Travaux de fin d`études - Travaux écrits et séminaires Année
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Travaux de fin d`études - Travaux écrits et séminaires Année
Travaux de fin d’études - Travaux écrits et séminaires Année académique 2013-2014 – (provisoire°) Tuteur académique Matière Behrendt Christian Droit constitutionnel Biquet Christine Sujets À fixer en accord avec le tuteur : le souhait de l’étudiant de travailler sur un problème donné est susceptible d'être pris en compte pour la détermination du sujet, pourvu que ce sujet soit matériellement réalisable et doté d'un degré de difficulté adapté à l'exigence d'un tfe Droit des obligations – Droit du Sujet proposé par l’étudiant ou par le tuteur - à discuter crédit – Droit de la consommation en début d’année académique Remarques Rythme de travail à fixer par l’étudiant, (rencontres à solliciter par l’étudiant) Réunions collectives au premier quadrimestre Participation des assistants dans le suivi Boularbah Hakim Droit judiciaire Bourgeois Marc Droit fiscal - Droit des finances Sujet à proposer par l’étudiant et à discuter au début de Rythme de travail à fixer par l’étudiant, publiques l’année académique avec le tuteur (rencontres à solliciter par l’étudiant) Caprasse Olivier Droit des sociétés Sujet à discuter en début d’année académique avec le Rythme de travail à fixer par l’étudiant, professeur (rencontres à solliciter par l’étudiant) Carlier Jean-Yves Droit des étrangers Clesse Jacques Droit social – droit du travail Sujet à proposer par l’étudiant pour la mi-octobre (1 page de présentation et justification) – réunion des étudiants fin octobre pour discussion sur les sujets Sujet à proposer par l’étudiant et à fixer au début de l’année académique avec le tuteur Dehousse Franklin Droit international public Delnoy Michel Donnay Luc Durviaux A.-L. Sujet à proposer par l’étudiant et à discuter au début de Rythme de travail à fixer par l’étudiant (rencontres à solliciter par l’étudiant) l’année académique avec le tuteur Rythme de travail à fixer par l’étudiant (rencontres à solliciter par l’étudiant) Rythme de travail à fixer par l’étudiant, (rencontres à solliciter par l’étudiant) Sujet à proposer par l’étudiant et à discuter avec le Rythme de travail à fixer par l’étudiant, tuteur (rencontres à solliciter par l’étudiant) Participation des assistants dans le suivi Droit administratif – droit de Sujet à proposer par l’étudiant et à discuter au début de Une séance est organisée en début l’environnement l’année académique avec le tuteur d’année pour fixer le cadre et convenir d’un échéancier – obligation de rendre une première version du travail complet un mois avant l’échéance Contentieux administratif Sujet à proposer par l’étudiant et à discuter au début de Rythme de travail à fixer par l’étudiant l’année académique avec le tuteur (rencontres à solliciter par l’étudiant) Contentieux administratif - Droit des Sujet à proposer par l’étudiant et à discuter au début de Rythme de travail à fixer par l’étudiant, Fierens Jacques marchés publics – Droit de la l’année académique avec le tuteur (rencontres à solliciter par l’étudiant) fonction publique Droit de l’aide sociale Sujet à proposer par l’étudiant et à discuter au début de Une séance est organisée en début l’année académique avec le tuteur. d’année pour fixer le cadre et convenir Voir en annexe une liste d’exemples de sujets d’un échéancier - Droit du recouvrement ou des Une liste de sujets proposés par le tuteur garanties du crédit Ou autre sujet à proposer par l’étudiant Droit romain – Droit privé comparé Sujet à proposer par l’étudiant et à discuter au début de l’année académique Droit pénal général Sujet proposé par le professeur ou proposé par l’étudiant Procédure pénale – à fixer au début de l’année académique Droit pénal et procédure pénale comparés Rythme de travail à fixer par l’étudiant, (rencontres à solliciter par l’étudiant) Rythme de travail à fixer par l’étudiant (rencontres à solliciter par l’étudiant) Une séance est organisée en début d’année pour fixer le cadre et expliquer les directives et conseils de recherche et convenir d’un échéancier Formation des droits européens au Sujet à déterminer en accord avec l’étudiant (histoire et moyen âge et aux temps modernes anthropologie judiciaire, actualité de la coutume, droit colonial ou autre) Droit du travail Liste indicative de sujets proposée par le tuteur / sujet à proposer par l’étudiant et à discuter avec le tuteur en début d’année académique Rythme de travail à fixer par l’étudiant, (rencontres à solliciter par l’étudiant) Participation des assistants dans le suivi Une séance est organisée en début d’année pour fixer le cadre et expliquer les directives et conseils de recherche. Un accompagnement régulier des étudiants est prévu sous forme d’entretiens individuels en vue d’évaluer la progression du travail, de recherche et de rédaction en fixant des objectifs intermédiaires. Les étudiants seront conviés à une séance finale au cours de