RELEVE DE DECISION - Site officiel de la ville de Rosny-sous-Bois

COMPTE-RENDU
SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL DE QUARTIER
DE LA BOISSIERE du 4 JUIN 2015
Participants à la réunion :
Ville de Rosny-sous-Bois :
 Monsieur le Maire de Rosny-sous-Bois ;
 Madame Dargère, adjointe au Maire déléguée au quartier de la Boissière
 Monsieur Bouvard, adjoint au Maire délégué à la sécurité et à la politique de la ville
 Monsieur Boyer, adjoint au Maire délégué au Développement durable et au quartier du Pré Gentil
 Monsieur Denel, Chargé d’études et d’opérations, Direction de l’urbanisme, Ville de Rosny-sous-Bois
 Madame Germanaz, Directrice Voirie et déplacements, Ville de Rosny-sous-Bois
 Madame Sombo, Responsable du service Prévention Citoyenneté, Pôle politique de la ville, jeunesse et prévention
 Monsieur Larbi, Directeur du Cercle Boissière, Pôle politique de la ville, jeunesse et prévention, Ville de Rosny-sous-Bois
 Madame de Romemont, Directrice Générale Adjointe à la Cohésion sociale, Ville de Rosny-sous-Bois
 Madame Hervé, Coordinatrice du quartier Boissière-Saussaie Beauclair, Pôle politique de la ville, jeunesse et prévention, Ville de Rosny-sous-Bois
Invités :
 Monsieur Thierry, Ingénieur réseaux de chaleur et géothermie, SIPPEREC (Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l'Electricité et les
Réseaux de Communication)
 Monsieur Tallec, Chef de projet, YGéo
 Monsieur Gouhey, Délégué Cohésion sociale Police-Population, Direction Départementale de la Sécurité Publique de la Seine-Saint-Denis.
Membres du conseil de quartier :
Présents : Mesdames Bourdon, Druesnes, Malet, Nicolas, Pozzeco
Messieurs Beauce, Doremus, Jacquemart, Laugier, Mossang, Mottet, Rouppert.
Excusés : Mesdames Bossard, Gautrot, Haas, Larousse,
Messieurs Driffort, Goutal, Nunige, Thomas.
20 personnes présentes dans le public
Ordre du jour de la réunion :

Présentation de la ZAC Coteaux-Beauclair ;

Retour sur la réunion du 26 mai concernant la problématique des mini-motos ;

Point sur la géothermie ;

Présentation de la programmation d’été du Cercle Boissière ;

Questions diverses des membres.
SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL DE QUARTIER DE LA BOISSIERE DU 4 JUIN 2015
POINTS EVOQUES
CONTENU DES DEBATS
SUITES
Introduction
Mme Dargère
Introduit la séance :
-
Souhaite la bienvenue aux participants, aux membres du Conseil de quartier et au public et les
remercie pour leur présence.
-
Informe les membres et le public que, suite à une démission et à un décès, deux places sont
disponibles pour devenir membre du Conseil de quartier. Invite les membres et le public à en
parler à leurs voisins et à prendre contact avec la Coordinatrice de quartier pour les personnes
intéressées.
-
Présentation de l’ordre du jour.
Présentation de la ZAC
Coteaux-Beauclair
Cf. Présentation en pièce-jointe
M. le Maire
Informe les habitants du lancement de la nouvelle ZAC « Coteaux-Beauclair » orientée vers le nord du
quartier. Une réunion publique sera organisée spécifiquement à ce sujet le 1er juillet 2015. Précise que
la ZAC sera localisée dans un espace peu habité, à l’extrémité du quartier et aura un impact moindre
sur les habitants qui sont davantage concernés par la ZAC Boissière-Acacias à Montreuil.
M. Denel
Présente le projet de ZAC.
