25/04 : Le Département se réunit en séance publique

ANNECY, LE LUNDI 18 AVRIL 2016
VIE INSTITUTIONNELLE
25/04 : Le Département se réunit en séance publique
Lundi 25 avril, à 09h, l’Assemblée départementale de la Haute-Savoie se
réunira en séance publique, sous la présidence de Christian Monteil.
Elle se prononcera notamment sur le Compte Administratif 2015 et
procèdera au vote du Budget Supplémentaire pour 2016.
Christian Monteil, Président du Conseil départemental de
la Haute-Savoie, a le plaisir de vous convier à la séance
publique de l’Assemblée départementale
Lundi 25 avril, à 09h
à Annecy (Hôtel du Département – Salle du Conseil départemental)
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance publique du 21 mars 2016,
- Approbation des comptes de gestion 2015 du budget principal et des budgets annexes de
l’Aérodrome, du Parc et de la Compensation Financière Genevoise (CFG),
- Approbation du Compte Administratif (CA) 2015 du budget principal,
- Approbation du CA 2015 du budget annexe de l’Aérodrome,
- Approbation du CA 2015 du budget annexe du Parc,
- Approbation du CA 2015 du budget annexe de la CFG,
- Clôture des autorisations de programme soldées à la fin de l’exercice 2015,
- Affectation des résultats 2015 du budget principal et des budgets annexes,
- Examen des dossiers et vote du Budget Supplémentaire 2016,
- Budget Supplémentaire 2016 du budget annexe de l’Aérodrome,
- Budget Supplémentaire 2016 du budget annexe du Parc,
- Budget Supplémentaire 2016 du budget annexe de la CFG,
- Garanties d’emprunts : modification, à titre expérimental sur les années 2016 et 2017,
du dispositif de garanties d’emprunt concernant le logement social,
- Plan d’action départemental pour le soutien au développement de l’offre de soins de
premiers recours en Haute-Savoie – Prolongation du dispositif expérimental,
- Information de l’Assemblée sur les délégations du Président,
- Compte-rendu des délégations à caractère juridique,
- Questions diverses.
A propos : le Département de la Haute-Savoie, collectivité locale de 3000 agents, intervient sur un territoire de
près de 800 000 habitants. Autorité compétente pour l’action sociale, les collèges, les liaisons routières et les
solidarités territoriales, elle s’appuie sur un budget d’un milliard d’euros, et est administrée par 34 conseillères
et conseillers départementaux élus au scrutin binominal direct, issus de 17 cantons. Avec plus de 245 millions
d’euros, il est le 1er Département de France en matière d’investissements*, pour l’aménagement de la HauteSavoie et le bien-être de ses habitants.
*de la même strate - 500 000 à 1 million d’habitants