VILLAGE DE FORT

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
VILLAGE DE FORT-COULONGE
LE 13 JANVIER 2010
À la session ordinaire du Conseil de la Municipalité du Village de FortCoulonge, tenue à la date susmentionnée à 19H30, au 134, rue Principale
(Bureau Municipal), et à laquelle sont présents Son Honneur le Maire Monsieur
RAYMOND DUROCHER; Mesdames les Conseillères DEBBIE LAPORTE,
LISE A. ROMAIN et Messieurs les Conseillers GAÉTAN GRAVELINE et
PIERRE VAILLANCOURT, tous formant quorum sous la présidence du Maire.
Le Secrétaire Trésorier / Directeur Général Monsieur KEN ROSE est
aussi présent.
ABSENTS : Messieurs les Conseillers GILLES BEAULIEU et JACQUES
MASSEAU.
_________________________________________________________________
Remise des prix du concours de "Lumières de Noël":
Catégorie Commerce :
Hôtel Chez George
Catégorie Résidentiel :
1er Prix:
Roger Lavallée & Huguette Paquette
2er Prix:
Lorraine Denis
3er Prix:
Michel Ladouceur & Gisèle Bertrand
4er Prix:
Murielle Marin
_________________________________________________________________
PUBLIC PRÉSENT À LA SÉANCE :
Messieurs ÉRIC ALAIN, MARCEL MARION et FERNAND SOUCIE.
_________________________________________________________________
Monsieur le Maire souhaite la bienvenue aux personnes présentes, observe un
moment de silence et après avoir constaté qu’il y a quorum ouvre la session.
_________________________________________________________________
2010-01-01
Il est proposé par Madame la Conseillère DEBBIE LAPORTE
Et résolu à l’unanimité
QUE l’ordre du jour soit adopté, mais en y ajoutant à l’article
¨AFFAIRES NOUVELLES¨ les sujets suivants :
1. Achat de portables
Biblio
Chantier
Ordures et Dépotoir
Site Internet
-----------------------------------------------------------------[Raymond Durocher]
2. Monument des vétérans
Déneigement
Sablage sur différentes rues du Village (Village Blanc)
-----------------------------------------------------------------[Gaétan Graveline]
3.
Matières Résiduelles
-----------------------------------------------------------------[Pierre Vaillancourt]
4. Déneigement
-----------------------------------------------------------------[Debbie Laporte]
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VILLAGE DE FORT-COULONGE
5.
Demande de rencontre entre les comités d’Hygiène Mansfield et FortCoulonge
???
 Appel d’offres pour la cueillette des ordures ménagères et recyclage
<Raymond Durocher, Ken Rose, Pierre Vaillancourt, Leslie Bélair, Éric
Rochon +1>
-----------------------------------------------------------------[Ken Rose]
Adopté
2010-01-02
Il est proposé par Madame la Conseillère LISE A. ROMAIN
Et résolu à l’unanimité
QUE les procès-verbaux du 2 et 16 décembre 2009 soient adoptés, tels
que rédigés.
Adopté
PUBLIC:
Éric Alain :
Possibilité de commandites pour portes de garage caserne
incendie
AFFAIRES NOUVELLES
2010-01-03
Il est proposé par Madame la Conseillère DEBBIE LAPORTE
Et résolu à l’unanimité
QUE le Conseil Municipal du Village de Fort-Coulonge mandate M.
Gerard Labelle, c.g.a, pour faire la vérification des livres pour l’année se
terminant le 31 décembre 2010, ainsi que de préparer le rapport financier pour
l’année se terminant le 31 décembre 2009.
Adopté
2010-01-04
Il est proposé par Madame la Conseillère LISE A. ROMAIN
Et résolu à l’unanimité
QUE le Conseil Municipal du Village de Fort-Coulonge renouvelle
auprès de l’ADMQ la cotisation 2010 du Directeur Général, plus cautionnement
responsabilité professionnelle et assurance frais juridiques.
