Ville des Pavillons-sous-Bois

Ville des Pavillons-sous-Bois
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 18 MAI 2015 à 20 H 00
à l’Hôtel de Ville – Salle des Mariages
ORDRE DU JOUR
RESSOURCES HUMAINES
2015-00066 - Demande de mise en œuvre de la protection fonctionnelle.
URBANISME
2015-00067 - Constatation de la désaffectation des bâtiments de l'ancienne école Louise Michel sise
boulevard de Paris section C 185.
2015-00068 - Lancement de la procédure de modification simplifiée du Plan d’Occupation des Sols de
la Ville des Pavillons-sous-Bois.
SUBVENTIONS
2015-00069 - Signature de l'avenant n°14-354 à la convention d'aide financière à l'investissement
"Plan crèche pluriannuel d'investissement" entre la Caisse d'Allocations Familiales et la commune des
Pavillons-sous-Bois dans le cadre de la relocalisation du multi-accueil Georges Pompidou.
JURIDIQUE
2015-00070 - Marché de fournitures administratives et scolaires.
2015-00071 - Concours d’architecture de maîtrise d’œuvre pour l’extension de l’école Jean Macé et de
la cour.
2015-00072 - Avenant n°3 au marché n°2012-02 « réparation et rénovation des réseaux d’éclairage
public et de signalisation lumineuse tricolore ».
CONVENTIONS-CONTRATS
2015-00073 - Signature d'une convention de prestation avec E.R.D.F. concernant la pose de fourreaux
pour le réseau d'éclairage public de la Ville des Pavillons-sous-Bois (rues Charlot, Jeanne, Georges).
2015-00074 - Signature d'une convention de prestation avec E.R.D.F. concernant la pose de fourreaux
pour le réseau d'éclairage public de la Ville des Pavillons-sous-Bois (allées de Bougainville et des
Platanes).
2015-00075 - Signature de la convention entre la Ville des Pavillons-sous-Bois et le S.E.P. Tennis
dans le cadre de la subvention versée par la Fédération Française de Tennis pour la couverture d'une
structure gonflable double de deux terrains de tennis au stade Léo Lagrange.
CESSIONS
2015-00076 - Cession de la balayeuse city cat 5000 à la S.A. Mathieu 3D.
ENSEIGNEMENT JEUNESSE ET SPORT
2015-00077 - Colonies de vacances et mini-séjours participation des familles année 2016.
2015-00078 - Révision des tarifs des participations des familles aux classes transplantées pour
l'année 2016.
2015-00079 - Révision des tarifs des prestations périscolaires pour l'année scolaire 2015-2016.
2015-00080 - Révision des tarifs des repas dans les établissements scolaires pour l'année scolaire
2015-2016.
ANRU
2015-00081 - Projet de Rénovation Urbaine - Approbation de la convention pour la mise en œuvre
d'une action de gestion urbaine de proximité avec l'A.P.E.S sur la résidence Sainte-Anne.
QUESTIONS DIVERSES
Les Pavillons-sous-Bois
Le 7 mai 2015
Le Sénateur-Maire
Philippe DALLIER