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Grand Stade Lille Métropole - Métropole Européenne de Lille
Grand Stade Lille Métropole Contrat de partenariat Conception, financement, construction, entretien, maintenance et exploitation du Grand Stade de Lille Métropole Annexe 1 PROGRAMME FONCTIONNEL ET SES ANNEXES ________________________________________________________________________________ Cette annexe comprend le programme fonctionnel et 2 appendices : - Appendice 1. Cahier environnemental - Appendice 2. Autres annexes sur format informatique Contenu de l’appendice 2 : A – Urbanisme - Révision du PLU : délibération 07 C 0504 du 12 octobre 2007 : « Villeneuve d’Ascq, Lezennes, Lille, Hellemmes-Lille, Ronchin et Lesquin – bilan de la concertation préalable et approbation de la révision simplifiée du P.L.U. » et ses 8 annexes. B – Études de sols : I – Rapport d’étude géotechnique (mission G0+G11) n°C06.1603 indice C pièce - Tome I - Tome II « Suite des annexes » - Tome III « Suite des annexes » II – Rapport d’étude géotechnique recherche de carrières (mission G0+G11) n°C06.1603 indice C pièce 02 - Rapport contrôles vidéoscopiques en sondages mars 2007 III – Suivi piézomètrique du 13 février au 16 octobre 2007 IV – Étude historique - Diagnostic du sous-sol V – Dossier de plans - Plan sondages : XXX.VDA-GSTADE.PDD.XXX.X (dans IV Diagnostic sous-sol) - Plan sondages pollution : XXX.VDA-GSTADE.PDD.XXX.X (dans IV Diagnostic sous-sol) - Plan cartes des anomalies microgravimètriques résiduelles et sondages de contrôle : SEMOFI.VDA-GSTADE.PDD.002.D (dans II Rapport d’étude géotechnique + recherche de carrière) - Plan d’implantation des sondages géotechniques : SEMOFI.VDA-GSTADE.PDD.001.C C – Documents d’informations - Contrôles vidéo en sondages - Recueils de données relatives aux études de flux de circulation autour du site de la Borne de l’Espoir - Mesures acoustiques (fichiers.cmg) - Photo aérienne - Schéma éolien (version provisoire 14 mai 2007) - Documents de référence communautaires et régionaux : voir tableau ci-après : Nom fichier Documents communautaires : Règlement de Voirie, Règlement en vigueur Règlement final prochainement instauré Règlement d'assainissement Règlement eau potable Plan de Déplacement Urbain (juin 2000) Délibération 2 » juin 2000 Résumé Plan de déplacements Urbains Charte modération vitesse Charte Piétons Vélos Charte Bus Charte Micro PDU Schéma directeur Vélos loisirs Schéma directeur Vélos déplacements quotidiens Schéma directeur itinéraires bus Schéma directeur modération vitesse Catalogue des structures de chaussées communautaires (2000) Dimensionnement Entretien Cartographie Structures Réservoirs Catalogue des matériaux de voirie et d'espaces publics (2003) Démarche qualité – Matériaux recyclés Charte qualité des Espaces Publics (2006) et ses cahiers Charte des espaces publics Charte sécurité chantiers Voirie Espaces publics Engagement de la communauté urbaine en faveur d’un achat plus respectueux de l’environnement et des droits sociaux délibération 04C0006 du 13/02/04 délibération 02C0481 du 20/12/02 Documents régionaux : Guides techniques Régionaux relatifs à la valorisation des déchets et co-produits industriels (2002) Charte Qualité Gestion des déchets du BTP (2004) et liste des signataires au 21/01/05 Document communal : Charte de chantier vert -Villeneuve d'Ascq RéglementVoirie-enVigueurdepuis1992.pdf RéglementVoirie-01_02_07_BientôtenVigueur.pdf RéglementAssainissement.pdf RéglementEauPotable.pdf Deliberation_179_23_juin_2000.pdf Resume_pdu.pdf Pdu_final_au_23_6_2000.pdf Charte_moderation_vitesse.pdf Charte_pietons-velos.pdf Charte_bus.pdf Charte_micro_pdu.pdf Carte_velo_loisir_a1-72dpi.pdf Carte_velo_quotidien_a1-72dpi.pdf Carte_bus_hns_ a1-72dpi.pdf Carte_moderation_vitesse_ a1-72dpi.pdf CatalogueStructures-dimensionnement.pdf CatalogueStructures-entretien.pdf CatalogueStructures-Carto1.pdf CatalogueStructures-Carto2.pdf