SKI NAUTIQUE ET PLANCHE CANADA

SKI NAUTIQUE ET PLANCHE CANADA
PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT DE CLUB DE SKI NAUTIQUE, PLANCHE ET PIEDS-NUS 20162017
PORTRAIT DU PROGRAMME
Le programme de « club » de Ski nautique et planche Canada (SNPC) a été conçu pour répondre aux
besoins des clubs canadiens de ski nautique, de planche et de pieds-nus. Aux fins de ce programme,
un club est défini comme une opération qui agit comme une organisation sans but lucratif et
quand chaque personne impliquée dans le club est membre de son association provinciale
respective de ski nautique et de planche. Cela n’est pas exclusif, mais inclut les membres,
bénévoles, employés du club et chaque participant aux activités du club sur ou hors de l’eau.
AVIS: Le programme d’assurance du club est disponible uniquement pour les clubs. Ce
programme ne vise pas fournir une couverture aux écoles. Les écoles doivent obtenir une
assurance par le programme d’assurance d’école.
Les avantages du programme incluent:
• Assurance responsabilité générale complète
• Assurance responsabilité des directeurs et des officiers (uniquement si l’association
provinciale respective de ski nautique et de planche a demandé et obtenu une telle couverture des
DetO de SNPC)
• Exposition d’affaire
• Accès aux programmes et services
ASSURANCE RESPONSABILITÉ GÉNÉRALE COMPLÈTE
Cela n’est pas la couverture d’assurance la plus complète et abordable pour les clubs de sports nautiques
tractés au Canada. En tant que service précieux pour les clubs, SNPC achète une police maître à laquelle
les clubs peuvent adhérer à une fraction du coût par rapport à acheter une telle assurance dans le marché
ouvert. Les faits saillants de la couverture incluent:
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Couverture responsabilité générale commerciale de 5M$
Couverture d’automobile non propriétaire de 5M$
Responsabilité légale de locataire de 1M$
Couverture responsabilité des directeurs et des officiers de 2M$ pour le club (uniquement ceux
dont l’association provinciale s’est inscrite pour une telle couverture)
Couverture à travers le monde (les principales activités doivent être au Canada)
La tripe est maintenant incluse dans la police de base, sans prime supplémentaire
Les systèmes de câble en ligne droite sont maintenant inclus dans la police de base, sans prime
supplémentaire
Couverture pour la maltraitance
Couverture pour les bénévoles
Couverture d’activité de collecte de fonds, des restrictions s’appliquent
Couverture plus vaste pour les activités au chalet
Couverture pour les dépenses de lutte contre les feux de forêt de 250 000$, couverture
supplémentaire jusqu’à une limite de 1M$ pour une prime de 300$
Couverture reliée à l’utilisation autorisée et non autorisée d’équipement, comme le parcours de
slalom, les bouées, la rampe de sauts, les glissoires
Couverture pour le quai et plusieurs autres endroits
Camping non commercial, caravanes et feux de camp sur les lieux
Un nombre plus vaste d’activités assurables hors de l’eau
Entraînement physique
CREATING A WAKE OF SUCCESS
Water Ski and Wakeboard Canada
Email: [email protected] web: www.SNPC.ca
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Couverture pour le « Flow riding », l’entraînement avec poulie/harnais et planches de randonnée,
avec des restrictions
Couverture responsabilité pour la boisson, des restrictions s’appliquent
La capacité d’ajouter d’autres noms d’assurés sans frais supplémentaires
Veuillez voir et lire attentivement le document « Liste détaillée des activités assurables des clubs ».
Prenez note que la couverture pour les activités non sanctionnées qui ne sont pas couvertes par la police
de SNPC peuvent être assurables par les soussignés par une autre police et prime séparées. Utiliser le
même soussigné pour plusieurs polices possibles aiderait à assurer qu’Il n’y a pas d’écart ou de conflit
entre les soussignés à savoir quelle police s’applique s’il y a une réclamation.
Uniquement les activités sous le contrôle direct et la propriété du club sont couvertes. Les clubs membres
ne peuvent pas, par exemple, essayer d’étirer ou de ‘reporter’ leur couverture à une tierce partie, c.-à-d.
une autre opération du club, un promoteur d’activité qui demande à un club d’offrir certains services pour
son activité.
La couverture est pour une période de 12 mois, à compter du plus tard entre le 1er avril 2016 ou la date
d’acceptation de l’inscription jusqu’à 31 mars 2017.
