Mise en page 1 - Communauté de communes Arnon Boischaut Cher

A Binfos
C
N°2 - Été 2012
Bulletin d’information de la communauté de communes Arnon Boischaut Cher
Edito
Le mot du Président
Après la publication en décembre dernier de ABC Infos N°1 présentant
la communauté de communes, sa constitution, ses compétences, ses
premières actions, il a semblé nécessaire, en cette période riche en
événements, de vous transmettre tout ce qui fait notre quotidien.
Notre communauté de communes,
un outil précieux pour mieux faire vivre nos territoires
Depuis le début de l’année, le conseil communautaire (les représentants
des 16 communes) s’est réuni 4 fois. Le nouveau budget a été voté et
des décisions importantes ont été prises sur les éventuelles fusions
des divers syndicats (eau/collège). Le contour de notre communauté de
communes va être modifié et c’est avec plaisir que nous allons accueillir
nos voisins de Saint-Baudel, Sainte-Lunaise et Levet. Des projets ont
été abandonnés (hébergement Lignières), d’autres ont vu le jour
(assainissement à Vallenay, importants travaux de voirie à Venesmes).
La structure pour l’enfance et la jeunesse se met en place.
Beaucoup de choses à dire, à savoir, à utiliser.
Nous ne pouvons démarrer ce numéro sans avoir une pensée pour Patrice Montagné,
notre collègue décédé subitement le 24 juin à l’âge de 53 ans. Bien intégré dans nos
équipes, il mettait ses compétences au service de tous ; apprécié pour toutes les
qualités qu’il développait, sa disparition a été un choc pour tous. Nos pensées vont
vers sa famille à qui nous adressons soutien et amitié.
Outil précieux : une affirmation que nous devons dire et redire trouve dans ce numéro
toute sa justification. La mutualisation des moyens permet d’accomplir des tâches
qu’il serait difficile, voire impossible d’exécuter par bon nombre de communes.
À la communauté de communes, 34 personnes équipées d’un matériel important
travaillent sans relâche pour notre territoire. Il faut écarter toute idée que son clocher
est moins bien loti que celui du voisin : le conseil communautaire et le bureau,
émanation des communes, assurent avec vigilance la juste répartition du travail à
accomplir et les équipes, avec dévouement, sont au service de tous.
La construction du site Internet de la communauté de communes
(comcomabc.fr) est une affaire de longue haleine, son élaboration se
poursuit ; il contient déjà bon nombre d’informations (comptes rendus
des conseils communautaires par exemple) et peut être utilisé par toutes
les associations qui voudraient faire passer des messages.
Nous aurons le plaisir d’accueillir en 2013 nos voisins de Levet, Sainte-Lunaise
et Saint-Baudel. Leur venue est un plus pour nous. Certes, la charge de travail va
augmenter, mais ces nouveaux venus arrivent avec des bras, du matériel, beaucoup
d’idées et une sérieuse motivation pour que nous puissions travailler ensemble. Les
contacts préparatoires à leur intégration ont été excellents et nous serons prêts à
unir nos forces en janvier 2013.
Bonne lecture
Jean-Roger Mathé
Vous lirez les commentaires sur le budget voté. Notre vision est celle du « bon père
de famille », 36% de nos recettes viennent des contribuables. Nous devons être
soucieux de maintenir l’équilibre entre nos recettes et nos dépenses. Le conseil a mis
en place une commission chargée d’étudier la viabilité financière de certains projets
afin d’assurer la plus grande vigilance.
Sommaire
o Édito ........................................................... 1
o Le mot du Président ................................ 1
o Budget 2012 ............................................ 2
o Matériel et personnel ............................. 2
o Travaux, voirie, assainissement ............. 3
o Enfance, jeunesse, loisirs, sports ............ 3
o Environnement, espaces verts
et assainissement collectif (DSP) ........... 4
o Développement économique
tourisme et communication ................... 4
Le développement d’activités à destination de l’enfance et la jeunesse, le
développement d’actions culturelles locales (qui remplaceront notre participation au
contrat culturel de territoire), une réflexion sur des actions d’intérêt économique (en
particulier l’éolien) sont pour nous des priorités incontournables. Tout ceci ne saurait
faire oublier les travaux sur
notre voirie et la bonne gestion
des espaces verts.
Du pain sur la planche mais de
la détermination à revendre !
William Pelletier
Conseiller général
Président de la communauté
de communes ABC
Chambon - Châteauneuf sur Cher - Chavannes - Corquoy - Crézançay sur Cher - la Celle Condé - Lapan - Lignières
Montlouis - Saint Loup des Chaumes - Saint Symphorien - Serruelles - Uzay le Venon - Vallenay - Venesmes - Villecelin
Budget
Réuni le 5 avril 2012, le conseil communautaire a examiné et adopté les différents
budgets de la communauté de communes.