Précise que le périmètre correspond à l’origine à deux ZAC différentes : la ZAC Saussaie-Beauclair,
créée en 1995, avec un objectif de développement du tissu économique ; et la ZAC Gabriel Péri, créée
en 2010, avec une programmation orientée vers du logement. Le projet de prolongement de la ligne 11
avec la création d’un viaduc (design de l’architecte Marc Mimram) et d’une station de métro va
profondément modifier le territoire et la ZAC va permettre d’encadrer ce développement. La stratégie
pour ce projet est de permettre une densification et de désenclaver le territoire autour de la nouvelle
station de métro qui devient une entrée de Ville importante. L’objectif est de préserver le secteur
pavillonnaire et de recevoir de nouveaux logements en lien avec le métro.
M. le Maire
L’arrivée d’un nouveau moyen de transport modifie profondément le quartier. Au-delà du logement, le
métro aura des conséquences sur les commerces, les entreprises, le cadre de vie en général. Cela a
conduit à proposer le projet de ZAC. Le prolongement de la ligne 11 coûte un milliard 300 millions
d’euros. Il permet de créer à la fois une nouvelle entrée de Ville et un nouveau quartier.
M. Denel
Le projet de création de la ZAC n’est pas définitivement calé pour le moment. La prochaine phase
permettra par exemple de définir l’emprise des bâtiments. Néanmoins, le programme global et les
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grands principes d’aménagement sont actés : 1200 logements et une hauteur moyenne R+6. Ce
programme a été défini en accord avec le contexte urbain : le projet se situe sur le point bas de la
Boissière et ne devra pas impacter la vue depuis le point haut du quartier. La ZAC prévoit par ailleurs la
création d’équipements importants : un groupe scolaire, pour décharger les classes du quartier de la
Boissière et améliorer le confort des élèves et une crèche. Au niveau des espaces publics, une voie
sera créée entre la rue de Lisbonne et le boulevard Gabriel Péri de façon à améliorer l’accès à Domus.
Par ailleurs, la ZAC projette également la création d’un square, d’une place de quartier, de connexions
à une coulée verte et d’un corridor écologique pour assurer une continuité avec l’extérieur du quartier.
Elle permettra également de favoriser les traversées du boulevard Gabriel Péri et de la rue de Lisbonne.
Le projet se veut durable sur le plan architectural et souhaite favoriser les mobilités douces.
Le nouveau Plan Local d’Urbanisme (PLU), révisé récemment, intègre les principaux éléments de ce
projet.
Le projet de ZAC et son calendrier seront davantage détaillés lors de la réunion publique spécifique à ce
sujet, organisée le 1er juillet 2015.
M. le Maire
Rappelle l’existence de la Maison des Projets Claude Naissant à Rosny-sous-Bois (23, rue du Général
Galliéni), qui permet présentation, information et échanges autour du projet urbain, des grands projets
d'intérêt public à échelle communale, départementale ou régionale, de la politique de la ville en matière
de développement durable et de tous travaux entrepris sur la commune.
Un membre du Conseil de
quartier
Souligne que l’on parle depuis 1976 du métro et a du mal à croire qu’il va vraiment arriver.
M. Denel
Le métro devrait être mis en œuvre en 2025.
Un membre du Conseil de
quartier
Combien de classes y aura-t-il dans le groupe scolaire de la Boissière ?
M. le Maire
Il devrait y avoir entre 20 et 25 classes de façon à désengorger les classes de la Boissière. Cela
constitue un groupe scolaire conséquent. Au niveau de la crèche, elle devrait accueillir entre 40 et 50
enfants. Ce sera une crèche semi-privée grâce à des accords passés avec des entreprises. Des
berceaux seront réservés pour la Ville.
Un membre du Conseil de
quartier
Souhaiterait l’implantation d’une Maison médicale dans le quartier ou à proximité. La ZAC pourrait-elle
ajouter à son programme la mise en place de ce type d’équipement ?
M. le Maire
Rappelle que les ressources des Villes sont en diminution. Le projet d’installation d’une Maison
médicale à la Boissière, en discussion depuis plusieurs années, est toujours à l’étude, en négociation
avec le secteur privé. La mise en place de ce type d’équipement serait une bonne idée, mais il manque
aujourd’hui des investisseurs.
