les risques industriels

LES RISQUES INDUSTRIELS
De l’étude de dangers et d’impact au
management des risques
Séminaire projet 2010
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LES RISQUES EN EUROPE
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Contexte, Enjeux et Terminologie
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Introduction
Évolution des accidents majeurs dans
l ’U.E.
Suivi des accidents majeurs signalés à la base MARS
depuis 1980
(Courbe des accidents cumulés sur la période
d ’observation)
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5
Introduction
Facteur organisationnel dans les
accidents
Environnement
2%
Organisation
53%
Fiabilité des
équipements
29%
Autres
5%
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Erreur opératoire
11%
Répartition des accidents par
causes identifiées dans MARS
(état au 05/98)
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Une étude de dangers pour quoi faire ?
L’étude de dangers est au cœur du processus de
gestion des risques d’origine accidentelle pour les
Installations Classées (Directive européenne) :
l’étude de dangers n’est pas un simple document administratif,
l’étude de dangers est un outil (autoportant) de l’exploitant
pour démontrer qu’il a mis en place les mesures nécessaires
pour éviter de porter atteinte à l’homme et à l’environnement
(conception, mise en service, exploitation, modification,
maintenance...)
l’étude de dangers présente une analyse exhaustive de tous
les risques associés aux activités du site
l’étude de dangers est un outil d’aide à la décision
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Une étude de dangers pour quoi faire ?
Réduction / maîtrise des risques à la
source
Propositions de l’exploitant
Mesures complémentaires (AP)
Planification des
secours
(POI, PPI)
ETUDE DE DANGER
Mise en place des
(maîtrise de l ’urbanisation)
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Information
préventive du
personnel
(CHSCT) et des
populations
(CLIC…)
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Différences en fonction du régime Installations
Classées – Exemple français similaire au Maghreb
Installations
Autorisées
PPAM
PPAM,
SGS
CLIC
PPI
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Principe de proportionnalité appliqué à l’EDD
Degré d’analyse variable, d’autant plus
complexe/rare/dans environnement sensible
fin
qu’installation
Très précis, notamment pour la Maîtrise de l’urbanisation et les
plans de secours externes pour les SEVESO AS et parfois
nécessaires pour les installations « A » présentant un risque
significatif hors établissement
A l’inverse, IC « standards » (nombreuses
similaires…) l’EDD peut être relativement
générique (abaques et non modélisation fine par
exemple)
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Danger
« Cette notion définit une propriété intrinsèque à une
substance (butane, chlore,…), à un système technique
(mise sous pression d'un gaz,...), à une disposition
(élévation d'une charge),…, à un organisme (microbes),
etc., de nature à entraîner un dommage sur un “ élément
vulnérable ” [sont ainsi rattachées à la notion de "danger"
les notions d’inflammabilité ou d’explosivité, de toxicité,
de caractère infectieux etc… inhérentes à un produit et
celle d'énergie disponible (pneumatique ou potentielle) qui
caractérisent le danger] »
(glossaire SEI - circulaire du 07 octobre 2005)
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Risque
• « Combinaison de la probabilité d’un événement et de ses
conséquences » (ISO/CEI 73), « Combinaison de la probabilité d’un
dommage et de sa gravité » (ISO/CEI 51)
• « Possibilité de survenance d’un dommage résultant d’une
exposition aux effets d’un phénomène dangereux. Dans le contexte
propre au « risque technologique », le risque est, pour un accident
donné, la combinaison de la probabilité d’occurrence d’un événement
redouté/final considéré (incident ou accident) et la gravité de ses
conséquences sur des éléments vulnérables (glossaire SEI - circulaire
du 07 octobre 2005)
Lien entre le danger et le risque :
Risque = Expression d’un danger (Probabilité ; Gravité)
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Les différentes phases d’élaboration
d’une étude de dangers
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Les grandes étapes de réalisation d’une EDD
Description
de l’environnement
Description
du site
Description
des installations
Identification des potentiels de dangers
et des cibles
Retour d’expérience
Analyse des risques
Scénarios pouvant conduire
à un phénomène dangereux
Évaluation
des effets et des
conséquences, de la
probabilité et de la cinétique
Effets dominos
internes et externes
Barrières
de sécurité
Maîtrise des risques à la source
Barrières de sécurité (prévention,
protection, intervention)
Barrières prépondérantes pour la
sécurité
Résumé non technique et cartographie des effets
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Description
13
14
Description : une étape primordiale de l’EDD
Description
de l’environnement
Description
du site
Description
des installations
mettre en évidence le contexte d’implantation et les risques induits
comprendre le fonctionnement du site et des installations, les
procédés, l’organisation et les moyens
identifier les potentiels de dangers du site : produits, matières,
procédés et équipements à risques, et leur localisation
identifier et comprendre le fonctionnement des systèmes de sécurité
et l’organisation pour leur mise en œuvre
Attention à ne pas passer à côté de quelque chose !
