Chap 73 - Ouvrages en fonte, fer ou acier

Transcription

C73/1
CHAPITRE 73
OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER
Notes
1.Dans ce chapitre, on entend par « fontes » les produits obtenus par moulage dans
lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent
pas à la composition chimique des aciers visés à la note 1 point d) du chapitre 72.
2.Aux fins du présent chapitre, le terme « fils » s’entend des produits obtenus à chaud
ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n’excède pas 16
millimètres dans sa plus grande dimension.
C73/3
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
73.01
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
ments assemblés *...................................................…
730120 0 0 0
- Profilés :
730120 0 0 0 0 7 Profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier *..........................
73.02
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
1
18
00
1
18
-- conducteurs de courant, avec partie en métal non
ferreux :
00
12
00
12
00
12
730210 4 0 0
---- Rails à ornières :
730210 4 0 0 0 4 Rails à ornières en fonte, fer ou acier, neufs*……….(2)……………
00
12
730210 5 0 0
---- Autres :
730210 5 0 0 0 8 Autres rails en fonte, fer ou acier, neufs*......... .(2)............................
00
12
730210 9 0 0
--- usagés :
730210 9 0 0 0 4 Autres rails en fonte, fer ou acier, usagés *......... .(2)........................
00
12
00
12
en métal non ferreux *.............................. …(2).......…
-- autres :
--- neufs :
---- Rails " vignole " :
----- d'un poids au mètre de 36 kg ou plus:
TC11/12
730210 2 2 0
730210 2 2 0 0 2 Rails " vignole " en fonte, fer ou acier, neufs, d'un poids au mètre
TC11/12
730210 2 8 0
----- d'un poids au mètre inférieur à 36 kg :
730210 2 8 0 0 0 Rails " vignole " en fonte, fer ou acier, neufs, d'un poids au mètre
de 36 kg ou plus *........................................ ...(2)...................................
inférieur à 36 kg *........................................ ...(2)...................................
730230 0 0 0
- Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres
éléments de croisement ou de changement de voies :
730230 0 0 0 0 0 Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres
éléments de croisement ou de changement de voies, en fonte,
fer ou acier *............................................ (2).....……..…
A.I.R
taux
- Rails :
730210 1 0 0 0 2 Rails en fonte, fer ou acier, conducteurs de courant, avec partie
TAXES
LOREM
Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier :
rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de
coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses,
coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage,
plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la
fixation des rails :
730210
730210 1 0 0
EMENT
taux
Palplanches en fer ou en acier, même percées ou
faites d'éléments assemblés ; profilés obtenus par
soudage, en fer ou en acier :
730110 0 0 0
- Palplanches (CECA) :
730110 0 0 0 0 1 Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'élé-
PRELEV AUTRES
C73/4
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
730240 0 0 0
- Eclisses et selles d'assise :
730240 0 0 0 0 6 Eclisses et selles d'assise, pour voies ferrées, en fonte, fer ou
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
12
730290 0 0 2
-- Traverses en fonte ou en fer :
730290 0 0 2 0 0 Traverses pour voies ferrées, en fonte ou en fer*…………...……..
00
18
730290 0 0 3
-- Contre rails (CECA) :
730290 0 0 3 0 2 Contre rails en fonte, fer ou en acier (CECA)*………………….…..
00
18
00
18
00
18
00
18
00
18
730290 0 0 9
-- autres :
730290 0 0 9 0 4 Crémaillères, coussinets, coins et autres pièces spécialement
conçus pour la pose, le jointement ou la fixation des rails, en
fonte, fer ou acier *..............................................................................…
73.03 730300
730300 1 0 0
Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte :
- Tubes et tuyaux des types utilisés pour canalisations
sous pression :
730300 1 0 0 0 3 Tubes et tuyaux des types utilisés pour canalisations sous
pression, en fonte *................................................................................
730300 9 0 0
- autres :
730300 9 0 0 0 5 Autres tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte *..............................
73.04
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer
ou en acier (3) :
- Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou
gazoducs :
-- En aciers inoxydables :
TC06/07
730411 0 0
730411 0 0 1
--- d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm :
730411 0 0 1 0 9 Tubes et tuyaux, en aciers inoxydables, sans soudure, des types
utilisés pour oléoducs ou gazoducs, d'un diamètre extérieur
n'excédant pas 168,3 mm*...................................................................
730411 0 0 2
TC06/07
TC06/07
00
1
18
00
1
18
00
1
18
--- d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm, mais
n'excédant pas 406,4 mm :
excédant 168,3 mm, mais n'excédant pas 406,4 mm *..................
730411 0 0 9
--- d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm :
excédant 406,4 mm *.............................................................................
A.I.R
taux
730290 0 0
- Autres :
730290 0 0 1
--Traverses en acier :
730290 0 0 1 0 8 Traverses pour voies ferrées, en acier *……(2)………………..…..
fer ou acier *.........................................................................................…
TAXES
LOREM
18
730290 0 0 4
-- plaques de serrage, plaques et barres d'écartement :
730290 0 0 4 0 4 plaques de serrage, plaques et barres d'écartement, en fonte,
EMENT
taux
00
acier *....................................................................................................…
PRELEV AUTRES
C73/5
N° de
Position
TC06/07
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
sition
- Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de
forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou
du gaz (1) :
730422 0 0 0
-- Tiges de forage, en aciers inoxydables :
730422 0 0 0 0 8 Tiges de forage en aciers inoxydables, sans soudure, des types
utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz *................................
730423 0 0 0
-- Autres tiges de forage :
730423 0 0 0 0 3 Tiges de forage en fer ou en autres aciers, sans soudure, des
TC06/07
730429 3 0 0
TC06/07
A.I.R
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
1
18
00
1
18
00
1
18
00
1
00
00
1
00
00
1
00
00
1
00
00
1
00
00
1
00
730429 3 0 0 0 5 Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production en fer ou en autre
acier, sans soudure, des types utilisés pour l'extraction du
pétrole ou du gaz, d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm,
maisn'excédant pas 406,4 mm *.......................................................
TAXES
taux
730429
-- Autres :
730429 1 0 0
acier, sans soudure, des types utilisés pour l'extraction du pétrole
ou du gaz, d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm*…..
EMENT
LOREM
730424 0 0 9
730424 0 0 9 0 6 Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production en aciers inoxydables, sans soudure, des types utilisés pour l'extraction du
pétrole ou du gaz, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm *
PRELEV AUTRES
taux
730424 0 0
-- Autres, en aciers inoxydables :
730424 0 0 1
730424 0 0 1 0 0 Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production en aciers inoxyda-
bles, sans soudure, des types utilisés pour l'extraction du
pétrole ou du gaz, d'un diamètre extérieur n'excédant pas
406,4 mm *...........................................................................................…
TC06/07
TVA
730419 9 0 0
730419 9 0 0 0 3 Tubes et tuyaux, en fer ou en autre acier,sans soudure, des types
types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz *.....................
TC06/07
FODEC
SPECI
excédant 406,4 mm *.............................................................................
TC06/07
D.C
AD.VA
excédant 168,3 mm, mais n'excédant pas 406,4 mm *..................
TC06/07
D.D
Impo-
730419
-- autres :
730419 1 0 0
730419 3 0 0
TC06/07
Complé
mentaire
n'excédant pas 168,3 mm*...................................................................
TC06/07
Imposition
Qtité
C73/6
N° de
Position
TC06/07
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
de section circulaire, étirés ou laminés à froid, de précision*........
730439
730439 1 0 0
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
1
00
00
1
18
00
1
18
00
1
18
00
1
18
00
1
18
00
1
18
00
1
18
00
1
18
-- Autres :
--- bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés
exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d'autres
profils et d'autres épaisseurs de paroi :
730439 1 0 0 0 3 Tubes et tuyaux, sans soudure, en fer ou en acier non alliés, de
section circulaire, bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme,
destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux
d'autres profils et d'autres épaisseurs de paroi*...............................
--- autres :
---- Tubes filetés ou filetables dits "gaz" :
----- zingués :
730439 5 2 0
730439 5 2 0 0 5 Tubes filetés ou filetables dits "gaz", zingués, en fer ou en acier
non alliés, sans soudure, de section circulaire *...............................
730439 5 8 0
----- autres :
730439 5 8 0 0 3 Autres tubes, filetés ou filetables dits "gaz", en fer ou en acier
non alliés, sans soudure, de section circulaire *...............................
---- autres, d'un diamètre extérieur :
730439 9 2 0
----- n'excédant pas 168,3 mm :
730439 9 2 0 0 1 Autres tubes et tuyaux, en fer ou en acier non alliés, sans soudure,de section circulaire, d'un diamètre extérieur n'excédant
pas 168,3 mm*....................................................…
730439 9 3 0
----- excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm :
730439 9 3 0 0 4 Autres tubes et tuyaux, en fer ou en acier non alliés, sans sou-
dure,de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant
168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm*.....................................
TC08/09
730439 9 8 0
----- excédant 406,4 mm :
730439 9 8 0 0 9 Autres tubes et tuyaux, en fer ou en acier non alliés, sans soudure,de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant
406,4 mm*......................................................…
A.I.R
taux
730431 8 0 0
--- autres :
730431 8 0 0 0 1 Autres tubes et tuyaux,sans soudure,en fer ou en acier non alliés
de section circulaire, étirés ou laminés à froid, autres que de de
précision*.......................................................…
TAXES
LOREM
- Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés :
730431
-- Etirés ou laminés à froid :
730431 2 0 0
--- de précision :
730431 2 0 0 0 7 Autres tubes et tuyaux,sans soudure,en fer ou en acier non alliés
EMENT
taux
730429 9 0 0
acier, sans soudure, des types utilisés pour l'extraction du
pétrole ou du gaz, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm *
PRELEV AUTRES
C73/7
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Complé
mentaire
D.D
Imposition
- Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables :
730441 0 0 0
730441 0 0 0 0 5 Autres tubes et tuyaux, en aciers inoxydables,étirés ou laminés
à froid, sans soudure, de section circulaire*......................................
730449
730449 1 0 0
Imposition
Qtité
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
1
18
00
1
18
00
1
18
00
1
18
00
1
18
00
1
18
00
1
18
00
1
18
--- Autres :
730449 9 3 0
---- d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm :
730449 9 3 0 0 0 Autres tubes et tuyaux, en aciers inoxydables, sans soudure, de
730449 9 5 0
TC07/08
---- d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm :
section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm
maisn'excédant pas 406,4 mm*........................................................
730449 9 9 0
---- d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm :
section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm*..
730451
- Autres, de section circulaire, en autres aciers alliés :
--- droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en acier allié
contenant en poids de 0,9 à 1,15 % inclus de carbone
et de 0,5 à 2% inclus de chrome et, éventuellement,
0,5% ou moins de molybdène, d'une longueur :
---- n'excédant pas 0,5 m :
730451 1 2 0
730451 1 2 0 0 1 Tubes et tuyaux, étirés ou laminés à froid, de section circulaire,
sans soudure, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en acier
allié contenant en poids de 0,9 à 1,15 % inclus de carbone et de
de 0,5% à 2% inclus de chrome et, éventuellement, 0,5% ou
moins de molybdène, d'une longueur n'excédant pas 0,5 m *.....
730451 1 8 0
---- excédant 0,5 m :
730451 1 8 0 0 9 Tubes et tuyaux, étirés ou laminés à froid, de section circulaire,
sans soudure, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en acier
allié contenant en poids de 0,9 à 1,15 % inclus de carbone et de
de 0,5% à 2% inclus de chrome et, éventuellement, 0,5% ou
moins de molybdène, d'une longueur excédant 0,5 m *................
--- autres :
730451 8 1 0
---- de précision :
730451 8 1 0 0 6 Tubes et tuyaux,en autres aciers alliés, étirés ou laminés à froid,
de section circulaire, sans soudure, de précision*...........................
A.I.R
taux
exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux
d'autres profils et d'autres épaisseurs de paroi :
section circulaire, d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3
mm*...............................................................…
TAXES
LOREM
730449 1 0 0 0 9 Tubes et tuyaux,en aciers inoxydables,sans soudure,de section
TC07/08
EMENT
taux
-- Autres :
circulaire, bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés
exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d'autres profils
et d'autres épaisseurs de paroi *..........................................................
PRELEV AUTRES
C73/8
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
730459
730459 1 0 0
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
1
18
00
1
18
00
1
18
00
1
18
00
1
18
00
1
18
00
1
18
00
1
18
730459 1 0 0 0 5 Autres tubes et tuyaux, en autres acier alliés, sans soudure, de
--- autres, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en acier
allié contenant en poids de 0,9 à 1,15 % inclus de
carbone et de 0,5 à 2% inclus de chrome et, éventuellement,0,5% ou moins de molybdène, d'une longueur :
---- n'excédant pas 0,5 m :
730459 3 2 0
730459 3 2 0 0 9 Autres tubes et tuyaux, sans soudure, de section circulaire,droits
730459 3 8 0
---- excédant 0,5 m :
730459 3 8 0 0 7 Autres tubes et tuyaux, sans soudure, de section circulaire,droits
et à paroi d'épaisseur uniforme,en acier allié contenant en poids
de 0,9 à 1,15% inclus de carbone et de 0,5 à 2% inclus de chrome et, éventuellement, 0,5% ou moins de molybdène, d'une
longueur excédant 0,5 m*.....................................................................
