Les règlementations douanières et le transport

Les règlementations douanières et le
transport
(Douanes 1)
Objectifs
Trouver une nomenclature, connaître le droit de douane appliqué sur mon
produit dans ce pays, produire les bons documents pour le dédouanement,
négocier avec mes intermédiaires du transport.
Programme
L’organisation et le traitement douanier des échanges
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Les zones franches et les accords internationaux
Les éléments indispensables de la déclaration en douane
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L’espèce tarifaire, l’assiette des droits et taxes selon l’incoterm
2010
Naviguer sur Prodouane
Analyse des avantages et inconvénients du statut OEA
L’origine du produit
Calculer la liquidation douanière
Dédouaner dans le système DELTA
Les opérations « grand export »
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Remplir le Document Administratif Unique
La facture, les mentions obligatoires pour éviter tout blocage en
douane
Les opérations intracommunautaires
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Remplir la Déclaration d’Echanges de Biens
Trouver le code VIES (TVA intracommunautaire)
Les opérations triangulaires
Facturer les prestations DES
Le régime de la TVA intracommunautaire
Les régimes économiques
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Perfectionnement passif-actif, transformation sous douane, transit
Les régimes suspensifs, entrepôt
Le carnet ATA, TIR
Facturer les prestations DES
Le régime de la TVA intracommunautaire
Réglementation spécifique aux échanges standards, retours
Procédure PDD (dédouanement à domicile)
Les opérations de transport
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Analyser l’offre du transitaire : critères de sélection
Connaître les spécificités des transports routiers, maritimes et
aériens
Public
Collaborateur des services Import-export, ADV, achats et
logistique
Prérequis
Avoir déjà réalisé une opération d’import ou d’export
Pédagogie
La journée alterne méthodologie, échanges de bonnes
pratiques et résolutions de cas pratiques, démonstrations
Durée totale
2 jours, soit 14 heures