Flash 09.2015 - Mairie de St germain sur Moine

INFORMATIONS MUNICIPALES
EXTRAIT DU COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUILLET 2015
Septembre 2015
Numéro 03
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Site internet
www.saintgermainsurmoine.fr
Horaires d’ouverture
de la Mairie
Du lundi au vendredi
de 8h30 à 12h00
et de 13h30 à 17h00
Samedi de 8h30 à 12h00
Exceptionnellement
le secrétariat de la mairie
sera fermé
le samedi 26 septembre
Création de la nouvelle commune à dix : SÈVREMOINE
Suite au vote à bulletins secrets et après l’ouverture de l’urne, il est
compté 22 bulletins.
Par 17 voix POUR, 5 CONTRE et 0 abstention,
Le conseil municipal est favorable à la création de la nouvelle commune
SÈVREMOINE, en conservant l’ensemble des conseillers municipaux
actuels et sur la base des engagements politiques inscrits dans la charte, à
compter du 15 décembre 2015.
Avant-Projet
de
Schéma
Départemental
de
Coopération
Intercommunale (Loi NOTRe)
Suite au vote à mains levées, par 17 voix favorables, 2 défavorables et
3 abstentions, le conseil municipal émet un avis favorable à l’avant-projet
de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale.
Permanences de
Monsieur le Maire
Samedi de 10 h à 12 h
Lundi de 15 h à 17 h
EXTRAIT DU COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUILLET 2015
DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
Dans ce numéro :
Extraits comptesrendus des réunions
du conseil municipal
1-4
Enquêtes publiques
4
Communiqués mairie
5
Dates à retenir
6
ASPPM - Le Saviez-vous
Droit de Préemption Urbain
La Commune n’a pas exercé son droit de préemption pour les biens situés
« 6 rue de l’Eraudière » et « Pré de la Noue », Lotissement du Versant de
l’Aiguefou.
Devis/Marchés signés par le Maire en délégation du conseil municipal
Extension du complexe sportif :
Assistance à maîtrise d’ouvrage par le CAUE
Une nouvelle convention a été établie et signée le 3 juin 2015.
Le coût prévisionnel de la mission est estimé à 5 712 € dont une
contribution de la commune à hauteur de 75 %, soit la somme de 4 200 €.
(Suite page 2)
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Septembre 2015, N° 03
(Suite de la page 1)
VOIRIE - URBANISME - ENVIRONNEMENT TRAVAUX - BÂTIMENTS
Rénovation et extension du complexe sportif : Jury
de concours
À l’unanimité des membres présents, le conseil
municipal :
. DÉSIGNE comme membres élus du Jury de concours
en vue de la passation d’un marché de maîtrise d’œuvre
relatif à la rénovation et l’extension du complexe
sportif, constitué conformément à l’article 24 du code
des marchés publics :
M. le Maire ou son représentant, M. Jean-Luc
BREGEON, Adjoint aux bâtiments : Président du Jury
Membres titulaires
Membres suppléants
- GANDON Stéphane - CUVELIER Béatrice
- BLANCHARD Gilles
- POIRON Marie-Line
- MARTIN Benoît
- RADIGOIS Freddy
- BRUNETIÈRE Georges
- CHOUTEAU André
- RAULAIS Aurélie
- SUZENET Murielle
. FIXE le montant de la
présélectionnés, à 8 000
. AUTORISE le pouvoir
documents nécessaires
opération.
prime allouée aux candidats
€ HT pour chacun,
adjudicateur à signer les
pour mener à bien cette
Extension du groupe scolaire « Pierre et Marie
Curie » : Devenir du projet au vu des effectifs
M. le Maire :
. rend compte de sa rencontre avec Mme MARBOT,
directrice de l’école Pierre et Marie Curie, qui
l’informe que les effectifs pour la rentrée scolaire
2015/2016 sont en baisse et qu’il n’y aura plus que
2 classes maternelles et les classes élémentaires, ce
qui aura une incidence sur la nécessité ou non de
maintenir les 3 postes d’ATSEM,
. souhaite connaître l’avis du conseil sur la nécessité de
poursuivre, ou non, le projet d’extension du groupe
scolaire et la réorganisation des postes d’ATSEM,
. informe les membres du conseil qu’un audit énergétique
a été réalisé par ACTIS Ingénierie, et qu’il en ressort
de fortes déperditions statiques (pertes par les
parois) et volumiques (pertes dues au renouvellement
d’air).