--- autres :
730459 9 2 0
---- d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm :
730459 9 2 0 0 3 Autres tubes et tuyaux, sans soudure, de section circulaire, en
autres acier alliés, d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3
mm*...............................................................…
730459 9 3 0
---- d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais
autres acier alliés, d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm
mais n'excédant pas 406,4 mm*........................................................
730459 9 9 0
---- d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm :
autres acier alliés, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm*.
730490 0 0 0
- Autres :
730490 0 0 0 0 0 Autres tubes,tuyaux et profilés creux, sans soudure,en fer ou en
acier, pour d'autres destinations*........................................................
A.I.R
taux
exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux
d'autres profils et d'autres épaisseurs de paroi :
et à paroi d'épaisseur uniforme,en acier allié contenant en poids
de 0,9 à 1,15% inclus de carbone et de 0,5 à 2% inclus de chrome et, éventuellement, 0,5% ou moins de molybdène, d'une
longueur n'excédant pas 0,5 m*..........................................................
TAXES
LOREM
-- Autres :
section circulaire, bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme,
destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux
d'autres profils et d'autres épaisseurs de paroi *.............................
EMENT
taux
730451 8 9 0
---- autres :
730451 8 9 0 0 0 Autres tubes et tuyaux, en autres aciers alliés, étirés ou laminés
à froid, de section circulaire, sans soudure, autres que de précision*.............................................................…
PRELEV AUTRES
C73/9
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
73.05
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
730519 0 0
730519 0 0 1
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
18
00
18
00
12
00
18
00
00
00
18
00
18
00
18
--- avec une enveloppe extérieure en polyéthylène et intérieure en époxy :
730519 0 0 1 0 6 Tubes et tuyaux, en fer ou en acier, de section circulaire, d'un
730519 0 0 9
--- autres :
730519 0 0 9 0 2 Autres tubes et tuyaux, en fer ou en acier, de section circulaire,
d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, des types utilisés
pour oléoducs ou gazoducs, autrement soudés*............................
730520 0 0 0
- Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour
l'extraction du pétrole ou du gaz (1) :
730520 0 0 0 0 5 Tubes et tuyaux de cuvelage, en fer ou en acier, de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, des types
utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz*…………………….
- Autres, soudés :
730531 0 0 0
-- Soudés longitudinalement :
d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, soudés longitudinalement*.....................................................…
730539 0 0 0
-- Autres :
d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, autrement soudés*
730590 0 0 0
- Autres :
d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm,autres que soudés*
A.I.R
taux
-- Autres :
diamètre extérieur excédant 406,4 mm, des types utilisés pour
oléoducs ou gazoducs, autrement soudés, avec une enveloppe
extérieure en polyéthylène et intérieure en époxy*.......… (2)..........
TAXES
LOREM
730512 0 0 0
-- Soudés longitudinalement, autres :
oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement, autres*.........
EMENT
taux
Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés,par exemple),
de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier :
- Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou
gazoducs :
730511 0 0 0
-- Soudés longitudinalement à l'arc immergé :
oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement à l'arc immergé*....................................................................…
PRELEV AUTRES
C73/10
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
73.06
TC06/07
TC06/07
code
TC07/08
TC06/07
sition
TC06/07
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
730611
730611 1 0
730611 1 0 1
730611 1 0 1 0 7
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
00
20
1
00
20
1
18
730619
-- autres :
730619 1 0 0
--- Soudés longitudinalement :
730619 1 0 0 1 6 Autres tubes et tuyaux, en fer ou en autre acier, utilisés pour oléo-
730619 9 0 0
--- soudés hélicoïdalement :
730619 9 0 0 0 7 Autres tubes et tuyaux, en fer ou en autre acier, utilisés pour oléo- Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types
utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz (1) :
730621 0 0 0
-- Soudés, en aciers inoxydables :
730621 0 0 0 0 7 Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production, en aciers inoxydables, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz*....
730629 0 0 0
-- autres :
730629 0 0 0 0 7 Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production, en fer ou en autre
acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz*....
730630
- Autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en acier non
alliés :
-- de précision, d'une épaisseur de paroi :
730630 1 1 0
--- n'excédant pas 2 mm :
730630 1 1 0 0 5 Autres tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circu-
laire, en fer ou en acier non alliés, de précision, d'une épaisseur
de paroi n'excédant pas 2 mm*...........................................................
A.I.R
FIQUE
730611 1 0 9
---- excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm :
730611 1 0 9 0 3 Autres tubes et tuyaux, en aciers inoxydables, utilisés pour oléo-
ducs ou gazoducs, soudés longitudinalement, d'un diamètre
extérieur n'excédant pas 168,3 mm*..................................................
730619 1 0 0 9 4 Autres tubes et tuyaux, en fer ou en autre acier, utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement, d'un diamètre
extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm*…
TAXES
taux
--- Soudés longitudinalement, d'un diamètre extérieur :
---- n'excédant pas 168,3 mm :
730611 9 0 0
--- soudés hélicoïdalement :
730611 9 0 0 0 7 Autres tubes et tuyaux, en aciers inoxydables, utilisés pour oléo-
EMENT
LOREM
- Tubes et tuyaux utilisés pour oléoducs ou gazoducs :
-- Soudés, en aciers inoxydables :
Autres tubes et tuyaux, en aciers inoxydables, utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement, d'un diamètre
extérieurn'excédant pas 168,3 mm*...................................................
PRELEV AUTRES
taux
Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés,
agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier :
ducs ou gazoducs, soudés hélicoïdalement*.................................
TC06/07
D.D
Impo-
ducs ou gazoducs, soudés hélicoïdalement*................................
TC07/08
Complé
mentaire
ducs ou gazoducs, soudés longitudinalement, d'un diamètre
extérieurexcédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm*.......
TC06/07
Imposition
Qtité
C73/11
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
alliés, zingués, soudés,de section circulaire*....................................
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
--- autres, d'un diamètre extérieur :
---- n'excédant pas 168,3 mm :
----- zingués :
730630 7 2 0
laire, en fer ou en acier non alliés, zingués, d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm*..........................................................
730630 7 7 0
----- autres :
laire, en fer ou en acier non alliés, autres que zingués, d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm*....................................
730630 8 0 0
---- excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm :
laire, en fer ou en acier non alliés, d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm*.............................
730640
- Autres,soudés,de section circulaire,en aciers inoxydables:
730640 2 0 0
-- étirés ou laminés à froid :
laire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid*...................
730640 8 0 0
-- autres :
laire, en aciers inoxydables*.................................................................
730650
- Autres,soudés,de section circulaire,en autres aciers alliés:
730650 2 0 0
-- de précision :
laire, en autres aciers alliés, de précision*........................................
730650 8 0 0
-- autres :
laire, en autres aciers alliés, autres que de précision*.................
A.I.R
taux
730630 4 9 0
---- autres :
730630 4 9 0 1 2 Tubes ronds iso, serie légère, dit tubes gaz, même galvanisés
de 12 mm à 102 mm de diamètre interieur et de 17 mm à 114
mm de diamètre exterieur, en fer ou en acier, non alliés*.............
730630 4 9 0 9 0 Autres tubes filetés ou filetables dits "gaz",en fer ou en acier non
alliés, autres que zingués, soudés,de section circulaire*............
TAXES
LOREM
-- autres :
--- Tubes filetés ou filetables dits "gaz" :
---- zingués :
730630 4 1 0
730630 4 1 0 0 7 Tubes filetés ou filetables dits "gaz", en fer ou en acier non
EMENT
taux
730630 1 9 0
--- excédant 2 mm :
laire, en fer ou en acier non alliés, de précision, d'une épaisseur
de paroi excédant 2 mm*.....................................................................
PRELEV AUTRES
C73/12
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
TC07/08
TC07/08
TC06/07
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
00
1
18
00
1
18
730661 9 9 0
---- d'une épaisseur de paroi excédant 2 mm :
730661 9 9 0 0 4 Autres tubes, tuyaux et profilés creux, en fer ou en autres aciers,
soudés, de section carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur de
paroi, excédant 2 mm*..........................................................................
730669
TC06/07
-- De section non circulaire,autre que carrée ou rectangulaire:
--- en aciers inoxydables :
730669 1 0 0
730669 1 0 0 0 5 Autres tubes, tuyaux et profilés creux, en aciers inoxydables,
soudés, de section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire*..................................................................................................…
TC06/07
730669 9 0 0
--- autres :
soudés, de section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire*..................................................................................................…
730690 0 0 0
- Autres :
730690 0 0 0 0 4 Autres tubes, tuyaux et profilés creux, en fer ou en aciers, autres
que soudés*.................................................…
73.07
Accessoires de tuyauterie (raccords,coudes,manchons,
par exemple), en fonte, fer ou acier (3) :
730711
730711 1 0 0
- Moulés :
-- En fonte non malléable :
--- pour tubes et tuyaux des types utilisés pour canalisations sous pression :
730711 1 0 0 0 2 Accessoires de tuyauterie, moulés, en fonte non malléable,pour
tubes et tuyaux des types utilisés pour canalisations sous
pression*...................................................…
730711 9 0 0
--- autres :
730711 9 0 0 0 4 Autres accessoires de tuyauterie, moulés, en fonte non malléable*..........................................................…
A.I.R
taux
--- autres :
730661 9 2 0
---- d'une épaisseur de paroi n'excédant pas 2 mm :
paroi, n'excédant pas 2 mm*................................................................
TAXES
LOREM
730661
-- de section carrée ou rectangulaire :
730661 1 0 0
paroi, n'excédant pas 2 mm*.................................................................
paroi, excédant 2 mm*..........................................................................
EMENT
taux
- Autres, soudés, de section non circulaire :
TC07/08
PRELEV AUTRES
C73/13
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
1
18
730719 9 0 0
--- autres :
730719 9 0 0 0 4 Autres accessoires de tuyauterie, moulés, en fer ou acier*............
00
1
18
730721 0 0 0
-- Brides :
730721 0 0 0 0 4 Brides en aciers inoxydables*..............................................................
00
1
18
730722
-- Coudes, courbes et manchons, filetés :
730722 1 0 0
--- Manchons :
730722 1 0 0 0 3 Manchons filetés en aciers inoxydables*...........................................
00
1
18
730722 9 0 0
--- Coudes et courbes :
730722 9 0 0 0 5 Coudes et courbes filetés en aciers inoxydables*...........................
00
1
18
730723
-- Accessoires à souder bout à bout :
730723 1 0 0
730723 1 0 0 0 8 Coudes et courbes en aciers inoxydables,à souder bout à bout*
00
1
18
00
1
18
730729
-- Autres :
730729 1 0 0
--- filetés :
730729 1 0 0 0 8 Autres accessoires de tuyauterie, en aciers inoxydables, filetés*
00
1
18
730729 8 0 0
--- autres :
730729 8 0 0 0 6 Autres accessoires de tuyauterie, en aciers inoxydables*.............
00
1
18
730791 0 0 0
-- Brides :
730791 0 0 0 0 6 Autres brides en fonte, fer ou acier*....................................................
00
1
18
730792
-- Coudes, courbes et manchons, filetés :
730792 1 0 0
--- Manchons :
730792 1 0 0 0 5 Autres manchons filetés, en fonte, fer ou acier*...............................
00
1
18
730792 9 0 0
730792 9 0 0 0 7 Autres coudes et courbes filetés, en fonte, fer ou acier*.................
00
1
18
00
1
18
- Autres :
730793
-- Accessoires à souder bout à bout :
--- dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas
609,6 mm :
---- Coudes et courbes :
730793 1 1 0
730793 1 1 0 0 3 Coudes et courbes à souder bout à bout, dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 609,6 mm, en fonte, fer ou acier*..
A.I.R
taux
- Autres, en aciers inoxydables :
TC11/12
TAXES
LOREM
00
aciers inoxydables*...............................................................................
EMENT
taux
730719
-- Autres :
730719 1 0 0
--- en fonte malléable :
730719 1 0 0 0 2 Accessoires de tuyauterie, moulés, en fonte malléable*................
730723 9 0 0
--- autres :
730723 9 0 0 0 0 Autres accessoires de tuyauterie, à souder bout à bout, en
PRELEV AUTRES
C73/14
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
1
18
00
1
18
00
1
18
TC11/12
730799
-- Autres :
730799 1 0 0
--- filetés :
730799 1 0 0 0 0 Autres accessoires de tuyauteries, en fonte, fer ou acier, filetés*..
