Liste des appareils SENS: domaine de la récupération en vigueur

Liste des appareils SENS: domaine de la récupération
en vigueur dès le 1er janvier 2013
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BUT
La liste des appareils SENS présente les équipements qui sont repris à travers le
système SENS.
CHAMP D'APPLICATION
La présente liste concerne les appareils avec des composants électriques ou
électroniques et relevant des domaines suivants: ménage, hygiène, sport, bricolage,
jardinage, loisirs, soin des animaux domestiques.
Les autres appareils qui ne figurent pas sur cette liste ne peuvent pas être traités par le
système SENS (p. ex. les équipements domestiques fixes).
Il est indispensable de connaître précisément les appareils E+E et les listes d'appareils
SENS.
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APPAREILS SENS
Les appareils SENS figurent dans les listes ci-après, qui contiennent également des exemples.
• Gros électroménagers
• Appareils de réfrigération, congélation et climatisation (à compresseur)
• Marchandises SENS au kg (y c. les luminaires)
• Sources lumineuses (voir les listes distinctes de la Fondation suisse pour le recyclage
des sources lumineuses et luminaires [SLRS] à l’adresse www.slrs.ch).
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Gros électroménagers jusqu’à 140 kg
Code des appareils 100200
hormis les appareils de réfrigération, congélation et climatisation (à compresseur)
Domaine d’application
Appareils
Équipements de cuisine (hormis les microondes)
Fours, hottes de ventilation, cuisinières, plans de
cuissons de toutes sortes, cuiseurs à vapeur (steamer),
grils encastrables
Appareils de lavage et de séchage
Machines à laver, sèche-linge sans compresseur,
essoreuses, lave-linges automatiques, lave-vaisselle,
machines à repasser, presses à repasser
Équipements de chauffage
Chauffe-eau instantanés, feux de cheminée électriques
avec radiateur soufflant, enceintes chauffantes, tiroirs
chauffants
Appareils de bien-être
Bancs solaires avec ciels (pour bronzage intégral), tables
de massage avec matelas chauffant
Appareils pour le travail manuel
Machines à broder, machines à tricoter
Appareils de traitement de l’air
Humidificateurs, déshumidificateurs, purificateurs d'air
Autres gros appareils
Chariots de service électriques, coffres-forts de plus de
20 kg, shampouineuses pour tapis et moquettes, toilettes
pour caravanes
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Appareils de réfrigération, congélation et climatisation (à
compresseur)
jusqu'aux dimensions suivantes: hauteur + largeur +
profondeur ≤ 420 cm
Code des appareils 100300, 100310, 100320 et 100350
Domaine d’application
Exemples
Réfrigérateurs, armoires frigorifiques, food-center
Glacières à compresseurs, réfrigérateurs à gaz
Appareils de réfrigération ménagers
Distributeurs de boissons réfrigérés
Armoires à vin, vinothèques
Réfrigérateurs industriels de construction
massive
Réfrigérateurs professionnels, armoires frigorifiques
professionnelles, armoires frigorifiques indépendantes,
îlots frigorifiques, gondoles réfrigérées
Autres appareils de réfrigération
Autres appareils à compresseur destinés à la
réfrigération
Congélateurs, réfrigérateurs-congélateurs, congélateurscoffre
Appareils de congélation
Appareils à flocons de glace, appareils à glaçons,
sorbetières (machines à crèmes glacées)
Appareils de climatisation
Climatiseurs intérieurs, extérieurs, mobiles, pour
caravanes, climatiseurs split à compresseur
Autres appareils de climatisation à compresseur
Appareils de traitement de l’air
Humidificateurs, sèche-linge à air ambiant
Appareils de séchage
Sèche-linge avec compresseur
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LES VITRINES NE SONT PAS INCLUSES DANS LE SYSTEME DE FINANCEMENT DE LA TAR (des
exemples de vitrines)
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Marchandises SENS au kg jusqu’à 140 kg
Code des appareils 300500
Uniquement les appareils à prise ou à pile (ou accumulateur)
Domaine d’application
Exemples
Appareils ménagers (cuisine, ménage, etc.)
Micro-ondes, fers à repasser, machines à coudre,
appareils à couper, machines à presser, mixeurs, robots
mixeurs, batteurs, pétrisseurs, hachoirs, déshydrateurs,
machines à crèmes glacées, etc.
Appareils pour les soins du corps (visage,
cheveux, etc.)
Sèche-cheveux, solariums, rasoirs, épilateurs, saunas,
fers à boucler, appareils de massage, tondeuses, etc.
Appareils Closomat (seulement les composants
électroniques, séparés des composants en céramique)
Machines à café
Machines à café encastrables, cafetières, machines à
filtre, machines automatiques, etc.
Grils
Grils de jardin, grils de table, grils électriques (sauf grils
à charbon)
Appareils de chauffage direct et
ventilateurs
Radiateurs, radiateurs à air chaud, radiateurs infrarouge,
ventilateurs chauffants, convecteurs, chauffe-eau
portables, etc.
Appareils pour animaux domestiques
Appareils de soin, mangeoires, tondeuses, accessoires
d’aquariums, chatières, etc.
Appareils d’analyse corporelle
Tensiomètres, balances, thermomètres, etc.
Aspirateurs et autres appareils pour
l’entretien des sols
Aspirateurs multifonctions, aspirateurs à main,
aspirateurs à eau, à poussière, etc.
Appareils de sport et de bien-être
Pulsomètres, systèmes de positionnement (GPS),
mesureurs de distance, Fitsystems (de thermo-moulage),
appareils de recherche pour victimes d’avalanche,
réchauffe-chaussure de ski, etc.
Appareils de fitness
Steppers, vélos d’appartement
Nettoyeurs et purificateurs
Nettoyeurs à vapeur, purificateurs d’air, installations de
filtration, stérilisateurs, nettoyeurs haute-pression, etc.
Appareils de sécurité et de surveillance
(prêt à l’emploi dès le branchement)
Alarmes, détecteurs de mouvements, détecteurs de
fumée, de présence, etc.
Appareils de production / transformation
d’énergie ou d’air comprimé
Générateurs, compresseurs, blocs d’alimentation,
adaptateurs, chargeurs, transformateurs, etc.
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Domaine d’application
Exemples
Appareils pour le déplacement de charges
(soulever, tirer, transporter, etc.)
Treuils, engins de levage, convoyeurs, etc.
Machines-outils et appareils de mesure
Perceuses, fraiseuses, visseuses, appareils de soudage,
pistolets à agrafer, presses, compresseurs, scies,
polisseuses, ponceuses, instruments de mesure, etc.
Appareils pour l’entretien de la maison et
du jardin
Pompes de détartrage, hacheurs, tondeuses, pompes,
sécateurs, cisailles, fraises à neige, etc.
Petits électroménagers mélangés
Stations météo, thermomètres, horloges murales ou de
table, humidimètres de sol, etc.
Accumulateurs de rechange
NB: les accumulateurs de rechange sont à considérer
comme des appareils.
Jouets
Modèles réduits de train, jouets musicaux, poupées
parlantes, etc.
Luminaires:
Luminaires sur pied, plafonniers, luminaires de table, etc.
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