CG 54 _ Manifestations_sportives

FICHE SUBVENTION
Nom de la subvention : Aide aux manifestations sportives
Nom du financeur : Conseil Général 54
Type de projet : Soutien financier ou matériel pour les manifestations sportives
Zone de réalisation : département
Critères :
• Agrément sport obligatoire
• Numéro de SIRET
Modalité de financement : sur le budget prévisionnel, modulable en fonction des projets
Destinataire de la demande :
• Pour les manifestations dont le budget est inférieur à 30 000€ : service territorial
• Pour les manifestations dont le budget est supérieur à 30 000€ : Service Education
Populaire et sport du CG 54
Demande de subvention ponctuelle
Période de réalisation : année civile
Date(s) de dépôt de dossier : de préférence avant la fin d’année civile précédente et au
plus tard 3 mois avant la manifestation.
Pièce
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à fournir :
Numéro de Siret
Récépissé de déclaration en préfecture
Statuts pour la première demande
Compte Rendu de l’AG
Budget prévisionnel
Comptes de Résultats
Bilan financier
RIB
Exemplaire de la demande
http://www.cg54.fr/fr/education-jeunesse/sport/subventions-aux-associations/aide-auxmanifestations-sportives.html