00
1
18
TC11/12
730799 8 0 0
--- autres :
730799 8 0 0 0 8 Autres accessoires de tuyauteries, en fonte, fer ou acier*………..
00
1
18
730793 1 9 0
---- autres :
730793 1 9 0 0 7 Autres accessoires de tuyauterie à souder bout à bout, dont le
plus grand diamètre extérieur n'excède pas 609,6 mm, en fonte,
fer ou acier*................................................…
--- dont le plus grand diamètre extérieur excède 609,6 mm :
730793 9 1 0
---- Coudes et courbes :
730793 9 1 0 0 5 Coudes et courbes à souder bout à bout, dont le plus grand diamètre extérieur excède 609,6 mm, en fonte, fer ou acier*.............
730793 9 9 0
---- autres :
730793 9 9 0 0 9 Autres accessoires de tuyauterie à souder bout à bout, dont le
plus grand diamètre extérieur excède 609,6 mm, en fonte,fer ou
acier*.................................................…
73.08
Constructions et parties de constructions (ponts et
éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes,
piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et
fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils,
rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en
fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions
préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés,
tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés
en vue de leur utilisation dans la construction :
730810 0 0 0
- Ponts et éléments de ponts :
730810 0 0 0 0 0 Ponts et éléments de ponts, en fonte, fer ou acier*..........................
20
18
730820 0 0 0
- Tours et pylônes :
730820 0 0 0 0 6 Tours et pylônes, en fonte, fer ou acier*..............................................
20
18
00
18
00
18
730830 0 0 0
- Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils :
730830 0 0 0 0 2 Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils, en
fonte, fer ou acier*.............................................…
730840 0 0 0
TC11/12
- Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou
d'étayage :
730840 0 0 0 0 8 Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage, en fonte, fer ou acier*....................................................................
C73/15
C73/16
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
730890
730890 5 1 1
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
20
18
20
18
20
18
20
18
20
00
autres constructions maritimes ou fluviales,en fonte,fer ou acier*
20
18
fixés à demeure, en fonte, fer ou acier*..............................................
20
18
préparés en vue de leur utilisation dans la construction*...............
20
18
acier, à l'exclusion des constructions préfabriquées du n° 94.06*
20
18
20
18
20
18
730890 5 1 9
---- autres :
730890 5 1 9 1 0 Panneaux multiplis constitués de deux parements en tôles ner-
principalement en tôle*.........................................................................
TC11/12
730890 9 8 0
-- autres :
730890 9 8 0 1 9 Serres agricoles en fonte, fer ou acier*...............................................
730890 9 8 0 2 0 Barrages, vannes, portes-écluses, débarcadères, docks fixes et
TC11/12
730890 9 8 0 3 1 Rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et
TC11/12
730890 9 8 0 4 2 Tôles, barres, profilés, tubes et similaires en fonte, fer ou acier,
TC11/12
730890 9 8 0 9 7 Autres constructions et parties de constructions, en fonte, fer ou
TC11/12
73.09 730900
730900 1 0 0
Réservoirs,foudres,cuves et récipients similaires pour
toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou
liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance
excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge :
- pour matières gazeuses (à l'exception des gaz comprimés
ou liquéfiés) :
730900 1 0 0 0 5 Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour matières
gazeuses (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en
fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 L,sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement
intérieur ou calorifuge*...........................................................................
- pour matières liquides :
730900 3 0 0
-- avec revêtement intérieur ou calorifuge :
liquides,en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 L,
sans dispositifs mécaniques ou thermiques, avec revêtement
intérieur ou calorifuge*.........................................................................
A.I.R
taux
730890 5 1 1 0 3 Panneaux multiplis constitués de deux parements en tôles ner-
730890 5 9 0
--- autres :
730890 5 9 0 0 5 Autres constructions et parties de constructions uniquement ou
TAXES
LOREM
-- uniquement ou principalement en tôle :
--- Panneaux multiplis constitués de deux parements en tôles
nervurées et d'une âme isolante :
---- comportant du polyuréthanne d'une épaisseur supérieure
ou égale à 40 mm :
vurées et d'une âme isolante en polyuréthanne,d'une épaisseur
inférieure à 40 mm*...............................................................................
730890 5 1 9 9 8 Autres panneaux multiplis constitués de deux parements en
tôles nervurées et d'une âme isolante en autres matières*...........
EMENT
taux
- Autres :
vurées et d'une âme isolante en polyuréthanne,d'une épaisseur
supérieure ou égale à 40 mm*..............………............................
PRELEV AUTRES
C73/17
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
TC09/10
TC09/10
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
20
18
20
18
20
12
20
18
00
12
00
12
00
12
730900 9 0 9
-- d'une contenance excédant 300 L mais n'excédant pas 5000 L:
solides, en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 L
mais n'excédant pas 5000 L, sans dispositifs mécaniques
ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge*..
73.10
Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients
similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz
comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une
contenance n'excédant pas 300 L, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge :
731010 0 0
- D'une contenance de 50 L ou plus :
731010 0 0 1
-- Bioréacteurs :
731010 0 0 1 0 4 Bioréacteurs, en fonte, fer ou acier,d'une contenance de 50 L ou
plus mais n'excédant pas 300 L,sans dispositifs mécaniques ou
thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge*. (2)…
731010 0 0 2
-- Réservoirs isothermes :
731010 0 0 2 0 6 Réservoirs isothermes, en fonte, fer ou acier, d'une contenance
de 50 L ou plus mais n'excédant pas 300 L, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou
calorifuge*.......................................... …(2).........................................
731010 0 0 3
-- fûts à tronc cônique :
731010 0 0 3 0 8 Fûts à tronc cônique, en fonte, fer ou acier, d'une contenance
de 50 L ou plus mais n'excédant pas 300 L, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou
calorifuge*.......................................... …(2).......................................
A.I.R
taux
- pour matières solides :
730900 9 0 1
-- d'une contenance excédant 5000 L:
solides, en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 5000 L,
sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge*.............................… (2) ..................…
TAXES
LOREM
730900 5 9 0
--- n'excédant pas 100 000 litres :
730900 5 9 0 0 8 Autres réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour
matières liquides, en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 L, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, d'une
contenance n'excédant pas 100 000 litres*......................................
EMENT
taux
-- autres, d'une contenance :
730900 5 1 0
--- excédant 100 000 litres :
730900 5 1 0 0 4 Autres réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour
matières liquides, en fonte, fer ou acier, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, d'une contenance excédant 100 000
litres*........................................................................................................
PRELEV AUTRES
C73/18
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
731021
731021 1 1 0
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
20
18
20
18
20
18
20
18
20
18
20
18
20
18
--- Boîtes à conserves des types utilisés pour les denrées
alimentaires :
--- Boîtes à conserves des types utilisés pour les
boissons :
731021 1 9 0 0 4 Boîtes à conserves des types utilisés pour les boissons,à fermer
par soudage ou sertissage,d'une contenance de moins de 50 L*
--- autres, d'une épaisseur de paroi :
731021 9 1 0
---- inférieure à 0,5 mm :
731021 9 1 0 0 2 Autres boîtes, à fermer par soudage ou sertissage, d'une contenance de moins de 50 L, d'une épaisseur de paroi inférieure à
0,5 mm*...........................................................…
731021 9 9 0
---- égale ou supérieure à 0,5 mm :
731021 9 9 0 0 6 Autres boîtes, à fermer par soudage ou sertissage, d'une conte-
nance de moins de 50 L, d'une épaisseur de paroi égale ou
supérieure à 0,5 mm :*..........................................................................
731029
-- Autres :
731029 1 0 0
--- d'une épaisseur de paroi inférieure à 0,5 mm :
731029 1 0 0 0 7 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, autres boîtes et récipients
similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance de
moins de 50 L, sans dispositifs mécaniques ou thermiques,
même avec revêtement intérieur ou calorifuge, d'une épaisseur
de paroi inférieure à 0,5 mm*...............................................................
731029 9 0 0
--- d'une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 0,5 mm :
731029 9 0 0 0 9 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, autres boîtes et récipients
moins de 50 L, sans dispositifs mécaniques ou thermiques,
même avec revêtement intérieur ou calorifuge, d'une épaisseur
de paroi égale ou supérieure à 0,5 mm*...........................................
A.I.R
taux
731021 1 1 0 0 0 Boîtes à conserves des types utilisés pour les denrées alimen-
731021 1 9 0
TAXES
LOREM
- D'une contenance de moins de 50 L :
-- Boîtes à fermer par soudage ou sertissage :
taires, à fermer par soudage ou sertissage, d'une contenance
de moins de 50 L*..................................................................................
EMENT
taux
731010 0 0 9
-- autres :
731010 0 0 9 0 0 Tambours, bidons, autres réservoirs, autres fûts, et récipients
50 L ou plus mais n'excédant pas 300 L, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou
calorifuge*...................................................…
PRELEV AUTRES
C73/19
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
73.11 731100
731100 1 1 1
TC08/09
Clé
code
sition
TC08/09
TAXES
A.I.R
FIQUE
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
12
00
12
20
18
00
12
00
12
20
18
00
12
00
12
--- de 20 L ou plus mais n'excédant pas 50 L :
731100 1 3 1
---- pour gaz acétylène:
731100 1 3 1 0 8 Récipients pour gaz acétylène, d'une contenance de 20 L ou plus
731100 1 3 2
---- Pour oxygène et azote :
731100 1 3 2 0 0 Récipients pour oxygène et azote, d'une contenance de 20 L ou
731100 1 3 9
---- Autres :
731100 1 3 9 0 4 Récipients pour autres gaz comprimés ou liquéfiés, d'une conte-
--- excédant 50 L :
731100 1 9 1
---- pour gaz acétylène :
731100 1 9 1 0 6 Récipients pour gaz acétylène, d'une contenance excédant 50 L
731100 1 9 2
731100 1 9 2 0 8 Récipients pour oxygène et azote,d'une contenance excédant 50L
pour une pression de 165 bars ou plus,en fonte,fer ou acier, sans
soudure*……………………………………………..(2)……………….
EMENT
LOREM
731100 1 1 9
---- Autres :
pour une pression de 165 bars ou plus,en fonte,fer ou acier, sans
soudure*……………………………………………..(2)……………….
PRELEV AUTRES
taux
731100 1 1 2
731100 1 1 2 0 4 Récipients pour oxygène et azote, d'une contenance de moins de
nance de 20 L ou plus, mais n'excédant pas 50 L, pour une pression de 165 bars ou plus, en fonte, fer ou acier, sans soudure*…
TC08/09
TVA
731100 1 1 1 0 2 Récipients pour gaz acétylène, d'une contenance supérieure à
plus,mais n'excédant pas 50 L pour une pression de 165 bars ou
plus, en fonte, fer ou acier, sans soudure*.................…(2)............…
TC08/09
FODEC
SPECI
- Sans soudure :
-- pour une pression de 165 bars ou plus, d'une contenance:
--- de moins de 20 L :
---- pour gaz acétylène, d'une contenance supérieure à
500 cm3 (0,5 L) mais de moins de 20 L:
mais n'excédant pas 50 L pour une pression de 165 bars ou plus,
en fonte, fer ou acier, sans soudure*……………(2)……………….
TC08/09
D.C
AD.VA
Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte,
fer ou acier :
nance de moins de 20 L ( y compris ceux pour gaz acétylène
d'une contenance inférieure ou égale à 500 cm3(0,5 L)),pour une
pression de 165 bars ou plus,en fonte,fer ou acier,sans soudure*
TC08/09
D.D
Impo-
20 L, pour une pression de 165 bars ou plus, en fonte, fer ou
acier, sans soudure*……………………(2)………………………...…
TC08/09
Complé
mentaire
500 cm3(0,5 L) mais de moins de 20 L, pour une pression de
165 bars ou plus, en fonte, fer ou acier, sans soudure*…(2)…..
TC08/09
Imposition
Qtité
C73/20
N° de
Position
TC08/09
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
sition
731100 3 0 2
--- Pour oxygène et azote :
731100 3 0 2 0 9 Récipients pour oxygène et azote, pour une pression inférieure à
731100 9 1 2
731100 9 1 2 0 6 Récipients pour oxygène et azote, en fonte, fer ou acier, soudés,
TC08/09
731100 9 1 9
--- Autres :
731100 9 1 9 0 0 Autres récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer
d'une contenance de moins de 1000 litres*............... .(2)...................
ou acier, soudés, d'une contenance de moins de 1000 litres, (y
compris ceux pour gaz acétylène d'une contenance supérieure à
500 cm3 (0,5 L)), soudés*…………………………………………….