Adopté
2010-01-05
Il est proposé par Madame la Conseillère DEBBIE LAPORTE
Et résolu à l’unanimité
QUE le Conseil Municipal du Village de Fort-Coulonge adopte le
règlement d’emprunt no. 2010-217 au montant de 75,000. $, soit pour le
financement du règlement no. 2009-210 amendé par 2009-211.
Adopté
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2010-01-06
Il est proposé par Madame la Conseillère LISE A. ROMAIN
Et résolu à l’unanimité
QUE le Conseil Municipal du Village de Fort-Coulonge amende sa
résolution #2004-02-25 et la remplace par la suivante :
QUE demande est faite à la Caisse Populaire Desjardins de FortCoulonge pour une augmentation à la marge de crédit au montant de
800,000.00 $, lequel sera utilisé pour tenir à jour le compte des opérations #6110.
De plus, le Maire et/ou le Directeur Général/Secrétaire-Trésorier sont
autorisés à signer tout document à intervenir.
Adopté
2010-01-07
Il est proposé par Madame la Conseillère DEBBIE LAPORTE
Et résolu à l’unanimité
QUE le Conseil Municipal du Village de Fort-Coulonge donne son
autorisation et appuie la demande d’utilisation du gymnase de l’École Poupore, à
Dinamik (École de Majorettes), responsables Françoise Corriveau et Isabelle
Cyr.
Adopté
2010-01-08
Il est proposé par Monsieur le Conseiller GAÉTAN GRAVELINE
Et résolu à l’unanimité
QUE le Conseil Municipal du Village de Fort-Coulonge participe à la
demande du CLD-Loisirs Pièce de Théâtre, présentée à la salle de spectacle de
l’ESSC pour un montant de 1,000.00 $, à condition que la Municipalité de
Mansfield-et-Pontefract participe pour le même montant. De plus le Conseil
Municipal demande la possibilité de mettre en place un comité culturel et ce dans
un protocole d’entente entre CLD/Fort-Coulonge/Mansfield-et-Pontefract.
Adopté
2010-01-09
Il est proposé par Madame la Conseillère DEBBIE LAPORTE
Et résolu à l’unanimité
QUE le Conseil Municipal du Village de Fort-Coulonge autorise le
Directeur Général / Secrétaire-Trésorier à inscrire les personnes suivantes :
Mesdames PIERRETTE LAFRENIÈRE, BRIGITTE LAFRENIÈRE et
Messieurs SYLVAIN NADEAU et LOUIS MAHEU, concernant la journée des
bibliothèques qui se tiendra vendredi le 26 février 2010 à compter de 09H00 à la
Salle des Fêtes au 1er étage de la Maison du Citoyen de Gatineau, 25 rue Laurier
Secteur Hull. De plus, un (1) frais de déplacement et les repas seront remboursés
sur présentation des pièces justificatives.
Adopté
2010-01-10
Il est proposé par Madame la Conseillère DEBBIE LAPORTE
Et résolu à l’unanimité
QUE le Conseil Municipal du Village de Fort-Coulonge prend
connaissance et accepte le dépôt des prévisions budgétaires 2010 pour l’OMH
Fort-Coulonge démontrant un déficit pour les deux immobiliers au montant de
129,020.00 $, représentant la contribution municipale au montant de 12,902.00 $.
Adopté
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VILLAGE DE FORT-COULONGE
2010-01-11
Il est proposé par Madame la Conseillère DEBBIE LAPORTE
Et résolu à l’unanimité
QUE le Conseil Municipal du Village de Fort-Coulonge autorise que la
taxation soit dorénavant répartie en trois (3) paiements, à savoir : le 1er avril, 1er
juillet et 1er septembre.
Adopté
2010-01-12
Il est proposé par Madame la Conseillère DEBBIE LAPORTE
Et résolu à l’unanimité
QUE le Conseil Municipal du Village de Fort-Coulonge autorise l’achat
de quatre (4) pneus d’hiver pour la niveleuse (17.5R25, 12 plis) chez Les
Entreprises R. soucie, pour un total de 6,749.93 $ incluant les taxes.
