Carte communale de la commune de Saint Lieux Lafenasse

Carte communale de la commune de Saint Lieux Lafenasse
Carte communale numérisée de la commune de Saint Lieux Lafenasse.
Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune.
Cette carte communale est conforme aux prescriptions nationales du CNIG.
En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une
commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu.
Type de données
Données vectorielles
Accès en ligne
Système de projection
Lambert 93 (2154)
Format(s)
tab
Généalogie
Document numérisé à
partir du BD Parcellaire
2006 conformément au
prescriptions du CNIG
d'octobre 2014.
Date de création
7/3/2012
Thématique
Cadastre, aménagement
Mots-clés
document d'urbanisme,
Usage des sols,
planification urbaine,
données ouvertes
Limites d'utilisation
Aucune
Contraintes d'accès
Autres restrictions
Autres contraintes
Informations non
opposables au tiers.
Malgré les efforts
consacrés à la diffusion
libre de ces données. Le
producteur ne garanti ni
leur exactitude ni leur
mise à jour. Il appartient
à l'utilisateur potentiel
de ces données
d'évaluer leur
adéquation à ses
besoins et de contacter,
le cas échéant, le
producteur pour
l'obtention
d'informations
supplémentaires.
ID
fr000081260cc20120307
Date de création
12/12/2015
URL
Lien direct sur cette
fiche détail
Contact pour la métadonnée
Communauté de
Communes Centre Tarn
ROBERT Jean-Louis (
Responsable pôle
technique )
2 bis boulevard Carnot
81120 REALMONT
0563792192
[email protected]
Gestionnaire
Communauté de Communes Centre Tarn
ROBERT Jean-Louis ( Responsable pôle technique )
2 bis boulevard Carnot
81120 REALMONT
0563792192
[email protected]