CatalogueStructures-Carto3.pdf StructuresRéservoirs.pdf CatalogueDesMatériaux.pdf DémarcheQualité-MatériauxRecyclés CharteQualitéEspacesPublics.pdf CharteSécuritéChantiersLMCU.pdf EngagementsAchatsRespectueux.pdf EngagementsAchatsRespectueux.pdf GuidesTechniquesRégionauxPREDIS.pdf CharteQualitéGestionBTP-NordPasDeCalais.pdf CharteQualitéGestionBTP-signataire.doc CharteChantierVert_Vascq.pdf Grand Stade Lille Métropole Contrat de partenariat Conception, financement, construction, entretien, maintenance et exploitation du Grand Stade de Lille Métropole Annexe 2 PLAN DU PERIMETRE DU CONTRAT Grand Stade Lille Métropole Contrat de partenariat Conception, financement, construction, entretien, maintenance et exploitation du Grand Stade de Lille Métropole Annexe 3 CONDITIONS DE DESSERTE ET D’ACCESSIBILITE DU PERIMETRE DU CONTRAT ET STATIONNEMENT ________________________________________________________________________________ Cette annexe est composée du document et d'un appendice : - Appendice n°1 : Accessibilité au site de la Borne de l'Espoir - Vue d'Ensemble des Propositions Grand Stade Lille Métropole Contrat de partenariat Conception, financement, construction, entretien, maintenance et exploitation du Grand Stade de Lille Métropole Annexe 4 PROCES VERBAL DE MISE A DISPOSITION DES TERRAINS ______________________________________________________________________________ Cette annexe comprend : - le PV de mise à disposition de la zone PPP - la "Convention de Mise à Disposition du site provisoire d'installations de chantier et de dépôt des déblais" Grand Stade Lille Métropole Contrat de partenariat Conception, financement, construction, entretien, maintenance et exploitation du Grand Stade de Lille Métropole Annexe 5 DOSSIER DESCRIPTIF DES TERRAINS MIS A DISPOSITION DU PARTENAIRE ________________________________________________________________________________ Cette annexe est composée des documents suivants : 1 Historique foncier - Origine des propriétés Plan parcellaire cadastral B - Investigations géologiques complémentaires - Diagnostic complémentaire de pollution "Zone PPP" et ses 9 annexes - Diagnostic complémentaire de pollution "Zone d'Aménagement concertée" et ses 10 annexes - Diagnostic complémentaire de pollution "Parking à navettes" et ses 6 annexes C Courrier de la DRAC et de la DRDAF - Courrier du 9 mai 2007 de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) - Courrier du 17 avril 2008 de la Direction Régionale et Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DRDAF) D État des bâtiments existants - Rapport de mission de repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante pour l'établissement du constat en vue d'une vente n° AB A 071652 – Villeneuve d'Ascq – Lille Métropole communauté Urbaine du 2 avril 2008 5 Étude Faune Flore - ZAC de la Borne de l'Espoir Grand Stade - Étude écologique - Relevé de septembre 2007 à juillet 2008 Grand Stade Lille Métropole Contrat de partenariat Conception, financement, construction, entretien, maintenance et exploitation du Grand Stade de Lille Métropole Annexe 6 ETAT DES SERVITUDES Grand Stade Lille Métropole Contrat de partenariat Conception, financement, construction, entretien, maintenance et exploitation du Grand Stade de Lille Métropole Annexe 7 RESEAUX ________________________________________________________________________________ Cette annexe comprend deux plans : - le plan des "Réseaux existants" - le plan des "Réseaux projetés" Grand Stade Lille Métropole Contrat de partenariat Conception, financement, construction, entretien, maintenance et exploitation du Grand Stade de Lille Métropole Annexe 8 CALENDRIER INDICATIF D’EXECUTION ________________________________________________________________________________ Cette annexe comprend : un Préambule le Calendrier Indicatif d'Exécution du Stade le Planning Indicatif des Autorisations Administratives une note intitulée "Documents conditionnant