À l’unanimité des membres présents, le conseil municipal
décide :
. de maintenir le projet d’extension de l’école publique
Pierre et Marie Curie, et de programmer les travaux
en différentes phases qui restent à définir. Et par
conséquent, de maintenir le permis de construire,
. de réfléchir sur l’amélioration du mode de chauffage
du groupe scolaire, suite à l’audit énergétique fait par
ACTIS Ingénierie,
. de réorganiser les 3 postes d’ATSEM pour un meilleur
fonctionnement du service scolaire et pour le temps
de surveillance cantine.
M. le Maire propose d’en informer les 2 personnes qui
effectuent actuellement le remplacement aux postes
d’ATSEM afin de connaître leur position, pour la
prochaine rentrée.
M. le Maire informe le conseil que la commune
bénéficie de l’octroi d’une subvention de 357 750 €
calculée au taux de 45 % sur une dépense
subventionnable de 795 000 € HT, dans le cadre de la
Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR)
au titre de la programmation 2015.
Projet de construction Sèvre Loire Habitat :
permission de voirie réseaux gaz propane (cuve
enterrée) pour le lotissement Impasse des Tisserands
Le conseil municipal émet un avis favorable à
l’établissement de ladite permission de voirie, et
autorise M. le Maire à signer ce document.
SIEML : versement d’un fonds de concours dans le
cadre du projet de construction de 4 logements Impasse des Tisserands, par Sèvre Loire Habitat,
pour :
. les opérations d’extension de l’éclairage public :
12 144.28 € HT
. les opérations de desserte :
- en électricité : 8 678.69 € HT
- télécommunications : 7 480.99 € HT
Le Conseil Municipal émet un avis favorable à ces
opérations.
Etang de la Foye : proposition de vente au bénéfice
de la commune
M. le Maire informe les membres du conseil que
M. Daniel PASQUIER propose à la commune d’acquérir
le site de l’étang de la Foye pour une surface d’environ
84 064 m² dont 14 733 m² estimés pour le plan d’eau.
Le prix de vente de l’ensemble foncier serait de
200 000 € maximum. Le propriétaire actuel aura la
charge de se mettre en conformité avec la Police de
l’Eau.
Le Conseil Municipal émet un avis favorable sur
l’acquisition de cet ensemble foncier sous réserve que
les travaux de mise en conformité soient réalisés.
(Suite page 3)
Informations municipales
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(Suite de la page 2)
FINANCES
Budget Primitif 2015 - Décision modificative n° 2
Le Conseil Municipal accorde une subvention
exceptionnelle de 150 € à « l’Etoile Cycliste
Montfauconnaise » pour la course cycliste interrégionale
au Moulin de la Bretauderie.
Ecole publique Pierre et Marie Curie - Financement de
la classe de découverte de 2016 à Mûrs-Erigné, à
laquelle participeront 38 enfants et 4 adultes.
Coût prévisionnel du séjour : 9 467.20 €
Financement : 8 510.00 €
Par 19 voix POUR, 0 voix CONTRE et 3 abstentions,
Le conseil municipal décide d’attribuer une subvention
exceptionnelle à l’école publique pour leur projet de
classe de découverte, en 2016, dans la limite de 957.20 €
maximum.
Cours de judo à l’école publique
L’association « Dojo de la Moine » sollicite une
participation financière pour la mise en place de cours de
judo : 300 € pour 10 séances.
Par 1 voix POUR, 18 voix CONTRE et 3 abstentions,
Le conseil municipal décide de ne pas donner suite à cette
demande.
SIAEP - Rapport d’activités 2014
Le Conseil Municipal émet un avis favorable sur le rapport
annuel.