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Description de l’environnement
Connaître l’environnement dangereux (sources
d’agression potentielles d’origine naturelle ou
humaine) susceptible de conduire à un sur-accident
Installations
voisines
H
Foudre
Essence
Chlore
Réacteur
Gazole
Entrepôt
Séisme
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Friches
GPL
Crues
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2.3 AGRESSIONS EXTERNES
Phénomènes naturels
Atmosphériques
•foudre
•Tornade, vent de sable
•gelée
•canicule
Hydrologiques
•inondations
•crues
•raz de marée
Géologiques
•séisme
•affaissement de terrain
naturel
dégâts miniers
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Phénomènes non naturels
Agressions intentionnelles
•attentat
Agressions engendrées par
l'activité humaine
travaux
engins
agressions
toxiques
circulation
proximité
installation
dangereuse
missiles
industriels
chute
d'avion
explosion
incendie
ouvrage de
transport
17
Intensité des effets des phénomènes dangereux
Toxique par
inhalation
Pression
Thermique
Destructions significatives de vitres (1)
20 hPa ou mbar
5 kW/m²
Dégâts légers sur les structures
50 hPa ou mbar
Dégâts graves sur les structures
140 hPa ou mbar
8 kW/m²
Effets dominos
200 hPa ou mbar
8 kW/m²
Dégâts très graves sur les structures
300 hPa ou mbar
Seuils pour les effets sur les structures
Exposition prolongée des structures dégâts très
graves sur les structures (hors structures béton)
Tenue du béton pendant plusieurs heures dégâts
très graves sur les structures béton
16 kW/m²
20 kW/m²
Ruine du béton en quelques dizaines de minutes
200 kW/m²
Seuils pour les effets sur l’homme
Effets réversibles (1)
SER
Effets indirects par bris de vitre sur l’homme
20 hPa ou mbar
SEI
50 hPa ou mbar
3 kW/m² ou
4/3
600 [(kW/m²) ].s
Effets létaux
SEL
(CL 1%)
140 hPa ou mbar
5 kW/m² ou
4/3
1 000 [(kW/m²) ].s
Effets létaux significatifs
SELS
(CL 5%)
200 hPa ou mbar
8 kW/m² ou
4/3
1 800 [(kW/m²) ].s
Effets irréversibles
(1) Compte-tenu des dispersions de modélisations pour les faibles surpressions, il peut être adopté
pour la surpression de 20 mbar une distance d’effets égale à 2 fois celle obtenue pour les 50 mbar
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Seuils pris en
compte pour la
détermination
de la gravité
18
Cartographie des effets des phénomènes dangereux
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LES RISQUES INDUSTRIELS AU MAGHREB
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20
Bilan des accidents industriels
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Les accidents industriels au Maghreb
Bilan des accidents
Données du BARPI – Document pdf
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Réglementation Algérie, Maroc, Tunisie
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Références réglementaires – ALGERIE
(Similaire à la France)
- Loi No 0303-10 (19 juillet 2003): Protection de l’environnement et
développement durable
ART. 21 Étude de danger requise pour autorisation d’exploiter
- Loi No 0404-20 (25 déc. 2004): Prévention des risques majeurs et gestion
des catastrophes
ART. 60 Obligation des soumettre une étude de danger avant
exploitation
- Loi No 0505-07 (28 avril 2005): Loi sur les hydrocarbures
ART. 18 Avant d’entreprendre toute activité
Étude d’impact
Plan de gestion environnementale
Mesures de prévention
Gestion des risques environnementaux
Conformité à la législation environnementale
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Références réglementaires - ALGERIE
- Décret exécutif No 0606-198 (31 mai 2006)
Réglementation applicable aux établissements classés pour la protection
de l’environnement
ART. 5 Étude de danger requise avant exploitation
ART. 12 à 15 Objet et contenu de l’étude de danger
ART 47 Établissements classés existants: étude
de danger à l’intérieur de 2 ans
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Références réglementaires – MAROC
(Similaire à la France uniquement pour l’étude
d’impact)
- Le Dahir n°
n° 1-3-60 portant promulgation de la loi n°
n°1212-03 relative
aux études d’impact sur l’environnement (EIE)
- Le Dahir n°
n° 1-0303-61 portant promulgation de la loi n°
n°1313-03
relative à la lutte contre la pollution de l’air
L’étude des risques industriels n’est pas définie réglementairement.