l'obtention des permis et autorisations dont le Partenaire a la charge, à remettre par LMCU au Partenaire" - une note sur les interfaces et sur les procédures - Grand Stade Lille Métropole Contrat de partenariat Conception, financement, construction, entretien, maintenance et exploitation du Grand Stade de Lille Métropole Annexe 9 CARACTERISTIQUES GENERALES DU GRAND STADE ET DE SES EQUIPEMENTS ________________________________________________________________________________ Cette annexe est composée des documents suivants : - 2.1.1 : Note de présentation du Parti Urbain et Architectural 2.1.2 : Note d'Organisation fonctionnelle des Équipements 2.1.3 : Note sur les principaux matériaux mis en œuvre et les techniques de construction 2.1.4 : Note sur les Dispositifs techniques 2.1.5 : Cohérence des choix de conception en matière de multifonctionnalité 2.1.6 : Note Acoustique 2.1.7 : Note sur la Démarche HQE 2.1.8 : Fiches par type de local 2.1.9 : Tableau des Surfaces par local 2.1.10 : Notice Sécurité 2.1.11 : Notice accessibilité – PMR 2.1.12 : Note paysagère 2.1.13 : Dossier de plans La numérotation des fichiers en 2.1.x vient de l'architecture initiale des documents demandés à l'offre finale. Grand Stade Lille Métropole Contrat de partenariat Conception, financement, construction, entretien, maintenance et exploitation du Grand Stade de Lille Métropole Annexe 10 PROCEDURE D’ACCEPTATION DU GRAND STADE Grand Stade Lille Métropole Contrat de partenariat Conception, financement, construction, entretien, maintenance et exploitation du Grand Stade de Lille Métropole Annexe 11 MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET D’ORGANISATION DU COMITE D’ORIENTATION DE LA PROGRAMMATION Grand Stade Lille Métropole Contrat de partenariat Conception, financement, construction, entretien, maintenance et exploitation du Grand Stade de Lille Métropole Annexe 12 CONDITIONS DE MISE A DISPOSITION DU STADE A LMCU EN VUE DE L'INSTALLATION D'UN CLUB RESIDENT Grand Stade Lille Métropole Contrat de partenariat Conception, financement, construction, entretien, maintenance et exploitation du Grand Stade de Lille Métropole Annexe 13 PROGRAMME D’AMENAGEMENT DES ESPACES ANNEXES ________________________________________________________________________________ Cette annexe comprend le programme d'aménagement des Espaces Annexes et 2 appendices : - Appendice 1. Cahier de plans - Appendice 2. Calcul d'ensoleillement Grand Stade Lille Métropole Contrat de partenariat Conception, financement, construction, entretien, maintenance et exploitation du Grand Stade de Lille Métropole Annexe 14 NAMING ET PRESTATIONS ASSOCIEES AU NAMING Grand Stade Lille Métropole Contrat de partenariat Conception, financement, construction, entretien, maintenance et exploitation du Grand Stade de Lille Métropole Annexe 15 CONDITIONS GENERALES D’EXPLOITATION ________________________________________________________________________________ Cette annexe comprend le document et 2 appendices : - Appendice 1. Projet de règlement intérieur - Appendice 2. Répartition des prestations d'exploitation Grand Stade Lille Métropole Contrat de partenariat Conception, financement, construction, entretien, maintenance et exploitation du Grand Stade de Lille Métropole Annexe 16 PROGRAMME D’ENTRETIEN – MAINTENANCE ET DE GER ________________________________________________________________________________ Cette annexe est composée du document et de 6 appendices Appendice n°1 : répartition des prestations d’entretien maintenance Appendice n°2 : gammes de maintenance Appendice n°3 : plan GER Appendice n°4 : fiches de process Appendice n°5 : fiches HQE Appendice n°6 : fiches de poste Grand Stade Lille Métropole Contrat de partenariat Conception, financement, construction, entretien, maintenance et exploitation du Grand Stade de Lille Métropole Annexe 17 POLITIQUE DE TRANSPORTS Grand Stade Lille Métropole Contrat de partenariat