profils et conditions d`acceptation cyclo 50cc classique et

PROFILS ET CONDITIONS D’ACCEPTATION
CYCLO 50CC CLASSIQUE ET AGGRAVE
3
3
50 cm RISQUE CLASSIQUE
Véhicule
50 cm RISQUE AGGRAVÉ
Tous Cyclomoteurs et Scooters immatriculés d’une cylindrée  50 cm
(sauf cyclomoteurs avec boîte mécanique)
3
 14
 26
Français
BSR – AM - A1/AL – A –A2– B
Français
A1/AL – A - A2 – B
Zone Géographique
France Métropolitaine à l’exclusion des
dpts : 06-13-2A-2B-75-92-93-94-95
France Métropolitaine à l’exclusion des
dpts : 04-05-06-2A-2B-13-75-78-83-8491-92-93-94-95
Titulaire Carte Grise
Assuré – Conjoint – Parents – Autres
Assuré – Conjoint – Parents – Autres
Conducteurs
Assuré, Conjoint/Concubin, Ascendant
(père, mère), Descendant (fils, fille),
Frère ou Sœur
Assuré, Conjoint/Concubin, Ascendant
(père, mère), Descendant (fils, fille),
Frère ou Sœur
Usage
Tous déplacements sauf transports rémunérés de personnes ou de marchandises
Age de l’Assuré
Permis en cours de validité,
annulé ou suspendu
(coursiers, taxis, livreurs)
ANTECEDENTS D’ASSURANCE ET DECLARATIONS
AU COURS DES 36 DERNIERS MOIS
Antécédents assurance
AUTO/MOTO/CYCLO
 12 mois continus
Aucun
ALCOOLEMIE - ANNULATION - RETRAIT DE PERMIS – STUPEFIANTS
AVEC PERMIS INITIAL > 3 ANS (NON RECIDIVISTE)
Excès de vitesse - Perte de
points - Autres infractions
 3 mois
> 3 mois  24 mois ou Annulation
Alcoolémie
REFUS
 1 mg/l air soit 2 gr/mille sang
Usage Stupéfiants
Délit de fuite - Refus
d’obtempérer
Toutes Récidives (retrait ou
REFUS
ACCEPTE
REFUS
REFUS si l’élément aggravant est une
récidive
annulation de permis, alcoolémie,
stupéfiant)
RESILIATION PAR UN ASSUREUR
 1 fois = paiement annuel
Non paiement
Fausse déclaration
REFUS
ACCEPTE
Sinistre
REFUS
ACCEPTE
Autres Aggravations
REFUS
SINISTRES EN AUTO, MOTO OU CYCLO EN TANT QUE CONDUCTEUR AVEC UN VEHICULE
APPARTENANT OU NON A L’ASSURE
Matériel non Responsable
Matériel Responsable
Corporel Responsable
2
> 2 et  5
REFUS
 3 et 2 si alcoolémie
REFUS
Document non contractuel
XENA/PCCY/0216
GARANTIES ET FRANCHISES
CYCLO 50CC CLASSIQUE ET AGGRAVE
Responsabilité Civile + Défense Pénale et Recours Suite à Accident + Casque
GARANTIES
Vol – Incendie – Attentat Catastrophes Naturelles – Risques Technologiques
XENASSUR Assistance
OPTIONS
Assurance Pilote et Pilote +
Risque Classique : Tacite Reconduction
DUREE DU CONTRAT
Risques Aggravés : uniquement Durée Ferme de 3, 6, 9 ou 12 mois
FRANCHISES
Conduite Exclusive
1 000€ si au moment du sinistre, le véhicule est conduit par une autre personne que
l’assuré, son conjoint/concubin, ses ascendants (père, mère) et descendants (fils, fille),
frère et sœur
Vol et Incendie
20% avec un minimum de 200€ et un maximum de 400€ si protection mécanique ou
électronique ET gravage, à défaut des deux mesures de protection les taux et montants
seront doublés
XENASSUR
Assistance
Sans franchise kilométrique,
en cas de panne, accident, vol, tentative de vol et crevaison
Assurance Pilote
et Pilote +
15% IPP
Document non contractuel
XENA/PCCY/0216