Bio - Droit Belge

Dominique Kaesmacher
PARCOURS PROFESSIONNEL
12/2004 - Actuellement
Université de Liège – HEC Ecole de gestion
Chargée de cours – Droit de la propriété intellectuelle
Directrice juridique
Office Kirkpatrick,
Bruxelles
09/2003 - Actuellement
Kirkpatrick – Conseil en propriété intellectuelle
Directrice Juridique
Responsable des aspects juridiques des services prestés par KIRKPATRICK dans
tous les domaines de la Propriété Intellectuelle (marques, brevets, dessins et
modèles, droit d’auteur, bases de données, logiciels, concurrence déloyale, noms
de domaine) : dépôts et enregistrements aux niveaux belge, européen et
international, conseils stratégiques et juridiques, négociation et rédaction de
contrats (licence, distribution, etc.), gestion de portefeuille IP, litiges, audit, etc.
2001 - 09/2003
Peeters Advocaten (EYLaw Network)
Avocate au Barreau de Bruxelles
Responsable du Département «IP-IT» (Propriété intellectuelle et Nouvelles
Technologies) : conseils stratégiques et juridiques, élaboration et négociation de
contrats, représentation des clients au cours des procédures orales et écrites dans
tous les domaines de la Propriété Intellectuelle, des Technologies de l’Information et
de la Communication (TIC), de la protection des données, du commerce
électronique, des télécommunications, etc.
Responsable de la Cellule du «Droit de la Concurrence » : notification de fusions,
mise en place du «compliance program» pour des associations internationales, etc.
2001 -2003
Barreau de Bruxelles
Professeur de Droit Commercial (Certificat d’Aptitude à la Profession d’Avocat)
1996 - 2001
Belgacom
Juriste d’entreprise
Successivement Senior Legal Counsel “IP”, Legal Director chez Belgacom Skynet, Legal
Manager “E-Business & IP” et membre du Conseil des directeurs juridiques de Belgacom
Group
Elaboration et mise en place de la stratégie IP du Groupe Belgacom, notamment en
matière de marques, de brevets, de logiciels et de bases de données ;
Support juridique aux projets e-Business de Belgacom : e-Marketplace B2B, eProcurement, B2C shopping mall, Public Key Infrastructure (PKI), WAP ;
Support juridique aux filiales Internet du Groupe (Skynet, Win, DAD, BMV) ;
Activités de lobbying en matière de marques, droit d’auteur et de commerce
électronique.
1988-1996
Loeff Claeys Verbeke (actuellement Allen & Overy Belgium)
Avocate au Barreau de Bruxelles
Successivement stagiaire et collaboratrice du Bâtonnier Antoine Braun dans le
cabinet d’avocats Loeff Claeys Verbeke (actuellement Allen and Overy Belgium),
au sein du département de Propriété Intellectuelle - Distribution – Pratiques du
commerce et concurrence déloyale.
Responsable notamment du secteur de l’industrie française du luxe (protection des
marques et modèles ainsi que des réseaux de distribution sélective) et de la Région
Wallonne (assistance à la mise en œuvre d’une politique de qualité : marque
collective, appellation d’origine, standardisation, certification, accréditation, labels,
etc.)
1983-1988
Université de Liège
Assistante en droit européen et droit de la propriété intellectuelle
Professeur René Joliet, Juge à la Cour européenne de justice à Luxembourg
1981-1983
Université de Liège
Elève assistante en droit romain
Professeur R. Vigneron
1980-1981
Université de Liège
Elève assistante en macroéconomie
Professeur J. Stassart.