Conception, financement, construction, entretien, maintenance et exploitation du Grand Stade de Lille Métropole Annexe 18 OBJECTIFS DE PERFORMANCE Grand Stade Lille Métropole Contrat de partenariat Conception, financement, construction, entretien, maintenance et exploitation du Grand Stade de Lille Métropole Annexe 19 PLAN DE FINANCEMENT Grand Stade Lille Métropole Contrat de partenariat Conception, financement, construction, entretien, maintenance et exploitation du Grand Stade de Lille Métropole Annexe 20 MODELE FINANCIER Grand Stade Lille Métropole Contrat de partenariat Conception, financement, construction, entretien, maintenance et exploitation du Grand Stade de Lille Métropole Annexe 21 MECANISME DE FIXATION DES TAUX ET D'AJUSTEMENT DES REDEVANCES Grand Stade Lille Métropole Contrat de partenariat Conception, financement, construction, entretien, maintenance et exploitation du Grand Stade de Lille Métropole Annexe 22 LISTE DES SOUS-TRAITANTS DISPENSES DE L’AGREMENT Grand Stade Lille Métropole Contrat de partenariat Conception, financement, construction, entretien, maintenance et exploitation du Grand Stade de Lille Métropole Annexe 23 STATUTS DE LA SOCIETE PARTENAIRE ET DOCUMENTS JURIDIQUES REGISSANT LES RAPPORTS E NTRE LES ACTIONNAIRES Grand Stade Lille Métropole Contrat de partenariat Conception, financement, construction, entretien, maintenance et exploitation du Grand Stade de Lille Métropole Annexe 24 REGLES DE REPARTITION ET DE STABILITE DE L’ACTIONNARIAT Grand Stade Lille Métropole Contrat de partenariat Conception, financement, construction, entretien, maintenance et exploitation du Grand Stade de Lille Métropole Annexe 25 CALENDRIER FINANCIER DE REALISATION DU GRAND STADE Grand Stade Lille Métropole Contrat de partenariat Conception, financement, construction, entretien, maintenance et exploitation du Grand Stade de Lille Métropole Annexe 26 DETAILS DES COUTS DU GRAND STADE Grand Stade Lille Métropole Contrat de partenariat Conception, financement, construction, entretien, maintenance et exploitation du Grand Stade de Lille Métropole Annexe 27 MODELE DE GARANTIE A PREMIERE DEMANDE Grand Stade Lille Métropole Contrat de partenariat Conception, financement, construction, entretien, maintenance et exploitation du Grand Stade de Lille Métropole Annexe 28 DESCRIPTION DU PROGRAMME D’ASSURANCE Grand Stade Lille Métropole Contrat de partenariat Conception, financement, construction, entretien, maintenance et exploitation du Grand Stade de Lille Métropole Annexe 29 LISTE DES IMPOTS ET TAXES REFACTURES A LMCU Grand Stade Lille Métropole Contrat de partenariat Conception, financement, construction, entretien, maintenance et exploitation du Grand Stade de Lille Métropole Annexe 30 MODELE D’ACTE D’ACCEPTATION (Acte d'Acceptation R1 CLTB) Grand Stade Lille Métropole Contrat de partenariat Conception, financement, construction, entretien, maintenance et exploitation du Grand Stade de Lille Métropole Annexe 30 bis MODELE DE CONVENTION TRIPARTITE (relative à l'Acte d'Acceptation R1 CLTB) Grand Stade Lille Métropole Contrat de partenariat Conception, financement, construction, entretien, maintenance et exploitation du Grand Stade de Lille Métropole Annexe 30 ter MODELE D’ACTE D’ACCEPTATION (Acte d'Acceptation R1 Restant) Grand Stade Lille Métropole Contrat de partenariat Conception, financement, construction, entretien, maintenance et exploitation du Grand Stade de Lille Métropole Annexe 31 VALEUR RESIDUELLE DU GRAND STADE Grand Stade Lille Métropole Contrat de partenariat Conception, financement, construction, entretien, maintenance et exploitation du Grand Stade de Lille Métropole Annexe 32 PRESTATIONS REALISEES PAR DE PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Grand Stade Lille Métropole Contrat de partenariat Conception, financement, construction, entretien, maintenance et exploitation du Grand Stade de Lille Métropole Annexe 33 MECANISME D'INTEGRATION DE SUBVENTIONS