Rappelle également qu’il existe à Rosny-sous-Bois un Centre médico-social (21, rue Claude Pernès)
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Un membre du Conseil de
quartier
Demande ce que la ZAC prévoit au niveau du nombre de places de parking.
M. le Maire
Répond que pour le définir on se réfère aux règles du PLU.
Un membre du Conseil de
quartier
Souhaite savoir comment la question des places de parking va être gérée au niveau de la future station
de métro.
M. le Maire
Souligne qu’un travail est mené avec le STIF pour améliorer la desserte des stations de métro. De
nouvelles lignes de bus (RATP et Titus), ainsi que des stations de Vélib et d’Autolib seront installées à
proximité. Un emplacement pour garer les vélos est également prévu. Le tout se met en place dans une
logique de développement durable.
Rappelle qu’une réunion publique sera organisée le 1 er juillet à ce sujet. Souligne également le fait que
la zone concernée reste relativement éloignée du cœur du quartier de la Boissière. La plupart des
habitants n’auront ainsi pas de vis-à-vis avec la ZAC étant donné le relief du site. Les habitants du
quartier sont davantage impactés par la ZAC Boissière-Acacias à Montreuil
Retour sur la réunion du
26 mai concernant la
problématique des minimotos
Cf. Compte-rendu de la réunion du 26 mai 2015 sur la problématique des mini-motos en pièce-jointe.
Mme Dargère
Rappelle que l’objet de ce point d’ordre du jour est de faire un retour à l’intégralité des membres du
Conseil de quartier et au public sur une réunion ayant eu lieu le 26 mai en présence de M. le Maire, de
représentants de la Police Municipale et de la Police Nationale et de représentants du Conseil de
quartier. Ce point est donc présenté rapidement, l’objet n’étant pas de refaire une réunion, mais de
permettre une circulation d’informations.
Mme Sombo
Rappelle le contexte d’organisation de la réunion : suite aux sollicitations des membres du Conseil de
quartier lors de la séance publique du 12 mars 2015 sur la problématique des mini-motos dans le
quartier de la Boissière, la décision a été prise d’organiser une réunion spécifique à ce thème.
Le constat des habitants est le suivant : passages récurrents d’adolescents roulant souvent sans
casques sur des mini-motos ou moto-cross au niveau du boulevard de la Boissière, de l’allée des
Tilleuls, du Golf, du Gambo et de la rue des Sycomores. Cela entraine des nuisances sonores, une
mise en danger en termes de sécurité routière pour les conducteurs et les passants et génère des
tensions dans le quartier.
Souligne que la Police intervient régulièrement sur cette question, même si ses moyens d’actions
restent limités : elle n’est en effet pas autorisée à pourchasser les deux-roues. Néanmoins, la priorité
est donnée à la saisine des mini-motos. Les habitants sont ainsi encouragés à contacter le
Commissariat pour signaler les lieux de stockage et pour signaler en temps réels les passages
intempestifs. La possession de mini-motos n’est en effet pas un délit mais peut aboutir à une
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contravention, une immobilisation voire une destruction du véhicule. La priorité est donnée à cette
problématique au niveau du Commissariat. Le 15 avril dernier, une opération de Police a par exemple
permis de procéder à la saisine de deux mini-motos.
Un membre du Conseil de
quartier
Insiste sur le fait que les nuisances liées aux mini-motos sont particulièrement difficiles à vivre pour les
riverains et ne parvient pas à comprendre le fait que la Police n’ait pas davantage de marge de
manœuvre pour y remédier.
M. le Maire
Rappelle que l’objet des réunions organisées sur cette thématique est justement de chercher des
réponses à ce type de problèmes en réfléchissant collectivement aux moyens de les freiner.
M. Bouvard
Souligne que les réponses données par la Police Municipale et par la Police Nationale sont optimales,
compte-tenu de leurs moyens. Ce problème est récurrent dans de nombreuses villes de Seine-SaintDenis, et les Maires de ces communes sont régulièrement en lien avec la Préfecture sur ces questions.