731100 9 9 1
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
20
18
00
12
00
12
20
18
00
12
00
12
20
18
00
12
00
12
731100 9 9 1 0 8 Récipients pour gaz acétylène,en fonte,fer ou acier,soudés,d'une
731100 9 9 2
731100 9 9 2 0 0 Récipients pour oxygène et azote, en fonte, fer ou acier, soudés,
d'une contenance de 1000 L ou plus*............................ …(2)....…
A.I.R
FIQUE
-- 1000 L ou plus:
--- Pour gaz acétylène, d'une contenance de 1000 L ou plus
pour une pression supérieure ou égale à 60 bars :
contenance de 1000 L ou plus pour une pression supérieure ou
égale à 60 bars*............................................................ …(2)............…
TAXES
taux
731100 9 1 1 0 4 Récipients pour gaz acétylène, en fonte, fer ou acier, soudés,
TC08/09
EMENT
LOREM
- Autres, d'une contenance :
-- de moins de 1000 L :
--- Pour gaz acétylène, d'une contenance supérieure à 500
cm3 (0,5 L) mais de moins de 1000 L, pour une pression
supérieure ou égale à 60 bars (2):
d'une contenance supérieure à 500 cm3 (0,5 L) mais de moins
de 1000 litres pour une pression supérieure ou égale à 60 bars*
PRELEV AUTRES
taux
731100 3 0 9
--- Autres :
731100 3 0 9 0 3 Récipients pour autres gaz comprimés ou liquéfiés, pour une
731100 9 1 1
TC08/09
TVA
731100 3 0 1 0 7 Récipients pour gaz acétylène, d'une contenance supérieure à
pression inférieure à 165 bars( y compris ceux pour gaz acétylène d'une contenance inférieure ou égale à 500 cm3(0,5 L) et
pour une pression strictement inférieure à 60 bars), ,en fonte,
fer ou acier, sans soudure*…………………………………………
TC08/09
FODEC
SPECI
--- pour gaz acétylène, d'une contenance supérieure à
500 cm3 (0,5 L), pour une pression supérieure ou égale à
60 bars mais inférieure à 165 bars (2):
165 bars, en fonte, fer ou acier, sans soudure*……….(2)…………
TC08/09
D.C
AD.VA
-- Autres :
500 cm3(0,5 L),pour une pression supérieure ou égale à 60 bars
mais inférieure à 165 bars, en fonte, fer ou acier, sans soudure*
TC08/09
D.D
Impo-
731100 1 9 9
---- Autres :
731100 3 0 1
TC08/09
Complé
mentaire
nance excédant 50 L pour une pression de 165 bars ou plus, en
fonte, fer ou acier, sans soudure*…………………………………..…
TC08/09
Imposition
Qtité
C73/21
N° de
Position
TC08/09
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Complé
mentaire
D.D
Imposition
731100 9 9 9
--- Autres :
731100 9 9 9 0 4 Autres récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer
ou acier, soudés, d'une contenance de 1000 L ou plus*………
73.12
Imposition
Qtité
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
tricité*........................................................…
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
20
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
731210 4 9 0
---- Autres :
731210 4 9 0 0 9 Autres torons et câbles,en fer ou en acier autres qu'inoxydables,
--- excède 3 mm :
---- Torons :
----- non revêtus :
731210 6 1 0
731210 6 1 0 0 3 Torons,en fer ou en acier autres qu'inoxydables,non isolés pour
l'électricité, dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 3 mm, non revêtus*.........................................................
----- revêtus :
731210 6 5 0
------ zingués :
l'électricité, dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 3 mm, zingués*................................................................
731210 6 9 0
------ autres :
l'électricité, dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 3 mm, autrement revêtus*............................................
---- Câbles, y compris les câbles clos :
----- non revêtus ou simplement zingués, dont la plus
grande dimension de la coupe transversale :
------ excède 3 mm mais n'excède pas 12 mm :
731210 8 1 0
731210 8 1 0 0 1 Câbles, y compris les câbles clos, en fer ou en acier autres
qu'inoxydables, non isolés pour l'électricité, non revêtus ou
simplement zingués, dont la plus grande dimension de la
coupe transversale excède 3 mm mais n'excède pas 12 mm*.....
A.I.R
taux
731210 4 1 0
731210 4 1 0 0 5 Autres torons et câbles,en fer ou en acier autres qu'inoxydables,
non isolés pour l'électricité, dont la plus grande dimension de la
coupe transversale n'excède pas 3 mm, non revêtus ou autrement revêtus*..........................................…
TAXES
LOREM
-- Autres, dont la plus grande dimension de la coupe
transversale :
--- n'excède pas 3 mm :
---- revêtus d'alliages à base de cuivre-zinc (laiton) :
non isolés pour l'électricité, dont la plus grande dimension de la
coupe transversale n'excède pas 3 mm, revêtus d'alliages à
base de cuivre-zinc (laiton)*................................................................
EMENT
taux
Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires,
en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité :
731210
- Torons et câbles :
731210 2 0 0
731210 2 0 0 0 4 Torons et câbles, en aciers inoxydables, non isolés pour l'élec-
PRELEV AUTRES
C73/22
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
00
1
18
- Toiles métalliques tissés :
-- Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines,
en aciers inoxydables :
731412 0 0 0 0 0 Toiles métalliques tissés, continues ou sans fin, pour machines,
en aciers inoxydables*..........................................................................
20
1
18
731414 0 0 0
-- Autres toiles métalliques tissés, en aciers inoxydables :
731414 0 0 0 0 0 Autres toiles métalliques tissés, en aciers inoxydables*................
20
1
18
en fils de fer ou d'aciers autres qu'inoxydables*..............................
20
1
18
qu'inoxydables*...................................................................................…
20
1
18
731210 8 3 0
coupe transversale excède 12 mm mais n'excède pas 24 mm*...
731210 8 5 0
coupe transversale excède 24 mm mais n'excède pas 48 mm*...
731210 8 9 0
------ excède 48 mm :
coupe transversale excède 48 mm*...................................................
731210 9 8 0
----- Autres :
qu'inoxydables, non isolés pour l'électricité, autrement revêtus,
dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède
3 mm*.................................................…
731290 0 0 0
- Autres :
731290 0 0 0 0 4 Autres tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier,
non isolés pour l'électricité*..................................................................
73.13 731300 0 0 0
Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades,
barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou
d'acier, des types utilisés pour les clôtures :
731300 0 0 0 0 7 Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou
non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés
pour les clôtures*.......................................…
73.14
Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou
sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier;
tôles et bandes déployées, en fer ou en acier :
731412 0 0 0
TC06/07
731419 0 0 0
-- Autres :
731419 0 0 0 1 6 Toiles métalliques tissés, continues ou sans fin, pour machines,
TC06/07
731419 0 0 0 9 4 Autres toiles métalliques tissés, en fils de fer ou d'aciers autres
C73/23
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
A.I.R
FIQUE
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
d'acier* (4)..............................................…
20
1
18
731450 0 0 0
- Tôles et bandes déployées :
731450 0 0 0 0 4 Tôles et bandes déployées, en fer ou en acier*...............................
20
1
18
00
1
18
00
1
18
- Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils
dont la plus grande dimension de la coupe transversale est
égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm2 :
vurés, dont la plus grande dimension de la coupe transversale
est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm2*.....................................................................
731420 9 0 0
-- autres :
731420 9 0 0 0 2 Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en autres
fils, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est
égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface
d'au moins 100 cm2*..........................................…
- Autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre :
731431 0 0 0
-- zingués :
731431 0 0 0 0 7 Autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils
de fer ou d'acier, zingués*....................................................................
731439 0 0 0
-- autres :
731439 0 0 0 0 7 Autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils
de fer ou d'acier, autres que zingués*.................................................
- Autres toiles métalliques, grillages et treillis :
731441 0 0 0
-- Zingués :
731441 0 0 0 0 3 Autres toiles métalliques, grillages et treillis en fils de fer ou
d'acier, zingués*.......................................................................................
731442 0 0 0
-- Recouverts de matières plastiques :
731442 0 0 0 0 8 Autres toiles métalliques, grillages et treillis en fils de fer ou
d'acier, recouverts de matières plastiques*.......................................
731449 0 0 0
-- Autres :
731449 0 0 0 0 3 Autres toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de fer ou
73.15
TAXES
LOREM
731420 1 0 0
-- en fils nervurés :
731420 1 0 0 0 0 Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils ner-
TC11/12
EMENT
taux
731420
TC11/12
PRELEV AUTRES
Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou
acier (3) :
- Chaînes à maillons articulés et leurs parties :
731511
-- Chaînes à rouleaux :
731511 1 0 0
--- des types utilisés pour cycles et motocycles :
731511 1 0 0 0 6 Chaînes à rouleaux en fonte, fer ou acier, des types utilisés pour
cycles et motocycles*.......................................…
--- autres :
731511 9 0 1
---- de transmission :
731511 9 0 1 0 0 Autres chaînes de transmission,à rouleaux,en fonte,fer ou acier*
C73/24
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
1
18
00
1
18
00
1
18
731519 0 0 0
-- Parties :
731519 0 0 0 0 2 Parties de chaînes à maillons articulés, en fonte, fer ou acier*.....
00
1
18
731520 0 0 0
- Chaînes antidérapantes :
731520 0 0 0 0 3 Chaînes antidérapantes, en fonte, fer ou acier*................................
00
1
18
731581 0 0 0
-- Chaînes à maillons à étais :
731581 0 0 0 0 4 Chaînes à maillons à étais, en fonte, fer ou acier*...........................
00
1
18
731582 0 0 0
-- Autres chaînes, à maillons soudés :
731582 0 0 0 0 9 Autres chaînes, à maillons soudés, en fonte, fer ou acier*………
00
1
18
731589 0 0 0
-- Autres :
731589 0 0 0 0 4 Autres chaînes et chaînettes , en fonte, fer ou acier*.......................
00
1
18
731590 0 0 0
- Autres parties :
731590 0 0 0 0 5 Autres parties de chaînes et de chaînettes, en fonte, fer ou acier*
00
1
18
00
1
18
20
1
18
731511 9 0 9
---- autres :
731511 9 0 9 0 6 Autres chaînes à rouleaux, en fonte, fer ou acier, autres que de
transmission*..........................................…
731512
-- Autres chaînes :
731512 0 0 1
--- De transmission :
731512 0 0 1 0 9 Autres chaînes à maillons articulés, en fonte, fer ou acier, de
transmission*.................................................…
731512 0 0 9
--- Autres :
731512 0 0 9 0 5 Autres chaînes à maillons articulés, en fonte, fer ou acier, autres
que de transmission*........................................…
- Autres chaînes et chaînettes :
TC11/12
PRELEV AUTRES
73.16 731600 0 0 0
Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou
acier :
731600 0 0 0 0 8 Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier*.................
73.17 731700
Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes
ondulées ou biseautées et articles similaires, en
fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière,
à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre :
- de tréfilerie :
731700 2 0 0
-- pointes encollées, en bandes ou en rouleaux :
731700 2 0 0 0 3 Pointes encollées, en bandes ou en rouleaux, de tréfilerie, en
fonte, fer ou acier*..............................................…
-- autres :
--- Clous de semence ou à usage chirurgical :
---- De semence :
TC11/12
731700 6 0 1
731700 6 0 1 0 1 Clous de semence en fonte, fer ou acier, de tréfilerie*……………..
00
1
18
TC11/12
731700 6 0 2
---- A usage chirurgical :
731700 6 0 2 0 3 Clous à usage chirurgical en fonte, fer ou acier, de tréfilerie*…….
00
1
18
C73/25
N° de
Position
TC11/12
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Complé
mentaire
sition
--- Agrafes :
731700 6 0 3
---- De feuillard :
731700 6 0 3 0 5 Agrafes de feuillard, ondulées ou biseautées, en fonte, fer ou
731700 6 0 4
---- autres :
731700 6 0 4 0 7 Autres agrafes, ondulées ou biseautées, en fonte, fer ou acier,
de tréfilerie*...............................................................................................
TC11/12
TC11/12
ou acier, de tréfilerie, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre*..........................................................
731700 6 0 9 9 6 Autres articles de clouterie, en fonte, fer ou acier, de tréfilerie,
même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête
en cuivre*..................................................................................................
TC11/12
731700 8 0 1
731700 8 0 1 0 9 Clous de semence en fonte, fer ou acier, autres que de tréfilerie*
TC11/12
731700 8 0 2
--- A usage chirurgical :
731700 8 0 2 0 1 Clous à usage chirurgical en fonte, fer ou acier, autres que de
tréfilerie*................................................................................................…
-- Agrafes :
731700 8 0 3
--- De feuillard :
731700 8 0 3 0 3 Agrafes de feuillard, ondulées ou biseautées, en fonte, fer ou
acier, autres que de tréfilerie*...............................................................
TC11/12
731700 8 0 4
--- autres :
731700 8 0 4 0 5 Autres agrafes, ondulées ou biseautées, en fonte, fer ou acier,
autres que de tréfilerie*......................................................................…
TC11/12
TC11/12
TC11/12
73.18
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
TAXES
A.I.R
FIQUE
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
1
18
00
1
18
00
1
18
00
1
18
00
1
18
00
1
18
00
1
18
00
1
18
00
00
1
1
18
18
00
1
18
20
1
18
Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis,
rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y
compris les rondelles destinées à faire ressort) et
articles similaires, en fonte, fer ou acier (3) :
- Articles filetés :
731811 0 0 0
-- Tire-fond :
731811 0 0 0 0 3 Tire-fond, filetés, en fonte, fer ou acier*...............................................