Visite du Sénat
Le conseil municipal décide que les frais occasionnés lors
de la visite du Sénat seront pris en charge par la
commune, à laquelle participeront les 23 conseillers et
12 employés communaux, correspondant aux frais de
transport et de restauration soit environ 5 678.50 €.
PERSONNEL COMMUNAL
Le Conseil Municipal décide de créer un emploi d’attaché
principal et de modifier le tableau des effectifs.
QUESTIONS DIVERSES
Exploitation de la fourrière animale : SPA convention
pour la période 2015/2016
Le Conseil Municipal décide de renouveler la convention
entre la commune et la S.P.A. du 01/08/2015 au
31/12/2015 pour un montant de 1 278.19 € TTC,
renouvelable une fois par tacite reconduction, ne pouvant
aller au-delà du 31/12/2016.
INFORMATIONS DIVERSES
Demande de M. BOURGET : Installation d’un
distributeur à pain, sur le domaine public. Après un large
débat, il est ensuite procédé au vote à mains levées.
Par 6 voix POUR, 14 voix CONTRE et 2 abstentions,
Le conseil municipal décide de ne pas donner suite à cette
demande.
Collège Jean Blouin : Nomination de M. Guillaume
LANGLAIS en qualité de chef d’établissement en
remplacement de M. Gildas BLANCHET, à compter de la
rentrée de septembre 2015.
Résidence « Les Sources » : Projet d’agrandissement
M. le Maire présente les plans d’ensemble du projet.
EXTRAIT DU COMPTE-RENDU DE LA
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 AOÛT 2015
DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU
MAIRE
Droit de Préemption Urbain
La Commune n’a pas exercé son droit de préemption pour
les biens situés « 9 rue du Moulin », « Pré de la Noue » Lotissement du Versant de l’Aiguefou, « 16 impasse des
Goélands », « 2 rue des Roseaux », « 9 rue des
Platanes », « 18 rue des Acacias », « Le Petit Prinsou »,
« 10 rue Alexandre Dumas » et « 41 rue du Docteur
Raffegeau ».
Syndicat des Vallées de la Moine et de la Sanguèze
Le Conseil Municipal émet un avis favorable sur le
rapport annuel retraçant les différentes activités dudit
syndicat, pour l’exercice 2014.
Élaboration de l’Agenda d’Accessibilité Programmée
(Ad’ap)
Le Conseil Municipal décide de l’élaboration d’un Agenda
d’Accessibilité qui permet de réaliser des travaux dans
un délai déterminé, de les financer et de mettre en
conformité les bâtiments communaux, classés ERP
(Établissements Recevant du Public), et autorise
M. le Maire à prendre toute décision et à signer tout
acte ou tout document tendant à rendre effective cette
décision.
(Suite page 4)
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Septembre 2015, N° 03
(Suite de la page 3)
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
MOINE ET SÈVRE
VOIRIE - URBANISME - ENVIRONNEMENT TRAVAUX - BÂTIMENTS
Terrain de football
- Rénovation de l’éclairage public
La commission a déclaré l’appel d’offre infructueux.
M. le Maire a ensuite consulté le SIEML qui possède
cette compétence dans ses statuts.
Le montant de la dépense : 45 122.53 € HT
Le Conseil Municipal décide de confier au SIEML les
travaux de rénovation de l’éclairage du terrain de
football et de demander un fonds d’aide au football
amateur auprès de la Ligue de Football Amateur.
Recettes :
Part du SIEML : 11 280.64 € HT
Subvention de la L.F.A. : 11 280.64 € HT
Autofinancement communal : 22 561.23 € HT
SIEML : Versement d’un fonds de concours
pour l’opération de renforcement et d’effacement de
l’éclairage public du poste 46 - Eventard, rue des
Erables : 10 875 € HT.
Le Conseil Municipal approuve les travaux de
renforcement et d’effacement de l’éclairage public.
L’intégralité des comptes-rendus du conseil municipal sont affichés
en mairie et consultables sur le site internet.
AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE
Modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme
En février 2015, le Conseil communautaire a décidé de
modifier les Plans Locaux d’Urbanisme (PLU) de
plusieurs communes du territoire. Pour vous donner
l’occasion de vous exprimer sur ces projets, la
CC Moine et Sèvre lance deux enquêtes publiques du
5 octobre au 6 novembre 2015.
Concernant les Modifications des PLU de MontfauconMontigné et Saint Germain sur Moine, Saint-Crespin
sur Moine et Tillières, le commissaire enquêteur,
M. Jean Dussine, tiendra les permanences suivantes :
•
•
•
•
Lundi 5 octobre 2015 de 9h à 12h en mairie de
Saint Germain sur Moine,
Jeudi 15 octobre 2015 de 14h à 17h en mairie
de Saint Crespin sur Moine,
Mercredi 28 octobre 2015 de 9h à 12h en
Mairie de Tillières,
Vendredi 6 novembre 2015 de 14h à 17h à la
Communauté de Communes Moine et sèvre.
Un registre des observations du public sera mis à
disposition dans les mairies de chacune de ces
communes et au siège de la Communauté de Communes
AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE
Installations classées pour la protection de
l’environnement
Une enquête publique est ouverte du
mercredi
16 septembre 2015 à 8h30 au vendredi 16 octobre 2015
à 17h, sur la demande présentée par M. le Directeur de la
SA BOUYER LEROUX, en vue d’exploiter une carrière,
située aux lieux-dits « La Touche - La Brétinière » à
Saint-Germain-sur-Moine, activité relevant de la
réglementation des installations classées pour la protection
de l’environnement.
Pendant la durée de l’enquête, le dossier de l’installation sera
déposé à la mairie de Saint-Germain-sur-Moine afin que le
public puisse en prendre connaissance et consigner
éventuellement ses observations, propositions et contrepropositions sur le registre ouvert à cet effet aux jours et
heures habituels de la mairie.
M. Léon Froger, commissaire-enquêteur, recevra en personne
à la mairie de Saint-Germain-sur-Moine, les observations du
public, les :
• Jeudi 24 septembre 2015 de 9h à 12h
• Vendredi 9 octobre 2015 de 14h à 17h
• Vendredi 16 octobre 2015 de 14h à 17h
CHANGEMENT DE LA FRÉQUENCE DE LA
COLLECTE DES BACS OMR
A partir du 2 novembre 2015, les bacs d’ordures
ménagères seront collectés tous les quinze jours.
Cette fréquence correspond aux habitudes des usagers
puisque 72% des ménages ne sortent leur bac qu'une
fois par mois et moins de 2% des ménages sortent leur
bac plus de 2 fois par mois.
Le calendrier de collecte sera inséré dans le prochain
magazine intercommunal d’octobre.
Pour le bourg de St Germain, la collecte aura lieu le
vendredi des semaines paires.
Pour les quartiers proches du Bourg de Montfaucon,
la collecte aura lieu le vendredi des semaines
impaires.
Plus d'infos dans le Magazine intercommunal d’octobre
et sur le site de la C.C. Moine et Sèvre.
Pour tout renseignement contacter la C.C.M.S. au
02.41.64.76.33
Informations municipales
PERMANENCE EMMAÜS
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RÉVISION EXCEPTIONNELLE DES LISTES
ÉLECTORALES EN 2015
sous la mairie,
le 1er vendredi du mois
de 15h à 18h
le 3ème samedi du mois
de 10h à 12h
Samedi 19 septembre
Vendredi 2 octobre
Samedi 17 octobre
Vendredi 6 novembre
Samedi 21 novembre
Vendredi 4 décembre
Samedi 19 décembre
AVIS AUX ÉLECTEURS
Exceptionnellement, en 2015, et afin de permettre au plus grand nombre
de citoyens d’être inscrit sur les listes électorales et ainsi de pouvoir
participer aux élections régionales organisées en décembre 2015,
les demandes d’inscriptions déposées entre le 1er janvier et le
30 septembre 2015 seront prises en considération dès l’année 2015 et
permettront de voter dès le 1er décembre.
