Farine - Les paniers du square

« LES PANIERS DU SQUARE » Association pour le Maintien d’une Agriculture de Proximité – NIORT Contrat d’engagement Période du 1er avril au 30 septembre 2016 soit 6 livraisons L’association "Les Paniers du Square" souhaite :  Favoriser une agriculture paysanne et durable sous forme d'un partenariat solidaire entre producteurs et consommateurs.  Promouvoir des produits de qualité, de saisons, variées, sains et socialement équitables.  Établir des contrats directs producteur/consommateur : pas de gaspillage et pas d'intermédiaire.  Permettre à ses adhérents de retrouver des liens avec la terre.  Mettre en place une économie solidaire de proximité.  Permettre à des consommateurs d'acheter à un prix juste, des produits de qualité. Le présent contrat règle les modalités de vente et d'engagements entre le producteur et l'adhérent (à jour de ses cotisations) à l'association "les Paniers du Square", pour la période de référence. Le contrat est passé entre le producteur : L’Eco‐pain bio Bernard CAQUINEAU 32, Rue de l’Ecole Buissonnière 79130 POUGNE HERISSON tél : 06 78 96 18 60 / courriel : [email protected]  et le consom’acteur : Nom : Tél. : LES ENGAGEMENTS DU PRODUCTEUR Fournir tous les mois, de la farine biologique de la Ferme de Chassagne en Charentes. Livrer ses produits pour la durée prévue du contrat. Être présent ou se faire représenter à chaque distribution. Communiquer les écarts entre les prévisions et la réalité de la production au fur et à mesure des événements. Informer le référent de l’association de tout souci rencontré (approvisionnement ou distribution). LES ENGAGEMENTS DU CONSOM’ACTEUR Pré financer la production en payant à l’avance le contenu de ses paniers. S’engager financièrement sur une saison complète et effectuer les prépaiements selon les modalités décrites dans ce contrat. Partager les risques en reconnaissant que les intempéries, les ravageurs et les maladies font partis de l’agriculture. Être présent sur le lieu de distribution, aux heures prévues, pour retire son panier ou en cas d’absence, le faire retirer par une autre personne de son choix. Farine
Effectuer durant la période du contrat une ou plusieurs permanences pour la préparation et la distribution des paniers, à partir de 17h30 sur le lieu de la distribution selon le planning fixé. PRIX DES PRODUITS Quantité (en kg) Farine T 80 (semi‐
complète) pour pâtisserie, pains Farine T 150 (complète) plus corsée et plus riche en nutriment Farine de Petit Epeautre complète Prix (au kg) 5/4/16 3/5/16 7/6/16 5/7/16 2/8/16 6/9/16 Total 1.90€ 1.90€ 3.60€ MODE DE REGLEMENT Total de la commande Nombre de chèques (6 maxi.) * Montant des chèques
* Le nombre de chèque est limité au nombre de mois couverts par le contrat. Tous les chèques sont établis à l’ordre du producteur et remis au référent, l’encaissement des chèques est réalisé en début de mois. Le nombre de chèque est limité au nombre de mois couverts par le contrat. DATE, HEURE ET LIEU DE DISTRIBUTION Le 1er mardi de chaque mois, de 18h00 à 19h00 au restaurant « Le Square » 10 rue Joseph Cugnot, 79000 NIORT. FIN DE CONTRAT Le présent contrat expire naturellement à la date du 30 septembre 2016. Pendant la période de validité du contrat, l’arrêt de celui‐ci ne peut être accepté que pour « cas de force majeure » et est laissé à l’appréciation du référent, qui après consultation du producteur et du consom’acteur, sera habilité à prendre les décisions qui s’imposent. Fait le : Signature du consom’acteur Signature du producteur Ce contrat est établi en 1 exemplaire original, conservé par le référent.