CGV – Valables et applicables pour tous les chantiers ATELIER

Transcription

CGV – Valables et applicables pour tous les chantiers ATELIER
 + CGV – Valables et applicables pour tous les chantiers ATELIER DESIGN +
Réservation du chantier/ Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes et exécutions de structures et revêtements décoratifs, sauf
convention particulière écrite préalablement à la vente. La passation de commande vaut entière acceptation des présentes conditions. Toute commande aura fait l’objet
d’un devis et devient définitive lorsque le devis est retourné signé avec la mention « bon pour accord », accompagné d'un chèque d’acompte de 50% du montant total
TTC. ; Règlement à l’ordre de : AD ATELIER DESIGN, 2 rue de Vendée, 44115 Haute-Goulaine. Aucune intervention ne sera planifiée sans cette condition. Le prix est celui
arrêté au jour de l’établissement du devis, en tenant compte de la TVA en vigueur ; tout changement de taux légal sera répercuté sur le prix à payer. Après validation de
votre commande, ATELIER DESIGN vous donnera une date de début de travaux, et s’engagera à mettre tout en œuvre pour la maintenir. Du fait même de la nature de ses
interventions (dépendantes de la météo, des collaborateurs, interdépendance entre les différents chantiers pouvant être menés conjointement), ATELIER DESIGN ne pourra
pas être tenu responsable en cas de retard dans son intervention. Les éventuels aléas de fabrication ou retard dans la livraison des fournitures, accessoires et matières
premières, entrainant un délai supplémentaire dans la livraison des travaux, ne pourraient engendrer indemnités ou annulation de la commande de la part du Client.
Échéances des règlements pour une réalisation des travaux (exprimé en % du montant total TTC): 50% à la signature du « BON POUR ACCORD », 50 % à la livraison. En
cas d’annulation de commande, les sommes déjà versées, seront restituées sous quinze à quarante-cinq jours maximum, mais 20% du montant total TTC du devis signé,
seront conservés au titre des arrhes de réservation. Si l’annulation intervient après commande de produits ou que des frais ont étés engagés, AD ATELIER DESIGN se
réserve le droit de répercuter des frais supplémentaires, qui seront soustraits à la somme à rembourser.
Echantillons/ Après la réservation d’un chantier de béton ciré, l’entreprise ATELIER DESIGN s’engage à présenter plusieurs échantillons couleurs existants et à réaliser
gratuitement et sur demande, 1 à 3 échantillons de la couleur de votre choix Au delà, nous demanderons une participation de 40 euros TTC pour frais de fabrication, par
unité supplémentaire produite. Cet outil, bien que fiable, ne pourra en aucun cas représenter fidèlement (de part sa taille et les conditions de réalisation en atelier) les
nuances, et les coloris réels de l’ouvrage achevé.
Nos garanties/ Les pigments naturels que nous utilisons pour faire nos coloris, le « style » de l’applicateur, les conditions environnementales le jour de la pose des produits,
ne nous permettent pas d’obtenir des coloris et des résultats de nuances identiques sur tous les ouvrages, qui sont par nature uniques. Il est en ce sens entendu que le
critère esthétique (nuances du coloris, marbrures, effets de spatulage ou lissage,..) étant une notion subjective, n’est pas retenu dans les clauses de garantie, pouvant
amener à la réfection d’un ouvrage ou à un dédommagement de quelque nature que ce soit.
Formés à la pose de nos matériaux, et professionnels avertis du bâtiment, nous garantissons la réalisation d’ouvrages respectant les normes actuelles. (Cf. le DTU document technique unifié) et les règles de l’art. Dans ce cadre, les revêtements de sol et décoratifs murale sont garantis 2 ans, selon la loi en vigueur. Une fois l'ouvrage
terminé, il ne doit pas fissurer. Des micro fissures (de la taille d’un cheveu) peuvent parfois apparaître, sans pour cela avoir d’effet néfaste sur la solidité ou le rendu
esthétique (se tenant debout à 2 m de distance Cf. DTU). Avant la pose des produits, des tests sur l’hydrométrie des supports sont effectués, en plusieurs points. Ce
