ordre du jour du conseil municipal du 30 mars 2009

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 30 MARS 2009
ADMINISTRATION GENERALE
1 – Décisions
2 – Tempête du 24 janvier 2009 - Demande d’aides exceptionnelles à l’Etat -
RESSOURCES HUMAINES
3 – Convention d’adhésion au service d’insertion et de maintien dans l’emploi des personnes
handicapées
4 – Convention du service assistant social du personnel
AFFAIRES ECONOMIQUES ET EMPLOI
5 – Extension du lotissement industriel la Mountagnotte – Vente du lot n° 14 à la SCI Essentiel
représentée par Monsieur Romain CROCHU et Mademoiselle Estelle CANGUILHEM
FINANCES
6 – Budget Primitif 2009 :
- Budget Principal
- Budget Annexe Camping
- Budget Annexe Forêt
- Budget Annexe Assainissement
- Budget Annexe Transport
- Budget Annexe de la régie municipale Aventure Parc
- Budget Annexe du Lotissement de la Zone Industrielle 4 la Mountagnotte
7 – Taux d’imposition 2009
8 – Attribution des subventions 2009
9 – Délégation de service public pour l’exploitation des jeux de hasard – Avenant n° 2
10 – Délégation de service public des jeux de hasard passée avec le Casino de l’Océan à
Biscarrosse-Plage – Travaux de restructuration
MARCHES PUBLICS
11 – Rémunération définitive du Maître d’œuvre – Avenant n° 1 BKM – Aménagement du front de mer
12 – Avenant n° 4 à la convention pour l’exécution d’une mission pour la révision du POS de
Biscarrosse en vue de le transformer en PLU – Convention signée avec la Société EREA
13 – Convention de groupement de commande – Ville de Biscarrosse CELM – Marché de restauration
URBANISME
14 – Cession gratuite de terrain par Madame BELLIARD Maryline au vu d’un permis de construire
pour l’élargissement de l’allée des Gélous
15 – Ouverture de l’enquête publique relative à la prise en charge des réseaux divers des lotissements
Janouet 1 et 2 en vue de leur incorporation dans le domaine public
16 – Ouverture de l’enquête publique relative au déclassement et à l’aliénation d’une section d’une
partie du chemin de Bimbo et à l’intégration dans le domaine public de la parcelle cadastrée section
CR n° 446p
17 – Ouverture de l’enquête publique relative au déclassement et à l’aliénation d’une partie de la rue
du Lieutenant de Vaisseau Paris
18 – Acquisition du bien cadastré section AL 1362p et 1708p appartenant à Monsieur Jean-marie
NADAL, nécessaire au raccordement des rues du Grand Jeannon et de la Seiglière
19 – Vente de l’indivision Soprimmo/Soprimmo Océan d’une parcelle de terrain cadastrée section
AN n° 381
20 – Constitution d’une servitude de passage sur la parcelle cadastrée section BP n° 974 au profit
d’ERDF en vue de la réalisation des travaux électriques du TJ du collège et du TB du Gymnase ainsi
que pour l’alimentation de la station de relevage du collège