Adopté
2010-01-13
Il est proposé par Monsieur le Conseiller PIERRE VAILLANCOURT
Et résolu à l’unanimité
QUE le Conseil Municipal du Village de Fort-Coulonge autorise l’achat
de neuf (9) portables de marque Hewlett Packard, tel que décrit dans la
soumission du 9 décembre 2009 de Jericom Inc. Le tout pour un montant total
de 9,102.05 $ incluant les taxes.
Adopté
2010-01-14
Il est proposé par Madame la Conseillère DEBBIE LAPORTE
Et résolu à l’unanimité
QUE le Conseil Municipal du Village de Fort-Coulonge prend
connaissance du dépôt des états financiers SHQ (OMH Fort-Coulonge) pour
l’exercice se terminant le 31 décembre 2008, préparé par M. Gerard Labelle, cga.
Adopté
2010-01-15
Il est proposé par Monsieur le Conseiller PIERRE VAILLANCOURT
Et résolu à l’unanimité
QUE le Conseil Municipal du Village de Fort-Coulonge autorise le
Directeur Général/Secrétaire-Trésorier à prendre les mesures nécessaires pour
l’achat de 2 gallons de peinture pour le plancher du bureau à la caserne
d’incendie.
Adopté
2010-01-16
Il est proposé par Madame la Conseillère LISE A. ROMAIN
Et résolu à l’unanimité
QUE le Conseil Municipal du Village de Fort-Coulonge autorise le
Directeur Général/Secrétaire-Trésorier à faire un chèque payable à la Fédération
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Canadienne des Municipalités, concernant la cotisation pour la période du 1er
avril 2010 au 31 mars 2011 au montant de 289.12 $.
Adopté
2010-01-17
AVIS DE MOTION est par les présentes donné par
Monsieur le Conseiller GAÉTAN GRAVELINE
QU’ À une séance subséquente elle présentera un règlement d’emprunt
au montant de 868,610.00 $, selon un estimé daté du 8 janvier 2010, concernant
la construction d’une nouvelle prise d’eau dans la rivière Coulonge.
2010-01-18
Il est proposé par Monsieur le Conseiller PIERRE VAILLANCOURT
Et résolu à l’unanimité
QUE le Conseil Municipal du Village de Fort-Coulonge autorise le
Directeur Général/Secrétaire-Trésorier à faire un chèque payable à Bell Canada
au montant de 576.36 $, concernant le renouvellement du contrat de maintenance
pour la période du 11 avril 2010 au 11 avril 2011 pour le système BCM
(téléphones).
Adopté
2010-01-19
Il est proposé par Monsieur le Conseiller PIERRE VAILLANCOURT
Et résolu à l’unanimité
QUE le Conseil Municipal du Village de Fort-Coulonge autorise la
Firme de CIMA+ à faire une demande au Programme PIQM, Volet 1.4,
concernant le remplacement de la prise d’eau dont la subvention est de 80% et
que la municipalité s’engage par règlement d’emprunt pour le 20%.
Adopté
2010-01-20
Il est proposé par Monsieur le Conseiller GAÉTAN GRAVELINE
Et résolu à l’unanimité
QUE le Conseil Municipal du Village de Fort-Coulonge appui le comité
"RODÉO PONTIAC" dans leur demande d’aide financière auprès de Tourisme
Outaouais, soit pour la construction de toitures permanentes au dessus des
estrades situées sur le lot 43-1-8-7 propriété de la Municipalité du Village d FortCoulonge.
De plus, le comité devra prendre les mesures nécessaires pour qu’un
croquis soit déposé au bureau municipal et que les travaux rencontrent les
normes et conditions des règlements municipaux et gouvernementaux pour
l’émission d’un permis de construction.
Adopté
INFORMATION AUX MEMBRES DU CONSEIL
1-
Responsable de l’entretien du site Web de la municipalité ???