Concernant la portée internationale de la couverture, la police vise de manière prédominante les
opérations au Canada. Toutefois, la couverture inclut la couverture pour une activité organisée du groupe
assuré (c.-à-d. un camp d’entraînement hivernal ou une excursion de sports nautiques tractés, le voyage
de l’équipe pour participer à une compétition) hors du pays jusqu’à 14 jours consécutifs, par activité
définie. Si un club planifie faire une activité à l’extérieur du Canada de manière régulière ou constante,
pendant plus de 14 jours consécutifs, une demande spécifique doit être reçue par écrit, détaillant les
activités, qui sera examinée par les assureurs pour la couverture possible et une autre prime possible.
Il est possible d’avoir d’autres groupes (c.-à-d. propriétaire foncier, municipalité) ajoutés à votre couverture
en tant ‘qu’autre nom assuré’, normalement sans autres frais. Si c’est le cas, veuillez aussi remplir et
renvoyer au bureau de SNPC le formulaire de demande de certificat d’assurance inclus dans le cadre de
ce forfait (ANNEXE A).
Les membres du programme recevront un certificat d’assurance.
La couverture selon ce programme est limitée à la responsabilité générale et n’inclut pas des choses
comme l’assurance propriété pour les biens physiques du club (c.-à-d. les dommages ou le vol de bateau,
l’équipement, la rampe, le quai), ou l’assurance accident ou l’assurance vie. Les clubs doivent prendre
note que l’assurance de bateau TowSmart de SNPC est spécifiquement conçue pour fournir une
couverture pour les bateaux propriétés des membres et opérés pour leur plaisir uniquement. Elle ne vise
pas l’utilisation des bateaux dans les clubs, écoles, centres de villégiature, cliniques ou compétition, ou
une opération commerciale, et exclurait la couverture pour de telles utilisations. Les propriétaires de
bateaux utilisés dans les clubs sont mieux avisés de détenir une assurance de bateau (c.-à-d. le vol, le
feu, les dommages, la remorque, l’abri à bateau, le contenu, etc.). En conséquence, ces propriétaires de
bateaux devraient aussi être dirigés vers un courtier TowSmart pour obtenir une soumission pour la
couverture plus que l’utilisation personnelle.
ASSURANCE RESPONSABILITÉ DES DIRECTEURS ET DES OFFICIERS
Le programme inclut aussi une couverture responsabilité de 2M$ pour les directeurs et les officiers du
club. Cela couvre les dirigeants du club contre les réclamations pour des choses comme les présumées
mauvaises décisions ou la présumée mauvaise gestion. Cette assurance spécifique est incluse
uniquement pour les membres du club dont l’association provinciale respective a obtenu une telle
couverture globale de SNPC. Au moment d’écrire ceci, cela incluait les provinces suivantes: C.-B., AB,
SK, ON et N.-É. Les clubs peuvent communiquer avec le bureau de SNPC pour apprendre s’il y a des
changements.
EXPOSITION D’AFFAIRE
Faire le marketing et la promotion d’une affaire est essentiel dans le marché d’aujourd’hui. SNPC peut
aider à exposer votre club de ski nautique, planche ou pieds-nus à ses membres et à un grand
pourcentage des 1,2 million de participants canadiens estimés de loisir.
Votre club recevra les avantages promotionnels suivants:
• Une liste gratuite des clubs dans le site Internet de SNPC;
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Des références quand des demandes sont reçues au bureau national pour le ski ou la planche
local dans votre région;
La capacité d’utiliser la phraséologie suivante et le logo de SNPC pour promouvoir votre
opération, sur demande écrite et accompagnée par un échantillon/une description, et avec
l’approbation écrite préalable de SNPC: “Club membre [Ski, planche ou pieds-nus] de Ski
nautique et planche Canada”.
ACCÈS AU PROGRAMME ET SERVICES
La diffusion innovatrice des programmes et des activités à vos membres est l’objectif de votre club! SNPC
a plusieurs programmes “clés en mains” qui peuvent ajouter de la valeur aux opérations de votre club. Ces
programmes sont offerts exclusivement aux membres de SNPC:
- Programme national de certification des entraîneurs (sport communautaire, instructeur, et niveaux de
compétition)
- Programme de développement des officiels
- Programme Brave la vague (Programme de développement des habiletés de base)
- Compétitions sanctionnées
- Prgramme SkiHabiletés (Athlètes ayant un handicap)
D’autres renseignements sur ces programmes sont disponibles à www.snpc.ca ou sur demande.
EXIGENCES DU PROGRAMME
L’inscription dans le programme a des prérequis. Ce sont largement des étapes de gestion, du risque
reliées à rallonger la couverture d’assurance et pour les assurances de la programmation de qualité. Les
prérequis/conditions du programme sont:
1. Tous les clubs membres et tout participant dans une activité de club sur et hors de l’eau doivent signer
un formulaire de libération avant leur participation (un par année par endroit par participant unique).
