Thème : Europe et citoyenneté Quel avenir pour l`espace Schengen?

Premières DISPO du Lycée Victor Duruy de Bagnères-de-Bigorre
Colloque des Premières – année 2016
Thème : Europe et citoyenneté
Quel avenir pour l'espace Schengen?
Nous avons choisi de traiter de l'avenir de l'espace Schengen car celui-ci concrétisait un espoir
fondamental des partisans d'une unité européenne : un espace sans contrôles frontaliers
systématiques, qui faciliterait les échanges des Européens. Au-delà de la simplification des
procédures, de l'abandon des postes frontaliers et de la raréfaction des contrôles, cela montrait à
quel point l'intégration européenne était poussée, les échanges facilités et les voyages simplifiés. La
citoyenneté européenne devenait une réalité concrète. D'autres mesures ont concouru à renforcer le
sentiment d'appartenance à une Europe unie. Ainsi l'euro, la monnaie commune, est un autre
fondement. Il y a aussi les différentes aides et subventions européennes...
Qu’il s’agisse d’un voyage scolaire, d’un séjour touristique, d’une recherche d’emploi ou tout
simplement d’une quête d'emplettes à meilleur marché chez nos voisins, les mesures induites par la
Convention de Schengen nous ont simplifié la vie tout en renforçant notre sentiment d'appartenance
à l'Union Européenne (UE), ce qui a contribué à renforcer la citoyenneté européenne. Le projet
porté par les pères fondateurs de l'unité européenne dans les années 1950 visait bien à créer une
zone d'échanges et de coprospérité qui déboucherait sur l'émergence d'une conscience citoyenne
européenne.
Hélas le retour des contrôles de sécurité aux frontières internes de l’espace Schengen, la
difficile gestion de la crises des migrants et les discours de certains leaders politiques laissent
présager un avenir des plus sombres sur la libre circulation au sein de l’Europe.
Qu’entendons-nous par Schengen ?
Le bourg de Schengen est situé au Luxembourg, non loin de la frontière de l'Allemagne et de
celle de la France. Ce lieu devient ainsi le symbole du pivot entre l'Allemagne, la France et le
Benelux (Belgique, Pays-Bas et Luxembourg).
L’accord de Schengen a été signé le 14 juin 1985 par cinq des membres de la Communauté
européenne d'alors (CEE) : l'Allemagne de l'Ouest (RFA), la France et les pays du Benelux. Cet
accord est la première étape de la création de l'espace Schengen. Il est considéré comme un
«laboratoire de l'Europe» puisqu'il prévoit, à terme, une circulation sans contrôles systématiques des
personnes et des biens.
L'espace Schengen est né le 26 mars 1995 quand les accords de Schengen et sa convention
d'application furent mis en œuvre par 7 États membres de l'Union européenne. Durant les
négociations qui ont conduit à la signature du traité d'Amsterdam en 1997, les dirigeants de l'Union
se sont accordés pour intégrer l'accord de Schengen, la convention d'application, et les
réglementations qui en découlent dans le droit de l'Union européenne, plus précisément les acquis
communautaires. Ils ont ainsi fait d'une coopération externe au cadre de l'Union, un des principaux
fondements de celle-ci. Ceci fut officiel lors de l'entrée en vigueur du traité d'Amsterdam en 1999.
La Convention de Schengen organise l'ouverture des frontières entre les pays européens
signataires. Pour les citoyens européens et les membres de leur famille, la libre circulation dans
l'Union européenne découle en outre de la directive 2004/38/CE1. L'espace Schengen comprend
actuellement 26 États membres. Le traité de Lisbonne, signé le 13 décembre 2007, modifie les
règles juridiques concernant l'espace Schengen, en renforçant la notion d'un «espace de liberté, de
sécurité et de justice». Celui-ci fait intervenir davantage de coopération policière et judiciaire, et
vise à une mise en commun des politiques de visas, d'asile et d'immigration (objectif bien mal
atteint au regard de l'actualité).
Sont donc membres de l'espace Schengen 22 des 28 États membres de l'UE : l'Allemagne,
l'Autriche, la Belgique, le Danemark, l'Espagne, l'Estonie, la Finlande, la France, la Grèce, la
Hongrie, l'Italie, la Lettonie, la Lituanie, le Luxembourg, Malte, les Pays-Bas, la Pologne, le
Portugal, la Slovaquie, la Slovénie, la Suède et la République tchèque. Il faut leur ajouter des États
non-membres de l'UE : l'Islande, le Liechtenstein, la Norvège et la Suisse.
Titre: Schengen vaste espace de libre circulation
Quelles sont les perspectives d'avenir pour l'espace Schengen?
La crise des migrants en 2015-16 et les attentats terroristes ont conduit plusieurs pays
membres de l'espace Schengen à rétablir des contrôles à leurs frontières. Ils ont aussi relancé une
réflexion sur l'avenir de cet ensemble dont les dysfonctionnements apparaissent au gré des crises
extérieures et internes. Les attentats terroristes récents ont souvent été conduits par des nationaux
(Français, Belges...), c'est à dire des citoyens européens. Comment les poursuivre sans mettre en
place des contrôles multiples, dont des contrôles frontaliers?
Différents scénarios sont envisagés par les responsables européens.
•
Sauvegarder l'espace Schengen en l'état, mais en multipliant les situations d'exception avec
des contrôles systématiques et/ou renforcés aux frontières internes.
•
Suspendre certains États, comme la Grèce par exemple, de l'espace Schengen, pour mieux
contrôler les flux de migrants en provenance du Proche Orient.
•
Réduire les nombre d’États membres de l'espace Schengen, donc en venir à un «mini
Schengen» qui fonctionnerait mieux. Le consensus est plus facile à obtenir dans un nombre
réduit d’États membres.
Certaines personnalités, eurosceptiques ou anti-union européenne, optent quant à elle pour un
rétablissement permanent des contrôles et de la surveillance des frontières et l'abolition de l'espace
Schengen. Faut-il pour autant jeter bébé avec l'eau du bain?
En conclusion, une transformation radicale ou une disparition de l'espace Schengen parait peu
probable dans l'immédiat puisque les accords prévoient que les modifications soient adoptées à
l'unanimité des membres. Le rétablissement des contrôles aux frontières internes est rendu possible
par les textes, mais l'exception doit-elle durer?
Les crises que traverse l'Europe aujourd'hui ne se résoudront certainement pas par un repli des
États sur leurs prérogatives, mais plutôt par un développement de la coopération douanière et
policière dans l'UE, et au-delà par la mise en place d'une véritable politique européenne de défense
et de sécurité commune, assortie d'une diplomatie européenne.
Bibliographie
Sites consultés
http://europa.eu/index_fr.htm
http://www.touteleurope.eu/
https://eulogos.blogactiv.eu
www.lesechos.fr
www.lavenir.net
www.la-croix.com
www.lemonde.fr
Ouvrages consultés
Dictionnaire d'Histoire contemporaine, Melmoux, Mitzinmacker, Nathan, 2008
Le Traité de Lisbonne, 2007
Articles de presse consultés
http://www.lemonde.fr/attaques-a-paris/article/2015/11/20/les-europeens-veulent-renforcerles-controles-sur-l-entree-et-la-circulation-dans-l-union_4814335_4809495.html
http://www.lemonde.fr/europe/article/2015/12/02/la-grece-risque-la-sortie-de-l-espaceschengen_4822232_3214.html?xtmc=shengen&xtcr=1
http://www.la-croix.com/France/Quel-avenir-pour-Schengen-2016-01-14-1200731259