PV du 05 novembre 2015

PROCÈS-VERBAL de la réunion du Conseil d'Administration
Jeudi 05 novembre 2015- SÉANCE n°2
ORDRE DU JOUR
I-Installation des commissions
II-Vote du rapport annuel de fonctionnement pédagogique
III-Date des portes ouvertes
IV-Contrats et conventions
V-Affaires financières
VI-Questions diverses
ÉTAIENT PRÉSENTS AVEC VOIX DÉLIBÉRATIVE
M. Benjamin GEORGES
Mme Françoise MARGERIN
M. Laurent CHIFFOLEAU
M. Marcel GAUDUCHEAU
M. Christian AIMÉ
Mme Catherine GARNIER LE CORRE
Mme Stéphanie RENIER
M. Didier SINSON SAINT ALBIN
M. Rémi PENE
Mme Valérie VASSEUR
Mme Anne-Marie POINTEAU
M. Olivier LACOMBE
Mme Véronique TESSON
Mlle Yasmine EL MAZGATI
M. Tony BRINSTER
Mme Angèle CANTET
Mme Ludivine CALABRESE
M. Serge FRAPART
M. Philippe JOTTREAU
Mme Magali SORLUT
ÉTAIENT EXCUSES AVEC VOIX CONSULTATIVE
Mme N-Dieme NAULLEAU
ÉTAIENT EXCUSÉS
Mme DORÉ, Mme HYBERT, Mme PASCOU SERCEAU, Mme GESLIN,
Mlle TRINQUART.
Le quorum étant atteint (12/22), le Principal ouvre la séance à 18h04.
Madame Sorlut assure le secrétariat de séance.
I – Installation des commissions
(en annexe)
II – Rapport annuel de fonctionnement pédagogique 2014-2015
Les membres du CA absents lors de la séance précédente, consultent le rapport.
Un représentant des parents d'élèves demande si du soutien a été mis en place
en allemand pour rattraper les heures manquées de l’année dernière.
Le Principal répond par l'affirmative, et précise avoir également choisi de
promouvoir la langue avec une action au niveau de l’école primaire de Moutiers
Les Mauxfaits.
oui : 19
non : 0
Abs : 1
Indemnités pour Mission Particulière (IMP) :
La répartition est la suivante :
Coordibation Technologie : 0,50 (taux 2) + 0,50 (taux 2)
E.P.S. : 1h00 (taux 3)
Référent culture : 1h00 (taux 3)
Référent décrochage scolaire : 1h00 (taux 3)
Coordination de l’épreuve histoire des arts : 0,50 (taux 2) + 0,50 (taux 2)
Le Principal conserve 3 I.M.P. pour des missions qui seraient mises en évidence
au cours de l’année.
oui : 20
non : 0
Abs : 0
III – Date des portes ouvertes
Elle est fixée au 30 janvier 2016, elle est susceptible d’être modifiée si le
collège privé choisissait de faire ses portes ouvertes à la même date.
Le Principal a été informé par des familles qu’elles n’ont pas pu venir aux
portes ouvertes l’an dernier car le collège privé les avait retenus trop longtemps.
Le Principal invite les parents d’élèves à tenir un stand lors à cette occasion.
IV – Contrats et conventions
Le contrat en C.U.I. de Madame Briot qui exerce des missions de vie scolaire et
d'aide au travail arrive à son terme le 30 novembre 2015.
Le Principal a demandé l’autorisation d'un nouveau recrutement auprès de
Madame la Directrice Académique, qui lui a été donnée.
Recrutement d’un C.U.I. du 1er janvier 2016 au 30 juin 2016 reconductible dans
la limite de 24 mois.
oui : 20
non : 0
Abs : 0
Adhésion au groupement de service pour la gestion administrative et financière
des C.U.I. :
oui : 20
non : 0
Abs : 0
Adhésion au groupement de commande régional pour le marché de
maintenance des ascenseurs et monte-charges :
oui : 20
non : 0
Abs : 0
Contrats de 4 ans pour l’entretien de l’ascenseur et du monte-charge avec la
société Thyssenkrupp :
oui : 20
non : 0
Abs : 0
Contrat de location et de maintenance de 4 ans des 3 photocopieurs :
Le Gestionnaire précise qu’il arrive à échéance fin mars 2016. Suite à un appel
d’offre l’entreprise choisie est la société OMR impression et dont la proposition
permettra une économie de 4000€/an.
