Objet du Marché - Metz Métropole Développement

Marché 2013/1/IMP.
Acte d’engagement
METZ METROPOLE DEVELOPPEMENT
6 rue Lafayette
57000 METZ
Tél. : 03 87 16 96 80
Fax. : 03 87 66 54 90
Site : www.metzmetropoledeveloppement.fr
Mail : [email protected]
Objet du Marché
Impression de publications, cartons d’invitation, pochettes et autres supports de papeterie
pour la communication de Metz Métropole Développement
Marché passé en date du
Cadre réservé à l’administration
Date du marché
Montant H.T.
Montant T.T.C
Cachet de la société
Marché
2013/1/IMP.
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Marché 2013/1/IMP.
Acte d’engagement
Personne compétente pour la signature du présent marché
Mr Emmanuel BRANDENBURGER, Directeur Général de Metz Métropole Développement.
Personne habilitée à donner les renseignements
Mme Marina LALLEMENT, Responsable communication : 03 87 16 96 82 ou
Mr Christophe MORAND, Chargé de mission communication : 03 87 16 21 51
Ordonnateur
Mr Emmanuel BRANDENBURGER, Directeur Général de Metz Métropole Développement.
Paiements & Règlements
Par chèque ou par virement bancaire, 30 jours fin de mois, à réception de la facture.
Contenu de l’acte d’engagement

Correspond à la solution de base de la consultation
Marché
2013/1/IMP.
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Acte d’engagement
ARTICLE PREMIER. CONTRACTANT(S)

Je soussigné(e),
cochez cette case si vous répondez en tant que titulaire unique
Nom&Prénom
 Agissant en mon nom personnel ou sous le nom de :
Domicilié à :
Tél.
Fax.
Email
 Agissant pour le nom et le compte de la Société : (intitulé complet et forme juridique de la société)
Au capital de :
Ayant son siège à :
Tél.
Fax.
Email
N° d'identité d'établissement (SIRET) :
Code APE :
N° d'inscription  au répertoire des métiers ou  au registre du commerce et des sociétés :
après avoir pris connaissance :
-
du Cahier des Clauses Administratives Particulières (ou Cahier des Clauses Particulières) du marché intitulé :
« Impression de publications, cartons d’invitation, pochettes et autres supports de papeterie pour la
communication de Metz Métropole Développement »
-
des documents mentionnés, à fournir
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Acte d’engagement

m'engage sans réserve, à exécuter les prestations du présent acte d'engagement dans les conditions ciaprès définies.
L'offre ainsi présentée ne me lie toutefois que si son acceptation m'est notifiée dans un délai de 60 jours
maximum à compter de la date limite de remise des offres fixée par le Règlement de la Consultation,
date de remise des offres fixée au 31/10/2013 -12h00.
ARTICLE 2. PRIX
2-1. Montant du marché
L'offre de prix est établie sur la base des conditions économiques transmises dans la réponse de l’offre.
Aucune variation des prix ne pourra être effectuée durant toute la durée du marché soit dès la
réception de la lettre de notification au 31/12/2014.
Les prestations du présent marché concernent :
Montant hors TVA de l’offre :
TVA au taux de
%, soit un
montant de
Montant TTC :
Indiqué en toutes lettres :
Les travaux devront être effectués dans le délai inscrit dans l’offre transmise, signée et validée par la Direction
Générale de Metz Métropole Développement.
Tout jour de retard de livraison entraînera une pénalité indiquée dans le cahier des clauses administratives et
techniques de Metz Métropole Développement.
ARTICLE 3. DUREE DU MARCHE
3-1. Période de préparation
Le présent marché ne comporte pas de période de préparation.
3-2. Délais d’exécution
Marché :
Le délai d’exécution du présent marché sera spécifié lors de la rédaction du bon de commande, bon de
commande que Metz Métropole Développement adressera au prestataire.
Le délai d’exécution qui sera indiqué au travers du bon de commande de Metz Métropole Développement
comprendra les temps des réunions et rendus intermédiaires nécessaires.
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Acte d’engagement
ARTICLE 4. PAIEMENTS

Prestataire unique
Les sommes dues au titre du présent marché se feront par chèque ou par virement bancaire, sur un compte
domicilié exclusivement en France. Chaque bon de commande donnera lieu à un règlement.
Fait à
le
ACCEPTATION DE L’OFFRE
Est acceptée la présente offre pour valoir acte d’engagement.
Le Prestataire :
Metz Métropole Développement
Responsable du marché :
Responsable du marché : Emmanuel BRANDENBURGER
Signature :
Signature :
Date d’effet du marché N°1MMD-IMPR. :
Marché
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