Budget principal
Les différents taux d’imposition ont été votés. Ils resteront stables (10.38% pour
la taxe d’habitation, 8.21% pour la taxe foncière, 17.82% pour la taxe sur le
foncier non bâti et enfin 9.03% pour la cotisation financière des entreprises). Ces
différentes taxes fournissent à la communauté de communes 36% de ses recettes
(1 250 000€). L’État, par le biais de dotations, abonde ce budget de 360 000 €.
À noter que le gîte communautaire participe pour 80 000€ aux recettes de la
comcom. Les recettes globales s’élèvent à 3 400 000 € pour le budget principal.
Cette somme se répartit entre la section Investissement (1 000 000 €) et la section
Fonctionnement (2 400 000 €).
de péréquation intercommunale et communale et le conseil communautaire
a choisi d’affecter les sommes ainsi allouées au développement des actions en
direction des jeunes de tout le territoire (accueil périscolaire et activités de loisirs).
Une part importante de ces fonds servira à des actions en faveur de la culture sur
l’ensemble de notre territoire.
Les budgets annexes permettent la gestion des compétences Assainissement
et Ordures ménagères ainsi que du commerce multiservice de Chavannes.
43% des dépenses de fonctionnement sont affectés aux charges de personnel
(32 personnes). On note également que, grâce aux économies réalisées dans
la section Fonctionnement, 240 000 € peuvent être affectés à la section Investissement. Dans cette dernière, la communauté de communes gère, pour les
16 communes qui la composent : la voirie (+ de 600 km de routes), les espaces
verts (on pourra lire par ailleurs le détail des actions). Pour assumer cette responsabilité, il convient d’entretenir et de renouveler un matériel important. Une part
non négligeable du budget est consacrée à la mise en place d’une structure pour
l’accueil des jeunes. La communauté de communes a été dotée d’un Fonds national
2
Matériel et personnel
Comme nous le disions dans notre numéro de décembre, les équipes sont bien en place dans
les trois pôles (Châteauneuf, Lignières, Vallenay). La période présente est l’une des plus chargées
de l’année et, pour faire face à nos obligations et avoir une action concrète envers nos jeunes,
7 emplois saisonniers ont été créés.
Avec l’arrivée prochaine de nouvelles communes dans la comcom, nous travaillons à la constitution d’un nouveau pôle à Levet. Grâce à un excellent travail préparatoire et aux 5 nouveaux
arrivants qui renforceront notre structure, nous serons tout à fait prêts le moment venu.
Sur le plan du matériel, la comcom a fait des acquisitions importantes. Pour mieux servir son
pôle Enfance et Jeunesse, 2 minibus de 2 x 9 places permettront de faciliter la vie des familles
et le transport des jeunes (une subvention de 80% a été obtenue). Pour le site de Lignières, un
camion Jumper est venu compléter nos engins ; il permettra de mieux faire face à nos obligations
dans ce secteur.
Enfin, la comcom a fait l’acquisition d’une mini-pelle et d’autres petits matériels pour mettre à
niveau notre garage.
Christian Faucher
Travaux, voirie,
assainissement
Travaux, voirie
Cette période est particulièrement riche en travaux importants.
À Venesmes, la place de la mairie : il s’agit de sécuriser la sortie de l’école
en organisant un mini rond-point avec une participation de la commune. Une
subvention de 45% a été obtenue, les travaux vont démarrer.
À Lignières, l’entreprise Bernardeau remplace la canalisation effondrée rue
A. Briand et effectue les travaux nécessaires route de Bourges.
À Châteauneuf, l’entreprise T. Deuss va remédier aux inondations régulières
à Rouzereux (participation de la commune de Châteauneuf).
Restent à réaliser les travaux consécutifs à l’affaissement de la RD 940 sous
le pont SNCF à Châteauneuf (l’entreprise Bernardeau a été sollicitée).
Sur les 600 Km de notre voirie, nos équipes s’activent à réparer les méfaits
de l’hiver (point à temps). Le montant de ces travaux s’élève à 50 000 €
(l’an passé, avec une société extérieure, ces travaux avaient coûté à la comcom
90 000 €).
À noter que dans les communes de Vallenay, Saint-Symphorien, Lignières,
Montlouis, La Celle-Condé, Crézancay, Corquoy, Châteauneuf, des travaux
importants de voirie s’avèrent nécessaires. Le montant estimatif des travaux
s’élèvent à plus de 800 000 €.
