Conseil communautaire du Grand Tarbes : ordre du - Tarbes

Conseil Communautaire
Du jeudi 15 décembre 2016
A 18 h 15
Ordre du jour
Le compte rendu du conseil communautaire du 6 octobre 2016.
Décisions prises par le Président et le Bureau dans le cadre des délégations consenties
par le Conseil de Communauté (voir annexe).
Projets de délibérations
Délib
N°
1
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5
6
7
8
Objet
rapporteur
ZAC Ecoparc - approbation du dossier de réalisation
ZAC Ecoparc - Approbation du programme des équipements
publics
ZAC Ecoparc - Enquête préalable à la déclaration d'Utilité Publique
et enquête parcellaire
ZAC Ecoparc - dossier d'autorisation unique
M. BOUBEE
Vente de parcelles n°45 et 48 à l'entreprise Comptoir Commercial
du Languedoc (CCL) sur la phase 2 du Parc d'activités des
Pyrénées à Ibos
Action Economique d'intérêt communautaire : Financement de
l'animation du réseau French Tech Hautes-Pyrénées
Modification des statuts du SYMAT
Installation d'ombrières photovoltaïques sur le parking Alstom à
Séméac
M. BOUBEE
M. BOUBEE
M. BOUBEE
M. BOUBEE
M. BOUBEE
M. GARROCQ
M. GARROCQ
9
Sans objet
10
Rapport 2016 pour la situation en matière de développement
durable
M. GARROCQ
11
Reprise en gestion communautaire de l'activité d'enseignement
musical de l'association ASCA, de la Société Musicale Borderaise,
de Promusica à Bours, de la Boite à Musique à Soues et de
l'ensemble musical à Orleix
Mme ISSON
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13
Programmation culturelle du Grand Tarbes – année 2017
Politique sociale des transports en 2017 sur le réseau des
transports urbains ALEZAN
Mme ISSON
M. PEDEBOY
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Contrat de délégation du service public des transports urbains Avenant n°7
Mise à disposition de personnel auprès de l'ASCA musique
(Aureilhan) et de la SMB (Bordères sur l'Echez)
Modification du tableau des effectifs
Mise à disposition de personnel auprès de la SMB (Bordères sur
l'Echez)
Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions,
des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel
(RIFSEEP).
Attribution d'une indemnité de conseil au trésorier
DM n° 3 Budget Principal
DM n° 2 - Budget Annexe Hôtels d'Entreprises
Admission en non valeur de créances pour le budget annexe Hôtel
Entreprises
M. PEDEBOY
M. LESCOUTE
M. LESCOUTE
M. LESCOUTE
M. LESCOUTE
M. FEGNE
M. FEGNE
M. FEGNE
M. FEGNE
23
Règlement local de publicité intercommunal : arrêt du projet avant
enquête publique
M. LEHMANN
24
Chemin de Grave Bedade - Convention de partage financier entre
la Commune d'Ibos et la Communauté d'Agglomération du Grand
Tarbes
M. PAUL
25
Conventions de Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) pour
la Sédentarisation des Gens du Voyage pour l'année 2017 : Volet
Social et Volet Technique
M. PAUL
26
Mise en œuvre d'un nouveau Programme d'Intérêt Général sur les
logements du parc privé dans le cadre du Programme Local pour
l'Habitat de l'agglomération tarbaise
M. PAUL
27
Garantie d'emprunt OPH 65. Acquisition-amélioration d'un
logement PLAI situé 54 rue Pierre Sémard à Bordères sur l'Echez
M. PAUL
28
Garantie d'emprunt OPH 65. Réhabilitation de 45 logements situés
Résidence Laubadère J à Tarbes
M. PAUL
29
Contrat de Ville du Grand Tarbes 2015-2020. Approbation de la
convention cadre 2017-2020 (abattement TFPB) dans les quartiers Mme PHAM-BARANNE
prioritaires de la Politique de la Ville pour la SEMI TARBES
30
31
ORU de l'agglomération tarbaise : approbation de l'avenant n°7 à la
Mme PHAM-BARANNE
convention du 12 octobre 2004
Dotation de solidarité communautaire contrat de ville 2016
Mme PHAM-BARANNE