BULLETIN D`INSCRIPTION STAGE

BULLETIN D’INSCRIPTION
STAGE
Intitulé de la formation :..............................................................................................................
Date d’ouverture : …………................................................................................................................................................
Prix : ....................................................................................................................................................................
Formation effectuée dans le cadre :
 du DIF
 du Plan de Formation
 de la période de professionnalisation
 autre
PARTICIPANT
Prénom ......................................................................... Nom ........................................…………………………………………..
Société ………………………………………………………………………. Fonction ...............................................................................
Adresse ..........................................................................................................................................................................
Téléphone…………………………………………………………………… Mail …………………………………………………………………………………..
ENTREPRISE / RESPONSABLE INSCRIPTION (Si différent du participant)
Raison sociale : ...............................................................................................................................................................
Adresse : ..........................................................................................................................................................................
..........................................................................................................................................................................................
Code postal : ...................................................................... Ville : ..................................................................................
Tél : .................................................................................... Fax : ....................................................................................
Code APE : ......................................................................... N° de SIRET : ........................................................................
Effectif établissement : ...................................................... Mail : ...................................................................................
Signataire de la Convention : ………………………………………………………………………………………………………………………………………
Adresse de la convention (si différente de l’entreprise) : ……………………………………………………………………………………………
………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………..............
REGLEMENT
Adresse de facturation : ...................................................................................................................................................
..........................................................................................................................................................................................
Modalité de règlement :
 par virement
 par chèque
Possibilité de régler en 3 fois
 Déjeuner inclus
 R.I.B.
 Ci-joint un chèque de …………………... € à l’ordre du Groupe Sup de Co La Rochelle pour votre inscription
 Le règlement sera effectué par un OPCA (Organisme Paritaire Collecteur Agréé) dont l’adresse figure ci-dessus
Fait à ..................................................................................... Le ......................................................................................
La signature de ce bulletin d’inscription signifie l’acceptation des conditions générales de vente figurant au verso.
Cachet de l’entreprise
Signature
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BULLETIN D’INSCRIPTION
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Le Groupe Sup de Co La Rochelle est une Association régie par la Loi de 1901, missionnée par la Chambre de Commerce
et d’Industrie de La Rochelle pour assurer des prestations d’enseignement supérieur et de formation continue. Son
siège se situe 102 rue de Coureilles – 17000 La Rochelle.
Thierry ANDRIEU, Directeur Formation Continue - Tel : 05.16.19.62.47 - Fax : 05.46.51.77.98 [email protected]
Patricia HUNOT, Responsable commercial Formation Continue – Tél 06 73 18 59 34– [email protected]
Géraldine FETIVEAU, Assistante Administrative / Inscription – Tel : 05.16.19.62.22 – [email protected]
N° d’agrément : 54170112617
INSCRIPTIONS
La demande d’inscription se fait auprès de la Direction Formation Continue qui envoie les documents nécessaires.
L’inscription devient définitive à réception du bulletin d’inscription (cas des formations courtes) ou après validation du
dossier de candidature (cas des formations longues requérant un niveau de diplôme défini ou une procédure de VAE).
Une convention ou un contrat de formation professionnelle continue est alors établi, que l’entreprise et/ou le candidat
devront retourner signés en deux exemplaires avant le début de la formation concernée.
MODALITES DE REGLEMENT
Les prix annoncés dans ce catalogue sont exprimés net de taxe. Le coût de la formation ne prend pas en compte les
frais d’hébergement, qui peuvent être rajoutés à la facturation en cas de demande expresse de l’entreprise. Les frais de
repas restent également à la charge du stagiaire, sauf dans le cas des repas du midi pour les formations courtes Inter.
Les factures sont payables par virement ou par chèque établi à l’ordre du Groupe Sup de Co La Rochelle. Le paiement
doit être déclenché en une seule fois à réception de facture pour les formations courtes, ou échelonné par étapes pour
les formations longues.
ANNULATIONS ET REPORTS
En cas de dédit par l’entreprise et/ou le stagiaire dans les 15 jours précédant le début de la formation, une somme
forfaitaire égale à 30% reste due au profit du Groupe Sup de Co La Rochelle. Cette somme pourra être déduite en cas
de nouvelle inscription à un stage similaire dans un délai de 6 mois, moyennant un surcoût de 10% pour frais de
gestion.
L’abandon en cours de formation ou la non présentation du stagiaire au jour de démarrage génèrent automatiquement
la facturation de l’intégralité du prix de la formation.
Le Groupe Sup de Co La Rochelle se réserve le droit de suspendre toute formation ne présentant pas un nombre
minimal d’inscrits suffisant. Il sera alors proposé au stagiaire et/ou à l’entreprise de reporter son inscription sur une
autre date de formation, sans donner lieu à indemnités de quelque nature que ce soit.
INFORMATIQUE ET LIBERTES
Les informations à caractère personnel ou professionnel qui sont communiquées par les stagiaires font l’objet d’un
enregistrement informatisé pour assurer le suivi des programmes. Conformément à la législation applicable à ces
fichiers, le stagiaire peut exercer à tout moment ses droits d’accès et de rectification sur les informations le concernant.
Toute commande de formation implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente, aussi
bien de la part du stagiaire que de la part de l’organisme payeur.
Le Groupe Sup de Co La Rochelle se réserve le droit de modifier les contenus de ses programmes sans information
préalable en fonction des évolutions du marché et dans le respect des textes de lois en vigueur ou à venir.
- Tarifs révisables annuellement -
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