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Références réglementaires – TUNISIE
(Similaire à la France)
Le décret N°2006-2687 du 09 novembre 2006 relatif aux procédures
d'ouverture et d'exploitation des établissements dangereux,
insalubres et incommodes (JORT N° 83 du 17 octobre 2006), vient
abroger celui de mars 1968 (N°68-88).
1) Établissement de 1ère et 2ème catégorie:
Le décret impose une étude de danger et une étude d'impact aux
établissements de 1ère et 2ème catégories.
Un POI aussi: Un plan d'opération interne d'organisation des secours
d'urgence (POI) est exigé, par l'autorité, des établissements de 1ère
et de 2ème catégorie.
2) Établissement de 3ème catégorie:
Une notice de sécurité et une étude d'impact ou la signature d'un
cahier des charges selon le cas, sont demandées aux établissements
de 3ème catégorie.
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LA GESTION DES RISQUES INDUSTRIELS
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SGS
Système de Gestion de la Sécurité
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Plan de l’exposé
La Directive Seveso II et ses textes de transposition
•
•
•
•
•
La Directive Seveso II
Le décret n°99-1220 du 28 décembre 1999
Le décret 2000-258 du 20 mars 2000
L ’arrêté du 10 mai 2000
La circulaire du 10 mai 2000
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Dispositions propres aux
établissements à risques
• La notification (art 6) : l’exploitant doit envoyer à
l’autorité compétente une notification
• L'exploitant doit rédiger un document définissant
sa politique de prévention des accidents majeurs
(art 7). La politique doit répondre aux exigences
de l'annexe III
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Exigences du SGS
Système de Gestion de la Sécurité
Le SGS fournit l'ossature qui doit assurer que:
•
•
•
Les risques d ’accidents majeurs sont et seront identifiés et évalués.
Les risques d ’accidents majeurs sont et seront maîtrisés et le cas
échéant, leurs effets minimisés.
Les situations d'urgence seront correctement traitées à l'aide de
réponses appropriées.
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Présentation de la méthode INERIS
Mettre en place un S.G.S.
Audit et revue
de direction
Analyse des risques (Étude des dangers)
Intervention
Retour
d ’expérience
Prévention, Protection
Gestion des situations d ’urgence
Maîtrise des procédés
Exploitation
Sous
traitance
Maintenance
Définition des Rôles et Responsabilités
Organisation et personnel
Formation
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Gestion des
modifications
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Articulation du SGS avec d’autres systèmes de management
Gravité
SGS
Accidents Majeurs
SM HSE
Accidents (du travail),
pollutions
SM Qualité
Pannes, défaillances...