Appelle les habitants à contacter rapidement les services de Police, lorsqu’ils sont confrontés à des
nuisances liées à la circulation de mini-motos.
Mme Sombo
Engage les habitants à appeler directement le commissariat en temps réel lors du passage de minimotos. Les policiers sont sensibilisés à cette problématique au niveau du quartier de la Boissière, et
pourront, si du personnel est disponible, envoyer une équipe en intervention.
M. le Maire
Revient sur le compte-rendu de la réunion du 26 mai envoyé à de nombreux habitants du quartier par
un des représentants du Conseil de quartier y ayant participé. Souligne que ce compte-rendu comprend
des inexactitudes sur ce qu’il s’est dit lors de cette rencontre.
Cf. Présentations en pièce-jointe
Point sur la géothermie
M. Tallec
Présente le projet de réseau de chaleur alimenté par la géothermie porté par SIPPEREC et par Cofély
Réseaux-YGéo dans le cadre d’une délégation de service public. Le périmètre concerné comprend les
communes de Rosny-sous-Bois, de Noisy-le-Sec et de Montreuil. Plusieurs bâtiments du quartier de la
Boissière-Saussaie Beauclair sont concernés par le développement de ce réseau.
La géothermie fonctionne sur un principe d’exploitation de la chaleur présente dans le Dogger, nappe
d’eau géologique située à 1 800 mètres de profondeur en Île-de-France. Au niveau du rond-point de
Lisbonne sont ainsi construits deux puits de forage d’une profondeur allant de 1 500 à 2 000 mètres,
ainsi qu’une unité de géothermie et un réseau de 10 km ayant la capacité d’alimenter l’équivalent de
10 000 logements. Sont également mises à disposition 12 chaufferies gaz décentralisées et 36 sousstations alimentées. 75% des besoins en chaleur assurés par ce réseau le sont auprès de la ville de
Rosny-sous-Bois.
Deux puits distincts ont été forés : un puits producteur qui extrait l’eau chauffée et qui est par la suite
réinjectée dans un « puits d’injection ». Le point de prélèvement est distant du point de réinjection. La
construction des deux puits a démarré en décembre 2014 et l’opération de forage est aujourd’hui
achevée. Par la suite, la chaleur est distribuée aux logements via les réseaux d’alimentation.
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Des travaux de surface sont néanmoins toujours en cours et le quartier de la Boissière devrait être
impacté début 2016. Ces travaux impliquent : une recherche de concessionnaires, l’élaboration d’un
plan d’exécution et une appréciation des impacts de voirie et de circulation. Des entreprises
interviendront pour les ouvertures de voirie et des tests d’étanchéité seront menés.
M. Thierry
Ajoute que des outils de communication sur les travaux à l’attention des habitants seront développés. Ils
seront informés environ quinze jours avant le début des travaux. Les contraintes de circulation et de
voirie seront intégrées. L’objectif est qu’il y ait le moins de perturbations possible, notamment au niveau
du trafic automobile.
Un membre du Conseil de
quartier
Demande si les ressources produites par le réseau de chaleur géothermique sont inépuisables.
M. Thierry
Ces ressources ne sont pas tout à fait inépuisables. Il y a un effet de dilution : plus on se rapproche de
la surface de la terre, moins l’eau est chaude. Mais la nappe ne risque pas de se refroidir avant 20 ou
30 ans.
M. Bouvard
S’interroge sur le déroulé du raccordement. Y aura-t-il des coupures de chauffage ou d’eau chaude ?
M. Tallec
On ajoute dans les chaufferies déjà existantes un réseau propre à la géothermie, comprenant un
échangeur et une pompe de circulation.
Un membre du public
Ce projet comporte-t-il des risques ?
M. Tallec
De nombreuses dispositions sont prises pour limiter au maximum les risques. Le projet est très encadré
et des vérifications sont faites très régulièrement. Par exemple, l’étanchéité de l’ouvrage et des nappes
entre elles est garantie. Les risques sont de fait quasi-inexistants.
Un membre du Conseil de
quartier
Une fois le réseau créé, sera-t-il possible de raccorder de nouveaux immeubles ?
