La Suisse: domicile de captive

ART
Transfert Alternatif des Risques
La Suisse:
domicile de captive
Grâce aux modifications de sa législation, la
Suisse a continué à augmenter son attractivité
comme domicile de sociétés holding et de gestion. La Suisse offre donc également aux captives
un environnement favorable et possède des
perspectives de croissance prometteuses comme
domicile de captive. Assurez-vous que votre
concept de captive en Suisse soit élaboré sur
des bases solides. L’unité de Captive Consulting
de Zurich Continental Europe Corporate vous
propose la palette complète des services pour
l’implémentation et la gestion de captives en
Suisse.
La Suisse: domicile de captive
Situé au cœur même de l’Europe, la Suisse est facilement accessible et peut se targuer d’une
excellente infrastructure. En sus d’un environnement légal attrayant, elle bénéficie d’une stabilité
politique et économique exceptionnelle.
Environnement économique
Bâti sur des valeurs libérales, l’environnement économique suisse est caractérisé par des
conditions favorables, auxquelles le pays doit sa place de choix dans la compétition pour l’attrait
des multinationales. De plus, le franc suisse est reconnu comme l’une des devises les plus
stables et jouit d’une réputation mondiale.
La politique extérieure de la Suisse vise d’ailleurs à préserver et encourager l’attractivité économique de la Suisse, ainsi qu’à positionner stratégiquement le pays dans le contexte économique
global.
La Suisse: un centre ART majeur réputé
La Suisse a toujours été une place financière de première importance. Tirant profit d’une
combinaison inégalée des secteurs bancaires et des assurances, Zurich est reconnu aujourd’hui
comme le centre du transfert alternatif des risques (ART) sur le continent. Les principaux acteurs
du marché y fournissent des solutions ART innovatrices et les capacités nécessaires. De plus,
les fiduciaires, les cabinets d’avocat et les conseillers fiscaux de la place sont en mesure d’offrir une
large palette de services complémentaires.
La Suisse en tant que domicile de captives
En Suisse différents types de captives sont disponibles:
• Captive d’assurance directe/de réassurance
• Solutions rent-a-captive au niveau de l’assurance directe et de la réassurance
• Succursale pour captive déjà existante
La Suisse se caractérise par une structure de taxation fiscale très hétérogène. Quelques domiciles
suisses se sont cristallisés en tant que paradis fiscaux on-shore offrant une imposition modérée,
tandis que d’autres offrent un niveau d’impôts moyen qui, bien que n’étant pas sanctionné par les
règles CFC, reste inférieur au niveau des charges fiscales de la société mère. Ainsi, établir une
captive en Suisse signifie répondre de manière précise aux exigences juridiques et fiscales imposées
par le domicile de la société mère.
La Suisse entretient également des conventions visant à éviter la double imposition avec plus de
50 pays, lesquelles permettent une optimisation fiscale dans un contexte international.
Outre la ville de Zurich, il existe de nombreux domiciles de captive, par exemple Zoug, Fribourg
ou Neuchâtel.
Vos avantages
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Stabilité politique
Cadre juridique favorable
Situation centrale en Europe
Offre de différents types de captives
Possible optimisation fiscale
Etendue des services disponibles
Les services offerts par la Zurich
Le groupe Zurich Financial Services est l’une des principales sociétés du monde dans le secteur
des services financiers; il propose à ses clients des solutions de maîtrise des risques et de constitution de patrimoine. Sur la base de ses compétences clés et de ses ressources, la Zurich est en
mesure d’offrir des solutions à caractère holistique. Les services captives offerts par la Zurich vont
du service fronting dans plus de 60 pays combiné avec un transfert efficace des primes, à la
gestion des sinistres, à des solutions de gestion de fortune exigeantes, en passant par la mise à
disposition de capacités considérables en réassurance et/ou en financement alternatif des risques,
jusqu’à une offre très large de services de gestion.
Zurich Continental Europe Corporate vous propose tous les services nécessaires pour la fondation
et la gestion d’une captive en Suisse.
Les services captive couvrent:
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Gestion des risques
Etude de faisabilité
Fondation de captives et obtention de la licence
Gestion, administration et comptabilité
Reporting
Contact avec les autorités
Gestion des investissements et des liquidités
Etudes actuarielles
Services run-off
Zurich
Continental Europe Corporate
Phone +41 01 628 82 82
Fax +41 01 628 87 70
www.zurichbusiness.com/art
Etat: 08/2002
Center of Excellence ART
Austrasse 46
8045 Zurich