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Fréquence
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Articulation du SGS avec d’autres systèmes de management
PPAM
Définition de la politique de
sécurité, et de prévention des
accidents majeurs
P : Planification
Point
2
Dangers et risques
C : Contrôle et actions correctives
Pt 7.1
Surveillance et mesurage
Traitement des non-conformités - Actions
Pt
correctives
Enregistrements
Audit du système de gestion de la sécurité
Exigences légales et autres exigences
Objectifs et cibles
A : Revue de Direction
Plan de progrès Sécurité
D : Mise en oeuvre et
fonctionnement
Point
1
Structure, fonctions et attributions
Formation, sensibilisation et compétence
Communication
Documentation du système de gestion de
la sécurité
Maîtrise de la documentation
Point 3 et 4
Point
5
Maîtrise opérationnelle
Prévention des situations d’urgence
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6
P
D
A
C
Dans le référentiel ISO 14001 la
gestion des modifications est une
sous partie de la maîtrise
opérationnelle.
Pt 7.2
35
ISO 31 000
Management des risques
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Principes et lignes directrices de mise en
œuvre
Toute activité d’un organisme implique des risques.
Le management du risque apporte une aide :
à la prise de décision par la prise en compte de l’incertitude et de son effet
sur l’atteinte des objectifs,
à l’évaluation de la nécessité de chaque action.
Un processus de management du risque implique l’utilisation de méthodes
logiques et systématiques pour :
La communication et la consultation tout au long du processus;
L’établissement du contexte;
L’identification, l’analyse, l’évaluation et le traitement du risque associé à
toute activité, processus, fonction, projet, produit, service ou actif;
La surveillance et la revue du risque ;
Et l’enregistrement et la consignation des résultats de manière appropriée.
Objectifs :
Reconnaître la diversité de nature, de niveau et de complexité des risques
Fournir des lignes directrices sur les principes et la mise en oeuvre du
management du risque.
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Processus de management du risque
Généralités
Communication et consultation
Établissement du contexte
Généralités
Établissement du contexte externe
Établissement du contexte interne
Établissement du contexte du processus de management du risque
Élaboration des critères de risque
Appréciation du risque
Généralités
Identification du risque
Analyse du risque
Évaluation du risque
Traitement du risque
Généralités
Sélection des options de traitement du risque
Élaboration et mise en œuvre des plans de traitement du risque
Surveillance et revue
Documentation du processus de management du risque
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Les lignes directrices
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
Promouvoir un management proactif plutôt que réactif;
Prendre conscience de la nécessité d’identifier et de traiter le risque à travers
tout l’organisation;
Faciliter l’identification des opportunités et des menaces;
Se conformer aux obligations légales et réglementaires ainsi qu’aux normes
internationales;
Améliorer la rédaction des rapports financiers;
Améliorer la gouvernance d’entreprise;
Accroître l’assurance et la confiance des parties prenantes;
Établir une base fiable pour la prise de décision et la planification;
Améliorer les contrôles;
Allouer et d’utiliser efficacement les ressources pour le traitement du risque;
Améliorer l’efficacité et la performance opérationnelles;
Améliorer la santé et la sécurité;
Améliorer la gestion et la prévention des incidents;
Réduire les pertes;
Améliorer l’apprentissage organisationnel ;
et améliorer la résilience organisationnelle.
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PISTE D’ACTIONS
FORMER ET ACCOMPAGNER LES
ENTREPRISES ET LES CONSULTANTS A
ANALYSER ET GERER LES RISQUES
INDUSTRIELS
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Méthodologie générale : étapes d’une analyse de risques
1. Définition du système étudié
2. Identification des dangers et
risques associés du système
3. Modélisation du système
4. Analyse qualitative et/ou
quantitative
5. Synthèse et évaluation
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• limites et contours dus système
• collecte d’informations sur le système
• décomposition en sous-systèmes, composants ,
fonctions
• identification des modes de défaillance, des éléments
dangereux, des déviations possibles
• détermination des conséquences possibles sur le
système et son environnement
• représentation prédictive de la logique de
fonctionnement
du système et des liaisons de causalité entre chaque
danger et risque associé et ses causes primaires
• analyse du système à partir des modèles prédictifs
précédents
- analyse Qualitative : classement des évènements
non désirables selon leur importance relative et leur
mode d’apparition
- Analyse Quantitative: attribution de probabilité
d’occurrence
41
Objectifs de la formation (4 modules)
Être capable d’avoir un avis sur la pertinence des différentes
méthodes d’analyses des risques et sur les résultats que l’on
peut en attendre ;
Être capable de conduire et animer un groupe de travail pour
analyser les risques d’une activité ;
Être capable d’analyser et évaluer les risques spécifiques aux
postes de travail ;
Savoir réaliser une APR et une ADR;
Savoir construire et exploiter des outils arborescents ;
Savoir évaluer les performances des barrières techniques,
organisationnelles et humaines.