M. Tallec
Le raccordement de nouveaux immeubles est éventuellement possible une fois le projet lancé. Il faut
néanmoins lancer une étude de faisabilité sur les immeubles concernés pour s’assurer que cela est
possible au niveau technique. Plus le nombre de logements raccordés est important, moins les coûts
sont élevés.
M. Boyer
Ajoute que si un raccordement peut-être envisagé, le réseau n’est pas prévu pour doubler ou tripler.
Cela pose la question de ce que souhaitera faire la nouvelle Municipalité de Montreuil, qui s’est décidé
après les communes de Rosny-sous-Bois et de Noisy-le-Sec au réseau, et pour laquelle les bâtiments
raccordés sont pour l’instant peu nombreux. A Rosny-sous-Bois, seuls les quartiers de la Boissière, des
Marnaudes, du centre-ville et de la Mare Huguet sont concernés. Il sera complexe de raccorder des
bâtiments en dehors de ces quartiers pour des raisons de distance.
M. Tallec
Les nouveaux locataires de la Mare Huguet sont d’ores et déjà raccordés au réseau.
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Un membre du Conseil de
quartier
Quelles économies sont réalisées grâce à la géothermie ?
M. Tallec
L’utilisation du réseau de chaleur géothermique permet aux usagers de bénéficier d’un taux de TVA à
5,5% sur la facture de chauffage. Par ailleurs, le prix de la chaleur géothermique n’est pas soumis,
comme celui des énergies fossiles à la fluctuation des marchés, et sera donc de plus en plus compétitif.
M. Bouvard
Quel est l’intérêt de se relier au réseau de chaleur géothermique ?
M. Tallec
Cela permet d’agir pour préserver l’environnement dans une optique de développement durable. Cela
présente également un intérêt économique : ce système est stable pour les 25-30 ans à venir quand le
prix de gaz risque de fluctuer dans les 10 ans.
M. Boyer
Présentation de la
programmation d’été du
Cercle Boissière
M. Larbi
Cela montre aussi une capacité à s’adapter aux nouvelles technologies.
Comme chaque année, le Cercle Boissière propose cet été ses animations en pieds d’immeubles, les
« API days ». Elles s’adressent à tous, toutes générations confondues, tous les mercredis des mois de
juin, juillet et août de 15 à 18h, sur le Gambo. Les animations se feront cette année sur le thème des 7
arts, avec l’intervention de prestataires extérieurs.
Par ailleurs, différentes sorties « jeunes » et parents/enfants seront organisées tout au long de l’été. Se
rapprocher du Cercle Boissière pour obtenir le détail des actions.
Mme Hervé
Réponse aux questions
des membres
Rappelle que d’autres actions seront menées cet été au niveau de la Ville :
- les vendredis du Cercle J : tous les vendredis après-midi du mois de juillet, animations sur le
thème des 5 sens
- Rosny Plage : du 6 juillet au 2 août au niveau du stade Girodit.
.
Réponses de la Ville aux questions posées en amont de la séance publique par les membres du
Conseil de quartier :
Espaces publics
Un membre du Conseil de
quartier
Que faire lorsque des habitants remontent dans leurs appartements des mini-motos ? Le bailleur peut-il
intervenir ?
OSICA
En informer le bailleur qui enverra un courrier au propriétaire et se mettra en contact avec le
Commissariat.
Un membre du Conseil de
Au niveau de l’ASL la Redoute, il y a parfois des épaves de véhicules non immatriculés. Que peut-on
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quartier
faire ?
Un membre du Conseil de
quartier
Au niveau de l’ASL, c’est le Président de l’ASL qui doit faire la demande.
M. Bouvard
Il faut saisir le gestionnaire de l’ASL et le lui signaler. Il fera ensuite les démarches.
Un membre du Conseil de
quartier
Où en est l’étude discutée depuis janvier sur l’aménagement de la sortie de la résidence Myosotis ?