EMENT
LOREM
731700 8 0 9
-- Autres :
731700 8 0 9 1 6 Crampons appointés, pointes et autres clous, en fonte, fer ou
acier, autres que de tréfilerie, même avec tête en autre matière,
à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre*..........................................
731700 8 0 9 2 7 Punaises en fonte, fer ou acier*........................................................…
731700 8 0 9 9 4 Autres articles de clouterie, en fonte, fer ou acier, autres que de
tréfilerie, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux
avec tête en cuivre*................................................................................…
PRELEV AUTRES
taux
731700 6 0 9
--- Autres :
731700 6 0 9 1 8 Crampons appointés, autres pointes et autres clous, en fonte, fer
- autres :
-- Clous de semence ou à usage chirurgical :
--- De semence :
TC11/12
D.D
Impo-
acier, de tréfilerie*...................................................................................
TC11/12
Imposition
Qtité
C73/26
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
20
1
18
20
1
18
731813 0 0 0
-- Crochets et pitons à pas de vis :
731813 0 0 0 0 3 Crochets et pitons à pas de vis, en fonte, fer ou acier*....................
20
1
18
731814
-- Vis autotaraudeuses :
731814 1 0 0
731814 1 0 0 0 2 Vis autotaraudeuses, filetés,en aciers inoxydables*........................
00
1
18
--- autres :
731814 9 1 0
---- Vis à tôles :
731814 9 1 0 0 7 Vis à tôles, filetés,en fonte, fer ou aciers autres qu'inoxydables*..
00
1
18
00
1
18
00
1
18
20
1
18
20
1
18
00
1
18
20
1
18
731812
-- Autres vis à bois :
731812 1 0 0
731812 1 0 0 0 2 Vis à bois, filetés, en aciers inoxydables*..........................................
731812 9 0 0
--- autres :
731812 9 0 0 0 4 Autres vis à bois, filetés, en fonte, fer ou aciers autres qu'inoxydables*..........................................................…
731814 9 9 0
---- autres :
731814 9 9 0 0 1 Autres vis autotaraudeuses, filetés,en fonte, fer ou aciers autres
qu'inoxydables*......................................................................................
731815
-- Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles :
--- Vis décolletées dans la masse, d'une épaisseur de
tige n'excédant pas 6 mm :
---- à usage chirugical :
731815 1 0 1
731815 1 0 1 0 9 Vis décolletées dans la masse, d'une épaisseur de tige n'excé-
dant pas 6 mm , en fonte, fer ou acier, filetés, même avec leurs
écrous ou rondelles, à usage chirugical*..........................................
731815 1 0 9
---- autres :
731815 1 0 9 0 5 Vis décolletées dans la masse, d'une épaisseur de tige n'excé-
dant pas 6 mm , en fonte, fer ou acier, filetés, même avec leurs
écrous ou rondelles, pour autres usages*.........................................
--- autres :
731815 2 0 0
---- pour la fixation des éléments de voies ferrées :
731815 2 0 0 0 1 Autres vis et boulons, en fonte, fer ou acier, filetés, même avec
leurs écrous ou rondelles, pour la fixation des éléments de voies
ferrées*..........................................................…
---- Autres :
----- Sans tête :
------ En aciers inoxydables :
------- Vis :
-------- à usage chirugical :
731815 3 0 1
731815 3 0 1 0 7 Vis en aciers inoxydables, sans tête, filetés, même avec leurs
écrous ou rondelles, à usage chirugical*...........................…
731815 3 0 5
-------- autres :
731815 3 0 5 0 5 Autres vis en aciers inoxydables, sans tête, filetés, même avec
leurs écrous ou rondelles*...............................................…
C73/27
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
731815 3 0 9
------- Boulons :
731815 3 0 9 0 3 Boulons en aciers inoxydables, sans tête, filetés, même avec
leurs écrous ou rondelles*.................................................…
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
20
1
18
00
1
18
20
1
18
20
1
18
00
1
18
20
1
18
20
1
18
00
1
18
20
1
18
731815 4 1 9
-------- Boulons :
731815 4 1 9 0 0 Boulons en autres aciers, d'une résistance à la traction de
------- De 800 MPa ou plus :
-------- Vis
--------- à usage chirugical :
731815 4 9 1
731815 4 9 1 0 8 Vis en autres aciers, d'une résistance à la traction de 800 MPa
ou plus, sans tête,filetés,même avec leurs écrous ou rondelles,
à usage chirugical*.............................................…
731815 4 9 5
--------- autres :
731815 4 9 5 0 6 Autres vis en autres aciers, d'une résistance à la traction de
800 MPa ou plus, sans tête, filetés, même avec leurs écrous
ou rondelles*.......................................................…
731815 4 9 9
-------- Boulons :
800 MPa ou plus, sans tête, filetés, même avec leurs écrous
ou rondelles*.........................................................…
----- Avec tête :
------ Fendue ou à empreinte cruciforme :
------- En aciers inoxydables :
-------- Vis :
731815 5 1 1
731815 5 1 1 0 8 Vis en aciers inoxydables, filetés, avec tête fendue ou à emp-
reinte cruciforme,même avec leurs écrous ou rondelles,à usage
chirugical*..............................................................…
731815 5 1 5
--------- autres :
731815 5 1 5 0 6 Autres vis en aciers inoxydables, filetés, avec tête fendue ou à
empreinte cruciforme, même avec leurs écrous ou rondelles*.....
A.I.R
taux
731815 4 1 5
--------- autres :
moins de 800 MPa, sans tête, filetés, même avec leurs écrous
ou rondelles*.....................................................…
TAXES
LOREM
731815 4 1 1
731815 4 1 1 0 4 Vis en autres aciers, d'une résistance à la traction de moins de
moins de 800 MPa, sans tête, filetés, même avec leurs écrous
ou rondelles*....................................................…
EMENT
taux
------ En autres aciers, d'une résistance à la traction :
------- De moins de 800 MPa :
-------- Vis
800 MPa,sans tête,filetés,même avec leurs écrous ou rondelles,
à usage chirugical*...............................................…
PRELEV AUTRES
C73/28
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
731815 5 1 9
-------- Boulons :
731815 5 1 9 0 4 Boulons en aciers inoxydables, filetés, avec tête fendue ou à
empreinte cruciforme, même avec leurs écrous ou rondelles*.....
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
ou à empreinte cruciforme,même avec leurs écrous ou rondelles*
731815 5 9 9
-------- Boulons :
731815 5 9 9 0 8 Boulons en fonte, fer ou autres aciers,filetés, avec tête fendue ou
à empreinte cruciforme,même avec leurs écrous ou rondelles*..
même avec leurs écrous ou rondelles, à usage chirugical*.........
731815 6 1 5
--------- autres :
731815 6 1 5 0 0 Autres vis en aciers inoxydables, filetés, avec tête à six pans
creux, même avec leurs écrous ou rondelles*.................................
731815 6 1 9
-------- Boulons :
731815 6 1 9 0 8 Boulons en aciers inoxydables,filetés,avec tête à six pans creux,
même avec leurs écrous ou rondelles*.............................................
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
20
1
18
00
1
18
20
1
18
20
1
18
00
1
18
20
1
18
20
1
18
00
1
18
20
1
18
20
1
18
00
1
18
------- autres :
-------- Vis :
731815 6 9 1
731815 6 9 1 0 6 Vis en fonte, fer ou autres aciers, filetés, avec tête à six pans
creux,même avec leurs écrous ou rondelles, à usage chirugical*
731815 6 9 5
--------- autres :
731815 6 9 5 0 4 Autres vis en fonte, fer ou autres aciers, filetés, avec tête à six
pans creux, même avec leurs écrous ou rondelles*........................
731815 6 9 9
-------- Boulons :
731815 6 9 9 0 2 Boulons en fonte, fer ou autres aciers,filetés,avec tête à six pans
creux, même avec leurs écrous ou rondelles*..................................
------ hexagonales :
------- en aciers inoxydables :
-------- Vis :
731815 7 0 1
731815 7 0 1 0 3 Vis en aciers inoxydables, filetés, avec tête hexagonales, même
avec leurs écrous ou rondelles, à usage chirugical*.......................
A.I.R
taux
------ à six pans creux :
------- en aciers inoxydables :
-------- Vis :
731815 6 1 1
731815 6 1 1 0 2 Vis en aciers inoxydables, filetés, avec tête à six pans creux,
TAXES
LOREM
731815 5 9 1
731815 5 9 1 0 2 Vis en fonte, fer ou autres aciers, filetés, avec tête fendue ou à
731815 5 9 5
--------- autres :
731815 5 9 5 0 0 Autres vis en fonte, fer ou autres aciers, filetés, avec tête fendue
EMENT
taux
------- autres :
-------- Vis :
empreinte cruciforme, même avec leurs écrous ou rondelles, à
usage chirugical*...................................................................................
PRELEV AUTRES
C73/29
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
731815 7 0 5
--------- autres :
731815 7 0 5 0 1 Autres vis en aciers inoxydables, filetés, avec tête hexagonales,
même avec leurs écrous ou rondelles*..............................................
731815 7 0 9
-------- Boulons :
731815 7 0 9 0 9 Boulons en aciers inoxydables, filetés, avec tête hexagonales,
même avec leurs écrous ou rondelles*.............................................
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
20
1
18
20
1
18
00
1
18
20
1
18
20
1
18
00
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
00
1
18
731815 8 1 9
--------- Boulons :
-------- de 800 MPa ou plus :
--------- Vis :
---------- à usage chirugical :
731815 8 9 1
731815 8 9 1 0 4 Vis en autres aciers, d'une résistance à la traction de 800 MPa
ou plus, avec tête hexagonales,filetés,même avec leurs écrous
ou rondelles, à usage chirugical*........................................................
731815 8 9 5
---------- autres :
800 MPa ou plus, avec tête hexagonales, filetés, même avec
leurs écrous ou rondelles*.................................................................
731815 8 9 9
--------- Boulons :
800 MPa ou plus, avec tête hexagonales, filetés, même avec
leurs écrous ou rondelles*..................................................................
------ autres :
731815 9 0 1
------- Boulons à ergot pour charrues :
731815 9 0 1 0 1 Boulons à ergot pour charrues, en fonte, fer ou aciers, avec tête,
filetés, même avec leurs écrous ou rondelles*................................
------- autres :
-------- Vis :
731815 9 0 2
731815 9 0 2 0 3 Vis, en fonte, fer ou aciers, avec autre tête, filetés, même avec
leurs écrous ou rondelles, à usage chirugical*................................
A.I.R
taux
731815 8 1 5
---------- autres :
moins de 800 MPa, avec tête hexagonales, filetés, même avec
leurs écrous ou rondelles*..................................................................
TAXES
LOREM
731815 8 1 1
731815 8 1 1 0 0 Vis en autres aciers, d'une résistance à la traction de moins de
moins de 800 MPa, avec tête hexagonales, filetés, même avec
leurs écrous ou rondelles*.................................................................
EMENT
taux
------- en autres aciers, d'une résistance à la traction :
-------- de moins de 800 MPa :
--------- Vis :
---------- à usage chirugical :
800 MPa,avec tête hexagonales,filetés,même avec leurs écrous
ou rondelles, à usage chirugical*........................................................
PRELEV AUTRES
C73/30
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
20
1
18
20
1
18
00
1
18
20
1
18
731816 3 0 1
731816 3 0 1 0 2 Ecrous papillons, aciers inoxydables, filetés*...................................
00
1
18
731816 3 0 9
----- Autres :
731816 3 0 9 0 8 Autres écrous, aciers inoxydables, filetés*........................................
20
1
18
731816 5 0 1
731816 5 0 1 0 0 Ecrous papillons,filetés,en fonte,fer ou autres aciers,de sécurité*
00
1
18
731816 5 0 9
------ Autres :
731816 5 0 9 0 6 Autres écrous, filetés, en fonte, fer ou autres aciers, de sécurité*
20
1
18
00
1
18
20
1
18
00
1
18
20
1
18
731815 9 0 5
--------- autres :
731815 9 0 5 0 9 Autres vis, en fonte, fer ou aciers, avec autre tête, filetés, même
avec leurs écrous ou rondelles*...........................................................
731815 9 0 9
-------- Boulons :
731815 9 0 9 0 7 Boulons, en fonte, fer ou aciers, avec autre tête, filetés, même
avec leurs écrous ou rondelles*..........................................................
731816
-- Ecrous :
--- décolletés dans la masse, d'un diamètre de trou
n'excédant pas 6 mm :
---- Ecrous papillons :
731816 1 0 1
731816 1 0 1 0 4 Ecrous papillons, en fonte, fer ou aciers, filetés, décolletés dans
la masse, d'un diamètre de trou n'excédant pas 6 mm*.................
