Procès Verbal(06) [2014-01-28] - Commission scolaire des Hauts
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Procès Verbal(06) [2014-01-28] - Commission scolaire des Hauts
PROVINCE DE QUÉBEC Commission scolaire des Hauts-Cantons 06 Séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Hauts-Cantons, tenue le 28e jour du mois de janvier 2014, à compter de 19 h à la salle des commissaires, École du Parchemin, 162, rue Saint-Jean Est, East Angus. Présences : André Couture, Colette Lamy, Yves Louis-Seize, Gaétan Perron, Hélène Prévost, Marjolaine Y. Roberge et Patricia Sévigny Commissaires-parents : Bianca Lemieux, primaire Jennifer Cupples, secondaire Directeur général : Bernard Lacroix Directeur des services de l’enseignement : Martial Gaudreau Directrice des services éducatifs complémentaires et de l’adaptation scolaire : Lise Pouliot Directrice du service des ressources humaines : Julie Morin Directrice du service des ressources financières et matérielles : Véronique Fillion Directeur des services de l’informatique et du transport : Gilbert Roy Coordonnatrice au service des ressources humaines : Caroline Tondreau Coordonnateur au service des ressources matérielles : Martin Voyer Coordonnatrice aux services éducatifs complémentaires et de l’adaptation scolaire Isabelle Dagneau Secrétaire générale et responsable des communications : Annie Garon CE14-2931 - Ordre du jour Sur la proposition de madame Colette Lamy, il est résolu d’adopter l’ordre du jour suivant : 1.0 Adoption de l’ordre du jour 2.0 Procès-verbal de la séance ordinaire du 17 décembre 2013 2.1. Adoption. 2.2. Suivi. 3.0 Période de questions réservée au public 4.0 Services des ressources humaines 4.1. Abolition de poste a) Personnel de soutien 1 - Ouvrier d’entretien, classe 2 – Régulier temps partiel – 13 h 45 min/s - École du Parchemin – Côté Collège 5.0 Services des ressources financières et matérielles 5.1. Centre de formation professionnelle de Coaticook – CRIFA Achat d’équipements – Programme de mécanique agricole. 6.0 Autres sujets 7.0 Date et heure de la prochaine séance Le mardi 25 février 2014 à 19 h. 8.0 Levée de la séance ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ CE14-2932 - Procès-verbal de la séance ordinaire du 17 décembre 2013 Adoption et dispense de lecture Considérant que le procès-verbal a été remis aux membres du comité exécutif au moins six (6) heures avant le début de la présente séance; sur la proposition de madame Marjolaine Y. Roberge, le procès-verbal de la séance ordinaire du 17 décembre 2013 est adopté et la secrétaire générale est par la présente dispensée d’en donner lecture. ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ Suivi Rien à signaler. Période de questions réservée au public N/A CE14-2933 - Abolition de poste – Concierge, classe 2 – Régulier temps partiel – 13 h 45 min/s – École du Parchemin – Côté Collège Considérant que le poste de concierge, classe 2 – régulier temps partiel – 13 h 45 min/s à l’école du Parchemin – Côté Collège est devenu vacant suite à la nomination de madame Nicole Morin au poste de concierge à l’école Notre-Damedu-Sacré-Cœur; Considérant l’article 7-3.09 d) de la convention collective du personnel de soutien précise que la commission doit procéder à l’abolition d’un poste lorsqu’il y a changement de quart de travail; sur le proposition de madame Marjolaine Y. Roberge, il est résolu d’abolir le poste d’ouvrier d’entretien classe 2 – régulier temps partiel – 13 h 45 min/s à l’école du Parchemin – Côté Collège et de modifier en conséquence le plan d’effectifs du personnel de soutien 2013-2014 adopté le 28 mai 2013 (CC13-3805). ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ CE14-2934 - Centre de formation professionnelle de Coaticook – CRIFA – Achat d’équipements – Programme de mécanique agricole Considérant la nécessité d’acquérir de la machinerie agricole neuve ou usagée dans le cadre de la mise à niveau des équipements pour le programme « Mécanique agricole 5335 », offert au Centre de formation professionnelle de Coaticook - CRIFA; Considérant l’appel d’offres public #2013-757, suite auquel 2 équipements de la liste n’ont pu être acquis, à cause du dépassement du budget accordé ou de l’âge trop avancé des modèles proposés; Considérant l’appel d’offres public #2013-757A, lancé pour ces 2 items, avec cette fois-ci des tracteurs offerts en échange et une révision des critères; Considérant les soumissions reçues et considérées individuellement pour chacun des items : Concessionnaire Description Machinerie C + H inc. - Tracteur système à frein pneumatique New Holland 8870 - Tracteur transmission variable AGCO DT180 Moins 10 000 $ pour le Landini Globus et 4 000 $ pour le John Deere 4440 JLD Lagüe Centre agricole Coaticook - Tracteur système à frein pneumatique John Deere 7820 - Tracteur transmission variable John Deere 7920 Moins 11 000 $ pour le Landini Globus et 11 000 $ pour le John Deere 4440 - Tracteur système à frein pneumatique Case Puma 195S - Tracteur transmission variable Case Puma 185CVT Moins 9 500 $ pour le Landini Globus et 12 000 $ pour le John Deere 4440 Coût Total 59 800,00 $ 68 000,00 $ échange = 54 000,00 $ 113 800,00 $ 98 000,00 $ 94 000,00 $ échange = 72 000,00 $ 170 000,00 $ 87 000,00 $ 119 000,00 $ échange = 97 500,00 $ 184 500,00 $ sur la proposition de monsieur André Couture, il est résolu de faire l’acquisition de 2 tracteurs, avec échange, selon la description ci-haut, chez Machinerie C + H inc., au coût total non taxable de 113 800,00 $. ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ Autres sujets N/A Date et heure de la prochaine séance Le mardi 25 février 2014 à 19 h. CE14-2935 – Levée de la séance À 19 h 10, sur la proposition de madame Hélène Prévost, la séance ordinaire est levée. ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ _________________________________ Monsieur Gaétan Perron, président _____________________________________ Madame Annie Garon, secrétaire générale