Glossaire Scenario APL sans mini AMI 6 Handled

Glossaire Scenario APL sans mini AMI 6 Handled
Mise à jour de la version
Version: 2014/2
Date de publication: 27/05/2014
Date de mise en production: 01/07/2014
Liste des modifications
Page de garde
Page de garde
Glossaire
90155 - Référence traitée
00298 - ORIGINE DE LA RÉFÉRENCE
90158 - Personne physique traitée
00214 - STATUT D'IDENTIFICATION ORIOLUS
00215 - SOUS-STATUT RIP ORIOLUS
NUMERO DE ZONE: 00298
VERSION: 2014/2
DATE DE PUBLICATION: 27/05/2014
ORIGINE DE LA RÉFÉRENCE
(Label XML : ReferenceOrigin)
BLOC FONCTIONNEL:
DESCRIPTION:
Référence traitée
Code(s): 90155
Label(s) xml: HandledReference
Valeur indiquant la source authentique d’un numéro de référence.
L’origine indique qui a créé la référence.
"Domaine de définition" est modifié:
DOMAINE DE DEFINITION:
1 = le numéro de référence est attribué par un déclarant (une entreprise, un secrétariat social, un bureau de
soft, ...)
2 = le numéro de ticket attribué par la Sécurité Sociale, identifiant de manière unique une déclaration
3 = le numéro de référence est attribué par un secteur de la Sécurité Sociale
4 = le numéro de référence est attribué par le service ePost
Cette zone doit avoir comme valeur "2".
REFERENCE LEGALE:
TYPE:
Numérique
LONGUEUR:
1
PRESENCE:
Indispensable
FORMAT:
CODE ANOMALIE SUR ACCUSE DE RECEPTION:
Intitulé anomalie
Code anomalie
Gravité
NUMERO DE ZONE: 00214
VERSION: 2014/2
DATE DE PUBLICATION: 27/05/2014
STATUT D'IDENTIFICATION ORIOLUS
(Label XML : OriolusSuccessCode)
BLOC FONCTIONNEL:
DESCRIPTION:
DOMAINE DE DEFINITION:
REFERENCE LEGALE:
TYPE:
LONGUEUR:
Personne physique traitée
Code(s): 90158
Label(s) xml: HandledNaturalPerson
Code indiquant le statut d'identification d'ORIOLUS.
Il s'agit d'un premier contact lorsque la relation ''employeur/travailleur" n'est pas encore présente ou validée ou
date de plus d'un an dans le fichier électronique du personnel. A chaque premier contact, un contrôle
d'identification approfondi sera exécuté.
Si lors du traitement d'une déclaration, il s'avère que la relation "employeur/travailleur" a déjà été intégrée dans
le fichier du personnel (suite à un premier contact précédent), il est question d'un contact suivant et un contrôle
d'identification plus simple sera exécuté sur la base d'un nombre limité de données. La longévité du contact
suivant est limitée à 1 an après la fin de la relation de travail.
Dans la pratique, le code 2 n'apparaîtra quasi jamais.
0 = il s'agit d'un premier contact
1 = il s'agit d'un contact suivant
2 = l'identification est impossible
Numérique
1
"Présence" est modifiée:
PRESENCE:
Obligatoire si le travailleur n'a pas plus de 2000 périodes DIMONA chez l'employeur.
FORMAT:
CODE ANOMALIE SUR ACCUSE DE RECEPTION:
Intitulé anomalie
Code anomalie
Gravité
NUMERO DE ZONE: 00215
VERSION: 2014/2
DATE DE PUBLICATION: 27/05/2014
SOUS-STATUT RIP ORIOLUS
(Label XML : OriolusSubStatusRip)
BLOC FONCTIONNEL:
DESCRIPTION:
"Domaine de définition" est modifié:
DOMAINE DE DEFINITION:
Personne physique traitée
Code(s): 90158
Label(s) xml: HandledNaturalPerson
Code qui donne des informations plus détaillées sur la relation de travail entre employeur et travailleur.
0 = RIPValidated : Une relation de travail entre l'employeur (numéro ONSS/ONSSAPL) et le travailleur (Niss) a
été retrouvée dans le registre du personnel. On parlera, dans ce cas, d'un contact suivant.
1 = RIPExpired : La relation de travail (numéro ONSS/ONSSAPL - Niss) est récemment terminée (moins d'un
an en arrière) dans le registre du personnel. On parlera, dans ce cas, d'un contact suivant.
2 = RIPNotValidated : Il s'agit d'une relation de travail qui n'est pas encore validée. On parlera, dans ce cas, de
premier contact.
3 = RIPOverdue : La relation de travail (numéro ONSS/ONSSAPL - Niss) date de plus d'un an dans le registre
du personnel. On parlera, dans ce cas, de premier contact.
4 = RIPNotFound : Aucune relation de travail retrouvée ou relation de travail datant de plus d'un an ou relation
de travail doit encore commencer. On parlera, dans ce cas, de premier contact.
5 = RIPCancelled : La relation de travail a été annulée. On parlera, dans ce cas, de premier contact.
La valeur permise est : '0'.
Dans le cas d’une annulation les valeurs autorisées sont: ‘0’, ‘1’, ‘3’ et ‘5’.
REFERENCE LEGALE:
TYPE:
LONGUEUR:
Numérique
1
"Présence" est modifiée:
PRESENCE:
Obligatoire si le travailleur n'a pas plus de 2000 périodes DIMONA chez l'employeur.
FORMAT:
CODE ANOMALIE SUR ACCUSE DE RECEPTION:
Intitulé anomalie
Code anomalie
Gravité