laquelle ils exposeront le résultat de leurs recherches. Kohl Benoît Droit de la construction - Droit de la Sujet à proposer par l’étudiant et à discuter au début de responsabilité l’année académique avec le tuteur (une page de présentation du sujet à remettre au début de l’année académique) Deux réunions collectives, une au début de l’année et la seconde avant Noël Au surplus, rythme de travail à fixer par l’étudiant, (rencontres à solliciter par l’étudiant) Lecocq Pascale Droit des biens Georges Frédéric Gerkens J.F Jacobs Ann Jacob Robert Kéfer Fabienne Sujet proposé par le tuteur et à discuter avec l’étudiant Réunion collective début d'année début d’année académique académique afin d'expliquer les souhaits du tuteur Leleu Yves-Henri Droit des personnes Moreau Pierre Droit des libéralités Pâques Michel Droit de l’urbanisme administratif et contentieux Petit Nicolas Droit européen de la concurrence Sibony Anne Lise Droit européen Thirion Nicolas Droit économique – Théorie du droit Wathelet Melchior Droit institutionnel européen – contentieux communautaire– Fiscalité et droit de l’union européenne Droit international (privé et public) – droits de l’homme Wautelet Patrick successions Sujet à proposer par l’étudiant - A fixer en début Rythme de travail à fixer par l’étudiant, d’année en concertation avec le tuteur (rencontres à solliciter par l’étudiant) Participation des assistants dans le suivi des Sujet à proposer par l’étudiant et à discuter au début de Rythme de travail à fixer par l’étudiant, l’année académique avec le tuteur (rencontres à solliciter par l’étudiant) et Droit Sujet à déterminer en accord avec le tuteur Liste indicative de sujets proposée par le tuteur / sujet à proposer par l’étudiant, et à discuter avec le tuteur en début d’année académique Une liste de sujets sera proposée en début d’année académique. Les étudiants ont aussi la possibilité de proposer eux-mêmes un sujet ou un thème qui sera afiné avec le tuteur. Sujet à proposer par l’étudiant et discuté au début de l’année académique avec le tuteur Rythme de travail à fixer par l’étudiant, (rencontres à solliciter par l’étudiant) Rythme de travail à fixer par l’étudiant, (rencontres à solliciter par l’étudiant) Plusieurs réunions collectives ou en binômes en vue de structurer le travail de recherche et de rédaction en fixant des objectifs intermédiaires. Rencontres régulières avec le tuteur tout au long de l’année académique afin de mesurer l’état d’avancement du travail (Au moins 4 rencontres sur l’année) Sujet à proposer par l’étudiant en début d’année Rythme de travail à fixer par l’étudiant, académique (une page de présentation du sujet à (rencontres à solliciter par l’étudiant) remettre fin octobre) Voir en annexe les propositions de sujets à traiter autour de différents thèmes (l'Etat en droit international commercial, le contentieux de l'immunité des Etats et des organisations internationales, le droit familial international, les droits de l'homme ou le contentieux international privé). Les étudiants ont aussi la possibilité de proposer euxmêmes un sujet. Les sujets proposés par les étudiants seront discutés avec le tuteur en vue de s’assurer que leur ampleur et leur degré de difficulté sont comparables Le tuteur rencontre individuellement chaque étudiant en début d'année pour fixer le cadre et expliquer les directives et conseils de recherche. Un accompagnement régulier des étudiants est prévu sous forme d’entretiens individuels pour évaluer la progression à la lumière d’objectifs intermédiaires. à ceux des autres sujets. Séminaires (Valorisation : 9crédits) Séminaire Tuteur académique Sujets Remarque – précision – timing Culture et droit N. Thirion Sujet à proposer par l’étudiant et discuté au début de l’année académique avec le tuteur. A titre exemplatif, thèmes envisageables : - la culture: une activité économique? Le marché et la circulation des biens culturels; - le financement de la culture: sources publiques et/ou privées (statut des institutions culturelles publiques; mécénat; sponsoring; A.S.B.L.; aides fiscales ...); - les droits des acteurs culturels (institutions, statut social et fiscal des artistes et créateurs; droits intellectuels ...); - le droit à la culture (libertés fondamentales; censure ...); - l'Etat, acteur et/ou protecteur, de la culture (protection du patrimoine, faut-il un ministre de la culture? ...). - le droit "dans" la culture (travaux de théorie du droit, par exemple sur la représentation du droit ou de certains acteurs du droit dans la littérature ou dans telle ou telle oeuvre littéraire - courant Law and Litterature – ou bien dans d’autres disciplines artistiques, tels que le cinéma ou le théâtre) Rencontres régulières avec le tuteur tout au long de l’année académique afin de mesurer l’état d’avancement du travail Obligation de présenter son travail oralement en public selon des modalités qui peuvent varier d’une année à l’autre (cette défense tient lieu pour l’étudiant d’épreuve orale dans le cadre de son TFE)