saint-Denis vous remercie et vous souhaite la bienvenue.
Pour nous contacter : [email protected]