Deux versions prescrites de la libération sont disponibles. Une pour un ou plusieurs adultes de la
même famille immédiate (Annexe B); l’autre pour les familles et parents/tuteurs à signer pour leur(s)
enfant(s) (Annexe C). Aucune modification de ces formulaires de libération n’est permise. Pour
être considérée dûment remplie, un parent/tuteur doit signer la libération pour un enfant
mineur, et tous les renseignements exigés doivent être remplis, même si un club ne sera pas
tenu responsable si le participant refuse de fournir une adresse courriel.
2. Les clubs doivent envoyer une copie de libération signée du formulaire par participant du club à Ski
nautique et planche Canada d’ici le 31 octobre 2016.
3. Un dépôt remboursable de 100$ est exigé au moment de l’inscription. Lors de la réception d’un
rapport d’activités et de toutes les libérations signées (avant le 31 octobre 2016), le dépôt de 100$
sera remis. À la discrétion de SNPC, des remboursements partiels peuvent être émis quand un club a
respecté une majorité du rapport et des exigences de libération. Si le club n’a pas envoyé ni le rapport
d’activités ni les libérations signées de l’année précédente, le montant du dépôt doit être de 500$. Il
faut prendre note que les clubs qui n’envoient pas leurs libérations avant la date limite du 31
octobre 2016 ne respecteront pas les exigences d’admissibilité pour l’année d’assurance 20162017 et perdront leur couverture d’assurance. Il est impératif que toutes les écoles envoient
leurs libérations entièrement remplies avant cette date limite. Ne pas envoyer les libérations
remplies entraînera que la couverture d’assurance sera annulée et que les propriétaires de
l’école enregistrée ne seront pas admissibles pour les renouvellements futurs d’assurance.
4. Les clubs doivent envoyer un court rapport d’activités à la fin de la saison qui fournit des
renseignements de participation utiles. Une copie du formulaire peut être trouvée ICI.
5. Un formulaire de rapport d’accident doit être immédiatement rempli et envoyé à Ski nautique et
planche Canada dans le cas d’une blessure qui exige des traitements ou de situations quand il peut y
avoir une réclamation contre la police. Une copie du formulaire peut être trouvée ICI.
6. Les clubs doivent avoir une inscription à 100%, ce qui signifie que tous les membres du club
doivent être inscrits auprès de SNPC par le biais de leur association provinciale. Les activités
de sensibilisation et d’initiation sont encouragées. Toutefois, aux fins de ce programme, un
participant doit devenir membre de l’association provinciale AVANT la première fois qu’il a
accès aux services du club. Les opérations qui visent offrir des programmes à des non
membres doivent maintenant demander les programmes d’assurance d’écoles de SNPC.
7. Une autre couverture est disponible pour les clubs qui effectuent des programmes de
sensibilisation pour des non membres de l’OPS. Les clubs qui achètent la modification pour les non
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membres de l’OPS dans leur avantage d’assurance de club auront jusqu’à un maximum de quatre
tractions par non membre.
8. Le club doit être un club membre de son association provinciale respective. Le club est responsable
d’avoir une preuve d’adhésion envoyée avec la demande.
9. Les clubs sont prévenus que, dans un avenir prévisible, les personnes qui fournissent les services
primaires d’entraîneur et d’instructeur devront posséder des niveaux minimums de certification du
programme national de certification des entraîneurs. Pour 2016 les clubs qui ont des entraîneurs
formés ou certifiés du PNCE recevront un rabais à condition que l’entraîneur formé soit l’entraîneur
primaire au club. Veuillez voir le #11 ci-dessous.
10. Les clubs sont prévenus que, dans un avenir prévisible, les personnes qui fournissent les services
primaires pour piloter le bateau devront posséder la formation de pilote de bateau de SNPC et/ou
l’équivalent. Le club est responsable pour la saison 2016 de s’assurer que chaque membre qui pilote
un bateau pour les activités du club a un BOBP valide (Brevet d’opérateur de bateau de plaisance).
11. Les clubs sont aussi prévenus que, dans un avenir prévisible, une liste des membres peut être exigée
dans le cadre du forfait de demande d’assurance. Cette liste des membres contiendra une liste de
tous les pilotes potentiels de bateau pour les activités du club ainsi que les renseignements du brevet
BOBP.