731816 1 0 9
---- Autres :
731816 1 0 9 0 0 Autres écrous, en fonte, fer ou aciers, filetés, décolletés dans la
masse, d'un diamètre de trou n'excédant pas 6 mm*.....................
--- autres :
---- en aciers inoxydables :
----- Ecrous papillons :
---- autres :
----- de sécurité :
------ Ecrous papillons :
----- autres, d'un diamètre intérieur :
------ n'excédant pas 12 mm :
------- Ecrous papillons :
731816 9 1 1
731816 9 1 1 0 9 Ecrous papillons, filetés, en fonte, fer ou autres aciers,autres que
de sécurité, d'un diamètre intérieur n'excédant pas 12 mm*.........
731816 9 1 9
------- Autres :
731816 9 1 9 0 5 Autres écrous, filetés, en fonte, fer ou autres aciers, autres que
de sécurité, d'un diamètre intérieur n'excédant pas 12 mm*.........
------ excédant 12 mm :
731816 9 9 1
------- Ecrous papillons :
731816 9 9 1 0 3 Ecrous papillons, filetés, en fonte, fer ou autres aciers,autres que
de sécurité, d'un diamètre intérieur excédant 12 mm*....................
731816 9 9 9
------- Autres :
731816 9 9 9 0 9 Autres écrous, filetés, en fonte, fer ou autres aciers, autres que
de sécurité, d'un diamètre intérieur excédant 12 mm*....................
C73/31
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
18
18
- Articles non filetes :
-- Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de
blocage :
731821 0 0 0 0 9 Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage, en fonte, fer ou aciers*................................................................
20
1
18
731822 0 0 0
-- Autres rondelles :
731822 0 0 0 0 4 Autres rondelles, en fonte, fer ou aciers*............................................
20
1
18
20
1
18
731823 0 0 2
--- Rivets à tête bombée ou cônique :
731823 0 0 2 0 3 Rivets à tête bombée ou cônique, en fonte, fer ou aciers*............
20
1
18
731823 0 0 9
--- Autres rivets :
731823 0 0 9 0 7 Autres rivets, en fonte, fer ou aciers*...................................................
00
1
18
731824 0 0 0
-- Goupilles,chevilles et clavettes :
731824 0 0 0 0 4 Goupilles,chevilles et clavettes, en fonte, fer ou aciers*.................
00
1
18
20
20
1
1
18
18
731821 0 0 0
gonale, non filetés, en fonte, fer ou aciers*........................................
73.19
Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets,
crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour
usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté
et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées
ni comprises ailleurs :
TC11/12
731940 0 0 0
- Epingles de sûreté et autres épingles:
731940 0 0 0 0 3 Epingles de sûreté et autres épingles, en fer ou en acier*...........
00
1
18
TC06/07
731990
- Autres :
731990 1 0 0
-- Aiguilles à coudres, à ravauder ou à broder :
731990 1 0 0 0 7 Aiguilles à coudres, à ravauder ou à broder, en fer ou en acier*.
00
1
18
TC06/07
731990 9 0 0
-- Autres :
731990 9 0 0 0 9 Aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et
00
1
18
articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier*........
A.I.R
taux
1
1
731829 0 0 0 9 8 Autres articles de boulonnerie, en fonte, fer ou aciers*...................
TAXES
LOREM
20
20
731829 0 0 0
-- Autres :
731829 0 0 0 1 0 Boulons poeliers, boulons de charrue, boulons à tête hexa-
EMENT
taux
731819 0 0 0
-- Autres :
731819 0 0 0 1 4 Tiges filetées, en fonte, fer ou aciers*..................................................
731819 0 0 0 9 2 Autres articles de boulonnerie, filetées, en fonte, fer ou aciers*..
731823
-- Rivets :
731823 0 0 1
--- Rivets creuses ou tubulaires :
731823 0 0 1 0 1 Rivets creuses ou tubulaires, en fonte, fer ou aciers*......................
PRELEV AUTRES
C73/32
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
73.20
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
sièges, literie et similaires*
20
1
18
pour autres usages*..............................................…
20
1
18
20
1
18
que ceux formés à chaud, pour sièges, literie et similaires*..........
20
1
18
autres que ceux formés à chaud, pour autres usages*...................
20
1
18
- Ressorts à lames et leurs lames :
-- formés à chaud :
--- Ressorts paraboliques et leurs lames :
---- pour véhicules automobiles :
732010 1 1 1
732010 1 1 1 0 9 Ressorts paraboliques et leurs lames, en fer ou en acier, formés
à chaud, pour véhicules automobiles*...............................................
732010 1 1 9
---- autres :
732010 1 1 9 0 5 Ressorts paraboliques et leurs lames, en fer ou en acier, formés
à chaud, pour autres usages*...............................................................
--- autres :
732010 1 9 1
732010 1 9 1 0 3 Autres ressorts à lames et leurs lames, en fer ou en acier,formés
à chaud, pour véhicules automobiles*...............................................
732010 1 9 9
---- autres :
732010 1 9 9 0 9 Autres ressorts à lames et leurs lames, en fer ou en acier,formés
à chaud, pour autres usages*..............................................................
-- autres :
732010 9 0 1
732010 9 0 1 0 8 Autres ressorts à lames et leurs lames,en fer ou en acier, autres
que ceux formés à chaud, pour véhicules automobiles*................
732010 9 0 9
---- autres :
732010 9 0 9 0 4 Autres ressorts à lames et leurs lames,en fer ou en acier, autres
que ceux formés à chaud, pour autres usages*...............................
732020
EMENT
taux
Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier (3) :
732010
PRELEV AUTRES
- Ressorts en hélice :
-- formés à chaud :
732020 2 0 1
--- pour véhicules automobiles :
732020 2 0 1 0 6 Ressorts en hélice, en fer ou en acier, formés à chaud, pour
véhicules automobiles*.........................................................................
732020 2 0 9
--- autres :
732020 2 0 9 1 3 Ressorts en hélice, en fil de fer ou d'acier, formés à chaud, pour
732020 2 0 9 9 1 Autres ressorts en hélice, en fer ou en acier, formés à chaud,
-- autres :
--- Ressorts de compression :
732020 8 1 1
732020 8 1 1 0 3 Ressorts en hélice, de compression, en fer ou en acier, autres
que ceux formés à chaud, pour véhicules automobiles*................
732020 8 1 9
---- autres :
732020 8 1 9 1 0 Ressorts en hélice,de compression,en fil de fer ou d'acier,autres
732020 8 1 9 9 8 Autres ressorts en hélice, de compression, en fer ou en acier,
C73/33
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
20
1
18
20
1
18
20
1
18
formés à chaud, pour sièges, literie et similaires*............................
20
1
18
formés à chaud, pour autres usages*.................................................
20
1
18
732090
- Autres :
732090 1 0 0
-- Ressorts spiraux plats :
732090 1 0 0 0 2 Ressorts spiraux plats, en fer ou en acier*.........................................
20
1
18
732090 3 0 0
-- Ressorts ayant la forme de disques :
732090 3 0 0 0 0 Ressorts ayant la forme de disques, en fer ou en acier*.................
20
1
18
732090 9 0 0
-- autres :
732090 9 0 0 0 4 Autres ressorts, en fer ou en acier*.........................................
20
1
18
20
1
18
094 10
20
1
18
094 10
20
1
18
094 10
--- Ressorts de traction :
732020 8 5 1
732020 8 5 1 0 5 Ressorts en hélice, de traction, en fer ou en acier, autres que
ceux formés à chaud, pour véhicules automobiles*.......................
732020 8 5 9
---- autres :
732020 8 5 9 0 1 Ressorts en hélice, de traction, en fer ou en acier, autres que
ceux formés à chaud, pour autres usages*.......................................
--- autres :
732020 8 9 1
732020 8 9 1 0 7 Autres ressorts en hélice, en fer ou en acier, autres que ceux
formés à chaud, pour véhicules automobiles*.................................
732020 8 9 9
---- autres :
732020 8 9 9 1 4 Autres ressorts en hélice, en fil de fer ou d'acier, autres que ceux
732020 8 9 9 9 2 Autres ressorts en hélice, en fer ou en acier, autres que ceux
73.21
Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux
pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage
central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffeplats et appareils non électriques similaires, à usage
domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou
acier :
732111
- Appareils de cuisson et chauffe-plats :
-- A combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles :
--- avec four, y compris les fours séparés :
732111 1 0 1
---- Chauffe-plats
732111 1 0 1 0 8 Chauffe-plats, en fonte, fer ou acier, avec four, à combustibles
gazeux ou à gaz et autres combustibles*............ .............................
732111 1 0 9
---- Autres :
732111 1 0 9 0 4 Autres appareils de cuisson, en fonte, fer ou acier, avec four, y
compris les fours séparés, à combustibles gazeux ou à gaz et
autres combustibles*............................................................................
--- autres :
732111 9 0 1
---- Chauffe-plats :
732111 9 0 1 0 0 Chauffe-plats, en fonte, fer ou acier, sans four, à combustibles
gazeux ou à gaz et autres combustibles*........................................
C73/34
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
732111 9 0 9
---- autres :
732111 9 0 9 1 7 Cuisinières, en fonte, fer ou acier, sans four, à combustibles
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
gazeux ou à gaz et autres combustibles*.................. ......................
20
1
18
094 10
combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles*.............
20
1
18
094 10
20
1
18
094 10
liquides*....................................................…
20
1
18
094 10
liquides*................................................…
20
1
18
094 10
plats à combustible solides*…………………………………….....
20
1
18
094 10
cuisinières , sans four, à combustible solides*..............................
20
1
18
094 10
appareils à combustible solides*.....................................................
20
1
18
094 10
gazeux ou à gaz et autres combustibles*……………………………
20
1
18
10
bles gazeux ou à gaz et autres combustibles*................................
20
1
18
10
d'une puissance exprimée en kilocalorie inférieure à 150000*…
20
1
18
10
liquides*.....................................................................................................
20
1
18
10
des*............................................................................................................
20
1
18
10
bles liquides*..........................................................................................
20
1
18
10
calorifères et poêles à combustible solides*....................................
20
1
18
10
les appareils de chauffage à combustible solides :*........................
20
1
18
10
00
1
18
732111 9 0 9 9 5 Autres appareils de cuisson, en fonte, fer ou acier, sans four, à
732112 0 0 0
-- A combustibles liquides :
732112 0 0 0 1 8 Chauffe-plats, en fonte, fer ou acier, à combustibles liquides*.....
732112 0 0 0 2 9 Cuisinières, en fonte, fer ou acier, sans four, à combustibles
732112 0 0 0 9 6 Autres appareils de cuisson,en fonte,fer ou acier,à combustibles
TC06/07
732119 0 0 0
-- Autres, y compris les appareils à combustible solides :
732119 0 0 0 1 3 Autres chauffe-plats, en fonte, fer ou acier, y compris les chauffe-
TC06/07
732119 0 0 0 2 4 Autres cuisinières, en fonte, fer ou acier, sans four, y compris les
TC06/07
732119 0 0 0 9 1 Autres appareils de cuisson, en fonte, fer ou acier, y compris les
- Autres appareils :
TC11/12
732181 0 0 0
-- A combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles :
732181 0 0 0 1 5 Calorifères et poêles,en fonte, fer ou acier, à combustibles
TC11/12
732181 0 0 0 9 3 Autres appareils de chauffage, en fonte, fer ou acier, à combusti-
TC11/12
732182 0 0
-- A combustibles liquides :
732182 0 0 1
--- Chaudières à foyer :
732182 0 0 1 1 2 Chaudières à foyer,en fonte, fer ou acier,à combustibles liquides,
TC11/12
732182 0 0 1 9 0 Autres chaudières à foyer, en fonte, fer ou acier, à combustibles
TC11/12
732182 0 0 9
--- autres :
732182 0 0 9 1 8 Calorifères et poêles, en fonte, fer ou acier, à combustibles liqui-
TC11/12
732182 0 0 9 9 6 Autres appareils de chauffage, en fonte, fer ou acier, à combusti-
TC06/07
732189 0 0 0
-- Autres, y compris les appareils à combustible solides :
732189 0 0 0 1 5 Autres calorifères et poêles, en fonte, fer ou acier, y compris les
TC06/07
732189 0 0 0 9 3 Autres appareils de chauffage, en fonte, fer ou acier, y compris
732190 0 0
- Parties :
732190 0 0 1
-- Têtes de brûleurs pour réchauds à pétrole :
732190 0 0 1 0 7 Têtes de brûleurs pour réchauds à pétrole *.....................................
C73/35
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
732190 0 0 2
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
20
1
18
20
1
18
20
1
18
en fonte*..........................................................…
20
1
18
électrique,en fonte*.......................................…
20
1
18
en fer ou en acier*.....................................…
20
1
18
électrique, en fer ou en acier*..............................................................