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42
Démarches inductives et déductives
M2
AMDEC
M2
APR
Causes
Effets
M3
HAZO
P
M3
ADD
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43
Programme du module 1
M1
M2
M3
M4
Contenu du Module 1 / ADR : l’Analyse Des Risques professionnels
Jour 1 Evaluation de l’état initial des connaissances des participants sur l’analyse
des risques professionnels (QCM).
Méthodologies d’évaluation des risques professionnels.
Jour 2 Applications aux risques liés au poste de travail
La santé au travail et les spécificités des risques chimiques
Jour 3 Accueil sur le site industriel. Mise en application de l’analyse et de l’évaluation des
risques en groupes de travail
Jour 4 Restitution des groupes de travail à l’ensemble des stagiaires et synthèse
Les bases de données, les normes, les guides
Analyse et évaluation : animation du groupe de travail
Capitalisation et le retour d’expérience REX
QCM d’évaluation des acquis du module 1 de la formation ADR
Evaluation de la formation par les stagiaires.
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44
Programme du module 2
M1
M2
M3
M4
Contenu du Module 2/ ADR : l’analyse des risques industriels 1
Jour 1 Fondamentaux et enjeux de l’analyse et de la maîtrise des risques.
Evaluation de l’état initial des connaissances des participants (QCM).
Concepts et terminologie liés à la maîtrise des risques.
Jour 2 L’analyse des risques dans le cadre des études de dangers
Les phénomènes dangereux : incendie, explosion, dispersion atmosphérique
Jour 3 Présentation de la méthode APR ; avantages/inconvénients
Conduite de l’analyse de risques : rôles de l’animateur et du secrétaire,
compétences des membres du Groupe de Travail.
Mise en pratique de la méthode APR sur un dépôt de liquides inflammables
Jour 4 Présentation de la méthode AMDEC ; avantages/inconvénients
Mise en pratique de la méthode AMDEC sur un poste de déchargement de
camion de propane
Test de vérification des acquis sur le module 2.
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M1
M2
M3
M4
Programme du module 3
Contenu du Module 3 / ADR : l’analyse des risques industriels 2
Jour 1
Présentation des objectifs du module 3
Questions / réponses sur le module 2 (1h maxi)
Evaluation de l’état initial des connaissances des participants (QCM).
Principes et symbolique des Flow Sheet et P&ID
Présentation de la méthode HAZOP ; avantages/inconvénients
Jour 2
Déplacement sur site :
Présentation du procédé d’une installation
Visite commentée de l’installation
Mise en pratique de la méthode HAZOP en 2 groupes de travail
Jour 3
Restitution du cas pratique par les deux groupes de travail
Présentation de la méthode de l’arbre de défaillances ;
avantages/inconvénients
Jour 4
Exercices et mise en pratique de la méthode de l’arbre de défaillances
Restitution des 2 groupes de travail
Test de vérification des acquis sur le module 3
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46
M1
M2
M3
M4
Programme du module 4
Contenu du Module 4 / ADR : l’analyse des risques industriels 3
Jour
1
Présentation des objectifs du module 4
Questions / réponses sur le module 3 (1h maxi)
Evaluation de l’état initial des connaissances des participants (QCM).
Evaluation de la performance des barrières : critères d’évaluation, prise en
compte dans la probabilité et la gravité, maintien de la performance dans le
temps.
Jour
2
Evaluation de la performance des barrières (suite)
Exercices de mise en pratique
Sécurité fonctionnelle / SIL
Jour
3
L’arbre des conséquences
Nœud papillon : symbolique, construction, positionnement des barrières
Etudes de cas
Jour
4
Restitution du cas pratique par les deux groupes de travail
Test de vérification des acquis sur le module 4
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