Mme Germanaz
L’étude est toujours en cours. Ce sujet est particulièrement complexe car il y a de nombreux
stationnements abusifs à ce niveau. Les véhicules de la voirie ne passent notamment que très
difficilement. La solution serait également un renforcement de la verbalisation à ce niveau.
M. Bouvard
Rappelle que la Police a verbalisé 97 fois dans le quartier depuis la dernière réunion.
M. Gouhey
Rappelle également qu’avec le renforcement du Plan Vigipirate les policiers sont moins disponibles pour
être présents sur ce type de problématique.
Un membre du Conseil de
quartier
Propose de fixer des sabots aux roues des voitures mal garées.
Un membre du Conseil de
quartier
Souhaiterait la mise en place d’une seconde place de parking pour personnes handicapées au niveau
du parking du Gambo.
Un membre du Conseil de
quartier
Souhaiterait que soit étudiée avec la Ville de Montreuil la possibilité d’un nettoyage quotidien au niveau
de l’allée des Acacias au bord de la déchetterie, car avec le vent, la rue est très régulièrement jonchée
de déchets.
M. Bouvard
La question de la déchetterie est régulièrement étudiée avec la Ville de Montreuil. Elle devrait
déménager avec l’arrivée de la ZAC.
Mme Dargère
Cette demande sera remontée à la Mairie de Montreuil.
En attente des suites de cette
étude
Etude de faisabilité avec Osica
Suites données par la Ville de
Montreuil
Divers
Un membre du Conseil de
quartier
Souhaiterait aborder le sujet de l’enquête publique en cours autour du Contrat de développement
territorial (CDT). Demande ce qu’est le Contrat de Développement Territorial et ce qu’il va apporter aux
habitants. Y a-t-il un lien entre ce contrat et une intercommunalité ? Va-t-il entraîner des impôts
supplémentaires?
Mme Hervé
Le Contrat de développement territorial a été lancé car Rosny va accueillir des gares du Grand Paris
Express avec l’arrivée de la ligne 11 et de la ligne 15. Il s’agit d’un contrat entre la Ville et l’Etat qui doit
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mettre en œuvre le développement économique, urbain et social de territoires définis comme
stratégiques, et en particulier ceux desservis par le réseau de transport public du Grand Paris. Il
comprend 5 autres communes : Fontenay-sous-Bois, Neuilly-sur-Marne, Neuilly-Plaisance, Nogent-surMarne, Le-Perreux-sur-Marne. L’information à la population sur le CDT s’est faite via différents canaux,
notamment via le site internet et Rosny Mag.
L’enquête publique a lieu à l’Hôtel de Ville jusqu’au 19 juin (remarques, critiques et questions sur le
projet dans un registre). Des rencontres avec des membres de la commission d’enquête sont également
organisées le 8 juin de 14h à 17h, et le 17 juin de 9h à 12h.
La Ville de Rosny sera également membre du Grand Paris mais cela est indépendant du CDT. Sur ce
thème, une réunion d’information est organisée le 24 juin à 19h à l’espace Georges Simenon.
Ces deux projets n’entraineront pas d’augmentations d’impôts.
Conclusion
Mme Dargère
M. Gouhey
Présentation de M. Gouhey et de Mme de Romémont
Il est délégué cohésion Police-Population au sein de la Direction départementale de la Sécurité
Publique de Seine-Saint-Denis qui dépend du Ministère de l’intérieur. Il est chargé du lien Policepopulation au niveau du quartier. Ne pas hésiter à le contacter pour lui signaler les problèmes
rencontrés
dans
le
quartier.
Coordonnées :
01.41.58.59.70
ou
06.46.31.51.14
–
[email protected]
Mme de Romémont
Directrice Générale adjointe à la Cohésion sociale arrivée à la Mairie de Rosny-sous-Bois le 1er juin
2015. Elle a en charge la Direction Politique de la ville, jeunesse et prévention, la Direction de la santé
et de la solidarité et la Police Municipale.
Mme Dargère
Remercie les membres et le public pour leur présence et leur participation.
Conclusion de la séance.
Prochain Conseil de quartier en septembre 2015.
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