PERMANENCE
PARLEMENTAIRE
Les demandes d’inscriptions déposées entre le 1er octobre et le
31 décembre 2015 ne permettront en revanche de voter qu’à compter du
1er mars 2016.
M. Thierry Abraham,
collaborateur parlementaire de
M. Gilles Bourdouleix,
sera à votre écoute le
La procédure exceptionnelle de révision des listes électorales ne concerne que
les listes électorales générales et non les listes électorales complémentaires.
mardi 1er décembre 2015
de 11 h à 12 h
à la mairie de
Saint-Germain-sur-Moine
RECENSEMENT POPULATION
du 21 janvier
au 20 février 2016
Pour le bon déroulement du
recensement de la population, il
sera recruté
5
agents
recenseurs.
Les personnes intéressées
doivent faire parvenir en mairie
une lettre de motivation et un
C.V.
ÉTAT-CIVIL
• NAISSANCES
Le 8 juin 2015
Antoine BICHON
Le 12 juin 2015 Candice COUTOLLEAU
Le 16 juin 2015 Lylas CHAUVIGNE
Le 3 juillet 2015 Miya FILLAUDEAU
Le 4 juillet 2015 Inès BONDU
Le 9 juillet 2015 Natsù BEAUCHEREAU
Le 28 juillet 2015 Léa DOUCET
Le 28 juillet 2015 Noah VILCHIEN
Le 13 août 2015 Lola GODIN BRAUD
• MARIAGES
Le 13 juin 2015
Ghislain GARNIER
et Flavia BERTIN
Le 27 juin 2015
Sébastien MARY
et Sylvie MOREAU
Le 11 juillet 2015 Benjamin NKOUNKOU NTONDÉLÉ
et Françoise BERTRAND
• DÉCÈS
Le 12 juin 2015
Le 1er juillet 2015
Le 18 juillet 2015
Le 3 août 2015
Daniel PAPIN
Jean D’ARGENT
André DEFONTAINE
Jean NERRIÈRE
A.I.M. - Association Intermédiaire des Mauges
La nouvelle organisation à compter du 1er septembre 2015 sera la suivante :
Benoît JOUSSET sera présent sur rendez-vous les mardis entre 9h et 12h pour assurer
l’inscription des chercheurs d’emploi et pour le suivi des salariés.
Marie Pascale CHAMPION sera présente les jeudis entre 9h et 12h pour assurer l’accueil des
demandeurs d’emploi, des salariés et des clients,
au bureau situé 22 rue Jules Verne à Saint-Macaire-en-Mauges.
Contact téléphonique : 02.41.75.62.50 (Siège à Beaupréau)
D
A
T
E
S
À
À Saint-Germain-sur-Moine
Dimanche 20 septembre
FÊTE DE LA PAROISSE
Lundi 28 septembre
CONCOURS DE BELOTE
Les Amitiés Germinoises
Samedi 3 octobre
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
A.D.M.R.
Samedi 14 novembre
Dimanche 15 novembre
THÉÂTRE
Les Tréteaux Germinois
Samedi 21 novembre
Dimanche 22 novembre
THÉÂTRE
Les Tréteaux Germinois
Vendredi 27 novembre
Samedi 28 novembre
Dimanche 29 novembre
THÉÂTRE
Les Tréteaux Germinois
Dimanche 29 novembre
R
E
T
E
N
I
R
LOTO
Samedi 3 octobre
CONCOURS DE BELOTE
Amicale des Sapeurs-Pompiers
Dimanche 4 octobre
REPAS DES AÎNÉS
Vendredi 23 octobre
CONCOURS DE BELOTE
UNC/AFN
USM Basket
Vendredi 4 décembre
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
Évasion Cycliste Germinoise
Samedi 12 décembre
FÊTE DE NOËL
Amicale Laïque
Mardi 15 décembre
FÊTE DE NOËL
École Privée
Bulletin d’informations municipales réalisé par la commission «Information» et le secrétariat de Mairie.
Dépôt légal septembre 2015