À noter encore que la construction de voirie et réseaux divers pour
le lotissement des Pâtureaux, à Uzay le Venon, nous engagerait pour plus
de 160 000 €.
Il est évident que, compte tenu de l’absence totale d’aides, des choix et un
emprunt sont à l’étude (ils seront à inclure dans le budget 2013). Seuls les
travaux de l’EHPAD de Châteauneuf vont être réalisés cette année.
Assainissement :
Deux gros chantiers alimentent cette rubrique.
À Vallenay, route de Crézancay, obligation nous a été faite de mettre ce
secteur aux normes.
Onze maisons et l’entreprise Smurfit vont être raccordées au réseau. Les
travaux sont en phase d’achèvement.
À Uzay le Venon : l’assainissement du centre bourg va être réalisé (début
des travaux octobre/ novembre, pour une durée de 6/8 mois). Le montant
des subventions s’élèvera globalement à 70%.
L’on ne peut que constater l’importance des travaux à réaliser, s’inquiéter
sur le devenir de nos routes compte tenu des tonnages de plus en plus lourds
qu’elles doivent supporter et des subventions de plus en plus restreintes
(voire nulles) attribuées à nos communauté rurales.
Paul Renaudat
Enfance, jeunesse,
loisirs, sports
Proposer aux familles un service performant pour la gestion de l’enfance et
de la jeunesse a été, depuis sa création, une priorité pour la communauté
de communes. Gaëlle Bergeron a été chargée d’organiser ce service et
l’association Sport’Anims Centre a été mandatée pour le fonctionnement
des activités de loisirs.
Cette année, pour la première fois, les jeunes seront accueillis du 9 juillet au
31 août sur 2 sites : au gymnase de Lignières (responsable de ce centre :
M. Mathiou) et au centre culturel de Châteauneuf (responsables de ce centre :
A. Monicault et I. Gourault).
Plus de 80 jeunes sont attendus dans les différents sites et pourront bénéficier
d’activités multiples comme le canoë-kayac, la mini-moto, la piscine mais
aussi toutes autres activités ayant les faveurs des jeunes.
La communauté de communes a fait l’acquisition de 2 minibus pour le transport
d’un site à l’autre permettant de découvrir l’ensemble des activités. Les
plages d’ouverture sont grandes ; une garderie le matin et le soir assurera
une plus grande souplesse d’utilisation de ces services.
Il faut rappeler aussi que la communauté de communes propose, avec
Sport’Anims Centre, l’accueil de loisirs tout au long de l’année, le mercredi
au mille club de Bigny-Vallenay, pendant les petites vacances au centre
socioculturel de Chavannes et au gymnase de Lignières.
Enfin, pour l’accueil périscolaire, à la rentrée, des activités (manuelles et jeux)
seront proposées à Lignières (de 8h à 8h50 et de 16h30 à 17h30) et à
Châteauneuf (de 7h à 8h50 et de 16h30 à 18h30). Les inscriptions doivent
être validées avant fin juillet.
À ce jour, 130 familles (152 enfants) sont adhérentes de l’association.
Pour tout savoir : Service Enfance et Jeunesse de la communauté de
communes ABC
Gaëlle Bergeron 06 12 10 06 19.
Elisabeth Barbier
Communauté de communes Arnon Boischaut Cher / n°2
3
Environnement, espaces verts
et assainissement collectif
en délégation de service public
Assainissement en Délégation
de Service Public
Des études en cours et beaucoup de travaux en
perspective.
Commune de Lignières
L’étude diagnostic du réseau et de la station de
traitement est terminée. Le bureau d’études
(EF Études) a présenté ses conclusions à la
commission Assainissement en présence de la DDT
(service Forêt Eau et Environnement) et de Veolia
le 5 juillet.
Les travaux à prévoir concernent principalement la
réhabilitation d’une partie des réseaux et la
construction d’une nouvelle station répondant aux
normes de rejet.
Le lancement d’une 1ère tranche dans les meilleurs
délais permettra de lever les interdictions de
raccordement en cours sur la commune.
Commune de Venesmes
Un dossier concernant la réhabilitation de la station
de traitement de Chérigny a été validé par la DDT
et une demande de subvention a été faite auprès
de l’État au titre de la DETR.
Communes de Châteauneuf et Lapan
Des enquêtes publiques ont eu lieu du 30 mai au
2 juillet pour la révision des plans de zonage
d’assainissement. Pour Châteauneuf dans le cadre
de l’extension du périmètre d’assainissement collectif
secteur des Perrières, et pour Lapan dans le but
d’inscrire la totalité de la commune en assainissement
individuel.
Commune de Châteauneuf
Après consultation, le bureau d’études SEAF à Olivet
a été retenu pour assurer la maîtrise d’œuvre des
travaux sur les réseaux et la station de traitement.