Un représentant des personnels demande si la qualité des photocopieurs sera la
même. Le Gestionnaire précise qu’il s’agit de photocopieurs aussi performants.
oui : 20
non : 0
Abs : 0
Contrat pour le logiciel SACoche :
Logiciel qui permet le suivi des élèves évalués par compétence pour un coût de
50€/an.
oui : 20
non : 0
Abs : 0
V – Affaires financières
1) Voyage à Saint Lary
Voyage pédagogique de découverte du milieu montagnard pour les élèves de
6ème :
Un représentant des personnels explique qu’il reste 5 élèves en plus par rapport
au nombre de places disponibles et que la priorité sera donnée à ceux qui ne
connaissent pas le milieu montagnard.
Le prix s’élève à 297€ par famille.
La vente des calendriers a permis de faire baisser le coût pour les familles.
oui : 20
non : 0
Abs : 0
Un représentant des parents d'élèves demande si d’autres activités sont prévues
pour ceux qui ne partent pas.
Le Principal précise que l’emploi du temps sera aménagé et que des sorties
seront prévues mais qu’elles ne sont pas encore programmées.
Don du F.S.E. de 1000€ pour le financement du voyage par la vente de
calendriers :
oui : 20
non : 0
Abs : 0
Contrat de prestations avec la société Découvertes Évasion :
oui : 20
non : 0
Abs : 0
2) Voyage à Angers
Voyage pédagogique pour la réalisation d’un livre pour les élèves de 5ème :
Le voyage durera 5 jours, il sera proposé à 2 classes du 1 er au 05 février 2016 à
Angers.
Réalisation d’un livre en travaillant avec l’auteur sur le thème du moyen âge.
Coût pour les familles : 274€.
oui : 20
non : 0
Abs : 0
Contrat de prestations avec l'association OVAL Séjours :
oui : 20
non : 0
Abs : 0
3) Voyage atelier histoire
Vote de principe pour l’organisation d’un voyage pour les élèves investis depuis
3 ans sur l’atelier histoire au cours du 3ème trimestre 2015-2016 :
oui : 20
non : 0
Abs : 0
Le Gestionnaire présente les tarifs de restauration fixés par le Département. Ils
s'établissent comme suit :
- Forfait élève : 2,95€ le repas (ce qui correspond à une augmentation de
5cts/repas)
- Ticket élève : 3,45€
- Agents territoriaux, Assistants d'éducation, CUI : 2,50€
- Personnels de l'État catégorie C : 3,45€
- Personnels de l'État catégorie B et A : 4,70€
- Extérieurs : 7,70€
Sur ces tarifs est appliqué une participation aux charges communes de
fonctionnement de 14 %. Il est proposé de maintenir ce taux pour 2016.
oui : 20
non : 0
Abs : 0
Le Gestionnaire indique que l'Agent Comptable proposera le prélèvement
automatique pour les 2ème et 3ème trimestres de cette année scolaire.
Une motion est proposée par les enseignants et les parents en raison de
l’absence de professeur de sciences physiques depuis la rentrée pour 4 classes
de 5ème (texte à joindre).
oui : 18
non : 0
Abs : 2
VI-Questions diverses
Question soumise par les représentants de parents :
Est-ce que l’impact physiologique lié à l’impossibilité de manger au
restaurant scolaire pour les enfants qui finissent à 12h30 le mercredi, a été
mesuré ?
Le Principal indique que de nombreux collèges ne proposent pas de repas le
mercredi midi et qu’il n’est pas possible de faire manger tout le monde.
Un représentant des parents d'élèves demande si les élèves ne pourraient pas
finir à 11h30 le mercredi ?
Le Principal répond qu’il ne peut pas s’avancer à l’heure actuelle sur les
emplois du temps pour l’année prochaine.
Le Gestionnaire précise que seulement 150 élèves peuvent déjeuner le mercredi
midi car il n'y a qu'un seul service.
Un représentant des parents d'élèves explique que les enfants qui ont de longs
trajets en bus, départ à 7h20 et retour à 13h30, passent 6h00 sans pause repas ce
qui n’est pas acceptable et va à l’encontre de leurs besoins physiologiques.
Le Principal annonce le prochain CA pour le jeudi 26 novembre 2015.
L'ordre du jour étant épuisé, le Principal lève la séance à 19h15.
Le Président du Conseil d'Administration
Le secrétaire de séance
M. Benjamin GEORGES
Mme Magali SORLUT