20
1
18
20
1
18
-- Parties et pièces en matière plastique reconnaissables
pour appareils de cuisson :
732190 0 0 2 0 9 Parties et pièces détachées en matière plastique, non dénom-
mées ni comprises ailleurs et reconnaissables comme étant
principalement ou exclusivement destinées pour des appareils
de cuisson*......................................................…
732190 0 0 3
-- Autres parties et pièces en fonte, fer ou en acier des
appareils de cuisson :
732190 0 0 3 0 1 Parties et pièces détachées en fonte,fer ou en acier,non dénommées ni comprises ailleurs et reconnaissables comme étant
principalement ou exclusivement destinées pour des appareils
de cuisson*......................................................…
732190 0 0 9
-- Autres parties et pièces pour appareils de chauffage :
732190 0 0 9 0 3 Parties et pièces détachées, non dénommées ni comprises
ailleurs et reconnaissables comme étant principalement ou exclusivement destinées pour des appareils de chauffage *...............
73.22
Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non
électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier;
générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris
les distributeurs pouvant également fonctionner
comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à
chauffage non électrique, comportant un ventilateur
ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte,
fer ou acier :
- Radiateurs et leurs parties :
732211 0 0 0
-- En fonte :
732211 0 0 0 1 0 Radiateurs pour le chauffage central,à chauffage non électrique,
732211 0 0 0 9 8 Parties de radiateurs pour le chauffage central,à chauffage non
732219 0 0 0
-- Autres :
732219 0 0 0 1 0 Radiateurs pour le chauffage central,à chauffage non électrique,
732219 0 0 0 9 8 Parties de radiateurs pour le chauffage central,à chauffage non
732290 0 0 0
- Autres :
732290 0 0 0 0 2 Autres générateurs et distributeurs d'air chaud ( y compris les
distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné ), à chauffage non électrique,
comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs
parties, en fonte, fer ou acier*...............................................................
10
10
C73/36
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
73.23
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
20
1
18
20
1
18
10
20
1
18
10
20
1
18
20
1
18
10
20
1
18
10
20
1
18
20
20
1
1
18
18
10
10
20
1
18
10
20
1
18
10
20
1
18
20
1
18
10
20
1
18
10
20
1
18
10
20
1
18
Articles de ménage ou d'économie domestique et
leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou
d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires
pour le récurage,le polissage ou usages analogues, en
fer ou en acier :
732310 0 0 0
- Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles
similaires pour le récurage, le polissage ou usages
analogues :
732310 0 0 0 0 1 Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles
similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues*..
- Autres :
TC08/08
TC08/08
TC08/08
TC08/08
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
732391 0 0 0
-- En fonte, non émaillés :
732391 0 0 0 2 6 Articles de ménage ou d'économie domestique en fonte, non
émaillés du type professionnel utilisé dans les hôtels, restaurants, pensions, hôpitaux, cantines et casernes*..........................
732391 0 0 0 6 0 Articles de ménage ou d'économie domestique en fonte, non
émaillés, du type utilisé normalement dans le ménage*..........
732391 0 0 0 9 3 Parties d'articles de ménage ou d'économie domestique en
fonte, non émaillés*...............................................................................
732392 0 0 0
-- En fonte, émaillés :
732392 0 0 0 2 1 Articles de ménage ou d'économie domestique en fonte,émaillés,
du type professionnel utilisé dans les hôtels, restaurants, pensions, hôpitaux, cantines et casernes*............................................
732392 0 0 0 6 5 Articles de ménage ou d'économie domestique en fonte,émaillés,
du type utilisé normalement dans le ménage*..........
732392 0 0 0 9 8 Parties d'articles de ménage ou d'économie domestique en
fonte, émaillés*................................................................................…
732393
732393
732393
732393
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0 1 5 Articles pour le service de la table, en aciers inoxydables*...........
0 2 6 Autocuiseurs en aciers inoxydables (cocottes minute)*……………
0 6 0 Articles de ménage ou d'économie domestique en aciers inoxy-
dables,du type professionnel utilisé dans les hôtels, restaurants,
pensions, hôpitaux, cantines et casernes*.....................................
732393 0 0 0 8 2 Articles de ménage ou d'économie domestique en aciers inoxy
dables, du type utilisé normalement dans le ménage*..........
732393 0 0 0 9 3 Parties d'articles de ménage ou d'économie domestique, en
aciers inoxydables*................................................................................
732394 0 0 0
-- En fer ou en acier, émaillés :
732394 0 0 0 1 0 Articles pour le service de la table, en fer ou en acier, émaillés*.
732394 0 0 0 6 5 Articles de ménage ou d'économie domestique en fer ou en acier,
émaillés,du type professionnel utilisé dans les hôtels, restaurants,
pensions, hôpitaux, cantines et casernes*..........................................
732394 0 0 0 8 7 Articles de ménage ou d'économie domestique en fer ou en acier,
émaillés, du type utilisé normalement dans le ménage*..........
732394 0 0 0 9 8 Parties d'articles de ménage ou d'économie domestique, en
fer ou en acier, émaillés*......................................................................
C73/37
N° de
Position
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
20
1
18
10
20
1
18
10
20
1
18
10
20
1
18
20
1
18
732421 0 0
-- En fonte, même émaillées :
732421 0 0 1
--- Non émaillées :
732421 0 0 1 0 1 Baignoires en fonte, non émaillées*...................................................
00
1
18
732421 0 0 9
--- Autres :
732421 0 0 9 0 7 Baignoires en fonte, émaillées*...........................................................
20
1
18
732429
-- Autres :
732429 0 0 1
--- Non émaillées :
732429 0 0 1 0 1 Baignoires en fer ou acier , non émaillées*.......................................
00
1
18
732429 0 0 9
--- Autres :
732429 0 0 9 0 7 Baignoires en fer ou acier , émaillées*...............................................
20
1
18
devant subir une série d'ouvraisons complémentaires*.................
20
1
18
732490 0 0 2
-- Autres articles d'hygiène ou de toilette :
732490 0 0 2 0 0 Autres articles d'hygiène ou de toilette, en fonte, fer ou acier *......
20
1
18
732490 0 0 9
-- Parties :
732490 0 0 9 0 4 Parties d'articles d'hygiène ou de toilette, en fonte, fer ou acier *.
20
1
18
20
1
18
732399 0 0 0
-- Autres :
732399 0 0 0 1 5 Autres articles pour le service de la table, en fer ou en acier*.......
732399 0 0 0 6 0 Autres articles de ménage ou d'économie domestique en fer ou
en acier,du type professionnel utilisé dans les hôtels,restaurants,
pensions, hôpitaux, cantines et casernes*……………………..…
732399 0 0 0 8 2 Autres articles de ménage ou d'économie domestique en fer ou
en acier, du type utilisé normalement dans le ménage*...............
732399 0 0 0 9 3 Parties d'autres articles pour le service de la table, de ménage
ou d'économie domestique,en fer ou en acier*................................
73.24
Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en
fonte, fer ou acier :
732410 0 0 0
- Eviers et lavabos en aciers inoxydables :
732410 0 0 0 0 8 Eviers et lavabos en aciers inoxydables*……………………………
10
- Baignoires :
732490 0 0
732490 0 0 1
TC13/14
10
- Autres, y compris les parties :
-- Platines et fonds emboutis, en aciers inoxydables ou
émaillé, devant subir une série d'ouvraisons complémentaires :
732490 0 0 1 0 8 Platines et fonds emboutis, en aciers inoxydables ou émaillé,
73.25
10
Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier :
732510 0 0
- En fonte non malléable :
732510 0 0 0 0 5 Autres ouvrages moulés, en fonte non malléable*...........................
10
C73/38
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
travaillés, de type artisanal*..............................................................…
20
1
18
travaillés, autres que de type artisanal*...........................................…
20
1
18
ment travaillés, de type artisanal*...................................................…
20
1
18
ment travaillés, autres que de type artisanal*..................………….
20
1
18
00
1
12
10
20
20
20
1
1
1
18
10
10
10
20
1
18
20
20
1
1
18
18
10
20
1
18
10
- Autres :
732591 0 0 0
-- Boulets et articles similaires pour broyeurs :
732591 0 0 0 0 8 Boulets et articles similaires pour broyeurs, moulés en fonte
malléable, fer ou acier*.........................................................................
732599
-- Autres :
732599 1 0 0
--- en fonte malléable :
732599 1 0 0 0 2 Autres ouvrages moulés en fonte malléable*...................................
732599 9 0 0
--- autres :
732599 9 0 0 1 5 Autres ouvrages moulés en fer ou en acier, de type artisanal*......
732599 9 0 0 9 3 Autres ouvrages moulés en fer ou en acier, autres que de type
artisanal*…………………………………………………………………
73.26
Autres ouvrages en fer ou en acier :
- Forgés ou estampés mais non autrement travaillés :
732611 0 0 0
-- Boulets et articles similaires pour broyeurs :
732611 0 0 0 0 7 Boulets et articles similaires pour broyeurs en fer ou en acier,
forgés ou estampés mais non autrement travaillés*.......................
732619
-- Autres :
732619 1 0 0
--- forgés :
732619 1 0 0 1 2 Autres ouvrages en fer ou en acier, forgés mais non autrement
732619 1 0 0 9 0 Autres ouvrages en fer ou en acier, forgés mais non autrement
732619 9 0 0
--- autres :
732619 9 0 0 1 4 Autres ouvrages en fer ou en acier, estampés mais non autre732619 9 0 0 9 2 Autres ouvrages en fer ou en acier, estampés mais non autre-
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
732620 0 0
- Ouvrages en fils de fer ou d'acier :
732620 0 0 1
-- Conteneurs en fils de fer ou d'acier :
732620 0 0 1 0 0 Conteneurs en fils de fer ou d'acier *……… (2)……………………
732620
732620
732620
732620
0
0
0
0
0
0
0
0
-- autres :
2
--- de type artisanal :
2 1 3 Cages et volières, en fils de fer ou d'acier, de type artisanal*.........
2 2 4 Corbeilles, en fils de fer ou d'acier, de type artisanal*....................
2 9 1 Autres ouvrages en fils de fer ou d'acier, de type artisanal*...…
732620 0 0 9
--- autres :
732620 0 0 9 1 7 Tringles pour pneumatiques, en fils de fer ou d'acier*....................
732620 0 0 9 2 8 Cages et volières, en fils de fer ou d'acier, autres que de type
artisanal*................................................................................................
732620 0 0 9 3 9 Corbeilles, en fils de fer ou d'acier, autres que de type artisanal*.
732620 0 0 9 9 5 Autres ouvrages en fils de fer ou d'acier, autres que de type artisanal*………………………….…………………………………………
18
18
10
C73/39
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
type artisanal*…………………………...………………………………
20
1
18
que de type artisanal*...........……………………..……………….........
20
1
18
---- Autres :
732690 9 2 2
----- Fonds de boites en fer blanc :
732690 9 2 2 0 6 Fonds de boites en fer blanc, forgés*.................................................
20
1
18
20
1
18
20
1
18
10
20
20
20
20
1
1
1
1
18
10
10
18
20
1
18
20
1
18
20
20
1
1
18
18
732690
- autres :
732690 3 0 0
-- Echelles et escabeaux :
732690 3 0 0 0 2 Echelles et escabeaux, en fer ou en acier*.......................................
732690 4 0 0
-- Palettes et plateaux analogues pour la manipulation des
marchandises :
732690 4 0 0 0 6 Palettes et plateaux analogues pour la manipulation des mar-
chandises, en fer ou en acier*............................................................
732690 5 0 0
-- Bobines pour câbles, tuyaux, etc :
732690 5 0 0 0 0 Bobines pour câbles, tuyaux, etc , en fer ou en acier*....................
732690 6 0 0
10
-- Volets d'aération non mécaniques, gouttières, crochets
et autres ouvrages utilisés dans l'industrie du bâtiment :
732690 6 0 0 0 4 Volets d'aération non mécaniques, gouttières, crochets et autres
ouvrages utilisés dans l'industrie du bâtiment,en fer ou en acier*
-- autres ouvrages en fer ou en acier :
--- forgés :
---- A l'état brut :
TC11/12
732690 9 2 1
732690 9 2 1 1 5 Autres ouvrages en fer ou en acier, forgés, à l'état brut, de
TC11/12
732690 9 2 1 9 3 Autres ouvrages en fer ou en acier, forgés, à l'état brut, autres
TC11/12
732690 9 2 3
TC11/12
----- Paniers en tôles et articles similaires pour filtrer l'eau
à l'entrée des égouts :
732690 9 2 3 0 8 Paniers en tôles forgés, et articles similaires pour filtrer l'eau à
l'entrée des égouts, en fer ou en acier*...............................................
TC11/12
TC11/12
732690 9 2 4
----- Autres, de type artisanal :
732690 9 2 4 1 1 Tabatières, étuis à cigarettes, poudriers, étuis à fards et objets
732690 9 2 4 2 2
analogues de poche, en fer ou en acier, forgés, dorés ou argentés non gainés, de type artisanal*...................................................
