Village Vacances Hameau de Bosc Nègre

Village Vacances Hameau de Bosc Nègre
Bois de las putes 47150 Lacapelle-Biron
 +33 553 409927
Site internet www.boscnegre-vacances.fr @mail : [email protected]
CONDITIONS GENERALES DE VENTE HEBERGEMENT GROUPES
RESERVATION
La location de groupe ne devient effective qu’une fois notre accord donné (Sous réserve des disponibilités), et après
réception du versement de l’acompte de 30 % du montant total du séjour. L’assurance annulation de 3% par réservation
est facultative, vous pouvez le souscrire directement sur notre site chez l’assurance ADAR. Le solde du séjour du groupe
restant dû sera versé 1 mois avant la date d’arrivée si possible.
CHARGES ET CONDITIONS
 D’entretenir les biens loués en bon état et les rendre en bon état en fin de location.
 De rendre en fin de location le logement en bon état de propreté, faute de quoi le bailleur procèdera au
nettoyage pour un forfait fixé par année sur le tarif.
 Le nombre de personne occupant les lieux ne pouvant être supérieur suivant le logement loué
ANNULATION
En cas de désistement une notification immédiate par lettre recommandée est obligatoire.
En cas d’annulation la totalité du séjour reste dû. L’assurance ADAR peut prendre en charge les frais du séjour dans les
limites des clauses du contrat.
Extrait du règlement intérieur et réglementation
● Les arrivées sont autorisées à partir de 16H et les départs des gîtes se font le matin avant midi.
● Chiens en laisse autorisés (sauf chiens d’attaque et chiens de défense dangereux, chiens de 1ère et 2ème catégorie)
loi N°99-5 du 6/01/99. Présentation obligatoire à la demande d’un carnet de vaccination à jour. Tatouage
et port du collier avec adresse du maître obligatoire.1 seul chien par location. Chats autorisés.
● Il est prié de ne pas fumer dans les gîtes.
● Aire de jeux gratuite non surveillée sous la responsabilité des parents pour les enfants mineurs, l’aire de jeux étant
contrôlée par un organisme agrémenté.
● Visiteurs sans prestation gratuit. Sous la responsabilité du locateur qui reçoit. Voiture sur parking. Piscine interdite.
Déclaration à l’accueil à l’arrivée.
● Piscine 16m x 10m x 0,20m à 1,90m de profondeur. Non surveillée. Ouverture 10h à 22h. Tous les mineurs sont sous la
responsabilité des parents.
● Troubles et nuisances
Les usagers du terrain doivent éviter tout bruit et discussions qui pourraient gêner leurs voisins.
Les appareils sonores doivent être réglés en conséquence les fermetures de portières et coffres aussi discrètes que
possible. Le silence doit être total entre 23h30 et 8 heures.
● Sécurité :
- La piscine a sa propre réglementation et horaires affichés à chaque entrée.
- Utiliser les barbecues collectifs.
- Surveiller et accompagner vos enfants à la piscine, trampoline, aires de jeux.
- La vitesse des voitures est limitée à 10km/h
Les résidents du gîte de groupe sont tenus de se conformer au règlement intérieur, notamment en ce qui concerne le
calme nocturne. Dans le cas ou un résident perturberait le séjour des autres usagers ou ne respecterait pas les
dispositions du présent règlement intérieur, le gestionnaire ou son représentant pourra oralement ou par écrit s’il le juge
nécessaire, mettre en demeure ce dernier de cesser les troubles. En cas d’infraction grave ou répétée au règlement
intérieur et après mise en demeure par le gestionnaire de s’y conformer, celui-ci pourra résilier le contrat de location.
SARL Hautvert
N° SIRET 4 3 0 3 3 1 0 5 8 . 0 0 0 1 5 - A P E 5 5 2 E Préfecture du Lot et Garonne 2006.116.06
Village Vacances Hameau de Bosc Nègre
Bois de las putes 47150 Lacapelle-Biron
 +33 553 409927
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BON DE RESERVATION Gites de GROUPES
Le signataire responsable du groupe :
Mr. Me. Melle ............................................Prénom............................ Fonction..........................
Société, Organisme, Club ......................................................................................................
Adresse................................................................................................................................
Code postal................Commune.........................................................Pays.........................
.............................................. Portable..................................@mail :................. ..................
Date du séjour du......../….......au…....../…....../…........
Nombre de personnes participantes au séjour ........
Suivant devis du ……/……/…..
Options :  Nuitée avec petit déjeuner  ½ pension  Pension complète
(coché la formule choisie)
Calcul du prix du séjour 
....Adultes et enfants + de 15 ans : à.......,....€ par jour X par Nb. De jour../par séjour
....Enfants de 12 à 15 ans révolus : à.......,....€ par jour X par Nb. De jour../par séjour
... Enfants de 4 à 11 ans révolus : à.......,....€ par jour X par Nb. De jour../par séjour
... Enfants de 0 à 3 ans révolus : gratuit
= +.......................€
= +.......................€
= +.......................€
Autres prestations (si non compris dans le devis):
Paire de draps.........................….: à 10 € par personne......... ……….…. ...........…..…..
Kit de linge..……… ...................... : à 5 € par personne...................... ...........…..……
Frais de ménage fin de séjour....: à 8 € par personne…………..…………….……………..
= +.......................€
= +.......................€
= +.......................€
MONTANT TOTAL du séjour
= ......……....….€
Règlement du séjour
= ....…….......…€
Acompte à la réservation 30 % du total
Mode de règlement...............................................................................................................
Solde avant votre arrivée/ou sur place
Montant
= .........……..…€
Mode de règlement...................................................................................................
Taxe de séjour : 0,60€/nuit/pers + de 16 ans, uniquement entre le 1 mai et le 1 octobre
Mode de règlement : à payer sur place suivant le nombre de personnes.
P.M.
Déclare avoir lu et approuvé et accepte les conditions
générales de location+ tarifs et descriptifs
Signature du responsable du groupe
(écrire lu et approuvé)
FAIT LE .…/…./…..
Signature du responsable
du Hameau de Bosc-Nègre
A retourner signé avec votre acompte ce document vous sera retourné signé par le responsable
SARL Hautvert
N° SIRET 4 3 0 3 3 1 0 5 8 . 0 0 0 1 5 - A P E 5 5 2 E Préfecture du Lot et Garonne 2006.116.06