[à revenir]
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VILLAGE DE FORT-COULONGE
2-
Projet de résolution, Agence Municipale de Financement et de
Développement des Centres d’urgence 9-1-1 du Québec
3-
Groupe CLR | Rapports 9-1-1 novembre et décembre
4-
Les Entreprises de Gestion LSJ
 Développement domiciliaire/longeant Chemin du Pont-Rouge
[à revenir]
5-
Les Fleurons du Québec
 Invitation à participer aux ateliers verts des Fleurons du Québec
6-
Rencontre le 4 février à 11H00 avec Christine Martin, MTQ
 Résolution du Conseil #2009-09-192 (rue Baume)
<Raymond, Gaétan & Ken>
7-
Groupe CLR, Rapport 9-1-1 | décembre 2009
CORRESPONDANCE
LOCALE & EXTÉRIEURE
M.R.C. de PONTIAC
Lettre du 1er décembre accompagnée d’un rapport d’observation "Coupe
d’arbres dans la rive de la rivière Coulonge"
GOUVERNEMENT FÉDÉRAL
GOUVERNEMENT PROVINCIAL
1-
Lettre du 26 novembre, Julie Gosselin, Sous-ministre MAMROT
 Plan d’action gouvernemental
2-
Lettre du 2 décembre, Maroun Shaneen, Ing. MAMROT
 Indicateurs de gestion 2007
3-
Lettre du 3 décembre, François Côté, Directeur MAMROT
4-
Lettre du 3 décembre, Daniel Dubuc, ing. MDDEP
5-
Lettre du 3 décembre, Ginette Bureau, Recyc-Québec
6-
Communiqué du 4 décembre, Mireille Barbeau, Technicien en
Information, MTQ
7-
Lettre du 7 décembre, RBQ
 Groupe OpusLicence Inc.
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PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
VILLAGE DE FORT-COULONGE
8-
Lettre du 9 décembre, Florence Mainguy, Ministère de la Famille et des
Aînés
 Programme de soutien aux politiques familiales municipales
9-
Lettre reçue le 22 décembre, Ministère de l’Éducation, du Loisir et du
Sport Québec
10--
Lettre du 23 décembre, CSST
 Décision d’admissibilité
11-
Lettre du 29 décembre, CSST
 Décision d’imputation
12-
Lettre du 23 décembre, Marc Dubreuil, Directeur Régional, MDDEP
FÉDÉRATION CANADIENNE DES MUNICIPALITÉS
F.C.M.
FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES MUNICIPALITÉS F.Q.M.
UNION DES MUNICIPALITÉS DU QUÉBEC (U.M.Q.)
1-
Lettre du 2 décembre, Marc Bureau, Maire, Ville de Gatineau
2-
Lettre du 16 décembre, Pierre Prévost
 Politique Familiale
BULLETINS ~ CIRCULAIRES ~ REVUES
Impératif Français | Hiver 2010
2010-01-21
Il est proposé par Madame la Conseillère LISE A. ROMAIN
Et résolu à l’unanimité
QUE les comptes soient payés au montant de 1.181.135.83 $.
Adopté
CERTIFICAT DE FONDS DISPONIBLES POUR LES COMPTES CIAPRÈS DÉCRITS :
Je soussigné, KEN ROSE, Directeur Général / Secrétaire-Trésorier, certifie
par les présentes, qu’il y a des fonds disponibles pour les fins pour lesquelles les
dépenses ci-après décrites ont été projetées.
Signé à Fort-Coulonge, Québec,
Ce 13ième jour de janvier 2010.
KEN ROSE, DG / Secrétaire-Trésorier
2010-01-22
Il est proposé par Monsieur le Conseiller PIERRE VAILLANCOURT
159
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
VILLAGE DE FORT-COULONGE
Et résolu à l’unanimité
QUE la réunion soit levée. (22H06)
Adopté
RAYMOND DUROCHER, Maire
KEN ROSE, Directeur Général
/ Secrétaire-Trésorier
160