Tabatières, étuis à cigarettes, poudriers, étuis à fards et objets
analogues de poche, en fer ou en acier, forgés, autres que dorés
ou argentés, non gainés, de type artisanal*........................................
bonbonnières , en fer ou en acier, forgés, de type artisanal*……..
Portes clefs , en fer ou en acier, forgés, de type artisanal*..........
Autres ouvrages, en fer ou en acier, forgés, de type artisanal*…...
TC11/12
732690 9 2 4 3 3
732690 9 2 4 4 4
732690 9 2 4 9 9
TC11/12
732690 9 2 9
----- Autres, autres que de type artisanal :
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
analogues de poche, non gainés; bonbonnières, en fer ou en
acier, forgés, autres que de type artisanal : *..................................
732690 9 2 9 2 2 Portes clefs , en fer ou en acier, forgés, autres que de type artisanal *.....................................................................................................
732690 9 2 9 3 3 Boites à instruments et tambours à usage médical, en fer ou en
acier, forgés*.....................................................…
732690 9 2 9 4 4 Crachoirs, haricots et bassins de lit, en fer ou en acier, forgés*....
18
18
10
C73/40
N° de
Position
TC11/12
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
mentaire
sition
732690 9 2 9 5 5 Plots dits "clous" pour signalisation routière, en fer ou en acier,
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
20
1
18
artisanal *................................................................................................
20
1
18
artisanal*………………………………………...……………….………
20
1
18
que de type artisanal*…………………………….……………………
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
10
20
20
20
20
1
1
1
1
18
10
10
18
20
1
18
20
1
18
20
20
1
1
18
18
20
20
1
1
18
18
20
1
18
20
1
18
---- Autres :
732690 9 4 2
732690 9 4 2 0 2 Fonds de boites en fer blanc, estampés*.....................................
732690 9 4 3 0 4 Paniers en tôles estampés, et articles similaires pour filtrer l'eau
à l'entrée des égouts, en fer ou en acier*...........................................
732690 9 4 4
732690 9 4 4 2 8
analogues de poche, en fer ou en acier, estampés, dorés ou argentés non gainés, de type artisanal*...................................................
analogues de poche, en fer ou en acier, estampés, autres que
dorés ou argentés, non gainés, de type artisanal*........................
Bonbonnières , en fer ou en acier, estampés, de type artisanal*…
Portes clefs , en fer ou en acier, estampés, de type artisanal*.......
Autres ouvrages, en fer ou en acier, estampés, de type artisanal*
TC11/12
732690 9 4 4 3 9
732690 9 4 4 4 0
732690 9 4 4 9 5
TC11/12
732690 9 4 9
----- Autres,autres que de type artisanal :
TC11/12
732690 9 4 9 2 8
TC11/12
732690 9 4 9 3 9
732690 9 4 9 4 0
732690 9 4 9 5 1
TC11/12
732690 9 4 9 6 2
732690 9 4 9 7 3
TC11/12
732690 9 4 9 8 4
TC11/12
FIQUE
taux
acier, forgés*........................................................................................…
732690 9 4 1 9 9 Autres ouvrages en fer ou en acier, estampés, à l'état brut, autres
TC11/12
LOREM
taux
18
TC11/12
TC11/12
A.I.R
1
TC11/12
TC11/12
TAXES
20
--- estampés :
732690 9 4 1
732690 9 4 1 1 1 Autres ouvrages en fer ou en acier, estampés, à l'état brut,de type
TC11/12
EMENT
acier, forgés*......................................................................................…
732690 9 2 9 9 9 Autres ouvrages, en fer ou en acier, forgés, autres que de type
TC11/12
PRELEV AUTRES
18
18
TC11/12
TC11/12
TVA
1
1
732690 9 2 9 8 8 Ferrures de talon et protecteurs de chaussures, en fer ou en
TC11/12
FODEC
SPECI
20
20
TC11/12
732690 9 4 3
D.C
AD.VA
forgés*.....................................................…
TC11/12
TC11/12
D.D
Impo-
732690 9 2 9 6 6 Mesures de capacité, en fer ou en acier, forgés*.............................
732690 9 2 9 7 7 Colliers de serrage pour véhicules de tous genres, en fer ou en
TC11/12
Imposition
Qtité
Complé
acier, estampés, autres que de type artisanal : *.........................
Portes clefs , en fer ou en acier, estampés, autres que de type
artisanal*.................................................................................................
Boites à instruments et tambours à usage médical, en fer ou en
acier, estampés*..................................................…
Crachoirs,haricots et bassins de lit,en fer ou en acier, estampés*
Plots dits "clous" pour signalisation routière, en fer ou en acier,
estampés*...............................................................…
Mesures de capacité, en fer ou en acier, estampés*.......................
Colliers de serrage pour véhicules de tous genres, en fer ou en
acier, estampés*...............................................…
Ferrures de talon et protecteurs de chaussures, en fer ou en
acier, estampés*.....................................................…
18
18
10
C73/41
N° de
Position
TC11/12
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
mentaire
sition
taux
taux
code
code
taux
taxe
%
%
taxe
taxe
%
20
1
18
artisanal*....................................................................................................
20
1
18
de type artisanal*...................................................................................
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
10
20
20
20
20
1
1
1
1
18
10
10
18
20
1
18
20
1
18
20
20
1
1
18
18
20
20
1
1
18
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
---- Autres :
732690 9 6 2
732690 9 6 2 0 8 Fonds de boites en fer blanc, frittés*.................................................
732690 9 6 3 0 0 Paniers en tôles et articles similaires pour filtrer l'eau à l'entrée
732690 9 6 4
732690 9 6 4 2 4
analogues de poche,en fer ou en acier, frittés, dorés ou argentés
non gainés, de type artisanal*..............................................................
analogues de poche, en fer ou en acier, frittés, autres que dorés
ou argentés, non gainés, de type artisanal*........................................
Bonbonnières , en fer ou en acier, frittés, de type artisanal*………
Portes clefs , en fer ou en acier, frittés, de type artisanal*…….......
Autres ouvrages, en fer ou en acier, frittés, de type artisanal*…….
TC11/12
TC11/12
732690 9 6 9
TC11/12
732690 9 6 9 2 4
TC11/12
732690 9 6 9 3 5
TC11/12
732690 9 6 9 4 6
732690 9 6 9 5 7
acier, frittés, autres que de type artisanal *........................................
Portes clefs , en fer ou en acier, frittés, autres que de type
artisanal*..................................................................................................
acier, frittés*...........................................................................................
Crachoirs, haricots et bassins de lit, en fer ou en acier, frittés*....
frittés*...........................................................…
Mesures de capacité, en fer ou en acier, frittés*.............................
acier, frittés*......................................…
acier, frittés*...............................................…
Autres ouvrages, en fer ou en acier, frittés, autres que de type
artisanal*............................................................................................
TC11/12
732690 9 6 9 6 8
732690 9 6 9 7 9
TC11/12
732690 9 6 9 8 0
TC11/12
732690 9 6 9 9 1
TC11/12
--- autres :
732690 9 8 1
732690 9 8 1 1 3 Autres ouvrages en fer ou en acier, autrement obtenus, à l'état
TC11/12
A.I.R
code
732690 9 6 4 3 5
732690 9 6 4 4 6
732690 9 6 4 9 1
TC11/12
TAXES
%
des égouts, en fer ou en acier*.............................................................
TC11/12
EMENT
%
732690 9 6 1 9 5 Autres ouvrages en fer ou en acier, frittés, à l'état brut, autres que
TC11/12
PRELEV AUTRES
FIQUE
TC11/12
TC11/12
TVA
taux
TC11/12
TC11/12
FODEC
SPECI
LOREM
--- frittés :
732690 9 6 1
732690 9 6 1 1 7 Autres ouvrages en fer ou en acier, frittés, à l'état brut, de type
TC11/12
D.C
AD.VA
taux
732690 9 4 9 9 5 Autres ouvrages, en fer ou en acier, estampés, autres que de
732690 9 6 3
D.D
Impo-
type artisanal *…………………………………………......................
TC11/12
Imposition
Qtité
Complé
brut, de type artisanal*……………………………...…………………
18
18
10
C73/42
N° de
Position
TC11/12
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
mentaire
sition
732690 9 8 1 9 1 Autres ouvrages en fer ou en acier, autrement obtenus, à l'état
---- Autres :
732690 9 8 2
732690 9 8 2 0 4 Fonds de boites en fer blanc, autrement obtenus*..........................
732690 9 8 4
TC11/12
732690 9 8 4 0 8 Paniers en tôles autrement obtenus, et articles similaires pour
FODEC
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
10
20
1
18
10
20
1
18
10
20
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18
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1
18
20
1
18
20
1
18
732690 9 8 5
analogues de poche,en fer ou en acier,autrement obtenus,dorés
ou argentés non gainés, de type artisanal*................................
analogues de poche, en fer ou en acier, autrement obtenus, autres que dorés ou argentés, non gainés, de type artisanal*........
Bonbonnières en fer ou en acier, autrement obtenus, de type
artisanal*..................................................................................................
Portes clefs , en fer ou en acier, autrement obtenus, de type artisanal*………………………………………………………………........
Autres ouvrages, en fer ou en acier, autrement obtenus, de type
artisanal*..................................................................................................
TC11/12
732690 9 8 5 2 2
TC11/12
732690 9 8 5 3 3
TC11/12
732690 9 8 5 4 4
TC11/12
732690 9 8 5 9 9
TC11/12
732690 9 8 8
TC11/12
732690 9 8 8 2 8
TC11/12
732690 9 8 8 3 9
TC11/12
732690 9 8 8 4 0
TC11/12
732690 9 8 8 5 1
TC11/12
732690 9 8 8 6 2
732690 9 8 8 7 3
TC11/12
732690 9 8 8 8 4
TC11/12
732690 9 8 8 9 5
TC11/12
D.C
AD.VA
filtrer l'eau à l'entrée des égouts, en fer ou en acier*......................
TC11/12
D.D
Impo-
brut, autres que de type artisanal*……………………...……………
TC11/12
Imposition
Qtité
Complé
acier, autrement obtenus, autres que de type artisanal *...........
Portes clefs , en fer ou en acier, autrement obtenus, autres que
de type artisanal *..................................................................................
acier, autrement obtenus*.....................................................................
Crachoirs, haricots et bassins de lit,en fer ou en acier,autrement
obtenus*.........................................................…
autrement obtenus*...............................................................................
Mesures de capacité, en fer ou en acier, autrement obtenus*......
acier,autrement obtenus*.....................................................................
acier, autrement obtenus*.....................................................................
Autres ouvrages, en fer ou en acier, autrement obtenus, autres
que de type artisanal*...........................................................................
10
(1) Le bénéfice de la réduction du droit de douane est subordonnée aux conditions prévues par le paragraphe 7-4 du titre II des dispositions préliminaires.
(2) Ce produit est considéré comme un bien d'équipement non fabriqué localement et bénéficie des avantages accordés dans le cadre de l'article 9 de la loi 93-120 du
27.12.1993 portant promulgation du Code d'Incitation aux Investissements ( (le taux de la TVA a été réduit à 06% en aplication de l'article 15 de la loi des finances n°53 du
25/12/2015 relative à la gestion de l'année 2016 et cette disposition demeure valable jusqu'au 31/12/2017).
C73/43
(3) En application des dispositions du décret gouvernemental n°2605/2015 du 29/12/2015 fixant les procédures et les conditions d'octroi des avantages fiscaux des
articles 31 et 75 de la loi des finances n°53 du 25/12/2015 relative à la gestion de l'année 2016, est réduit à 12% le taux de la TVA du à l'importation ou à l'acquisition
locale des produits nécessaires à l'agriculture et à la pêche repris aux points 12, 13;14, 15 et 16 du tableau B nouveau du code de la TVA, respectivements ( Ex 7304, Ex
7307, Ex 7307, Ex 7315, Ex 7318 et Ex 7320) du Tarif, cette réduction est accordée par imposition spéciale ( 876/176), avec engagement de non cession autres que pour
les agriculteurs qui sera joint à la déclaration de mise à la consommation.
(4) En application des dispositions du décret gouvernemental n°2605/2015 du 29/12/2015 fixant les procédures et les conditions d'octroi des avantages fiscaux des
articles 31 et 75 de la loi des finances n°53 du 25/12/2015 relative à la gestion de l'année 2016 , sont suspendus les droits de douane et la taxe sur la valeur ajoutée dus à
l'importation des toiles métalliques, grillages et treillis en fils de ferou d'acier, relevant du n° 731449000003 du tarif des droits de douane et importés par les personnes
autorisées par les services concernés du ministère de l'agriculture et les services concernes du ministere de l'industrie. cette suspension est accordée par imposition
spéciale ( 871/211).
C.taxe
094
asiette
A
taux
5%
C73/44

Chap 73 - Ouvrages en fonte, fer ou acier

Transcription

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