Attestation de vente Garantie/Facture

Élevage des Cristaux de Balto
Julien DEBRUYNE
Les Gorjats
45220 MELLEROY
Tél. : 0629163234
[email protected]
Attestation de vente
Garantie/Facture
Je soussigné Monsieur Julien DEBRUYNE, N° d'éleveur …………….................... certifie céder à :
M., Mme, Melle ..................................................................................................................................
Demeurant ........................................................... Ville .....................................................................
Un chiot Husky Sibérien destiné : concourts, beauté, travail, traîneau, compagnie (barrez les
mentions inutiles)
Nom de naissance : ................................................... Nom d'usage : ...............................................
Né(e) le …./..../…..... disponible (+3 mois) à partir du ..../..../….....
Couleur du poil : ............................. Des yeux : ............................ Signe particulier : ........................
Numéro d'identification du chiot : ………………………………………….............. [ ] Mâle [ ] Femelle
Numéro de portée : .............................................................................................................................
Identification des parents
Nom de la mère : ................................................ Nom du père : ........................................................
N° LOOF: ............................................................ N° LOOF : ………….………...................................
N° identification : ................................................. N° identification : ...................................................
Le prix du chiot a été fixé à : .............................. €uros. Arrhes de réservation : ...................... €uros
Le ..../..../…..... Mode de règlement : Espéces – Chèque de banque : ...............................................
N° du chéque : …......................................... La somme restant due de .......................... € (chiffres)
Lettre ..................................................................................... est à régler pour le jour du départ soit
le ..../..../…..... (date présumée susceptible d'être modifiée par accord écrit).
A cette date, sauf accord particulier l'acheteur s'engage à prendre possession du chiot, après quoi,
le contrat s'annulera le lui même, et les arrhes seront perdus.
Documents délivrés
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] Carnet santé (primo vaccin et rappel à jour si plus de trois mois)
] Carte d'identification
] Certificat de bonne santé délivré par le vétérinaire.
] Attestation de vente / Facture
] Certificat de naissance (sinon préciser la date de sa remise ..../..../….....)
] Fiche-conseil éducation – alimentation (Kit chiot)
Vétérinaires Clinique Saint Roch
100 Route de Saint Firmin des Vignes,
45200 Amilly
Tél. : 0238852045
La présente vente est régie par la loi du 22 juin 1989 et le décret du 28 juin 1990, relatifs aux vices
rédhibitoires dans les ventes et échanges d’animaux domestiques.
Conditions particulières liées à la vente
La présente vente est soumise à la condition suspensive qu’un examen réalisé par un vétérinaire
dans les trois jours qui suivent la vente, le déclare apte à l’usage prévu dans le présent contrat.
Par ce contrat, l'acheteur s'engage à présenter ce chien à la confirmation du Livre Officiel des
Origines Françaises (L.O.O.F) dès l'âge préconisé, soit à partir du : ..../..../…..... (au plus tôt 15
mois après naissance)
Fait en double exemplaire à Melleroy le ..../..../….....
Acheteur
Lu et approuvé
Vendeur
Lu et approuvé