diagnostic préventif, ne saurait écarter définitivement les possibilités de remontées d’humidité, sur d’autres zones, non testées ou indétectables le jour du test.
La bonne tenue du béton ciré dépend en partie de la qualité des supports/ Nous ne saurions être tenus responsables de l’apparition de fissures, décollement ou autres
dégâts, qui après étude diagnostique, se révèleraient être causés par une base instable des fonds* ou un ouvrage** défectueux, c’est à dire (par exemple): par des
fissurations, mouvements, vibrations, défauts de dilatation de la dalle (ou chape) servant de support,.. par un support de plan de travail instable (par exemple, mal scellé à la
jonction de deux éléments …), par une remontée d'eau, par infiltration dans des joints de carrelage ou d’ un mur par exemple… (*/ ** : S’agissant ici de tout ouvrage ou tout
support non facturés ATELIER DESIGN). - Il appartient en ce sens au maître d’œuvre du chantier, de s’assurer de l’historique des travaux effectués concernant les
supports allant recevoir le béton ciré. Il reconnaît en connaître la nature, et la qualité. Dans les travaux de création (neuf), Il doit notamment solliciter des
intervenants professionnels, travaillant dans les règles de l’art , afin d’assurer une bonne tenue des « ouvrages supports » et par voie de fait, la bonne tenue du
revêtement en béton ciréAu début des travaux/ Merci de prévoir et de permettre l’accès sur le chantier à l’applicateur. il est indispensable que les zones à traiter, soient totalement propres (sans
débris, gravas…), vides, et sans aucun obstacle. Pensez à garder vos animaux domestiques éloignés ou attachés le temps de la réalisation complète de l’ouvrage et de
l’application de la finition protectrice. Des frais supplémentaires seront facturés si les applicateurs ATELIER DESIGN ne peuvent pas accéder au chantier ou devant
intervenir pour vider et/ou nettoyer les lieux. (Coût : 90!/h/ouvrier sur place). Les supports à traiter doivent impérativement être secs (vérifier l’absence de flaques, de bâches
humides ou tout autres points d’humidité ...). CONTACTEZ NOUS dans le cas où, un ou plusieurs de ces impératifs ne pouvaient être remplis le jour des travaux.
Pendant les travaux/ LE CHANTIER EST INTERDIT AU PASSAGE PENDANT TOUTE LA DUREE DES TRAVAUX (TEMPS DE SECHAGE INCLUS), entre 5 et 15 jours selon
les conditions hygrométriques. Penser à prévenir les autres intervenants, travaillant éventuellement sur le site.
Livraison du chantier/ A la fin du chantier, un PV de réception de travaux vous sera remis, avec, le cas échéant, une attestation à remplir, ouvrant droit à la TVA à taux
réduit, ainsi qu’une fiche conseil d’usage et d’entretien. Une fois ce(s) document(s) rempli(s) et signé(s) et à réception du dernier règlement, une facture vous sera transmise.
En cas de réalisation de travaux non prévus au devis initial, une facture complémentaire vous serait fournie.
À SAVOIR : Concernant les bétons cirés/ Plus l’ouvrage vieillira, plus il se patinera, deviendra résistant et hermétique aux taches. Au préalable il est conseillé de suivre
quelques recommandations d’usage. Durant les 28 premiers jours l’ouvrage continuera à sécher (à cœur), les pores des bétons ne sont toujours pas totalement fermés.
Nous préconisons formellement au cours de cette période : d’éviter une sollicitation trop intensive, d’essuyer la surface dans les meilleurs délais en cas de projection d’eau,
de graisse et autres polluants, de procéder à un lavage peu fréquent, à l’eau pure, préférée durant cette phase, aux produits ménagers dits « neutres », de prendre garde
aux poinçonnements importants (éviter les chaussures à talon, mettre des tampons sous les meubles lourds). En cas de travaux, d’UTILISER DES COUVERTURES ou
MOQUETTES DE CHANTIER pour protéger le sol ; les bâches plastiques sont à proscrire. Des frais supplémentaires seront appliqués afin de remédier dans les meilleures
conditions, aux désordres apparus sur une surface tâchée ou dégradée par un non-respect du temps de séchage et des précédentes préconisations.
ADRESSE TELEPHONE WEB 2 rue de vendee 44115 Haute Goulaine 06 66 44 29 40 www.betoncire-­‐nantes.com Le CLIENT,
"Lu et approuvé"
(Signature)

Documents pareils