ASSOCIATIONS PROFESSIONNELLES ET TITRES
- Avocate honoraire au Barreau de Bruxelles
- Administrateur et membre de l’Association Internationale pour la Protection de la Propriété
intellectuelle (AIPPI)
- Membre de l’Association Benelux pour le Droit des marques et des modèles (BMM), de
l’Association belge pour la Protection du Droit d’auteur (ABA), de l’Association belge pour
la Protection de la Concurrence, de la Licensing Executive Society (LES), de l’Association
française pour les Praticiens en Marques et Modèles (APRAM) et de l’INTA (International
Trademark Association)
FORMATION
1978 – 1983
Université d’Etat, Liège
Licence en Droit
Candidature et Licence en Droit – Grande distinction
CONNAISSANCES LINGUISTIQUES
FRANÇAIS
Connaissance passive
Connaissance écrite
Connaissance active
Langue
maternelle
ANGLAIS
Excellente
Excellente
Excellente
NÉERLANDAIS
Excellente
Bonne
Bonne
Bibliographie sélective :
Dominique Kaesmacher est associée au portail juridique www.droitbelge.net, responsable des questions relatives à
la Propriété Intellectuelle.
-
“Paroles d’experts – Rubrique Droits intellectuels", INNOV+ (supplément de La Libre Belgique), Févr. et Avril
2006
- "Trademarks : Advantages and disadvantages of filing at the Benelux Trademark Office", Informa, Sept. 2005
- "Two tools to combat counterfeiting”, MIP, Avril 2005
- "Saisie description et saisie en douane", AIHE, Avril 2005
- “Paroles d’experts – Rubrique Droits intellectuels", INNOV+ (supplément de La Libre Belgique), Févr. et Avril
2006
- “Main developments in IP rights in Belgium”, Hurrymedia, Déc. 2004
- “Intellectual Property : A tool at the service of business”, International Business Daily, Shangaï Daily Supplement,
Nov. 2004
- “La protection de l’esthétique en Belgique : que choisir ?”, Journal du juriste, Juin 2004
- “La saisie en matière de contrefaçon : le Code judiciaire à la rencontre Journal du juriste des droits intellectuels”,
Journal des Tribunaux, Janv. 2004
-
“Nouveautés en droit des dessins et modèles“, CUP Edition, 2003, vol. 61
"Le nouveau règlement sur les dessins et modèles communautaires", JTDE, Oct. 2002
"La protection des inventions ", Dynamisme wallon – Revue de l’UWE, Sept. 2002
"Aspects juridiques de l’ebusiness", Journal des tribunaux, n° 6000, Special Nouvelles Technologies, 2001
"L'usage des nouvelles technologies sur le lieu de travail", Dynamisme wallon – Revue de l’UWE, Sept. 2001
"Certification de sites web", Dynamisme wallon – Revue de l’UWE, Juil. 2001
"Virtuele B2B marktplaatsen, bekeken vanuit juridisch perspectief", Ebusiness Magazine, Mai 2001
"Recherche et développement d’un produit - Protection des résultats", Le Droit des affaires en évolution,
Bruylant – Kluwer, 2000
- "Droits de la propriété industrielle et droit communautaire", JTDE, 1996
- "Droits d’auteur, droits voisins et autres droits intellectuels, et droit communautaire", JTDE, 1996
- "Ventes par correspondance et promotions interdites", Trends Tendances, Sept. 1995
- "Protection des programmes d'ordinateur", Trends Tendances, Mai 1995
- "Instruments d’une politique de qualité", Dynamisme Wallon - Revue de l’UWE, 1994
Co-auteur de différents rapports relatifs à des questions examinées par l’AIPPI "Association internationale pour la
protection de la propriété industrielle"
Encore à paraître :
-
« Protection des marques Benelux et communautaires », « Protection des dessins et modèles communautaires »,
« Les principaux contrats en matières de droits intellectuels », in Traité des droits intellectuels, Répertoire Notarial,
Larcier (à paraître en 2006)
- « Droits intellectuels : perspectives », in Les 25 Marchés émergents du droit, Bruylant (à paraître en 2006)
Plus d’informations sur cet auteur :
Avenue Wolfers, 32
B-1310 La Hulpe
E-mail : [email protected]