12. Pour recevoir le rabais l’entraîneur ou l’instructeur primaire à l’école doit être un entraîneur dans le
programme national de certification des entraîneurs (PNCE). Cela inclut un de ce qui suit (à la page
suivante):
Niveau 1,2,3 ou 4/5 – ski nautique/planche (‘vieux’
système – inclut théorie, technique et pratique
Certification complète
Fondations - ski nautique/planche/piedsnus/adapté
Formé (avoir terminé l’atelier et l’évaluation
Prendre des décisions éthiques en ligne – Sport
communautaire)
Bâtir les habiletés – ski nautique ou planche
Formé (avoir terminé l’atelier et l’évaluation
Prendre des décisions éthiques en ligne –
Niveau instruction)
Entraîneur Apprendre concourir – ski nautique ou
planche
Formé (avoir terminé l’atelier et l’évaluation
Prendre des décisions éthiques en ligne –
Compétition -Introduction)
*Prenez note: Le statut d’entraîneur formé ou certifié inclut la possession d’un brevet d’opérateur de
bateau valide et de premiers soins valide par un de ce qui suit:
• Ambulance St-Jean: “Premiers soins de niveau d’urgence” ou “Premiers soins de niveau
normal”
• Croix-rouge: “Premiers soins d’urgence” ou “Premiers soins normaux ”
• Service national de sauvetage: “Médaillon de bronze ” ou “Croix de bronze ”
Niveau/Contexte du PNCE
Statut obtenu
FRAIS DU PROGRAMME 2016-2017
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Les clubs ont la flexibilité de choisir la couverture qui convient à leurs besoins, que cela inclut ou exclut la
couverture optionnelle pour les spectacles de ski et la tripe.
PROGRAMME DES FRAIS D’INSCRIPTION 2016-2017
Couverture de base
Rabais d’entraîneur du PNCE
300$
-80$
Autres frais pour chaque couverture optionnelle (en plus des frais de la couverture de
base)
Modification non membre de l’OPS
220$
Spectacles de ski et/ou de planche
300$
Hydroptère ou chaise de ciel
300$
Traction par treuil et/ou groupes de début
300$
(exige l’approbation par demande, ANNEXE F pour jusqu’à 4 épreuves avec la prime de base)
*TOUTES LES TAXES APPLICABLES SONT INCLUSES DANS LES FRAIS DU PROGRAMME
De plus, un dépôt remboursable de 100$ ou 500$ est exigé au moment de l’inscription. Il est
remboursable lors de la soumission du rapport d’activités et des formulaires de libération signés pour
chaque participant au plus tard le 31 octobre 2016. Le niveau de dépôt de 500$ est exigé pour les clubs
qui ne respectent pas les exigences de rapport/libérations dans l’année précédente, veuillez prendre note
que dans les années futures, ne pas envoyer les libérations et les rapports d’activités à temps
entraînera la perte de l’admissibilité pour l’assurance.
Augmentations du taux de réclamation d’assurance: les écoles qui ont eu une réclamation d’assurance au
cours des 10 dernières années seront sujettes à une augmentation de tarif de 100$/année dans leur
renouvellement actuel. Cette augmentation de tarif sera réduite de 20$/année chaque année lors des
quatre années suivantes, auquel moment, si le club n’a pas eu de nouvelle réclamation, son tarif sera
libéré de l’augmentation de réclamation. Veuillez prendre note que Ski nautique et planche Canada détient
le droit d’augmenter les tarifs pour les années futures à sa discrétion.
Allouez aux moins six (6) jours ouvrables pour traiter une demande (formulaire joint). Les commandes
“urgentes” (moins de 3 jours) peuvent être traitées pour 100$ de plus.
À cause de la nature du programme, les frais ne peuvent pas être au prorata et ne sont pas
remboursables
AVIS: Le programme d’assurance de club est disponible uniquement pour les clubs. Ce
programme ne vise pas fournir de couverture aux écoles. Les écoles doivent obtenir de
l’assurance par le programme d’assurance d’écoles.
QUI EST SKI NAUTIQUE ET PLANCHE CANADA?
Ski nautique et planche Canada a été dans les affaires de servir les skieurs nautiques, les planchistes et
les skieurs pieds-nus depuis plus de 60 ans. C’est une organisation sans but lucratif dirigée par ses
membres élus démocratiquement. C’est le seul organisme national de régie du sport et autorité reconnue
pour le ski nautique, la planche et le ski pieds-nus au Canada. SNPC est membre de et reconnu par la
Fédération internationale de ski nautique, l’Association mondiale de planche, le Comité olympique
canadien, l’Association canadienne des entraîneurs et Sport Canada, le bras sportif du gouvernement
fédéral. Le bureau national est situé à Ottawa, en Ontario, au Canada, et est géré par un personnel de six
employés.
La mission de Ski nautique et planche Canada est:
“Développer et promouvoir les sports organisés de ski nautique, planche et autres sports nautiques
tractés des débutants jusqu’aux professionnels.”
Tous les revenus de ce programme sont pour aider à couvrir les dépenses reliées aux assurances
et pour réinvestir dans le développement constant du sport au Canada.
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