Les travaux préliminaires (enquête sur le terrain,
levés topographiques, tests à la fumée) ont été réalisés.
Rappel sur les tarifs de l’assainissement collectif
Le rapport annuel du délégataire Veolia ainsi que
le rapport du Président sur le prix et la qualité du
service de l’assainissement collectif ont été validés
par le conseil communautaire au cours de la séance
du 5 juin 2012 (disponible sur le site de la communauté
de communes).
Le coût de l’assainissement pour le particulier est
le suivant : Commune de Lignières : 2.06 €/m3
Communes de Châteauneuf, St Symphorien et
Venesmes : 2.71 €/m3.
Espaces verts
Le fleurissement et l’entretien des espaces verts
représentent un coût non négligeable: 18 000 €
pour l’achat des plants, 400 jardinières à arroser
(soit 20 m3 d’eau par semaine) par 4 agents dédiés
au fleurissement, 80 ha à tondre par semaine,
600 km de chemins à broyer.
Éric Jullien
4
La communauté de communes a souhaité étudier
la possibilité de projets éoliens sur son territoire.
Cette préoccupation découle du double souci de
contribuer à la production d’énergies renouvelables
et de créer une dynamique économique à l’échelle
du territoire.
L’État et La Région Centre viennent tout récemment
de reconnaître partiellement notre territoire comme
favorable au développement de l’énergie éolienne.
Cette décision conforte la communauté de
communes à poursuivre la réalisation d’un dossier
ZDE (Zone de Développement Eolien) initié début
2012. Ce travail consiste à déterminer des zones
sur lesquelles il serait possible d’installer des
éoliennes. L’étude prend en compte l’ensemble des
impacts : raccordement électrique, zones d’exclusion
technique (radars militaires, aéronautiques ou
météorologiques), point d’attention pour la faune
et la flore, vigilance par rapport à une intégration
paysagère, préservation du patrimoine architectural
et éloignement par rapport aux habitations.
Un Bureau d’études a été choisi et un comité de
pilotage a été constitué. Lors de sa première
réunion (le 14 mars 2012), ce comité a pu définir
son rôle, ses attentes, ses souhaits. Ce même
14 mars, l’après midi, un séminaire d’information
à l’intention des élus de la communauté de
communes a permis d’aborder l’ensemble des
données de la problématique éolienne. Une
première communication relative à cette démarche
a été faite par une insertion dans la presse régionale.
Le 7 juin, une deuxième réunion du comité de pilotage
s’est tenue à Saint Loup-des-Chaumes. Un point
a été fait sur l’avancement de l’étude. Des zones
favorables qui demandent encore réflexion ont pu
être déterminées ; elles tiennent compte de toutes
les précautions et préconisations énoncées précédemment. Des informations complémentaires sont
encore attendues.
Le processus d’élaboration de l’étude prévoit des
moments de concertation avec les habitants de
l’ensemble de la communauté de communes.
À l’issue de cette concertation, les élus des communes
concernées par les zones envisagées, puis les élus
de la communauté de communes seront amenés à
valider le dossier ZDE. Ce dossier sera ensuite
déposé auprès des services de l’État pour son
instruction.
Pour l’heure, trois développeurs de projets éoliens
s’intéressent à notre territoire. Deux mâts de
mesures du gisement éolien ont été installés sur les
communes de Saint-Loup-des-Chaumes et Vallenay.
Un délai de 3 / 5 ans semble nécessaire pour mener
à bien de tels projets qui devraient impacter
positivement notre territoire.
Jean-Roger Mathé
Coordonnées : Communauté de
communes Arnon Boischaut Cher
Centre administratif : 2, rue brune
18190 Châteauneuf sur Cher
Tél 02 48 60 42 74 / Fax 02 48 60 44 07
Courriel : [email protected]
Site : comcomabc.fr
Ouverture : du lundi au jeudi
de 8h30 à 12h / 13h30 à 17h30
Vendredi de 8h30 à 12h / 13h30 à 16h30
Centres techniques :
Pôle de Lignières : 02 48 60 28 67
Pôle de Châteauneuf / Cher : 02 48 60 22 71
Gymnase de Lignières : 02 48 60 27 82
Point Accueil info :
02 48 60 88 67 / 06 14 58 08 35
Aérodrome de Serruelles :
02 48 40 01 96
Courriel : [email protected]
Service enfance jeunesse : 06 12 10 06 19
Courriel : [email protected]
Création - Réalisation Imprimerie Saint-Amandoise - Tél. 02 48 96 21 43
Développement économique,
tourisme et communication
Communauté de communes Arnon Boischaut Cher / n°2